Directive

Le calendrier scolaire contient toutes les dates importantes à retenir pour l’année scolaire. Vous êtes responsable de connaître et de respecter les dates de début et les dates d’échéances prescrites pour chaque événement. Le Calendrier scolaire est accessible sur le site Web du Collège Boréal dans la section Services aux étudiants/Calendrier scolaire.

Le portail MonBoréal vous permet d’accéder à plusieurs services et sources d’information se rapportant à votre dossier scolaire. Sur ce portail, vous pouvez :

• vous inscrire en ligne;
• remplir le formulaire d’Entente de règlement des droits de scolarité;
• payer vos droits en ligne;
• consulter votre horaire de cours;
• choisir votre cours de formation générale;
• accéder au portail d’apprentissage en ligne (Brightspace);
• fixer des rendez-vous avec le personnel des Services aux étudiantes et étudiants, de la Fondation Boréal et du Bureau des admissions et du registrariat;
• consulter votre sommaire de compte (facture, vente, paiements);
• consulter vos renseignements personnels;
• modifier votre adresse;
• consulter des annonces importantes;
• gérer vos activités dans un calendrier;
• consulter et imprimer votre relevé de notes;
• consulter et imprimer votre feuillet T2202.

Accéder au portail étudiant

• Rendez-vous sur MonBoréal (mon.collegeboreal.ca) ou cliquez sur « Mon Boréal » dans le menu du site Web du Collège Boréal (collegeboreal.ca).
• Entrez votre numéro d’étudiant dans la case du nom d’utilisateur. Ce numéro se trouve sur votre lettre d’offre d’admission et sur votre carte d’identité. Pour toute difficulté concernant votre numéro d’étudiant, communiquez avec le Bureau des admissions et du registrariat au 1-800-361-6673, poste 2170 ou par courriel à registrariat@collegeboreal.ca.
• Lors de votre première connexion à MonBoréal, entrez votre date de naissance dans la case du mot de passe dans le format suivant : JJMMAAAA.
• Cliquez sur « Valider ».
• Vous devez changer votre mot de passe la première fois que vous accédez au portail. Suivez les étapes pour le modifier.
• Une fois dans le portail MonBoréal, cliquez sur « Portail des étudiants ».

Pour obtenir de l’assistance technique, contactez le Centre des services informatiques aux coordonnées ci-dessous.

Par téléphone: 705-560-6673 ou 1-800-361-6673

Sudbury, Nipissing, Ottawa et Boréal en ligne  poste 2380
Timmins                                                  poste 5518
Toronto                                                   poste 5187
Hearst et Kapuskasing                                poste 5024
Kapuskasing                                             poste 5418

Windsor                                                   poste 7614

Par courriel: services.informatiques@collegeboreal.ca

Le Bureau des admissions et du registrariat est à votre service pour toute question concernant votre dossier étudiant : l’admission, l’inscription, les transferts de crédits, les transferts en bloc, la reconnaissance des acquis, les paiements, l’horaire des cours, les changements de cours, de programme ou de statut, la préparation de relevés de notes et la remise des diplômes, entre autres. Vous pouvez obtenir de l’aide dans chacun des campus du Collège Boréal aux coordonnées ci-dessous.

Admissions

Bureau des admissions (clientèle canadienne) poste 1090 admissions@collegeboreal.ca

Boréal International (clientèle internationale) poste 1090 international@collegeboreal.ca

Inscription et autres
registrariat@collegeboreal.ca

Ottawa poste 2170  
Hearst poste 5020 
Kapuskasing poste 5425 
Nipissing poste 5300 
Sudbury et Boréal en ligne poste 2180 
Timmins poste 5500 
Toronto poste 5104 
Windsor poste 7600 

Aide financière

Bureau de l'aide financière poste 2156 aidefinanciere@collegeboreal.ca

Cheminement scolaire

Spécialistes des dossiers étudiants poste 2198 specialistes@collegeboreal.ca

Remise des diplômes poste 2170     remises@collegeboreal.ca

Programmes d'apprentissage poste 3003     apprentissage@collegeboreal.ca

À titre d’organisme gouvernemental, le Collège Boréal est assujetti à la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée. Pour plus de renseignements, veuillez consulter la section « Divulgation de renseignements » sur notre page Politiques, informations et documentation.

Vous pouvez consulter votre dossier personnel au Bureau des admissions et du registrariat. Puisque celui-ci est confidentiel et privé, le Collège Boréal protège vos renseignements et ne les divulgue pas sans votre autorisation écrite. Toute la communauté étudiante du Collège Boréal doit signer un formulaire de Divulgation de renseignements personnels et scolaires (BAR-006). Si vous désirez qu’une autre personne ait accès à votre dossier (p. ex., parent, tutrice/tuteur, conjointe/conjoint), vous devez l’indiquer dans le formulaire, que vous pouvez obtenir :

• au Bureau des admissions et du registrariat;
• à l’accueil de votre campus;
• sur le Portail étudiant;
• sur la page Formulaires pour étudiants du site Web du Collège Boréal.

Si vous avez des questions concernant la protection de votre information au Collège Boréal, veuillez communiquer avec le Bureau des admissions et du registrariat.

Comment faire une demande d’admission au Collège Boréal

Les candidates et candidats canadiens qui désirent être admis à un programme approuvé des collèges d’arts appliqués et de technologie de l’Ontario doivent soumettre leur demande en ligne à collegesdelontario.ca.

OCAS
60, cour Corporate
Guelph ON N1G 5J3
Téléphone: 1-888-892-2228 (sans frais) ou 1-519-763-4725
Site Web : collegesdelontario.ca

Le Service d’admission des collèges de l’Ontario (OCAS) reçoit et enregistre les demandes d’admission aux programmes menant à un certificat, un diplôme, un diplôme de niveau avancé, un certificat post-diplôme ou un grade. Vous pouvez choisir jusqu’à cinq (5) programmes, par ordre de préférence, dont un maximum de trois (3) dans un même collège.

Vous devez faire demande en ligne à collegesdelontario.ca. Si vous vous présentez au collège, un membre du personnel pourra vous aider. Si vous vous présentez au Collège Boréal, un membre du personnel pourra vous aider. Toute demande auprès de l’OCAS doit être soumise avec les droits d’admission de 110 $ (ce montant peut être modifié). Vous pouvez payer ces droits d’admission (non remboursables) sur le site de l’OCAS par carte de crédit. Votre demande est valable pour une année scolaire seulement et ne peut pas être reportée à l’année suivante.

Si vous vous inscrivez à des cours ou à des programmes de recyclage dans un centre de formation pour adultes (p. ex., Alphabétisation et formation de base [AFB], Accès carrières études [ACE]), assurez-vous de transmettre tous les documents requis (relevés de notes, rapports d’activités, etc.) au collège de votre choix. De plus, les cours préalables doivent avoir été suivis avant le début de l’étape collégiale.

Les exigences d’admission

L’exigence minimale d’admission à un programme d'études postsecondaires est le diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO) ou l’équivalent. Si vous avez 19 ans ou plus, mais que vous ne détenez pas un DESO ou son équivalent, vous pouvez être admissible à titre d’étudiante ou d’étudiant adulte à condition de répondre aux exigences d'admission du programme (voir 4.4 Admission : candidatures adultes). 

Veuillez noter qu’il est essentiel de pouvoir parler et écrire en français et en anglais pour réussir vos études. Certains programmes ont des exigences d’admission particulières. Consultez la description de chaque programme pour de plus amples détails.

La date à laquelle l’OCAS reçoit le paiement des droits d’admission est considérée comme la date de réception de la demande. Les offres d’admission pour tous les programmes sont envoyées à compter du 1er novembre, sauf pour les programmes à admission contingentée, c’est-à-dire dont le nombre de places est limité. Pour ceux-ci, l’offre est envoyée au plus tard à la mi-février.

Si vous recevez une offre d’admission conditionnelle, vous devez vous assurer de répondre aux exigences de votre programme avant le début des cours. L’offre sera retirée si vous ne réussissez pas à satisfaire à ces exigences et il vous sera alors impossible de vous inscrire.

Vous êtes responsable de transmettre toutes vos pièces justificatives au Collège afin de vous assurer que votre demande d’admission est complète et conforme avant la date limite d’inscription. Le Collège exige que tout document soumis à l’appui de votre demande soit officiel.

Programmes contingentés

L’admission à certains programmes du Collège Boréal est contingentée, c’est-à-dire que le nombre de places est limité. Cette restriction s'applique aux programmes suivants :

• Échographie diagnostique (post-diplôme)
• Techniques de soins vétérinaires
• Technologie en radiation médicale

Pour ces programmes, vous devez soumettre votre demande avant le 1er février, et tous les documents servant à l’analyse du dossier d’admission doivent être soumis avant le 15 février. Après le 1er février, les demandes seront acceptées, mais elles seront évaluées selon l’ordre de leur réception et dans l’ordre de priorité suivant :

1. résidentes et résidents permanents de l’Ontario;
2. résidentes et résidents permanents des autres provinces et territoires canadiens;
3. résidentes et résidents des pays autres que le Canada.

Note : Il est possible que votre nom soit placé sur une liste d'attente.

Confirmation et réservation d’une place

Afin de confirmer une offre d’admission, rendez-vous sur collegesdelontario.ca et connectez-vous à votre compte OCAS dans les délais prescrits. Sélectionnez l’offre que vous souhaitez accepter et cliquez sur « Confirmer ». L’OCAS informera le Collège de votre décision.

Si l’admission à un programme vous est refusée, nous pouvons vous aider à choisir un autre programme qui correspond à vos domaines d’intérêt. Vous pouvez communiquer avec le Bureau des admissions pour connaître les raisons du refus.

Conformément à la directive exécutoire du MCU, vous êtes une candidate ou un candidat adulte si vous ne détenez pas le DESO ou son équivalent, et si vous aurez au moins 19 ans à la date de début du programme d’études auquel vous demandez l’admission.

Vous êtes admissible à un programme d’études si vous satisfaites à toutes ses conditions d’admission. Dans le cas contraire, vous pouvez vous inscrire à l’un des programmes suivants :

• Accès carrières études (ACE), qui offre un certificat d’études du Collège Boréal équivalent à la 12e année pour l’admission aux programmes collégiaux et d’apprentissages en Ontario;
• un programme de perfectionnement des adultes permettant de répondre aux conditions nécessaires à l’admission.

Vous devez soumettre votre demande d’admission à l’OCAS. Afin de vous assurer que votre demande d’admission est complète et conforme, vous êtes responsable de transmettre toute pièce justificative au Collège avant la date limite d’inscription.

Pour en savoir plus, veuillez communiquer avec le Centre de perfectionnement des adultes en composant le 705-560-6673 ou le 1-800-361-6673, poste 3085.                                                              

Les candidates et candidats internationaux qui désirent soumettre une demande d’admission au Collège Boréal doivent remplir le formulaire Demande d’admission internationale, disponible sur la page Candidats internationaux du site de Boréal. Veuillez envoyer le formulaire dûment rempli et les originaux ou les copies certifiées conformes de vos documents scolaires (relevés de notes et diplômes) par courriel à international@collegeboreal.ca. Il n’y a pas de date limite pour soumettre votre demande d’admission. Cependant, il est recommandé d’envoyer votre demande avant le 30 juin pour un programme d’automne et avant le 31 octobre pour un programme d’hiver.

Documents scolaires

Afin de lancer le processus d’évaluation de votre dossier, vous devez d’abord payer des droits de 350 $ CAN (ce montant peut être modifié).  Ces droits sont payables par carte de crédit ou sur par collegeboreal.flywire.com, un portail de paiement international sécurisé.

Si vous le désirez, vous pouvez faire évaluer (à vos propres frais) vos documents par une autre agence telle que le World Education Services (WES) ou le Service canadien d’évaluation de documents scolaires internationaux (ICAS).

Vous êtes responsable de transmettre toutes vos pièces justificatives au Collège afin d’assurer que votre demande d’admission est complète et conforme avant la date limite d’inscription.

Si votre admission à un programme d’études a été refusée, vous pouvez déposer une demande officielle écrite au Bureau des admissions et du registrariat dans les dix (10) jours ouvrables suivant la réception de la décision du Collège Boréal, en précisant que vous faites appel d’une décision relative à votre demande d’admission. Si le registraire juge que cette décision mérite d’être révisée, la réévaluation sera effectuée dans les dix (10) jours ouvrables suivant votre demande.

Le registraire rendra sa décision finale et vous en informera par écrit.

Si vous avez suivi un cours dans un autre établissement postsecondaire et que vous avez satisfait aux résultats d’apprentissage de celui-ci, vous pouvez demander un transfert de crédits en vue d’obtenir un diplôme ou un certificat du Collège Boréal. Vous devez répondre aux conditions suivantes.

• Être admis ou admise dans un programme au Collège Boréal.
• Soumettre votre demande avant la date prescrite au Calendrier scolaire.
• Maintenir votre inscription au cours concerné jusqu’à ce que votre demande soit traitée et qu’une note vous soit attribuée.
• Avoir obtenu une note de passage minimale de « C– » ou supérieure à 60 % pour le cours, sauf dans le cas de programmes dont la note de passage est supérieure à «C–».
• Ne pas avoir déjà suivi le cours dans le cadre du même programme.
• Avoir suivi un minimum de 25 % d’un programme d’études.
• Avoir satisfait aux exigences scolaires de votre établissement précédent en vue d’obtenir un diplôme ou un certificat du Collège Boréal.
• Dans le cas d’un grade, suivre un minimum de 50 % d’un programme d’études au Collège Boréal.

Seules les demandes de transfert de crédits pour les cours suivants seront traitées par le Collège Boréal :

• les cours de spécialisation (selon le domaine d’études) suivis durant les cinq (5) dernières années;
• tous les autres cours suivis durant les dix (10) dernières années.

Vos responsabilités:

• Obtenir et remplir le formulaire Demande de transfert de crédits (BAR-022) et payer les frais de service avant la date limite indiquée dans le Calendrier scolaire en vous rendant à l’accueil de votre campus.
• Soumettre les documents nécessaires pour appuyer votre demande de transfert de crédits, comme indiqué sur le formulaire BAR-022.
• Respecter les échéanciers indiqués dans le Calendrier scolaire.

Le Bureau des admissions et du registrariat, en collaboration avec le secteur de l’Enseignement, est responsable de traiter les demandes de transfert de crédits.

Si vous souhaitez faire reconnaître plusieurs cours ou un programme que vous avez suivis dans un autre établissement postsecondaire, vous pouvez demander un transfert de crédits en bloc. Cela vous permettra de commencer un programme à un niveau plus avancé au Collège Boréal. Vous devez répondre aux conditions suivantes.

• Être admis ou admise dans un programme au Collège Boréal.
• Soumettre votre demande avant la date prescrite au Calendrier scolaire.
• Avoir obtenu une note de passage minimale de « C– » ou supérieure à 60 % pour les cours concernés, sauf dans le cas de programmes dont la note de passage est supérieure à « C– ».
• Ne pas avoir déjà suivi ces cours dans le cadre du même programme; certaines exceptions sont possibles pour la reconnaissance des acquis sur l’ensemble du programme ou pour certains parcours prédéfinis (consulter le Bureau des admissions pour en savoir plus sur les exceptions).
• Avoir suivi un minimum de 25 % d’un programme d’études.
• Satisfaire aux exigences scolaires du Collège Boréal en vue d’obtenir un certificat ou un diplôme.
• Dans le cas d’un grade, suivre un minimum de 50 % d’un programme d’études au Collège Boréal.

Seules les demandes de transfert de crédits en bloc pour les cours suivants seront traitées par le Collège Boréal :

• les cours de spécialisation (selon le domaine d’études) suivis durant les cinq (5) dernières années;
• tous les autres cours suivis durant les dix (10) dernières années.

Vos responsabilités

• Obtenir et remplir le formulaire de Demande de transfert en bloc (BAR-029) et payer les frais de service en vous rendant à l’accueil de votre campus ou au Bureau des admissions et du registrariat.

• Soumettre les documents nécessaires pour appuyer votre demande de transfert de crédits en bloc, comme indiqué sur le formulaire BAR-029.

• Respecter les échéanciers inscrits au Calendrier scolaire

Le Bureau des admissions et du registrariat, en collaboration avec le secteur de l’Enseignement, est responsable de traiter les demandes de transfert de crédits en bloc.

L’équivalence permet au Collège Boréal de reconnaître vos acquis éducatifs formels lors de votre admission. Il s’agit d’un transfert de crédits qui s’applique exclusivement aux cours équivalents suivis dans le cadre d’un programme offert par le Collège Boréal. Elle est déterminée lors du développement ou de la modification d’un programme.

La note attribuée pour une équivalence de cours crédité est la note attribuée pour le cours suivi. Les crédits sont comptés dans le total des crédits requis pour le programme ainsi que dans le calcul de la moyenne pondérée cumulative (MPC) de celui-ci.

À noter : Vous n’avez aucun formulaire à remplir. Les équivalences sont accordées automatiquement.

La reconnaissance des acquis (RDA) est un processus d’évaluation qui consiste à analyser les compétences non scolaires que vous avez acquises dans le cadre de votre emploi et de votre vie afin de déterminer comment elles peuvent être converties en crédits postsecondaires officiels.

Les expériences suivantes peuvent être admissibles aux fins de la RDA : travail, bénévolat, ateliers, conférences, voyages et activités politiques, sportives, culturelles et sociales, entre autres.

Pour demander une RDA, vous devez répondre aux conditions suivantes.

• Être admis ou admise dans un programme.
• Soumettre votre demande avant la date prescrite dans le Calendrier scolaire.
• Maintenir votre inscription au cours concerné jusqu’à ce que le processus de RDA soit terminé et qu’une ou des notes vous soient attribuées.
• Avoir répondu aux exigences scolaires d’un collège afin d’obtenir un diplôme ou un certificat du Collège Boréal.
• Ne pas avoir déjà demandé une RDA pour ce ou ces cours durant la même étape.

Autres considérations

• Les pièces justificatives demandées et les outils utilisés par le Collège pour analyser l’expérience de travail et de vie peuvent varier selon le programme.
• Certains cours ne sont pas admissibles à la RDA. Vous pouvez soumettre une demande de RDA pour un ou plusieurs cours d’un même programme, pourvu que ce ou ces cours soient admissibles. Le personnel du Bureau des admissions et du registrariat pourra confirmer quels cours répondent sont admissibles.
• Afin d’obtenir un diplôme ou un certificat du Collège, vous devez avoir suivi un minimum de 25 % d’un programme d’études.
• Il n’est pas permis de soumettre une demande de RDA pour un cours que vous venez d’échouer. Vous devez attendre un minimum de 8 mois pour acquérir des expériences de travail (non scolaires) afin de soumettre une demande, à la suite d’un échec.
• Les grades ne sont pas admissibles à la RDA.

Vos responsabilités

• Effectuer une première analyse comparative des résultats d’apprentissage du ou des cours pour lesquels vous désirez déposer une demande de RDA par cours afin de ne pas déposer une demande inutilement.
• Obtenir et remplir le formulaire Demande de reconnaissance des acquis (RDA) par cours (BAR-024) et payer les frais de service s’y rattachant en vous rendant à l'accueil de votre campus ou au Bureau des admissions et du registrariat.
• Subir une évaluation de vos connaissances, compétences et habiletés ce qui peut prendre la forme de tests écrits et non écrits ou d'un portfolio.
• Assister au cours faisant l'objet de la demande de RDA jusqu'à ce que vous receviez la décision officielle du Collège.
• Contacter la personne responsable de votre programme au Bureau des admissions et du registrariat de l’école concernée pour discuter des prochaines étapes et vous assurer que votre dossier est à jour.
• Respecter les échéanciers indiqués dans le Calendrier scolaire ainsi que ceux des tâches exigées pour traiter votre Demande de reconnaissance des acquis par cours.

Le Bureau des admissions et du registrariat, en collaboration avec le secteur de l’Enseignement, est responsable de traiter les demandes de RDA.

La demande de reconnaissance des acquis sur l’intégralité d’un programme (RDAi) permet de reconnaître les compétences globales d’une personne relativement au programme dans lequel elle a été admise. L’expérience de travail et de vie, ainsi que l’expérience scolaire sont analysées afin de déterminer si elles peuvent être converties en crédits postsecondaires, par le biais de la RDA, d’une équivalence ou d’un transfert de crédits. Les outils d’analyse utilisés à cette fin comprennent l’autoévaluation et les fiches descriptives, l’activité de synthèse, le portfolio, l’entrevue de validation et le rapport d’analyse.

Pour l’instant, les seuls programmes admissibles à la RDAi sont Éducation en services de l’enfance (ESE) et Préposé aux services de soutien personnel (PSSP).

Vous pouvez obtenir le formulaire Demande de reconnaissance des acquis sur l’intégralité du programme (BAR-024B) et payer les frais de service s’y rattachant en vous rendant à l’accueil de votre campus ou au Bureau des admissions et du registrariat.

Notez que les règles liées à la RDA (section 4.10) s’appliquent à la RDAi.

En collaboration avec plusieurs collèges et universités, le Collège Boréal continue d’assurer la transférabilité de ses étudiantes et étudiants par la voie d’accords de transfert de crédits (articulation) (des parcours de reconnaissance de crédits déjà établis) leur permettant ainsi de poursuivre leur formation et d’atteindre rapidement leurs objectifs professionnels.

Pour une liste complète des ententes d’articulation et pour en savoir plus, consultez la page Web Articulations / Transfert de crédits / Reconnaissance des acquis.  

En ce qui a trait à la transition du collège vers l’université, le diplôme d’études collégiales de 2 ans est reconnu dans bon nombre d’universités de l’Ontario et mène généralement à la reconnaissance d’un minimum de 30 crédits. Vous trouverez les parcours de reconnaissance de crédits sur le site ontransfer.ca, où vous pouvez également consulter le guide interactif pour apprendre comment transférer vos crédits d’un établissement à un autre.

Le Collège Boréal se réserve le droit de suspendre ou d’annuler tout programme et tout cours sans préavis si le nombre d’inscriptions est jugé insuffisant.

Vous pouvez ajouter ou abandonner un cours sans que cela soit inscrit dans votre dossier scolaire.

Vos responsabilités

• Obtenir et remplir le formulaire Ajout ou retrait de cours (BAR-016) (disponible sur le site Web).
• Respecter les règles du Régime d’aide financière aux étudiantes et étudiants de l’Ontario (RAFÉO).
• Payer les droits de scolarité, le cas échéant
• Respecter les dates limites d’ajout et de retrait des cours (voir le Calendrier scolaire) :
  • mention « R » (retrait) inscrite au dossier : retrait d’un cours avant la date limite (avant que 67 % du cours ne soit terminé);
  • mention « EC » (échec) inscrite au dossier : retrait d’un cours après la date limite.

Modalités relatives à l’ajout ou au retrait d’un cours 

• Ajout d’un cours : attendez la confirmation du Bureau des admissions et du registrariat avant de vous présenter en classe.
• Retrait d’un cours : continuez d’assister au cours jusqu’à ce que le Bureau des admissions et du registrariat confirme le retrait. 
• Selon la date de retrait d’un cours, il se peut que vous n’ayez pas droit à un remboursement (voir 5.5 Remboursement).
• Renseignez-vous sur les modalités d’ajout et de retrait d’un cours, car cela peut avoir une incidence sur votre statut (temps plein/temps partiel) et vos droits de scolarité.

Cours additionnels

Il est possible de vous inscrire à des cours en plus de ceux qui figurent dans votre cursus pour l’étape de votre inscription. Il suffit de payer les droits de scolarité associés au cours. Ceux-ci sont facturés en fonction de votre cursus pour chaque étape.

Il est fortement recommandé de consulter la personne responsable de votre programme avant de faire un ajout ou un retrait de cours.

Si vous êtes bénéficiaire du RAFÉO et que votre statut passe de temps partiel à temps plein en raison d’un ajout de cours hors cursus, certaines restrictions peuvent s’appliquer. Veuillez consulter le Bureau des admissions et du registrariat pour confirmer si vous pouvez ajouter des cours hors cursus à votre horaire.

Vos responsabilités

• Communiquer avec le Bureau des admissions et du registrariat afin de procéder à une inscription supplémentaire.
• Remplir un formulaire Ajout ou retrait de cours (BAR-016).
• Au besoin, vous acquitter des droits de scolarité et de tous les droits accessoires.

Si vous ne vous inscrivez pas à tous les cours de votre cursus (p. ex., en raison d’une RDA ou d’un transfert de crédits ou de crédits en bloc), vous pouvez vous inscrire à un ou plusieurs cours crédités additionnels selon les modalités suivantes.

• Vous n’avez pas à payer de droits de scolarité additionnels.
• Vous ne devez pas dépasser le nombre maximum de cours permis pour votre cursus.
• Le cours doit être lié à votre cursus.

Cours échoués

Si vous avez échoué à un cours, vous pouvez généralement vous y inscrire à nouveau. Si vous échouez plus d’une fois au même cours, vous devez obtenir l’approbation du doyen ou de la doyenne avant de vous y réinscrire. Veuillez consulter le guide de votre programme pour vous assurer qu’il n’y a pas d’exigences particulières concernant les échecs aux cours.

Si vous vous inscrivez à un cours additionnel auquel vous avez déjà échoué et que cela dépasse le nombre maximum de cours que vous pouvez suivre, vous devez payer les droits de scolarité supplémentaires. La note de cours la plus récente sera utilisée (même si celle-ci est plus basse) pour calculer votre MPC dans le programme.

Si vous échouez à un cours qui n’est plus offert par le Collège Boréal, vous pouvez suivre un cours équivalent. Cette décision doit être approuvée avant le début du cours par la doyenne ou le doyen, en consultation avec le personnel enseignant.

Vous pouvez changer de programme après le début des classes à condition que cela respecte les dates prescrites dans le Calendrier scolaire.

Vos responsabilités

• Aviser le personnel du Bureau des admissions et du registrariat ou de l’accueil de votre campus de votre intention de changer de programme;
• Selon la situation, le personnel du Bureau des admissions et du registrariat ou de l’accueil vous demandera déposer une demande à OCAS ou de remplir le formulaire Demande de changement de programme ou de campus (BAR-021);
• Si vous changez de programme après avoir complété la 1re étape, vous devez vous adresser au Bureau des admissions et du registrariat.

Responsabilités du Collège Boréal :

• Le Bureau des admissions et du registrariat évaluera votre demande en consultant les responsables du programme concerné.

Lorsqu’un programme est offert à plus d’un campus, y compris sur Boréal en ligne, il est possible de changer de campus après le début des classes.

Vos responsabilités de l’étudiante et l’étudiant :

• Consulter le personnel du Bureau des admissions et du registrariat ou de l’accueil de votre campus actuel à ce sujet.
• Remplir le formulaire Demande de changement de programme ou de campus (BAR-021).

Responsabilités du Bureau des admissions et du registrariat du Collège Boréal

• Évaluer votre demande en consultant les responsables du programme concerné.
• Vous informer de sa décision concernant votre demande de changement de campus.

Études à temps plein

• Inscription à un minimum de 70 % des heures d’enseignement ou de 66,66 % des cours requis dans un programme d’études durant un semestre ou une période donnée.
• Les étudiantes et étudiants qui obtiennent une équivalence de cours, un transfert de crédit, une RDA ou une exemption d’un cours ne sont pas considérés comme étant inscrits au cours. Par conséquent, ce cours n’est pas inclus pour déterminer le statut à temps plein.
• Les étudiantes et étudiants inscrits auprès du Service d’accessibilité doivent suivre un minimum de 40 % des heures d’enseignement ou des cours exigés dans un programme d’études durant un semestre ou une période donnée pour être considérés comme étant à temps plein.

Études à temps partiel

• Inscription à au moins un cours ou à moins de 70 % du nombre total d’heures d’enseignement ou à moins de 66,66 % des cours requis dans un programme d’études à temps plein durant un semestre ou une période donnée.
• Les étudiantes et étudiants inscrits auprès du Service d’accessibilité doivent suivre moins de 40 % des heures d’enseignement ou des cours requis dans un programme d’études pendant un semestre ou une période donnée pour être considérés comme étant à temps partiel.

Changement de statut à temps plein au statut à temps partiel

• Aviser le Bureau des admissions et du registrariat de votre intention de passer des études à temps plein aux études à temps partiel après le début des classes en respectant les dates prescrites dans le Calendrier scolaire.
• Obtenir et remplir le formulaire Ajout ou retrait de cours (BAR-016).
• Si ce changement est effectué avant la date limite, vous recevrez un remboursement de la différence de droits de scolarité pour la première étape.

Le Calendrier scolaire comprend les dates limites suivantes :

• inscription à un programme qui débute à l’étape de l’automne;
• modification d’un choix de programme ou de campus;
• ajout d’un cours au dossier;
• retrait d’un cours sans mention au dossier scolaire;
• abandon d’un programme avec remboursement des droits de scolarité;
• paiement des droits de scolarité pour l’étape sans frais de retard.

Changement de statut à temps partiel au statut à temps plein

• Aviser le Bureau des admissions et du registrariat de votre intention de passer des études à temps partiel aux études à temps plein après le début des classes en respectant les dates prescrites dans le Calendrier scolaire.
• Compléter le processus d’admission pour un programme à temps plein (voir 4.3 Admission : candidatures canadiennes).
• S’il ne reste plus de place dans le programme à temps plein, vous conserverez votre inscription à temps partiel.
• À noter : Si vous êtes bénéficiaire du RAFÉO, certaines restrictions peuvent s’appliquer. Veuillez vous adresser au Bureau des admissions et du registrariat à ce sujet.

Auditrices et auditeurs

Une auditrice ou un auditeur est une personne qui répond aux exigences d’admission d’un programme postsecondaire. Elle peut s’inscrire à un cours, mais ne reçoit pas de crédits ou de notes et ne subit pas d’évaluations. Le personnel enseignant peut accepter de l’évaluer de manière informelle, mais la note obtenue n’est pas soumise au Bureau des admissions et du registrariat et ne comptera pas pour des crédits futurs. Puisque le nombre de places réservées à cette fin est limité, vous pouvez vous inscrire au cours seulement une fois que les étudiantes et étudiants réguliers (à temps plein ou à temps partiel) se sont inscrits. Pour assister à un cours à titre d’auditrice ou d’auditeur, vous devez :

• vous inscrire auprès du Bureau des admissions et du registrariat;
• payer vos droits de scolarité et vos droits accessoires;
• comprendre que l’audition d’un cours n’est pas admissible à la reconnaissance des acquis et qu’aucun crédit ne sera accordé pour celui-ci.

Personnes du troisième âge

Si vous avez 60 ans ou plus, vous pouvez vous inscrire à des cours crédités à droits réduits. Pour ce faire, vous devez :

• vous inscrire au cours auprès du Bureau des admissions et du registrariat;
• payer une somme représentant 50 % des droits de scolarité réguliers (inscription à temps partiel seulement);
• payer tous les droits accessoires.

Retrait volontaire d'un programme

Si vous désirez vous retirer officiellement de votre programme, vous devez :

• respecter la date limite indiquée dans le Calendrier scolaire;
• discuter avec les responsables de votre programme de votre intention avant de vous adresser au Bureau des admissions et du registrariat (personnel enseignant, coordination du programme ou supervision postsecondaire);
• prendre un rendez-vous avec une ou un spécialiste au Bureau des admissions et du registrariat;
• remplir le formulaire Annulation/Retrait de programme (BAR-014) avec l’aide du personnel du Bureau des admissions et du registrariat;
• remplir vos obligations envers le Collège Boréal au moment du retrait;
• suivre toutes les étapes décrites ci-dessus en respectant les échéanciers afin d’avoir droit à un remboursement.

Mentions portées au dossier scolaire lors d’un retrait volontaire :

• retrait avant la date limite : aucune mention;
• retrait après la date limite de remboursement, mais avant la date limite de retrait : « R » (retrait);
• retrait après la date limite de retrait : « EC » (échec).

Veuillez consulter le Calendrier scolaire afin de connaître les dates à respecter.

Retrait obligatoire

Le Collège Boréal se réserve le droit de vous refuser l’inscription ou la poursuite d’un programme si vous ne répondez pas à ses critères de réussite et/ou si vous ne respectez pas les directives ou le code de conduite du Collège Boréal (voir Section 7 : Code de conduite et d’éthique). Pour connaître ces critères, veuillez consulter votre guide de programme ou le personnel qui en est responsable. 

Dans le cas d’un retrait obligatoire effectué par le Collège :

• la décision vous sera communiquée par écrit;
• une copie de cette documentation sera versée à votre dossier au bureau des admissions et du registrariat;
• la mention « Retrait par le département » apparaîtra sur votre relevé de notes.

Si le retrait est lié aux critères de réussite du programme :

• on vous encouragera à rencontrer le personnel des Services aux étudiants afin d’explorer les possibilités de mise à niveau ou d’inscription à un autre programme.  

Si le retrait est lié au code de conduite du Collège Boréal :

• on vous encouragera à rencontrer le personnel des Services aux étudiants, qui pourra vous orienter vers les services appropriés dans la communauté afin de trouver des mesures de redressement et d’explorer des options correspondant à votre défi ou à votre comportement;
• dans le cas d’un comportement perturbateur, votre compte peut être bloqué et votre accès au Collège Boréal peut être suspendu de façon permanente ou temporaire, selon la nature du défi ou du comportement.

Si vous décidez de quitter le Collège Boréal :

• vous devez vous acquitter de vos obligations envers le Collège au moment du retrait.

À noter : Vous pouvez faire appel d’une décision administrative pour les décisions liées aux retraits de programme (voir Section 8 : Appel d’une décision administrative ou d’une sanction).

Interruption des études et réadmission

Si vous interrompez vos études à temps plein, vous pouvez terminer votre programme à une date ultérieure (conformément à la politique Politique D 03 – Suspension et annulation de l’offre de programme[s]), pourvu qu’il n’ait pas été annulé par le Collège.

Afin de réintégrer votre programme, vous devez :

• après une interruption de moins d’un an : soumettre une demande de réadmission à votre programme au Bureau des admissions et du registrariat ou du bureau de Boréal international;
• après une interruption de plus d’un an : déposer une nouvelle demande d’admission à l’OCAS (collegedelontario.ca) ou au bureau de Boréal international;
• satisfaire aux exigences du programme en vigueur au moment de votre retour au Collège Boréal;
• rencontrer le personnel du programme concerné au Bureau des admissions et du registrariat, qui déterminera votre cheminement scolaire et transmettra votre nouveau parcours à votre programme et au doyen ou à la doyenne;
• vous inscrire à votre programme auprès du Bureau des admissions et du registrariat.

Cours modifiés

Si les cours de votre programme ont été modifiés et que les crédits que vous avez obtenus précédemment ne sont plus équivalents aux crédits offerts actuellement, vous pouvez vous prévaloir du processus de reconnaissance des acquis et des évaluations qui s’y rattachent (conformément à la Politique D 24 – Transfert de crédits, Transfert en bloc et Reconnaissance des acquis). Autrement, vous devrez reprendre le cours.

Programmes annulés

Vous ne pouvez pas obtenir un diplôme d’un programme qui n’est plus offert par le Collège Boréal, à moins qu’un arrangement ait été négocié et approuvé par la vice-présidence à l’enseignement, selon les recommandations reçues conjointement de la doyenne ou du doyen et du registraire.

Charge de cours réduite

Si vous entreprenez une charge de cours réduite, votre programme d’études demeurera, dans la mesure du possible, conforme au cursus en vigueur au moment de votre inscription. Cependant, la révision des cursus fait partie du processus de gestion de la qualité afin de préparer adéquatement les étudiantes et les étudiants à subir les examens professionnels et à participer au marché de l’emploi dans leur domaine d’études. Ainsi, dans la plupart des cas, votre cheminement devra être adapté en fonction du nouveau cursus, et vous pourriez avoir à suivre des cours supplémentaires afin d’obtenir votre diplôme (conformément avec la Politique D 08 – Certificats et diplômes).

Surcharge de cours

Dans certains cas, l’ajout de cours à votre cursus pourrait mener à une surcharge. Dans ce cas, vous serez responsable de payer les coûts additionnels.

Prolongement des études

Si vous avez besoin de plus de temps pour terminer votre programme, il est possible de prolonger vos études jusqu’à deux fois la durée maximale prévue de votre cursus, à condition de maintenir votre inscription au Collège Boréal. Veuillez consulter le guide de votre programme pour vous assurer que celui-ci n’a pas d’exigences particulières concernant ce délai. À titre indicatif, les délais suivants s’appliqueront.

Pour consulter la liste avec les délais voir le Tableau A.

Pour les programmes offerts en collaboration avec un autre établissement d’enseignement postsecondaire, le Collège Boréal appliquera les lignes directrices de ce dernier pour l’achèvement du programme.

Les programmes ayant des composantes d’alternance travail-études (coop) peuvent avoir un calendrier accéléré. Celui-ci sera reconnu et respecté.

Si vous avez un plan d’apprentissage individualisé, celui-ci sera reconnu et respecté.

Les échéanciers d’un programme peuvent être prolongés sur recommandation de la doyenne ou du doyen ou de la coordination de votre programme.

À noter : Dans certains cas, l’ajout de cours pourrait mener à une surcharge de cours. Dans ce cas, vous serez responsable de payer les coûts additionnels.

Qu’est-ce que la Garantie Boréal?

La Garantie Boréal offre gratuitement une deuxième formation collégiale à temps plein à toute personne qui n’a pas trouvé d’emploi dans son domaine plus de douze (12) mois après avoir obtenu son diplôme. Cette deuxième formation est d’une durée maximale de deux ans et n’exige aucun droit de scolarité (tous les droits accessoires, frais de service et frais résiduels applicables devront tout de même être payés). Pour en bénéficier, il faut fournir un effort raisonnable de recherche d’emploi et s’inscrire au deuxième programme seulement une fois que les douze (12) mois après l’obtention du diplôme sont écoulés.

Comment bénéficier de la Garantie Boréal

• Remplir le formulaire Demande et entente Garantie Boréal (BAR-199).
• Répondre aux critères énumérés ci-dessous.

Critères d’admissibilité à la Garantie Boréal

• Avoir le statut de citoyenneté canadienne, de résidence permanente ou de personne protégée.
• Ne pas avoir déjà bénéficié de la Garantie Boréal. La Garantie Boréal est offerte une seule fois après l’obtention du premier diplôme.
• Avoir payé les droits de scolarité réguliers du premier programme.
• Ne pas avoir bénéficié du soutien d’un programme de subvention tel que Meilleurs emplois Ontario ou d’un parrain, un commanditaire ou un organisme de bienfaisance.  
• Avoir participé à des ateliers d’employabilité offerts par les services d’employabilité (les ateliers sont conçus en fonction des besoins particuliers des étudiantes et étudiants). Le Centre d’emploi vérifiera le registre des tentatives de recherche d’emploi ou de participation à des ateliers de la personne diplômée et confirmera son admissibilité en signant le formulaire de demande de la Garantie Boréal. (Cette condition doit être remplie AVANT de commencer la recherche d’emploi.)
• Avoir obtenu le premier diplôme avec une MPC d’au moins 2,0 dans un programme admissible.

Pour en savoir plus sur les critères d’admissibilité de la Garantie Boréal, veuillez consulter le Centre d’emploi et le Bureau des admissions et du registrariat.

Programmes admissibles à la Garantie Boréal en 2022-2023

Le Collège Boréal offre des programmes selon l’offre et la demande. Par conséquent, il ne peut pas toujours garantir le début d’un programme comme prévu à une session donnée. C’est pourquoi seuls les programmes terminaux débutant en 2022-2023 sont admissibles à la Garantie Boréal.

Pour consulter la liste de programmes visés voir le Tableau B.

Par exemple, Pratiques en administration de bureau n’est pas un programme visé par la Garantie Boréal parce qu’il est suivi d’une année de spécialisation potentielle. Cependant, Techniques en administration de bureau est un programme visé puisqu’une fois terminé, il n’y a plus de possibilité de se spécialiser davantage à Boréal dans ce domaine.

Conditions d’inscription au deuxième programme dans le cadre de la Garantie Boréal

• Ne pas avoir été inscrite ou inscrit au Collège Boréal entre l’obtention du premier diplôme et l’inscription au deuxième programme.
• S’inscrire (selon les modalités d’admission et d’inscription) à un programme postsecondaire à temps plein, dans un domaine d’études différent de celui du premier programme. Par exemple, une personne ayant un diplôme en Technologie du génie électrique ne peut pas s’inscrire au programme de Technologie du génie électronique – instrumentation.
• Attendre au moins douze (12) mois après l’obtention du premier diplôme avant de s’inscrire au deuxième programme. Par exemple, si l’obtention du diplôme a lieu au printemps 2022, le deuxième programme ne doit pas débuter avant l’automne 2023.
• Fournir des preuves d’avoir fait des efforts raisonnables pour rechercher activement un emploi dans les 12 mois suivant l’obtention du diplôme.
• Documenter et soumettre ces preuves au Centre d’emploi, qui déterminera s’il y a eu un effort raisonnable de recherche active d’emploi. (Cette détermination est à l’entière discrétion du Collège Boréal et peut faire l’objet de changements.)
• Fournir une lettre explicative qui énonce les raisons du nouveau choix de programme.
• Satisfaire les exigences d’admission du nouveau programme.

Les exemples suivants peuvent servir en tant que preuves de recherche d'emploi: la préparation (curriculum vitae, lettres de motivation, entraînement pour les entrevues, compilation des références), la recherche (annonces d’emploi, clubs de recherche d’emploi, salons de l’emploi) et la sollicitation d’un emploi (appels à froid, contacter un employeur connu, bénévolat).

Exigences relatives au deuxième programme

• Être inscrite ou inscrit à temps plein au deuxième programme au moment où la bourse Garantie Boréal (voir ci-bas) est versée à votre compte (sauf si le statut à temps partiel est attribué en raison de transferts de crédits, de reconnaissance des acquis ou d’équivalences).
• Maintenir une MPC de 2,0 à chaque étape.
• Ne pas interrompre vos études.
• Obtenir le diplôme de votre programme d’études.
• Pendant les deux premières années d’études : payer tous les droits autres que les droits de scolarité de base (droits accessoires, stationnement, etc.).
• Après les deux premières années d’études : payer tous les droits de scolarité, y compris les droits de scolarité de base.
• Accepter la première offre d’inscription à un deuxième programme et vous y inscrire.
• Ne pas soumettre une demande à un troisième programme après l’obtention du deuxième diplôme. La Garantie Boréal est offerte une seule fois.

Bourse et frais relatifs à la Garantie Boréal

• La Fondation du Collège Boréal offre aux bénéficiaires de la Garantie Boréal une bourse par étape pour couvrir leurs droits de scolarités de base, pour la durée habituelle du programme choisi.
• Vous devez signer une lettre d’entente avec le Bureau des admissions et du registrariat indiquant le montant de cette bourse ainsi que les frais de service connexes à payer. Cette lettre explique les modalités de paiement et de remboursement et doit être signée à chaque étape. Pour plus de renseignements à ce sujet, veuillez contacter le Bureau des admissions et du registrariat.
• La bourse couvre uniquement les droits de scolarité. Vous devez payer tous les autres droits (p. ex., frais de service, droits accessoires) selon les échéances du Bureau des admissions et du registrariat indiquées dans le Calendrier scolaire. Voir la liste complète des droits accessoires et des frais de service sur la page Droits de scolarité, droits accessoires et frais de service du site Web de Boréal.
• Tous les droits vous sont facturés et apparaissent à votre compte client. La bourse est versée directement à votre compte client après la date de retrait sans remboursement indiquée dans le Calendrier scolaire. En aucun cas, une partie ou la totalité de cette bourse ne vous sera versée directement, peu importe les circonstances.
• Un feuillet T4A vous sera remis aux fins de l’impôt.
• La bourse est non remboursable et non transférable.
• Le Collège Boréal se réserve le droit de retirer cette bourse si vous n’obtenez pas une MPC minimale de 2,0 (ou plus selon le programme).

Échec et retrait d’un cours ou d’un programme dans le cadre de la Garantie Boréal

• Si vous échouez à un ou plusieurs cours, vous serez responsable de payer les droits de scolarité additionnels qui pourraient en résulter.
• Si vous devez vous retirer d’un cours après la date limite prescrite dans le Calendrier scolaire, vous devez payer la totalité des droits pour l’étape et aucune bourse ne vous sera accordée.
• Si vous vous retirez d’un programme offert dans le cadre de la Garantie Boréal, cette offre prend fin et vous ne pourrez pas vous réinscrire ultérieurement sous cette initiative.

Pour de plus amples renseignements sur la Garantie Boréal, veuillez contacter le Bureau des admissions et du registrariat au 705-560-6673 ou 1-800-361-6673, poste 2180 ou le Centre d’emploi étudiant au poste 6034.

Une fois votre inscription complétée, vous recevrez une carte étudiante qui vous permettra d’accéder aux services internes du Collège Boréal et de bénéficier de certains rabais auprès de concessionnaires externes (p. ex., frais de voyage, carte d’autobus, restaurants, etc.).

• Si vous étudiez à temps plein ou à temps partiel dans un programme postsecondaire ou d’apprentissage, les frais de la carte étudiante sont inclus dans les droits accessoires obligatoires.
• Si vous suivez un programme AFB ou ACE (Accès carrières études) ou un programme postsecondaire à temps partiel, vous pouvez obtenir une carte étudiante en payant les frais de service.
• Les cartes sont généralement émises en septembre et sont en vigueur pour la durée de votre programme.
  Si vous perdez votre carte, vous devez en avertir le Bureau des admissions et du registrariat et payer les frais de remplacement.

La facture ou l’état de compte comprend les droits de scolarité et les droits accessoires que vous devez payer avant la date d’échéance prescrite dans le Calendrier scolaire. Si vous étudiez à temps plein, mais que vous ne suivez pas tous les cours figurant à votre cursus, vous devez tout de même payer la totalité des droits conformément à la politique du MCU Droits de scolarité et droits accessoires.

À la fin mai, les factures pour vos droits de scolarité et les droits accessoires liés à votre programme d’études à temps plein sont disponibles dans votre compte sur le Portail étudiant. Aucune facture ne sera envoyée par la poste.

À noter : Si vous éprouvez des difficultés financières, vous pouvez demander un paiement différé auprès du personnel responsable de votre programme au Bureau des admissions et du registrariat.

Votre inscription est officielle et votre place dans le programme est garantie si au moins L’UNE des conditions suivantes s’applique à vous :

• vos droits de scolarité et les droits accessoires ont été payés en totalité;
• une entente de règlement des droits de scolarité et des droits accessoires a été conclue électroniquement avec un dépôt minimum;
• le Collège Boréal a reçu une lettre d’un organisme confirmant son engagement à payer vos droits de scolarité et vos droits accessoires.

Pour payer vos frais de scolarité, vous devez :

• accéder au Portail étudiant en cliquant sur MonBoréal sur la page Web principale;
• sélectionner l’onglet « Frais/Fees » et cliquer sur le bouton « Facture » pour le montant pertinent (Veuillez noter que toutes les étapes applicables doivent être sélectionnées);
• payer la totalité des droits de scolarité pour vos cours dans les dix (10) premiers jours ouvrables de l’étape afin d’éviter les frais de retard, que votre statut soit à temps plein ou à temps partiel.

Vos droits de scolarité peuvent être payés selon les cinq (5) options suivantes :

1. totalité du montant pour l’année scolaire;
2. dépôt minimum pour l’étape, par l’étudiante ou l’étudiant;
3. dépôt minimum pour l’étape, par le biais du RAFÉO;
4. paiement pour l’étape, par un organisme parrain;
5. paiement pour l’étape, par le programme Meilleurs emplois Ontario ou la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT). 

Le paiement en ligne est possible une fois que la facture est disponible sur le portail étudiant. Vous recevrez un courriel lorsque le portail sera prêt à traiter les transactions liées aux droits de scolarité.

Les modes de paiement suivants sont acceptés :

• carte de débit ou crédit;
• chèque (les chèques postdatés ne sont pas acceptés.);
• argent comptant;
• services bancaires en ligne;
• Flywire.

Pour de plus amples renseignements au sujet des droits de scolarité et des droits accessoires, veuillez consulter la page Droits de scolarité et autres frais sur le site Web du Collège Boréal.

Si vous remettez un chèque au Collège Boréal à partir d’un compte dont les fonds sont insuffisants, vous devrez payer des frais supplémentaires et vous ne pourrez plus payer par chèque.

Si votre compte est en souffrance, veuillez communiquer immédiatement avec le Bureau des admissions et du registrariat.

Afin d’éviter que votre compte soit en souffrance, vous devez :

• payer vos droits et frais en respectant les dates d’échéance indiquées dans le Calendrier scolaire;
• rendre tout matériel ou équipement emprunté (Centre de ressources, Centre des services informatiques, etc.) avant la fin de l’année scolaire.

Si votre compte est en souffrance, les mesures suivantes seront appliquées :

• la mention « en souffrance » sera inscrite sur votre dossier;
• à chaque étape, des frais de retard seront appliqués aux droits et frais non payés avant la date d’échéance;
• toute transaction sera bloquée, y compris l’accès à vos relevés de notes et la production de lettres et de documents officiels;
• vous ne pourrez pas recevoir de relevé de notes, de certificat, de diplôme, de grade, d’attestation ou de lettre de confirmation, etc. (voir 6.2 Remise des titres de compétences);
• vous ne pourrez pas vous inscrire à la prochaine étape de votre programme.

Les relevés d’impôt suivants vous seront remis par le Collège Boréal :

• T2202 (Ontario) : disponible électroniquement sur le Portail étudiant. Ce reçu est téléchargeable jusqu’à un maximum de 10 fois, après quoi il faut en faire la demande par courriel au Bureau des admissions et du registrariat et payer les frais de duplicata;
• RL-8 (Québec) : envoyé par la poste;
• T4A (pour les bourses) : envoyé par la poste.

Note : L’Agence de revenu du Canada requiert maintenant votre numéro d’assurance sociale (NAS) pour les feuillets T2202, donc vous devez le fournir lors de votre admission.

Étudiantes ou étudiants canadiens

Si vous vous retirez d’un cours avant la date limite (sans mention au dossier scolaire), vous aurez droit à un remboursement. Celui-ci sera émis à la personne ou à l’organisme qui a payé le Collège (p. ex., Centre de services national des prêts aux étudiants). Seul le Bureau des admissions et du registrariat peut approuver un remboursement.

Veuillez consulter le Calendrier scolaire pour connaître les dates d’échéance (conformes à la politique provinciale Droits de scolarité et droits accessoires) relatives aux remboursements.

Retrait dans les dix (10) jours ouvrables suivant le début des classes : tous les droits de scolarité pour l’étape concernée, moins le dépôt non remboursable, seront remboursés.

Retrait APRÈS les dix (10) jours ouvrables suivant le début des classes : seuls les droits de scolarité qui ont été payés à l’avance pour les étapes subséquentes seront remboursés.

Étudiantes ou étudiants internationaux

Études au Canada : À l’exception des droits de demande d’admission, les étudiantes et étudiants internationaux qui ne sont pas en mesure d’obtenir un visa ou un permis d’études du Canada se verront rembourser tous les autres droits payés, sur preuve de refus.

Études à partir de leur pays d’origine : Les étudiantes et étudiants qui sont inscrits et qui suivent des cours à partir de leur pays d’origine et qui se voient refuser un permis d’études à une date ultérieure ne seront pas remboursés pour les frais déjà encourus.

Les étudiantes et les étudiants sont la raison d’être du Collège Boréal. Dès votre inscription au Collège Boréal, vous êtes membre de la communauté collégiale. Par conséquent, vous avez certains droits qui relèvent des lois et des politiques suivantes :

• le Code des droits de la personne de l’Ontario;

• la Charte canadienne des droits et libertés;

• la Loi sur le droit d’auteur;

• le Code criminel du Canada;

• la Loi sur l’Accès à l’information et la protection de la vie privée; et

• la Loi de 2004 sur la protection des renseignements personnels sur la santé.

• Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (étudiantes et étudiants d’ascendance autochtone);
• voir aussi la page Politiques, informations et documentation sur le site Web de Boréal.

Le Collège Boréal considère également que vous êtes des membres responsables de la communauté collégiale et que vous répondez entièrement de vos actes. En plus de bénéficier de certains droits, vous avez des responsabilités.

Droits et responsabilités fondamentaux

Pour consulter les droits et responsabilités fondamentaux voir le Tableau C.

Droits et responsabilités scolaires

Pour consulter les droits et responsabilités scolaires, voir le Tableau D.

Afin de recevoir un certificat, un diplôme, un diplôme (niveau avancé), un grade ou un certificat post-diplôme, vous devez avoir :

• satisfait aux exigences de votre programme d’études;
  suivi un minimum de :
  • 25 % de votre programme d’études pour le certificat, le diplôme, le diplôme (niveau avancé) et le certificat post-diplôme;
  • 50 % du programme d’études pour les grades d’études appliquées (également reconnu comme un baccalauréat spécialisé);
• obtenu une MPC de 2,0 ou plus.

Reconnaissances lors de la remise des diplômes

Lors de la remise des diplômes, les étudiantes et étudiants peuvent se voir décerner une reconnaissance en fonction de leur rendement global dans leur programme d’études. La reconnaissance « avec grande distinction » est accordée pour une MPC de 90 % ou plus et est inscrite sur le dossier scolaire officiel, le relevé de notes officiel et le titre de compétence. La reconnaissance « avec distinction » est accordée pour une MPC de 80 % à 89,99 % et est inscrite dans le dossier scolaire officiel.

Afin d’être admissible à l’une de ces reconnaissances, il faut :  

• avoir terminé avec succès un pourcentage minimal de cours, de crédits ou d’heures dans le programme d’études; ce pourcentage varie selon le titre de compétences, soit :
  • Certificat d’études collégiales de l’Ontario (CÉCO) : 50 %
  • Diplôme d’études collégiales de l’Ontario (DÉCO) : 50 %
  • Diplôme d’études collégiales de l’Ontario de niveau avancé (DÉCAO) : 50 %
  • Certificat post-diplôme de l’Ontario (CPDO) : 75 %
  • Grade d’études appliquées : 40 %
• n’avoir subi aucun échec dans les cours pertinents du programme d’études.

Statut provisoire lors de la remise des diplômes

Il est possible de participer à la cérémonie de remise des diplômes avec un statut provisoire. Un statut provisoire est accordé lorsque vous êtes inscrite ou inscrit à la dernière étape de votre programme et que vous n’avez pas encore reçu vos notes finales au moment de la cérémonie. Tant que vous n’aurez pas reçu la confirmation que vous avez satisfait à toutes les exigences de votre diplôme, votre statut provisoire et votre autorisation d’assister à la cérémonie ne constitueront pas un diplôme officiel.

À noter :

• Le Collège Boréal se réserve le droit de retenir le relevé de notes, le certificat, le diplôme, le grade ou le certificat post-diplôme des personnes qui ne se sont pas acquittées de leurs obligations, financières ou autres, envers le Collège Boréal.
• Le Collège Boréal organise les remises des diplômes à la fin de l’année scolaire, c’est-à-dire aux mois de mai et juin de chaque année. Si vous ne pouvez pas vous présenter à la remise des diplômes, vous recevrez votre diplôme ou certificat par la poste après la cérémonie. Pour les programmes qui se terminent en décembre, les étudiantes et les étudiants recevront leur diplôme par la poste en début d’année, mais pourront participer à la remise des diplômes.

Chaque programme postsecondaire possède des normes définissant les éléments suivants :

• les résultats d’apprentissage de la formation professionnelle (RAFP) ou des résultats d’apprentissage du programme (RAP);
• les résultats d’apprentissage relatifs à l’employabilité (RARE) et
• les critères de la formation générale.

Dans le cas de la plupart des programmes, le ministère des Collèges et Universités (MCU) développe et publie ces normes sur son site Normes des programmes collégiaux. Ces normes sont élaborées et révisées régulièrement par le biais d’un processus de consultation auquel participent des experts du domaine, notamment des employeurs, des ordres et des associations professionnelles, des ministères, des diplômées et diplômés et du personnel enseignant, entre autres. La démarche d’évaluation des programmes du Collège Boréal assure que ces normes sont intégrées à ses programmes.

Lorsqu’il n’existe pas de normes pour un programme, un établissement postsecondaire peut élaborer ses propres RAP en s’assurant de répondre aux exigences du MCU et du Service de l’assurance de la qualité des collèges de l’Ontario (SAQCO), en tenant compte des RARE et des exigences en matière de la formation générale. Le Collège Boréal évalue périodiquement la pertinence de ses RAP. De plus, pour les programmes qui doivent répondre aux exigences d’agrément d’un ordre professionnel, les conditions d’admission de la profession concernée sont généralement énoncées dans les plans de cours et/ou les guides de programme. Chaque collège qui offre des programmes postsecondaires conserve l’entière responsabilité de l’organisation et de la prestation des programmes.

Dans les programmes menant à un grade, l’intégration et l’application des connaissances sont au cœur de l’apprentissage. L’objectif est de vous préparer à travailler dans un domaine professionnel et de poursuivre des études supérieures dans ce même domaine. Un grade d’études appliquées, ou « baccalauréat spécialisé », est un titre de compétence dont l’objectif est de vous permettre d’intégrer et d’appliquer les connaissances que vous avez acquises en vue de vous préparer à travailler dans un domaine professionnel ou à poursuivre des études supérieures. Ce grade est décerné dans le cadre d’un programme de 4 ans (8 étapes) qui transmet des concepts et des connaissances plus spécialisés et favorise une plus grande autonomie intellectuelle qu’un programme de baccalauréat général.

Le Collège Boréal peut, conformément à la Loi de 2000 favorisant le choix et l’excellence au niveau postsecondaire, et avec le consentement du MCU, offrir un programme ou une partie d’un programme postsecondaire menant à l’obtention de ce grade. Les demandes approuvées par le MCU sont évaluées par la Commission d’évaluation de la qualité de l’éducation postsecondaire (CEQEP) ou par un autre organisme d’agrément ou d’assurance de la qualité. Ainsi, un programme du Collège Boréal menant à un grade est conforme aux normes de la CEQEP relative aux baccalauréats ou aux baccalauréats avec spécialisation.

Le personnel enseignant vous présentera un plan de cours approuvé au début de chaque cours et en discutera avec vous. Il sera affiché dans le portail d’apprentissage en ligne (Brightspace) sous l’onglet « Plan de cours », dans Mon Boréal. Vous êtes responsable de prendre connaissance de son contenu et de demander des précisions au besoin. Il est fortement recommandé de le télécharger et de le conserver pour chaque cours à des fins de référence ou de ressource et pour une utilisation éventuelle en vue d’un transfert de crédits, par exemple.

À noter : Conformément à la politique D 05 Plan de cours, le personnel enseignant doit respecter les exigences établies dans le plan de cours et le partager avec les étudiantes et les étudiants. Tout changement apporté à l’évaluation après le début des classes doit être effectué et approuvé par le personnel enseignant et tous les étudiants et étudiantes inscrits au cours.

CONTENU DU PLAN DE COURS :

Résultats d’apprentissage en formation professionnelle (RAFP)

• Élaborés et approuvés par le MCU pour chaque programme.
• Les RAFP liés aux contenus de cours (en partie ou en totalité) sont identifiés au début du plan de cours sous la rubrique « Contribution du cours aux résultats d’apprentissage en formation professionnelle (RAFP) ».
• Permettent de voir comment le cours est lié et contribue à l’atteinte des RAFP du ou des programmes dans lesquels le cours est offert.

Résultats d’apprentissage relatifs à l’employabilité (RARE)

• Élaborés par le MCU.
• Liés à tous les programmes postsecondaires offerts dans les collèges de la province.
• Assurent l’atteinte des compétences jugées essentielles par les employeurs et par le marché du travail.
• Les RARE liés aux contenus de cours (en partie ou en totalité) sont énumérés au début du plan de cours sous la rubrique « Contribution du cours aux résultats d’apprentissage relatifs à l’employabilité (RARE) ».
• Les RARE pertinents sont présentés au début du plan de cours afin d’indiquer comment le cours permet de les atteindre.

Résultats d’apprentissage du cours (RAC)

• Décrivent plus précisément ce que vous serez en mesure de faire à la fin du cours.
• Accompagnés d’énoncés (les « éléments de performance ») qui décrivent plus en détail les connaissances et habiletés à acquérir ou à développer, et qui feront l’objet d’évaluations afin de déterminer le niveau d’atteinte des résultats d’apprentissage.

Évaluation du rendement

• Démontre l’atteinte des résultats d’apprentissage du cours et la maîtrise des RAFP et des RARE.
• Comprend les travaux, les activités d’apprentissage et la pondération des notes qui serviront à l’évaluation du rendement.
• Pour les cours théoriques, aucune stratégie d’évaluation ne doit compter pour plus de 40 % de la note finale.

Déroulement du cours ou liste de vérification

• Fournit un syllabus détaillé décrivant le contenu du cours, les concepts à l’étude et les activités d’apprentissage prévues chaque semaine.
• L’ordre des contenus peut être modifié selon les circonstances (p. ex., jour férié, besoins des étudiants, raisons pédagogiques, etc.) et à la discrétion du personnel enseignant; tout changement de ce type doit être communiqué aux étudiantes et aux étudiants dans un délai raisonnable.
• Présenté sous forme de feuilles de route pour les cours en ligne.

Cours obligatoires

Si vous suivez un programme menant à un diplôme d’études collégiales de l’Ontario (DÉCO) ou à un diplôme d’études collégiales de l’Ontario de niveau avancé (DÉCAO), vous devez vous inscrire à au moins trois cours de formation générale. Au moins l’un de ces cours obligatoires doit être au choix.

Cours optionnels

Si vous suivez un programme menant à un grade au Collège Boréal, vous devez suivre des cours obligatoires (spécialisés) ainsi que des cours optionnels (non spécialisés). Au moins un cours optionnel doit être au choix. Ces cours doivent porter sur au moins deux des domaines suivants autres que ceux des cours obligatoires :

• sciences humaines, sciences sociales, cultures globales et mathématiques.

En général, 20 % des heures d’un programme menant à un grade sont des cours optionnels. Ceux-ci ne doivent pas être en lien avec les cours obligatoires et doivent être au niveau du grade.

Le Collège Boréal a établi des mécanismes pour assurer la qualité de ses programmes. Vous pouvez y participer par l’entremise de divers comités et consultations. Toute question concernant la qualité des programmes peut être adressée directement au BVPE.

Le Collège Boréal s’engage à former des personnes qualifiées afin de satisfaire aux besoins de l’industrie, des entreprises, des organismes de santé et des services communautaires. Les comités consultatifs relèvent du conseil d’administration du Collège et permettent d’assurer la qualité et la pertinence des programmes et services.

Des étudiantes et étudiants de chaque programme sont invités à participer au Comité consultatif de leur programme à titre de membre.

Tout stage pratique dans un lieu de travail doit être lié au cursus de votre programme. Afin de pouvoir effectuer un stage, vous devez :

• remplir les conditions de votre programme avant d’entreprendre celui-ci (voir votre guide de programme);
• participer activement à la recherche d’un stage et chercher l’appui nécessaire;
• signer le formulaire d’accord sur la formation pratique avant le début du stage.

Le Collège Boréal est responsable :

• d'autoriser l'organisation du stage pratique dans un lieu de travail;
• de conclure l'entente avec l’employeur et la réviser au besoin;
• de rendre une décision finale en ce qui a trait à l’évaluation du stage.

À noter : Les stages pratiques ne sont généralement pas rémunérés et les stagiaires ne reçoivent aucun salaire. Si votre employeur souhaite vous rémunérer, veuillez en informer immédiatement la personne responsable de votre stage, car cela pourrait avoir des conséquences importantes pour votre couverture d’assurance-accident.

Compétences linguistiques

Le Collège Boréal se réserve le droit de vous refuser l’accès au placement ou au stage et, par conséquent, la remise de votre diplôme si vous n’avez pas fait preuve du niveau de compétence linguistique requis. La plupart des programmes d’études comprennent des cours de français et d’anglais. Cependant, si vous n’avez pas atteint le niveau minimal de compétences linguistiques attendu ou si vous éprouvez des difficultés lors des cours de langues obligatoires, vous devrez suivre et réussir des cours supplémentaires afin de répondre aux exigences de votre programme et de réussir dans vos stages et sur le marché du travail. Ces cours peuvent être suivis au Collège Boréal ou ailleurs. Ils ne sont pas couverts par vos droits de scolarité réguliers et vous êtes responsable de les payer.

Lors du stage pratique, il est possible qu’un accident ou un incident se produise. Selon la Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle et l’assurance contre les accidents de travail (LSPAAT), un accident est « a) [un] acte volontaire ou intentionnel qui n’est pas le fait du travailleur; b) [un] événement fortuit dû à une cause physique ou naturelle; c) [une] incapacité survenant du fait et au cours de l’emploi ». Selon le Centre canadien d’hygiène et sécurité au travail, un incident est un « événement inattendu qui […] n’a entraîné ni blessures ni dommages matériels, mais qui aurait fort bien pu en causer. »

Si un accident ou un incident se produit pendant votre stage, vous devez :

• immédiatement en aviser la supervision sur les lieux et obtenir, au besoin, les soins nécessaires;
• aviser le personnel enseignant responsable de votre stage pratique;
• en collaboration avec l’employeur, remplir tous les formulaires pertinents et les remettre selon les échéanciers.

Le Collège Boréal est responsable :

• de confirmer le type d’assurance offerte par l’employeur avant le début du stage pratique et, s’il y a lieu, s’informer auprès du MCU si une couverture de la CSPAAT est requise;
• de soumettre les lignes directrices et les formulaires de déclaration d’accident ou d’incident à l’employeur et aux stagiaires;
• d’informer et de transmettre tous les documents nécessaires à la CSPAAT ou à l’assureur privé;
• de remettre tous les documents aux stagiaires.

Assurance contre les accidents

Si vous faites un stage non rémunéré en Ontario :

• vous bénéficiez d’une couverture d’assurance contre les accidents en vertu de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT);
• vous pouvez aussi bénéficier d’une assurance privée selon le type de couverture offerte par l’employeur.

Si vous faites un stage pratique non rémunéré à l’extérieur de l’Ontario (à l’étranger ou dans une autre province ou un autre territoire canadien) :

• vous bénéficiez d’une assurance-accident privée;
• le Collège Boréal vous recommande également d’obtenir une assurance voyage.

Si vous faites un stage pratique non rémunéré dans votre pays de résidence principale (étudiantes et étudiants internationaux) :

• vous ne bénéficiez d’aucune couverture d’assurance-accident;
• le Collège Boréal vous recommande de ne pas entreprendre un stage à moins de pouvoir garantir que vous aurez une assurance contre les accidents.

Au Collège Boréal, certains programmes sont coopératifs, c’est-à-dire qu’ils alternent des périodes d’étude et des périodes de travail, ou des placements coopératifs, lesquels sont basés sur les critères suivants :

• les employeurs coopératifs conçoivent et approuvent chaque situation de travail en tant que situation d’apprentissage valable;
• les stagiaires des programmes coopératifs effectuent un travail utile et ne sont pas confinés à un simple rôle d’observation;
• les stagiaires reçoivent une rémunération pour le travail effectué;
• les employeurs coopératifs assurent le suivi des progrès des stagiaires;
• les employeurs coopératifs supervisent le travail des stagiaires et évaluent leur rendement;
• le temps consacré aux placements coopératifs représente au moins 30 % du temps consacré aux études.

Comme stagiaire d’un programme coopératif, vous recevez une rémunération et vous faites partie du personnel. En cas d’accident, vous bénéficiez de l’assurance de l’employeur, c’est-à-dire aux frais de celui-ci, au même titre que tout autre membre du personnel.

Le Programme apprentissage-diplôme (PAD) vous permet d’obtenir un diplôme d’études collégiales tout en suivant un programme d’apprentissage dans un métier spécialisé approuvé par le ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences (MTIFDC). En combinant la formation scolaire et l’expérience en milieu de travail, cette initiative permet de préparer une main-d’œuvre beaucoup mieux formée, plus qualifiée et plus compétente.

Afin de pouvoir vous inscrire au PAD, vous devez :

• compléter la formation théorique postsecondaire et obtenir une MPC minimale de 2,0;
• obtenir un emploi dans un lieu de travail lié au programme d’études;
• informer le MTIFDC de la demande de reconnaissance des connaissances et des compétences.
   

À noter :

• Le MTIFDC et l’employeur se réservent le droit d’accepter ou de refuser la demande de reconnaissance de niveau de compétences.
• Les programmes postsecondaires n’ont pas tous des reconnaissances PAD.
• Pour tout autre renseignement, veuillez communiquer avec le secteur d’apprentissage au 705-560-6673 ou 1-800-361-6673, poste 3003.

Le Collège Boréal vous offre la flexibilité de suivre une formation grâce à divers modes de livraison. Centrée sur vos besoins, cette approche vous aide à développer des compétences qui vous prépareront au monde du travail dans l’économie actuelle.

Vos cours peuvent être offerts :

• en présentiel : enseignement dispensé en salle de classe en présence physique des étudiantes et étudiants;
• en ligne : enseignement dispensé entièrement en ligne en utilisant des stratégies propres à l’apprentissage virtuel;
• par vidéoconférence ou webconférence : enseignement dispensé à distance en utilisant des outils de télécommunication vidéo;
• en mode hybride : combinaison des modes à distance et en présentiel.

Généralement, les cours sont offerts sur une période de 14 semaines, mais certains cours peuvent être condensés en 7 ou 9 semaines, par exemple. Veuillez consulter votre guide de programme pour plus de détails.

Code d’éthique pour les vidéoconférences et webconférences

Le Collège Boréal a développé un code d’éthique afin de guider et d’appuyer la participation et l’utilisation de la vidéoconférence et de la webconférence lors des cours. Vos responsabilités sont les suivantes :

• obtenir et apporter tous les documents nécessaires;
• arriver au moins cinq (5) minutes avant le début du cours;
• éteindre votre téléphone mobile et n’importe quel autre appareil électronique susceptible de déranger la classe;
• garder votre micro en sourdine (« mute ») sauf lorsque vous devez parler;
• vous identifier pour les personnes des autres sites de Boréal avant de parler;
• éviter de faire du bruit lorsque votre micro est ouvert;
• éviter de parler en même temps qu’une autre personne;
• éviter d’avoir des discussions concernant spécifiquement votre site sans inclure les personnes des autres sites;
• informer le Centre des services informatiques (CSI) si vous avez des problèmes techniques;
• laisser la salle propre pour le prochain groupe, s’il y a lieu;
• replacer les chaises et les tables dans la salle, s’il y a lieu.

Le Collège Boréal accorde une grande importance à la formation en ligne afin de mieux répondre aux divers besoins de sa clientèle (p. ex., accessibilité, flexibilité, styles d’apprentissage). Il s’engage à fournir un appui tout au long des cours.

Boréal en ligne est un campus virtuel qui combine des modes d’apprentissage synchrones (en temps réel) et asynchrones (en mode différé). Des séances synchrones sont menées en utilisant l’outil de webconférence Zoom afin de permettre un échange entre le personnel enseignant et les étudiants et étudiantes. Ces webconférences ont lieu toutes les semaines ou toutes les deux semaines, selon le programme. De plus, elles sont offertes en soirée afin d’accommoder les personnes qui travaillent le jour. L’apprentissage asynchrone se fait par le biais de Brightspace, un système de gestion de l’apprentissage virtuel.

Rendez-vous sur Boréal en ligne pour en savoir plus sur les programmes offerts en ligne.

Le Collège Boréal appuie les sorties éducatives offertes dans le cadre de ses programmes. Toute sortie éducative doit être approuvée au préalable par le Collège.

Les sorties éducatives :

• peuvent comprendre le travail, la recherche, les études et les activités éducatives qui ont lieu à l’extérieur du campus;
• ne comprennent pas :
  • les stages (pratiques ou coopératifs), les expériences cliniques et les activités d’apprentissage sur le terrain;
  • les cours offerts hors du campus (sur terrain) de façon régulière, intégrée, formelle et prévue;
• peuvent être obligatoires :
  • prévues dans les plans de cours;
  • permettant d’atteindre les résultats d’apprentissage ou de développer des compétences ciblées;
• peuvent être facultatives :
  • non prévues dans les plans de cours;
  • permettant de renforcer ou d’approfondir les expériences d’apprentissage vécues en salle de classe.

À noter : Si vous participez à des activités qui ne sont pas considérées comme des sorties éducatives, vous devez signer un formulaire de dégagement de responsabilité. 

Vos responsabilités lors des sorties éducatives

• Respecter les règlements du Collège Boréal (p. ex., concernant la conduite, l’usage du tabac et du cannabis, la consommation d’alcool et de substances illicites, les comportements perturbateurs) tout comme vous le feriez sur les lieux du Collège Boréal, ainsi que tout autre règlement s’appliquant directement à l’activité ou au site.
• Si vous utilisez votre véhicule personnel pour vous rendre aux sorties éducatives :
  • obtenir la permission de la supervision postsecondaire;
  • remplir le formulaire de dégagement approprié et fournir la preuve d’une assurance responsabilité civile valide et en vigueur couvrant les dommages corporels et les dommages matériels, ainsi qu’un permis de conduire valide et en vigueur;
  • assumer tous les frais connexes (p. ex., essence, remorquage, accidents, stationnement, etc.).
• Durant les visites, respecter la tenue vestimentaire indiquée dans le plan de cours du programme ou exigée par le site ou l’activité.
• Lors d’une sortie éducative à l’extérieur de la ville, respecter les droits des personnes avec qui vous partagez une chambre et qui occupent les chambres voisines.
• Participer à des collectes de fonds pour aider à couvrir les coûts de l’activité (p. ex., hébergement et transport).

Responsabilités du personnel du Collège Boréal lors des sorties éducatives :

• Obtenir l’approbation au préalable de la supervision postsecondaire pour la sortie éducative (personnel enseignant).
• Pour les sorties éducatives facultatives, ne pas pénaliser, sur le plan scolaire, les étudiantes ou les étudiants qui n’y participent pas (personnel enseignant).
• Faire les efforts nécessaires pour minimiser les conflits d’horaire.
• Expliquer les lignes de conduite appropriées aux étudiantes et étudiants.
• Accompagner les étudiantes et étudiants lors d’une sortie éducative (au moins un membre du personnel).
• Superviser les étudiantes et étudiants uniquement pendant les activités prévues à l’horaire.
• Refuser l’accès au transport en commun ou à l’activité aux étudiantes ou étudiants qui ne semblent pas en mesure de bien représenter le Collège Boréal.

IMPORTANT :

• Le Collège Boréal ne fournit aucune assurance en cas de décès, d’invalidité, de mutilation, de vandalisme, de vol ou de frais médicaux aux étudiantes et étudiants et au personnel qui participent à des activités ou à des initiatives, y compris des occasions de bénévolat, qui ne sont pas de nature éducative ou qui n’ont pas été approuvées au préalable.
• Il est déconseillé d’utiliser votre propre véhicule. Si vous décidez de conduire votre propre véhicule, vous ne bénéficiez pas de l’assurance du Collège.
• Le Collège Boréal n’assume aucune responsabilité pour tout dommage à la propriété privée lors d’une sortie éducative. Par exemple, si une chambre d’hôtel est endommagée, les personnes qui occupaient cette chambre en seront tenues responsables.

Le Collège Boréal appuie la tenue de sorties sociales organisées par l’AGEE. Lors de ces sorties, vous devez :

• respecter en tout temps les consignes du personnel qui vous accompagne;
• assumer la responsabilité financière de tout dommage que vous pourriez causer au cours de l’activité;
• il est interdit de consommer :
  • du tabac dans le transport organisé par le Collège et dans les chambres d’hôtel;
  • de l’alcool, du cannabis et des drogues illicites tout au long de la sortie sociale;
• quitter les lieux à la demande du personnel d’accompagnement si vos facultés sont affaiblies par l’alcool, le cannabis ou les drogues illicites ou si votre comportement nuit au bon déroulement de l’activité.

IMPORTANT :

• Si vous choisissez d’utiliser votre propre moyen de transport ou de monter dans le véhicule personnel d’une autre personne, vous ne bénéficierez pas des assurances du Collège Boréal. Si vous avez reçu l’autorisation d’utiliser votre véhicule personnel, vous êtes responsable d’obtenir une assurance responsabilité civile couvrant les dommages matériels. Vous devrez signer un formulaire de décharge, sinon vous devrez utiliser le transport organisé par le Collège afin de participer à la sortie sociale.
• Si vous utilisez votre voiture personnelle, vous assumez tous les frais connexes (p. ex., essence, remorquage, accidents, etc.).
• Vous n’avez pas le droit de monter dans la voiture personnelle du personnel du Collège lors des sorties sociales.

Dans vos cours, vous effectuerez des évaluations formatives et sommatives et vous recevrez une rétroaction sur votre rendement scolaire. Le personnel enseignant suivra de près votre cheminement, vous tiendra au courant de votre rendement et vous offrira des suggestions afin d’assurer votre réussite. Vous pouvez, en tout temps, consulter celui-ci afin de recevoir une explication de vos notes.

L’horaire de chaque programme est établi en fonction de la période d’évaluation formative et sommative de ses programmes (p. ex., travaux, examens, entrevues, rencontres). Vous recevez ces informations lors de la présentation du plan de cours.

Évaluations formatives

Les évaluations formatives permettent de fournir une rétroaction sur vos progrès, vos défis et vos lacunes ainsi que des mesures correctives pour soutenir votre cheminement au cours de votre apprentissage. Vous effectuerez souvent ces évaluations afin de pouvoir comparer vos résultats et, si nécessaire, dresser un plan pour modifier vos stratégies.

Évaluations sommatives

Les évaluations sommatives permettent de vérifier votre niveau de connaissance dans un cours ou une partie d’un cours et d’établir un bilan de ce que vous avez appris. Le Collège laisse à la discrétion du personnel enseignant de vous remettre ou non les résultats de ces évaluations. Cependant, vous pouvez lui demander de vous fournir un résumé de vos évaluations. Conformément à la politique D 06 – Évaluation du rendement des étudiantes et des étudiants du Collège Boréal, les évaluations sommatives doivent être effectuées régulièrement tout au long de la période des études, dont au moins une dans le premier tiers de la durée totale d’un cours.

Les modalités de l’évaluation sont précisées dans le plan de cours. La responsabilité de l’évaluation du rendement des étudiantes ou étudiants revient au personnel scolaire.

Pour consulter le barème de notation voir le Tableau E.

Calcul de la moyenne pondérée cumulative (MPC)

Pour calculer la MPC, il faut d’abord attribuer une valeur de points pondérés au cours. Chaque cours comporte un nombre prescrit de crédits pour l’atteinte des objectifs. Le nombre de points obtenus par cours est calculé en multipliant le nombre prescrit de crédits par la valeur numérique de la note obtenue. Le résultat numérique correspond à la valeur cumulative pour ce cours. 

La prochaine étape consiste à diviser la valeur cumulative totale par le nombre total de crédits pour lesquels une note ayant une valeur numérique a été attribuée à l’étape précédente. Il importe de signaler que dans ce calcul, les notes « EC » et « ECR » reçoivent la valeur numérique (0), tandis que le (–) ne figure pas dans le calcul. Le résultat de cette opération constitue la MPC. 

Pour consulter le barème de notation des étudiantes et étudiants ayant obtenu leur diplôme du Collège Boréal avant l’automne 2003 voir le Tableau F. 

Pour obtenir de plus amples explications sur le système de notation du Collège, veuillez vous adresser au Bureau des admissions et du registrariat.

EX (transfert de crédits) : attribuée lorsqu’une demande de transfert de crédits pour un cours suivi au Collège Boréal ou dans un autre établissement d’enseignement est acceptée.

ND (non disponible) : mention provisoire attribuée lorsqu’un cours est terminé, mais que la note finale n’est pas disponible, ou lorsqu’un cours n’est pas terminé à la date de remise des notes.

IN (incomplet) : attribuée lorsque les exigences du cours n’ont pas toutes été satisfaites. Dans ce cas :

• le personnel enseignant fixera un délai raisonnable pour satisfaire toutes les exigences du cours;
• le personnel enseignant vous informera par écrit, ainsi que le Bureau des admissions et du registrariat, des conditions et de la date limite pour supprimer la mention « IN » de votre dossier;
• si vous parvenez à satisfaire aux exigences du cours dans le délai fixé, vous recevrez la note attribuée et la mention « IN » sera retirée de votre dossier;
• si vous ne parvenez pas à satisfaire à toutes les exigences du cours dans le délai fixé par le personnel enseignant, vous recevrez la mention « EC » (échec) sur votre dossier;
• si vous obtenez la mention « IN » pour un cours préalable à un autre cours, vous ne pourrez pas vous inscrire à cet autre cours sans l’autorisation du personnel enseignant concerné.
   

PT (pas terminé) : attribuée lorsque vous avez été incapable et que vous êtes toujours incapable de satisfaire à toutes les exigences du cours dans un délai raisonnable pour une raison indépendante de votre volonté. Dans ce cas :

• en consultation avec le personnel enseignant, la coordination de votre programme ou la  supervision postsecondaire, vous pouvez demander à la doyenne ou au doyen de faire inscrire la mention « PT » dans votre dossier;
• le personnel de coordination ou la supervision postsecondaire remplira avec vous le formulaire d’approbation pour la mention « PT » et l’acheminera vers le bureau de la doyenne ou du doyen;
• une preuve à l’appui doit accompagner le formulaire dûment complété (p. ex., note médicale); 
• la doyenne ou le doyen :
  • peut approuver la demande de mention « PT » pour le cours et, en consultation avec la coordination de programme ou la supervision postsecondaire, fixera un délai d’achèvement raisonnable qui ne dépassera pas la fin des deux (2) étapes suivantes;
  • transmettra la demande approuvée ainsi que la nouvelle date de fin du cours au Bureau des admissions et du registrariat;
• vous devrez vous réinscrire au cours (dans une nouvelle section) sans devoir payer les droits de scolarité ou les droits accessoires;
• pour un cours préalable à un autre cours, vous ne pourrez pas vous inscrire à cet autre cours sans avoir obtenu une autorisation spéciale (justifiée et documentée) de la doyenne ou du doyen;
• si vous parvenez à satisfaire aux exigences du cours dans le délai fixé, vous recevrez une note pour la nouvelle section du cours et la mention « FAPT » pour la section du cours non terminé;
• si vous ne parvenez pas à satisfaire à toutes les exigences du cours dans le délai fixé, la mention « PT » sera remplacée par la mention « EC » (échec) pour le cours.
   

FAPT (fin d’activité de cours pas terminé) : attribuée à la section initiale du cours ayant reçu la mention « PT » lorsque vous avez satisfait aux exigences du cours. La mention « FAPT » remplace la mention « PT » et permet de fermer le dossier. 

AE (aegrotat ou compassion) : attribuée si vous ne remplissez pas toutes les exigences d’un cours (soit une ou plusieurs épreuves finales) pour des raisons indépendantes de votre volonté (p. ex., maladie grave, décès d’un proche, situation d’urgence exceptionnelle), mais que vos notes dans vos autres cours sont suffisantes pour réussir votre programme. Dans ce cas :

• vous devez informer le personnel enseignant de votre situation avant l’épreuve ou l’examen;
• le personnel enseignant discute de la situation avec la doyenne ou le doyen et détermine si une note aegrotat (AE) sera accordée;
• selon les circonstances, si le personnel enseignant décide d’accorder un AE, le Collège peut vous offrir le choix d’accepter la note telle quelle ou de subir l’épreuve ou l’examen à une date ultérieure;
• la décision de vous conférer la note AE ou de vous offrir une épreuve à une date ultérieure relève du Collège Boréal.
   

R (abandon) : attribuée lorsque vous vous retirez officiellement d’un cours avant la date limite prescrite. Cette date limite est fixée avant que 67 % du temps du cours se soit écoulé, après quoi vous recevrez la mention « EC » (échec) sur votre dossier.

AU (auditrice ou auditeur) : désigne une personne qui s’inscrit à un cours uniquement par intérêt. Aucune évaluation n’est effectuée. Cette inscription doit être approuvée par le personnel responsable du cours.

AT (attestation) : attribuée lorsque vous avez démontré que vous avez atteint les résultats d’apprentissage d’un cours ou d’un programme non crédité, sans note numérique ou alphabétique ou autre.

NAT (non-attestation) : attribuée lorsque vous n’avez pas démontré que vous avez atteint les résultats d’apprentissage d’un cours ou d’un programme non crédité, sans note numérique ou alphabétique ou autre.

FA (fin d’activité) : attribuée pour mettre fin au dossier d’une personne qui suit des cours dans le Programme d’alphabétisation et de formation de base (AFB) ou le programme Accès carrières études (ACE).

Réunions d’évaluation du rendement scolaire (RERS)

Le Collège Boréal dispose d’un processus pour dépister et aider les étudiantes et étudiants qui éprouvent des difficultés. Les réunions d’évaluation du rendement scolaire (RERS), gérées conjointement par le Bureau de la vice-présidence à l’enseignement (BVPE) et le Bureau des admissions et du registrariat, ont lieu à la fin de chaque étape (automne, hiver et été) après la remise des notes. Les RERS proposent un ensemble de procédures qui permettent de :

• discuter du progrès des étudiantes et étudiants qui ont eu des difficultés au cours de l’étape qui vient de se terminer;
• déterminer le cheminement des étudiantes et étudiants;
• déterminer les besoins d’amélioration et établir des stratégies de réussite afin de soutenir les étudiantes et étudiants;
• respecter les directives énoncées dans le Guide Boréal;
• déterminer quels retraits sont nécessaires;
• décider si un contrat d’apprentissage ou une probation académique est nécessaire et approprié pour un étudiant ou une étudiante et quelles devraient être les prochaines étapes.

Les résultats officiels des cours sont disponibles après la tenue des RERS. Tout changement apporté aux notes après les RERS doit être approuvé par la doyenne ou le doyen et le Bureau des admissions et du registrariat au plus tard quatre (4) semaines après l’affichage des notes dans le Portail étudiant. Pour modifier une note après la date limite, il faut obtenir l’autorisation du BVPE.

Contrat d’apprentissage

À la fin de chaque étape, vous recevrez un courriel vous informant de votre rendement scolaire. Si votre rendement n’est pas satisfaisant, vous recevrez un contrat d’apprentissage accompagné d’un cheminement scolaire personnalisé. Dans ce cas, vous devez rencontrer la coordination de votre programme ou la supervision postsecondaire dès que possible afin de discuter de votre rendement global et recevoir des recommandations pour assurer votre réussite.

La note de passage d’un cours est habituellement de 50 % (D). Elle peut varier pour certains cours ou programmes et elle doit être justifiée auprès de la doyenne ou du doyen. La note de passage est indiquée dans le plan de cours ou sur le Portail étudiant dans le document « Cheminement scolaire ».

Des exigences particulières s’appliquent à certains programmes. Celles-ci se trouvent dans le plan de cours et dans le guide de programme.

Si vous échouez à un cours, il est possible que le Collège Boréal vous permette de reprendre l’évaluation finale. L’évaluation de reprise est un privilège et non un droit qui peut être accordé à la discrétion du Collège par le biais du processus des RERS. Seulement la doyenne ou le doyen a le droit d’accorder une évaluation de reprise.

Condition : Si votre note finale est de 5 % ou moins sous la note de passage, vous pourriez être admissible à une évaluation de reprise.

Critères d’admissibilité pour reprendre l’évaluation finale d’un cours :

• avoir obtenu une note finale de 5 % ou moins sous la note de passage;
• avoir participé à au moins 80 % du cours;
• avoir complété toutes les évaluations sommatives du cours;
• ne pas avoir fait l’objet d’une mesure disciplinaire au Collège Boréal (p. ex., comportement perturbateur, malhonnêteté intellectuelle);
• avoir une MPC minimale de 2,0 à la fin de l’étape.

Démarche

• La coordination du programme ou la supervision postsecondaire vous informera de la décision du RERS.
• Si l’évaluation de reprise vous est accordée, vous avez cinq (5) jours ouvrables pour confirmer votre intention et payer les frais au Bureau des admissions et du registrariat.
• Vous devez compléter l’évaluation de reprise dans les 10 jours ouvrables qui suivent votre confirmation.
• Si vous réussissez l’évaluation de reprise, vous obtiendrez au maximum la note de passage du cours (p. ex., 50 %).
• Si vous échouez à nouveau, vous obtiendrez la note finale que vous aviez avant l’évaluation de reprise.

Si l’évaluation de reprise vous est accordée, vous devez :

• vous présenter au Bureau des admissions et du registrariat ou à l’accueil de votre campus pour payer les frais d’évaluation de reprise;
• remettre le reçu au personnel enseignant avant l’évaluation.
   

À noter : L’évaluation de reprise est accordée une seule fois pour un même cours.

Lors des réunions d’évaluation du rendement scolaire (RERS), le statut de chaque étudiante et étudiant est discuté en fonction de ses résultats scolaires et des possibilités de promotion de chaque programme. Votre statut scolaire est indiqué dans votre dossier scolaire ainsi que sur votre relevé de notes dans le Portail étudiant.

Pour consulter les divers statuts scolaires voir le Tableau G.

Si vous souhaitez faire réviser officiellement une note finale de cours, vous devez suivre les étapes suivantes dans les dix (10) jours ouvrables suivant la mise en ligne des notes finales sur le portail étudiant.

Démarche

• Avant de procéder à l’appel de note, vous devez en discuter avec toutes les personnes suivantes selon l’ordre présenté :
  • le personnel enseignant du cours;
  • la supervision postsecondaire;
  • le BVPE.
• Si le problème n’a pas été réglé après ces discussions et que vous désirez toujours contester officiellement la note, informez le BVPE de votre intention de demander an appel de note dans les dix (10) jours ouvrables qui suivent l’affichage des notes sur le portail étudiant.
• Obtenez le formulaire pour l’Appel de note (BAR – 032) auprès du Bureau des admissions et du registrariat ou de l’accueil de votre campus et remplissez-le.
• Payez les frais de service qui s’y rattachent.
• Dans votre demande, assurez-vous d’inclure :
  • le titre du cours;
  • la note à réviser;
  • la raison de la contestation;
  • les signatures requises sur le formulaire;
  • une lettre expliquant la raison de votre contestation et les faits à l’appui.
• Soumettez le formulaire et la lettre au Bureau des admissions et du registrariat dans les 3 jours suivant la dernière signature. 
• Avant l’audience :
  • Le comité traite la demande d’appel de note dans les quinze (15) jours ouvrables suivant le dépôt officiel de la demande.
  • Le comité examine la documentation présentée par l’étudiante ou l’étudiant et le personnel enseignant.
• Pendant l’audience :
  • Vous faites une déclaration d’ouverture en expliquant les motifs de votre appel. Vous avez le droit de présenter votre déclaration sans interruption ainsi que des documents pertinents et des témoins.
  • Le personnel enseignant peut demander des précisions aux témoins et examiner la documentation pertinente présentée.
  • Le personnel enseignant peut répliquer sans interruption et peut aussi présenter des documents pertinents et des témoins.
  • Vous pouvez demander des précisions aux témoins et examiner toute documentation présentée par le personnel enseignant.
  • Le comité peut vous interroger, ainsi que le personnel enseignant et les témoins.
• Après l’audience :
  • Si le comité désire obtenir des renseignements supplémentaires, il peut s’adresser à la doyenne ou au doyen de l’école concernée ainsi qu’au BVPE.
  • Le comité analyse toutes les données présentées, prend une décision et formule des recommandations sur les façons d’éviter une situation semblable à l’avenir.
  • Le comité présente par écrit sa décision et ses recommandations à l’étudiante ou à l’étudiant et au personnel enseignant concerné, à la supervision postsecondaire et à la coordination du programme dans les trois (3) jours ouvrables suivant la prise de décision.
  • La décision du comité d’appel de note est finale et sans appel.

Les responsabilités du BVPE

• Faciliter le processus d’appel de note.
• Accuser réception de l’intention de déposer un appel de note.
• Expliquer la démarche à suivre et remettre le formulaire officiel de demande d’appel de note.
• Accuser réception du formulaire, le vérifier et le valider.
• Mettre en place le comité d’appel de note (nommer les membres du comité en s’assurant qu’il soit constitué de façon juste et équitable). Celui-ci doit comprendre :
  • une personne spécialiste dans le domaine (du Collège Boréal ou de l’extérieur);
  • une ou un membre du personnel collégial lié au programme visé;
  • une personne non liée au programme et qui n’a jamais enseigné à l’étudiante ou l’étudiant;
  • une ou un membre de la communauté étudiante du Collège Boréal qui étudie dans un programme autre que celui faisant l’objet de la demande.
• Fournir aux membres du comité la documentation requise pour l’évaluation du cas d’appel.
• Fixer les dates des réunions.
• Présider les réunions.
• Remettre la décision du comité à toutes les personnes concernées.
   

Vos droits lorsque vous contestez une note

• Vous ne renoncez aucunement à tout autre droit prévu par la loi.
• Vous ne subissez aucune pénalité si vous ne pouvez respecter les dates limites pour :
  • l’abandon d’un programme avec remboursement des droits de scolarité (moins les frais d’administration);
  • le retrait d’un cours sans avoir de mention inscrite dans le dossier scolaire.
• Vous pouvez retarder le début d’un stage en milieu de travail si la note que vous contestez concerne un cours directement lié à celui-ci. Le stage ne peut pas avoir lieu sans avoir l’assurance que tous vos résultats d’apprentissage ont été atteints.

Le Conseil collégial est composé de membres de la communauté étudiante ainsi que de membres du personnel administratif, enseignant et de soutien. Son rôle est de conseiller la présidence afin d’améliorer les programmes et services du Collège Boréal en vue de promouvoir l’apprentissage et l’excellence et de lui permettre de réaliser sa mission et sa vision.

Tous les membres de la communauté du Collège Boréal qui souhaitent reproduire et diffuser des documents doivent se conformer à la Loi sur le droit d’auteur ainsi qu’aux décisions qui en découlent. Les présentes lignes directrices concernant l’utilisation équitable d’œuvres vous sont offertes à titre de renseignement. Vous êtes responsable de connaître vos droits et vos responsabilités en vertu de la Loi sur le droit d’auteur.

Le terme « droit d’auteur » signifie « droit de reproduction ». Seule la personne qui possède une œuvre a le droit de l’utiliser. Personne ne peut reproduire, diffuser, louer ou publier cette œuvre, en tout ou en partie, sans l’autorisation de la personne qui en détient les droits.

Cependant, la disposition relative à l’utilisation équitable dans la Loi sur le droit d’auteur constitue une exception à cette règle. Elle permet d’utiliser des œuvres protégées par un droit d’auteur sans obtenir l’autorisation du titulaire de l’œuvre ni de payer de redevances. En vertu de la loi, l’utilisation d’une œuvre protégée doit répondre aux deux critères suivants pour être couverte par cette disposition.

• Elle doit être utilisée « aux fins d’étude privée, de recherche, d’éducation, de parodie ou de satire ».
• Elle doit être conforme à des facteurs énoncés par la Cour suprême du Canada dans des décisions historiques rendues en 2004 et 2012 en vue de définir l’utilisation équitable, dont l’objectif est d’établir un équilibre entre les droits des titulaires de droits d’auteur et ceux des utilisateurs de leurs œuvres. Les lignes directrices ci-dessous sont fondées sur ces facteurs.

Lignes directrices

1. Vous pouvez reproduire et diffuser, en format papier ou électronique, de brefs extraits d’une œuvre protégée par un droit d’auteur à des fins de recherche, d’étude personnelle, de critique, de compte rendu, de communication de nouvelles, d’éducation, de satire ou de parodie.
2. Si vous reproduisez un court extrait à des fins de communication de nouvelles, de critique ou de compte rendu, vous devez en indiquer la source ainsi que le nom de la personne qui a rédigé ou créé l’œuvre si celui-ci est indiqué.
3. Une seule copie d’un court extrait d’une œuvre protégée par un droit d’auteur peut être fournie aux étudiantes et étudiants d’un cours à titre de document de cours ou d’élément faisant partie d’un recueil de notes, soit en classe ou par le biais d’un système de gestion d’apprentissage ou de cours protégé par un mot de passe.
4. Un court extrait signifie :
   • jusqu’à 10 % d’une œuvre protégée par un droit d’auteur (y compris une œuvre littéraire, une partition musicale, un enregistrement sonore, une œuvre audiovisuelle);
   • un chapitre d’un livre;
   • un seul article d’un périodique;
   • une œuvre artistique complète (c.-à-d., peinture, impression, photographie, diagramme, dessin, carte, tableau, plan) d’une œuvre protégée par un droit d’auteur renfermant d’autres œuvres artistiques;
   • un article ou une page de journal, dans son intégralité;
   • un seul poème ou une seule partition musicale d’une œuvre protégée par un droit d’auteur renfermant d’autres poèmes ou d’autres partitions musicales;
   • une entrée dans une encyclopédie, une bibliographie annotée, un dictionnaire ou un ouvrage de référence semblable, dans son intégralité.
5. Il est interdit de reproduire ou de diffuser plusieurs courts extraits d’une même œuvre protégée par le droit d’auteur dans l’intention de la copier ou de la communiquer de manière substantielle dans son intégralité.
6. Si le nombre de copies ou de communications dépasse les limites prévues dans la présente directive, veuillez vous adresser au personnel de supervision ou de direction du Centre de ressources professionnelles. Celui-ci déterminera si la copie ou la communication proposée peut être autorisée conformément aux critères de l’utilisation équitable.
7. Tous les frais exigés par un établissement d’enseignement pour communiquer ou copier un court extrait d’une œuvre protégée par un droit d’auteur doivent servir uniquement à couvrir les coûts de l’établissement, y compris les frais généraux.

Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la page Web du Centre de ressources : Les droits d’auteur et le plagiat.

À noter :

Le Collège Boréal n’est pas responsable des copies illégales produites par quiconque utilise ses équipements (p. ex., photocopieurs, numériseurs).

La malhonnêteté intellectuelle n’est pas tolérée au Collège Boréal. Un acte de malhonnêteté intellectuelle est défini comme le fait de participer volontairement (directement ou indirectement) à un acte de mauvaise foi ou avec de mauvaises intentions dans la réalisation d’un travail ou d’une épreuve. Le plagiat et la tricherie sont des actes de malhonnêteté intellectuelle.

Plagiat

Le plagiat consiste à remettre du matériel qui, en tout ou en partie, n’a pas été créé par vous, et ce, sans en citer la source. Il peut s’agir de travaux scolaires, d’épreuves ou d’examens, entre autres. En voici des exemples :

• plagier, copier ou utiliser frauduleusement du matériel non cité (y compris les documents électroniques) pour une évaluation par les moyens suivants :
  • copier le travail d’autrui;
  • utiliser du matériel non autorisé;
  • citer du texte mot pour mot sans en indiquer la source;
  • paraphraser (reformuler les idées d’autrui) sans en indiquer la source;
  • faire passer le travail d’un autre pour le vôtre;
  • collaborer avec des collègues de classe sur une évaluation sans autorisation;
  • soumettre un travail que vous avez déjà effectué dans un autre cours;
  • utiliser des photos, images, graphiques et statistiques sans en indiquer la source;
  • utiliser un traducteur en ligne (p. ex., Google Traduction, DeepL) pour traduire du texte et faire passer les idées pour les vôtres;
• fournir, rendre disponible, utiliser, vendre, acheter ou voler intentionnellement le contenu d’une évaluation ou d’un travail;
• présenter des données falsifiées;
• attribuer une déclaration ou une référence à une source inventée.
   

Premier avis (pour un premier acte de plagiat et aucun avis d’infraction de malhonnêteté intellectuelle au dossier)

• Vous devez rencontrer le personnel enseignant et/ou la coordination et la supervision postsecondaire du programme.
• Vous devez compléter la formation autoportante La clé – explorez votre Centre de ressources.
• Vous devez refaire et soumettre à nouveau votre travail.
• Un avis est ajouté à votre dossier avec copie au Bureau des admissions et du registrariat.

Première infraction (pour un deuxième acte de plagiat)

• Vous recevez automatiquement la note zéro pour le travail ou l’évaluation en question.
• Vous devez rencontrer le personnel enseignant et/ou la coordination du programme.
• Un rapport d’incident de malhonnêteté intellectuelle est ajouté à votre dossier auprès du Bureau des admissions et du registrariat. 

Deuxième infraction (pour un troisième acte de plagiat)

• Vous recevez automatiquement un échec au cours (mention « EC » sur votre relevé de notes).
• Vous devez rencontrer le personnel enseignant et/ou la coordination et la supervision postsecondaire du programme.
• Un rapport d’incident de malhonnêteté intellectuelle est ajouté à votre dossier auprès du Bureau des admissions et du registrariat et envoyé à la coordination du programme.

Troisième infraction (pour un quatrième acte de plagiat) :

• Vous recevez automatiquement un échec au cours (mention « EC » sur votre relevé de notes).
• Vous devez rencontrer la supervision postsecondaire et la vice-présidence à l’enseignement.
• Un rapport d’incident de malhonnêteté intellectuelle est ajouté à votre dossier auprès du Bureau des admissions et du registrariat et envoyé à la coordination du programme.
• Peu importe le cours dans lequel vous avez commis l’infraction, vous serez passible d’une suspension et ne pourrez pas vous inscrire à aucun programme du Collège Boréal pendant un an. Afin d’être réadmise ou réadmis, vous devrez satisfaire aux exigences du programme.

Tricherie

La tricherie est tout acte qui consiste à copier ou à tenter de copier le travail d’une autre personne, avec ou sans son consentement, pendant une évaluation (p. ex., travaux, épreuves, examens). En voici des exemples :

• passer une évaluation à la place d’une autre personne;
• permettre à une autre personne de passer une évaluation à votre place;
• regarder la copie d’une autre personne pendant une évaluation;
• communiquer et/ou partager des informations avec d’autres personnes pendant une évaluation;
• utiliser des appareils électroniques non autorisés pendant une évaluation.
   

Première infraction (pour un premier acte de tricherie)

• Vous recevez automatiquement la note zéro pour l’évaluation concernée.
• Vous devez rencontrer le personnel enseignant et/ou la coordination et la supervision postsecondaire.
• Un rapport d’incident de malhonnêteté intellectuelle est versé à votre dossier et au Bureau des admissions et du registrariat.

Deuxième infraction (pour un deuxième acte de tricherie)

• Vous recevez automatiquement un échec pour le cours (mention « EC » sur votre relevé de notes).
• Vous devez rencontrer le personnel enseignant et/ou la coordination et la supervision postsecondaire.
• Un rapport d’incident de malhonnêteté intellectuelle est versé à votre dossier et au Bureau des admissions et du registrariat et envoyé à la coordination de programme.

Troisième infraction (pour un troisième acte de tricherie)

• Vous recevez automatiquement un échec pour le cours concerné (mention « EC » sur votre relevé de notes).
• Vous devez rencontrer la supervision postsecondaire et la vice-présidence à l’enseignement.
• Un rapport d’incident de malhonnêteté intellectuelle est versé à votre dossier et au Bureau des admissions et du registrariat et envoyé à la coordination du programme.
• Peu importe le cours dans lequel vous avez commis l’infraction, vous serez passible d’une suspension et ne pourrez pas vous inscrire à aucun programme du Collège Boréal pendant un an. Afin d’être réadmise ou réadmis, vous devrez satisfaire aux exigences du programme.

Vos responsabilités

• Agir de bonne foi.
• Indiquer les sources (références) de tout matériel emprunté (copié, paraphrasé ou traduit) dans vos travaux.
• Obtenir la permission du personnel enseignant avant d’utiliser un travail qui a déjà été soumis et évalué dans un autre cours.
• Ne pas consulter vos collègues de classe ou leur parler pendant les évaluations.
• Vous renseigner sur tout acte qui risque d’être perçu comme de la malhonnêteté intellectuelle.
• Suivre une formation sur la malhonnêteté intellectuelle.
   

Responsabilité du Collège

Le personnel enseignant qui croit qu’une étudiante ou un étudiant est coupable de malhonnêteté intellectuelle doit suivre la procédure indiquée dans le formulaire de Rapport d’incident de malhonnêteté intellectuelle qui se retrouve dans le document BAR-052 – Trousse pour malhonnêteté intellectuelle.

Infractions après la réadmission au programme

Si après une suspension d’un an pour malhonnêteté intellectuelle, vous vous inscrivez de nouveau à un programme collégial et commettez une autre infraction, le Collège Boréal vous expulsera sans possibilité de retour.

Appel d’une décision d’un cas de malhonnêteté intellectuelle

Si vous le désirez, vous pouvez faire appel de la décision du Collège Boréal en ce qui a trait à la malhonnêteté intellectuelle auprès du Bureau des admissions et du registrariat dans les dix (10) jours ouvrables suivant la date de la décision (voir Section 8 : Appel d’une décision administrative ou d’une sanction).

Les efforts linguistiques du Collège Boréal s’inscrivent dans le contexte de la vie et des activités socioculturelles franco-ontariennes. En tant qu’établissement francophone, il favorise des attitudes et des actions qui renforcent l’appartenance culturelle de sa communauté étudiante et de son personnel à la francophonie.

En français… et en anglais

En Ontario, il est important que les francophones maîtrisent autant l’anglais que le français écrit et parlé afin de pouvoir communiquer dans leur vie professionnelle et sociale. Vous devez être en mesure de produire et d’interpréter des discours écrits et parlés et d’acquérir du vocabulaire lié à une discipline en français et en anglais. C’est pourquoi le développement de vos compétences linguistiques dans les deux langues doit se poursuivre tout au long de vos études. Le Collège Boréal a mis en place les mesures suivantes afin de soutenir ses objectifs linguistiques.

• Vos plans de cours sont conformes à la politique de valorisation du français et de l’anglais et comprennent des objectifs d’ordre linguistique.
• La communauté étudiante et le personnel peuvent avoir recours à des ressources pour identifier leurs difficultés linguistiques. Vous pouvez faire appel au service d’aide pour améliorer la qualité de votre français ou de votre anglais.
• Dans la mesure du possible, le Collège Boréal donne la priorité à l’utilisation de manuels en français qui conviennent au domaine d’études visé. Si un texte approprié n’est pas disponible en français, le manuel anglais est utilisé avec l’approbation du personnel responsable.

Le Collège Boréal valorise la rétroaction et la satisfaction de sa clientèle étudiante et diplômée dans le processus continu d’amélioration de la qualité des programmes et services. Pour nous aider à mieux vous servir, nous vous demandons de nous faire part de vos opinions honnêtes et constructives par le biais de nos mécanismes de rétroaction ou directement auprès de l’Association générale des étudiantes et étudiants (AGEE) ou du personnel. Boréal utilise les moyens suivants pour recueillir vos commentaires sur une base annuelle.

Sondages

• Sondage annuel sur les indicateurs de rendement : évalue la satisfaction globale de la population étudiante par rapport aux programmes d’études, aux ressources, aux installations physiques et aux services du Collège Boréal (effectué par le MCU jusqu’en 2019).
• Sondage des cours et de l’environnement : évalue la satisfaction des étudiantes et étudiants par rapport à leurs cours et à leurs expériences en classe; mené dans chaque cours et à chaque étape.
• Sondage auprès des diplômées et diplômés : évalue la satisfaction des personnes diplômées quant à leur expérience collégiale globale et détermine si cette expérience leur a permis d’atteindre les objectifs fixés; envoyé six (6) à neuf (9) mois après la remise des diplômes.
• Sondage auprès des employeurs : évalue la satisfaction globale des employeurs par rapport à la préparation de la main-d’œuvre diplômée des collèges; envoyé neuf (9) à douze (12) mois après la remise des diplômes; nécessite l’autorisation des personnes diplômées afin de permettre à la firme externe qui mène le sondage de communiquer avec les employeurs.

Forums étudiants

Les forums vous donnent l’occasion de discuter de la qualité des programmes et des services à Boréal. Vous pouvez exprimer vos préoccupations, poser des questions, proposer des suggestions, identifier des pistes de solutions possibles et prendre connaissance des suivis qui ont été effectués. Les forums étudiants ont lieu au moins 4 fois par année sur tous les campus et sont animés par une personne représentant la Vie collégiale.

Visites en salle de classe

La présidence, les vice-présidences et les doyennes et doyens effectuent des visites de classe dans tous les programmes préparatoires et postsecondaires du Collège Boréal. Au cours de ces visites, ceux-ci vous invitent à partager vos observations et vos suggestions sur vos expériences à Boréal.

Solutions@collegeboreal.ca

Vous pouvez envoyer un courriel à solutions@collegeboreal.ca afin de soumettre vos commentaires, questions, préoccupations, suggestions ou idées en vue d’aider le Collège Boréal à améliorer ses programmes et services. Les courriels sont vérifiés régulièrement durant les heures d’ouverture du Collège et une réponse est habituellement envoyée dans les 24 à 72 heures.

Les membres de la clientèle canadienne et internationale qui étudient à temps plein bénéficient de régimes d’assurance distincts. Les coûts de ces régimes font partie de vos droits accessoires.

Pour plus d’informations sur la couverture et la demande de règlement pour les ordonnances et les services médicaux, consultez la page Assurance maladie pour étudiantes et étudiants sur le site Web de Boréal ou envoyez un courriel à viecollegiale@collegeboreal.ca.

Vous êtes responsable d’assister à vos cours et de prendre les mesures appropriées pour atteindre les résultats d’apprentissage de toute séance manquée. L’assiduité et la ponctualité aux cours et lors d’activités pédagogiques (p. ex., évaluations, travaux) sont essentielles à votre réussite scolaire. Le personnel enseignant fournira des détails supplémentaires et des précisions spécifiques à votre programme sur l’assiduité (retard, absence, ponctualité) au début du cours ou du programme. Vous les trouverez également dans votre guide de programme.

Retards

Si vous êtes en retard, vous devez :

• avertir le personnel enseignant et justifier votre retard; sinon, l’accès à la classe, en personne ou en ligne, peut vous être refusé jusqu’à la pause afin d’éviter de perturber les activités d’apprentissage en cours;
• demander à vos collègues de classe les notes de cours, le résumé de la matière enseignée et le matériel distribué que vous avez manqués.

Absence motivée au cours

Si vous devez manquer un cours pour une raison légitime, vous devez :

• aviser le personnel enseignant, avant le cours si possible;
  consulter votre plan de cours afin de savoir ce que vous allez manquer;
• demander à vos collègues de classe des informations concernant les activités d’apprentissage, la matière enseignée et le matériel distribué que vous avez manqués;
• compléter toutes les activités d’apprentissage assignées lors de votre absence selon l’échéancier prescrit.
   

Absence motivée lors de la remise d’un travail ou d’une évaluation

Si vous ne pouvez pas remettre un travail ou effectuer une évaluation quelconque (p. ex., présentation, examen) à la date prévue pour une raison légitime, vous devez :

• aviser le personnel enseignant de votre absence, si possible avant le cours;
• soumettre une preuve justifiant votre absence (p. ex., un billet médical) au plus tard à votre retour (certains programmes peuvent avoir des procédures plus précises par rapport aux preuves justifiant une absence);
• soumettre par écrit au personnel enseignant, avant la prochaine classe, une demande pour effectuer l’activité manquée selon un échéancier qui convient.
   

À noter : Le privilège de reprendre une évaluation manquée sera accordé uniquement dans les situations jugées raisonnables et acceptables par le Collège. En aucun cas, il ne sera accordé pour une absence non motivée.

Absence ou retard du personnel enseignant

Le Collège Boréal s’efforce de vous contacter par courriel lorsqu’il est possible de vous aviser de l’absence ou du retard du personnel enseignant.

Si le personnel enseignant ne se présente pas au cours :

• veuillez attendre pendant au moins 15 minutes, sauf indication contraire (p. ex., vous avez reçu un avis concernant son retard).

Si le personnel enseignant prévoit de s’absenter d’un cours :

• il vous fournira un plan ou des directives afin de s’assurer que vous êtes en mesure d’atteindre les résultats d’apprentissage du cours annulé.

À noter : Dans le cas d’absences motivées par des raisons culturelles, les mêmes règles s’appliquent à la population étudiante et au personnel enseignant.

Vous devez avoir accès à un ordinateur portable et à l’Internet afin de répondre aux exigences de votre programme. Cependant, l’utilisation d’un ordinateur portable n’est pas autorisée en classe ou au laboratoire, ni sur les lieux de stage, sauf si cela fait partie des stratégies pédagogiques prévues du cours. De même, toute autre utilisation d’appareils électroniques (p. ex., téléphone cellulaire, tablette) est interdite dans les lieux d’enseignement sans l’autorisation du personnel enseignant ou responsable de l’activité.

À noter : Cette directive ne s’applique pas aux étudiantes et aux étudiants ayant des besoins particuliers et dont les besoins d’accommodement sont documentés.

Le Collège Boréal considère l’Internet, le courriel, la plateforme Brightspace, Microsoft Teams et le système téléphonique comme des outils de travail pouvant faciliter les tâches de recherche, de communication et d’apprentissage de la population étudiante et du personnel. Cependant, certaines règles concernant leur utilisation s’imposent.

• L’accès aux outils technologiques au Collège Boréal est strictement réservé à des fins éducatives.
• L’enregistrement des cours et l’utilisation d’un tel enregistrement sont strictement interdits sans le consentement préalable du personnel enseignant.
• Tout abus des privilèges d’accès à ces services ainsi que toute utilisation illicite de ces outils ne seront pas tolérés. Ceux-ci peuvent comprendre, sans s’y limiter :
  • la transmission d’informations illicites;
  • la diffusion ou le téléchargement de matériel pornographique ou de littérature haineuse;
  • le recours à un langage vulgaire ou aux insultes;
    les incitations à la violence;
  • les commentaires qui nuisent aux autres;
  • l’intimidation ou le harcèlement;
  • l’entrave au bon fonctionnement des communications;
    le clavardage excessif;
  • la diffusion de matériel par le biais de médias sociaux tels que Facebook et Twitter;
  • tout autre comportement démontrant un manque de respect, entravant les droits des autres ou contrevenant aux règles de conduite du Collège Boréal.
     

À noter : Le Collège Boréal se dégage de toutes ses responsabilités légales lorsque l’utilisation des outils et des médias sociaux (p. ex., Facebook, Instagram, Twitter) dépasse les fins éducatives.

Conséquences et mesures disciplinaires

Si vous ne respectez pas les règles d’utilisation des outils technologiques, vous pouvez être passible des mesures disciplinaires suivantes, selon le cas et la gravité de l’acte :

• avis de comportement perturbateur inscrit à votre dossier étudiant;
• interdiction de participer à certaines activités pendant une période donnée;
• obligation de rembourser les frais subis par le Collège Boréal;
• suspension d’un ou de plusieurs cours;
• expulsion du Collège Boréal pour une période déterminée;
  renvoi du Collège Boréal.
   

Première infraction :

• réprimande verbale de la supervision postsecondaire (selon la sévérité de l’infraction);
• lettre de réprimande versée à votre dossier officiel au Bureau des admissions et du registrariat.

À noter : Vous avez le droit de demander que votre propre version écrite des faits soit versée au dossier.

Deuxième infraction :

• perte automatique de vos privilèges d’accès à Internet et à votre compte de courriel du Collège Boréal.

Infractions illégales :

• suspension automatique de vos privilèges d’accès à Internet, à votre compte de courriel de Boréal et au système téléphonique;
• suspension ou expulsion possible d’un cours ou d’un programme;
• renvoi possible du Collège Boréal;
• intervention possible des autorités policières sans avoir à passer par les étapes susmentionnées.

À noter : Si l’infraction illégale entraîne une suspension ou une expulsion, la supervision postsecondaire doit vous informer de cette décision.

Appel

Vous pouvez faire appel de la décision du Collège Boréal en vous adressant au Bureau des admissions et du registrariat ou à l’accueil de votre campus afin de connaître la marche à suivre. Voir aussi Section 8 : Appel d’une décision administrative ou d’une sanction et Section 9 : Règlement des plaintes.

Le Collège Boréal souhaite créer un environnement sain et minimiser les risques associés à la consommation de tabac et de cannabis tout en respectant les lois pertinentes et, le cas échéant, en élaborant et en appliquant des normes, des procédures, des directives et des programmes internes pour la communauté collégiale. La présente directive s’applique à toute la communauté collégiale.

À noter :

• Le Collège Boréal reconnaît et accepte que dans le cadre de certaines activités ou cérémonies traditionnelles autochtones, des plantes sacrées sont brûlées à des fins de purification par la fumée (smudging), par exemple le foin d’odeur, le cèdre, la sauge et le tabac. Ce dernier est prévu par la Loi de 2017 favorisant un Ontario sans fumée.
• Les personnes qui souhaitent consommer du tabac et du cannabis au Collège Boréal doivent respecter les règles et se prévaloir des autorisations énoncées dans cette directive avec discrétion et en tenant compte des droits et privilèges d’autrui.
• Le Collège Boréal a le droit d’enquêter sur les plaintes, les commentaires et autres informations relatives à la possession et à l’utilisation du cannabis sur ses terrains et dans ses installations.

DIRECTIVE

(Extrait de la directive B 06.01 – Directive en matière d’usage de tabac et de cannabis)

Édifices et terrains loués par le Collège Boréal (Hearst, Kapuskasing, Nipissing, Toronto et Ottawa)

Tabac

• Les personnes qui consomment du tabac sont tenues de suivre les politiques et les directives du propriétaire de l’édifice ou du terrain loué en plus de celles du Collège Boréal.

Cannabis à usage récréatif

• L’usage du cannabis à des fins récréatives est interdit dans les édifices et terrains loués par le Collège Boréal.

Édifices et terrains dont le Collège Boréal est propriétaire (Sudbury, Timmins et Windsor)

Tabac

• Il est interdit de fumer du tabac partout sur les campus, y compris dans les véhicules situés sur les terrains du Collège Boréal, sauf dans la zone fumeurs du site de Sudbury.
• Seul le campus de Sudbury possède une zone fumeurs en raison de l’étendue de son terrain. Cette zone est indiquée par un panneau et comprend des cendriers que doivent utiliser les fumeurs.
• La vente et la promotion des produits du tabac sont interdites sur les campus.
• Les commandites des compagnies de tabac pour les initiatives du Collège Boréal sont interdites. Aucune entente contractuelle ne sera conclue avec les compagnies de tabac ou leurs filiales.
• L’âge légal en Ontario pour posséder ou fumer des produits du tabac est de 19 ans.

Cannabis à usage récréatif

• Il est interdit de consommer du cannabis à des fins récréatives partout sur les campus, y compris dans les véhicules situés sur les terrains du Collège Boréal, sauf dans la zone fumeurs du site de Sudbury.
• Une personne peut avoir en sa possession jusqu’à 30 grammes (env. une once) de cannabis séché.
• L’âge légal en Ontario pour posséder ou fumer du cannabis à usage récréatif est de 19 ans.
• La vente et la promotion des produits du cannabis sont interdites sur les campus.

Cannabis médicinal

• Le Collège traite l’utilisation de cannabis à des fins médicales au cas par cas et prend des mesures d’adaptation conformément au Code des droits de la personne de l’Ontario et à toute autre loi ou législation provinciale et fédérale pertinente.
• La possession et l’usage du cannabis médicinal sur la propriété du Collège Boréal sont réservés aux personnes qui en ont l’autorisation légale.
• Une personne ayant une autorisation légale peut avoir en sa possession jusqu’à 150 grammes de cannabis séché médicinal en plus des 30 grammes autorisés à des fins non médicales.
• Le Collège examinera les demandes de consommation de cannabis médicinal conformément à son obligation d’accommodement en vertu du Code des droits de la personne de l’Ontario et des autres lois et règlements provinciaux et fédéraux à cet effet.
• Les personnes ayant une autorisation légale de posséder du cannabis médicinal doivent avoir une preuve par écrit sur elles en tout temps afin de pouvoir la présenter sur demande et à la satisfaction d’une ou plusieurs autorités du Collège Boréal.
• Le cannabis médicinal ne peut pas être fumé dans les endroits où il est interdit de fumer. La zone fumeurs est prévue à cet effet.

Conséquences et mesures disciplinaires

Les personnes qui souhaitent fumer doivent le faire dans les zones fumeurs et utiliser les cendriers prévus à cet effet. Le non-respect de cette directive peut entraîner les mesures disciplinaires suivantes :

• interdiction d’accéder à une zone en cas d’inutilisation inappropriée;
• avertissement verbal;
• avertissement écrit;
• amende telle que définie par le Code criminel en vertu des lois sur le tabac et le cannabis;
• amende émise par des inspecteurs municipaux à la demande du Service de sécurité ou des directions de campus;
• dans le cas d’une personne qui ne fait pas partie du personnel ou de la communauté étudiante du Collège Boréal :
  • invitation à quitter les lieux;
  • avis aux inspecteurs municipaux chargés de l’exécution des règlements municipaux concernant l’usage du tabac et du cannabis dans les endroits publics ou sur les lieux de travail;
  • avis aux inspecteurs nommés par le ministre de la Santé en vertu de la Loi de 2017 favorisant un Ontario sans fumée.

Lois et documents à l’appui de cette directive

• Loi de 2017 favorisant un Ontario sans fumée
• règlement de l’Ontario 48/06
• Loi sur le cannabis (2018)
• Loi canadienne sur les droits de la personne
• Documents variés de la Commission ontarienne sur les droits de la personne.

Voir Annexe 1 – Zone fumeurs Collège Boréal Sudbury

Il est interdit de posséder, transporter, consommer, donner, servir ou vendre des boissons alcoolisées sur les lieux du Collège Boréal, sauf lors d’activités pour lesquelles un permis a été émis à cet effet. Les étudiantes et les étudiants vivant en résidence sont tenus de respecter l’article 5.2 des Normes de la communauté résidentielle concernant la consommation d’alcool.

Conséquences et mesures disciplinaires

Si vous ne respectez pas cette directive, selon le cas et la gravité de l’acte, vous pouvez être passible de mesures disciplinaires et même de poursuites judiciaires. Les mesures que peut imposer le Collège Boréal sont énoncées ci-dessous.

Première infraction :

• réprimande verbale de la supervision postsecondaire (selon le cas);
• lettre de réprimande versée à votre dossier officiel au Bureau des admissions et du registrariat et une copie qui vous sera remise.

À noter : Vous avez le droit de demander que votre propre version écrite des faits soit versée au dossier.

Deuxième infraction :

• interdiction de participer à certaines activités pendant une période donnée;
• obligation de rembourser les frais subis par le Collège Boréal;
• suspension d’un ou plusieurs cours;
• expulsion du Collège Boréal pour un ou plusieurs semestres;
• renvoi du Collège Boréal.
   

Infractions illégales :

• Le Collège Boréal se réserve le droit de remettre ce dossier aux autorités policières en tout temps sans avoir à passer par les étapes susmentionnées.
• Si l’infraction illégale entraîne une suspension ou une expulsion, la supervision postsecondaire est responsable de vous informer de cette décision.

Appel

Vous pouvez faire appel de la décision du Collège Boréal en vous adressant au Bureau des admissions et du registrariat ou à l’accueil de votre campus afin de connaître la marche à suivre. Voir aussi Section 8 : Appel d’une décision administrative ou d’une sanction et Section 9 : Règlement des plaintes.

Il est interdit de boire ou de manger dans toute salle ou partie de salle où cette interdiction est affichée.

Si vous ne respectez pas cette directive :

• le personnel peut vous demander de quitter la salle ou l’endroit concerné;
• tout refus de votre part sera documenté et sera considéré comme un comportement perturbateur;
• une note à cet effet sera versée à votre dossier officiel au Bureau des admissions et du registrariat et vous en recevrez une copie;
• le processus de sanction ou de réprimande expliqué dans la section 7.14 : Comportement perturbateur sera appliqué.

À noter : Vous avez le droit de demander que votre propre version écrite des faits soit annexée à la note versée au dossier.

Il est interdit de posséder, de consommer, de donner, d’échanger ou de vendre des drogues illicites (p. ex., stupéfiants, hallucinogènes, etc.) sur les lieux du Collège Boréal. Tout acte ou accessoire susceptible de favoriser l’usage de drogues illicites dans tout lieu où le Collège Boréal a autorité ou organise des activités est également interdit.

Conséquences et mesures disciplinaires

Si vous ne respectez pas cette directive, selon le cas et la gravité de l’acte, vous pouvez être passible de mesures disciplinaires et même de poursuites judiciaires. Les mesures que peut imposer le Collège Boréal sont énoncées ci-dessous.

Première infraction :

• réprimande verbale de la supervision postsecondaire (selon le cas);
• lettre de réprimande versée à votre dossier officiel au Bureau des admissions et du registrariat et une copie qui vous sera remise.

À noter : Vous avez le droit de demander que votre propre version écrite des faits soit versée au dossier.

Deuxième infraction :

• interdiction de participer à certaines activités pendant une période donnée;
• obligation de rembourser les frais subis par le Collège Boréal;
• suspension d’un ou plusieurs cours;
• expulsion du Collège Boréal pour un ou plusieurs semestres;
• renvoi du Collège Boréal.
   

Infractions illégales :

• Le Collège Boréal se réserve le droit de remettre ce dossier aux autorités policières en tout temps sans avoir à passer par les étapes susmentionnées.
• Si l’infraction illégale entraîne une suspension ou une expulsion, la supervision postsecondaire est responsable de vous informer de cette décision.

Appel

Vous pouvez faire appel de la décision du Collège Boréal en vous adressant au Bureau des admissions et du registrariat ou à l’accueil de son campus afin de connaître la marche à suivre. Voir aussi Section 8 : Appel d’une décision administrative ou d’une sanction et Section 9 : Règlement des plaintes.

Toute personne dont les facultés sont affaiblies par l’alcool, le cannabis ou autre substance ou médicament, et dont le comportement perturbe ou entrave le bon déroulement des activités d’un cours ou d’une activité sociale, doit quitter les lieux à la demande d’un membre du personnel du Collège Boréal.

Si vous ne respectez pas cette directive :

• le service de sécurité ou l’administration du campus ou du site sera informé de la demande émise par le membre du personnel du Collège Boréal;
• si nécessaire, le service de sécurité ou l’administration du campus ou du site vous accompagnera hors des lieux du Collège Boréal;
• au besoin, le service de sécurité fera aux autorités policières;
• les membres du personnel impliqués et le service de sécurité documenteront l’incident.
   

Conséquences

• La documentation du personnel et du service de sécurité sera versée à votre dossier au Bureau des admissions et du registrariat et une copie vous sera remise.
• Tout refus de votre part sera documenté et sera considéré comme un comportement perturbateur.
• Le processus de sanction ou de réprimande expliqué dans la section 7.14 : Comportement perturbateur sera appliqué.

À noter : Vous avez le droit de demander que votre propre version écrite des faits soit annexée à la note versée au dossier.

Les graffitis, le vol, le vandalisme, le bris, la détérioration et la destruction volontaires de tout bien mobilier ou immobilier appartenant à la communauté étudiante, au personnel ou aux visiteurs du Collège Boréal ne seront pas tolérés. Toute personne qui commet de tels délits sera tenue de dédommager le Collège Boréal pour la remise en état des lieux ou des équipements.

Conséquences et mesures disciplinaires

Si vous ne respectez pas cette directive, selon le cas et la gravité de l’acte, vous pouvez être passible de mesures disciplinaires et même de poursuites judiciaires. Les mesures que peut imposer le Collège Boréal sont énoncées ci-dessous.

Première infraction :

• réprimande verbale de la supervision postsecondaire (selon le cas);
• lettre de réprimande versée à votre dossier officiel au Bureau des admissions et du registrariat et une copie qui vous sera remise.

À noter : Vous avez le droit de demander que votre propre version écrite des faits soit versée au dossier.

Deuxième infraction :

• interdiction de participer à certaines activités pendant une période donnée;
• obligation de rembourser les frais subis par le Collège Boréal;
• suspension d’un ou plusieurs cours;
• expulsion du Collège Boréal pour un ou plusieurs semestres;
• renvoi du Collège Boréal.
   

Infractions illégales :

• Le Collège Boréal se réserve le droit de remettre ce dossier aux autorités policières en tout temps sans avoir à passer par les étapes susmentionnées.
• Si l’infraction illégale entraîne une suspension ou une expulsion, la supervision postsecondaire est responsable de vous informer de cette décision.

Appel

Vous pouvez faire appel de la décision du Collège Boréal en vous adressant au Bureau des admissions et du registrariat ou à l’accueil de votre campus afin de connaître la marche à suivre. Voir aussi Section 8 : Appel d’une décision administrative ou d’une sanction et Section 9 : Règlement des plaintes.

À noter : Le personnel du Centre Louis-Riel tient à vous rappeler que le tipi est un lieu qui doit être respecté et qu’il ne faut pas y laisser de déchets.

Les locaux du Collège Boréal sont généralement accessibles durant ses heures d’ouverture. Vous devez les utiliser de façon respectueuse afin d’assurer un environnement de travail sécuritaire. Toute infraction doit être signalée au personnel ou au service de sécurité de Boréal et sera considérée comme un comportement perturbateur.

Si vous ne respectez pas cette directive :

• le personnel peut vous demander de quitter la salle ou l’endroit concerné;
• le service de sécurité ou l’administration du campus ou du site sera informé de la demande émise par le membre du personnel ou de la communauté étudiante du Collège Boréal;
• si nécessaire, le service de sécurité ou l’administration du campus ou du site vous accompagnera hors des lieux du Collège Boréal;
• le service de sécurité fera appel aux autorités policières, au besoin;
• le service de sécurité documentera l’incident.
   

Conséquences

• La documentation du personnel et du service de sécurité sera versée à votre dossier au Bureau des admissions et du registrariat et une copie vous sera remise.

À noter : Vous avez le droit de demander que votre propre version écrite des faits soit annexée à la note versée au dossier.

Toute activité commerciale (vente ou sollicitation) doit être autorisée par écrit par la vice-présidence des services corporatifs et menée conformément aux directives et procédures établies par le Collège Boréal à cette fin.

Conséquences et mesures disciplinaires

Si vous ne respectez pas cette directive, selon le cas et la gravité de l’acte, votre comportement sera considéré comme perturbateur et vous pouvez être passible de mesures disciplinaires et même de poursuites judiciaires. Les mesures que peut imposer le Collège Boréal sont énoncées ci-dessous.

Première infraction :

• réprimande verbale de la supervision postsecondaire (selon le cas);
• lettre de réprimande versée à votre dossier officiel au Bureau des admissions et du registrariat et une copie qui vous sera remise.

À noter : Vous avez le droit de demander que votre propre version écrite des faits soit versée au dossier.

Deuxième infraction :

• interdiction de participer à certaines activités pendant une période donnée;
• obligation de rembourser les frais subis par le Collège Boréal;
• suspension d’un ou de plusieurs cours;
• expulsion du Collège Boréal pour un ou plusieurs semestres;
• renvoi du Collège Boréal.
   

Infractions illégales :

• Le Collège Boréal se réserve le droit de remettre ce dossier aux autorités policières en tout temps sans avoir à passer par les étapes susmentionnées.
• Si l’infraction illégale entraîne une suspension ou une expulsion, la supervision postsecondaire est responsable de vous informer de cette décision.

Appel

Vous pouvez faire appel de la décision du Collège Boréal en vous adressant au Bureau des admissions et du registrariat ou à l’accueil de votre campus afin de connaître la marche à suivre. Voir aussi Section 8 : Appel d’une décision administrative ou d’une sanction et Section 9 : Règlement des plaintes.

L’affichage dans les locaux du Collège Boréal est la responsabilité conjointe des services de la Vie collégiale, des Communications et des Ressources matérielles. Tous les affichages autres que ceux qui sont clairement désignés par des départements ou services relèvent de la Vie collégiale. L’affichage dans les ascenseurs et les escaliers ou sur les portes, les fenêtres, les surfaces en bois, les murs, les plafonds et les planchers des aires publiques doit être approuvé par la Vie collégiale.

Consignes d’affichage

• Toutes les affiches doivent être autorisées par la Vie collégiale; veuillez consulter la personne responsable à votre campus.
• Toutes les affiches doivent avoir une date d’échéance.
• Toutes les affiches périmées doivent être enlevées dans un délai de 48 heures après l’événement ou la date d’échéance.
• Tous les clubs et organismes doivent soumettre l’adresse et le numéro de téléphone de la personne responsable de la publicité à la Vie collégiale.
• L’affichage sur les portes et fenêtres des bureaux est laissé à la discrétion de leurs occupants.
• Le service de la Vie collégiale doit être avisé avant l’installation de toute affiche à la cafétéria.
• Toute publicité provenant d’organismes externes doit être soumise et approuvée par la Vie collégiale.
• Le service de la Vie collégiale, en consultation avec les bureaux des Communications et des Ressources physiques, se réserve le droit d’enlever toute affiche qui ne se conforme pas à la directive sur l’affichage.
• Toute affiche doit être rédigée en français et ne contenir aucune erreur. Certaines exceptions seront permises après avoir été approuvées par la Vie collégiale.

Le Collège Boréal ne tolère pas les actes consistant à aider, inciter ou encourager une personne à ne pas respecter les directives ou les procédures décrites dans cette section du guide. Si vous êtes complice de ces violations, vous pourriez faire l’objet des mêmes sanctions que les personnes qui y contreviennent.

À titre d’établissement de formation et d’enseignement et d’employeur, le Collège Boréal s’engage à protéger la santé et la sécurité de sa communauté étudiante et de son personnel conformément aux documents suivants, qui se trouvent également sur le portail MonBoréal :

• Loi sur la santé et la sécurité au travail
• Code des droits de la personne
• Plan d’action contre la violence et le harcèlement sexuel
• Politique C 04 – Santé et sécurité
• Directive C 04.11 – Violence et harcèlement en milieu collégial

Le milieu collégial doit être accueillant pour toute personne qui y étudie, travaille et habite ou qui y rend visite. Par conséquent, tous les membres du personnel et de la population étudiante sont responsables de maintenir un environnement de travail, de vie et d’apprentissage sécuritaire. Sur les lieux du Collège ou lors d’activités organisées par celui-ci, tous les conflits et différends entre individus doivent être résolus de manière rationnelle et non violente. Le Collège Boréal a adopté une politique de tolérance zéro, qui s’applique à tous ses campus et sites ainsi qu’à tout lieu pouvant être considéré comme un prolongement des campus sur lesquels celui-ci a autorisé ou organisé des activités.

Vos responsabilités

Respecter les directives et les procédures telles qu’énoncées dans les articles nommés dans la présente section.
Obéir immédiatement à tout membre du personnel ou du service de sécurité qui vous demande de quitter les lieux ou de cesser une action.
 

Les actes et gestes suivants ne seront pas tolérés et feront l’objet des sanctions décrites ci-dessous :

• les menaces verbales ou écrites et l’intimidation;
• le harcèlement criminel, psychologique, électronique (cyberintimidation) ou sexuel;
• la violence ou la contrainte physique;
• tout autre acte qui va à l’encontre du Code criminel, y compris le port d’armes sur les lieux du Collège ou sur les lieux utilisés par celui-ci;
• tout autre geste susceptible de mettre en danger la sécurité des gens ou des biens;
• tout autre comportement contraire aux bonnes mœurs;
• toute autre action visant à empêcher les membres de la population étudiante et du personnel de vaquer à leurs occupations légitimes.

Conséquences et mesures disciplinaires

Si vous ne respectez pas l’un ou l’autre des articles de la présente directive, vous serez passible, selon la gravité de l’acte, d’une ou de plusieurs des sanctions suivantes :

• avertissement verbal;
• avertissement écrit versé au dossier;
• interdiction de participer à certaines activités scolaires pour une période définie;
• obligation d’adopter certaines attitudes ou de poser certains gestes;
• suspension du Collège Boréal pour une période à déterminer; 
• expulsion éventuelle du Collège Boréal pour le reste de l’étape ou pour une année scolaire, avec ou sans droit de retour, selon les conditions déterminées par la haute direction.

Modalités liées aux sanctions

• Selon la gravité des faits, la sanction peut être appliquée immédiatement ou dans les 48 heures suivant l’infraction.
• Pour toute situation ne mettant pas en cause le bien-être des personnes, la sanction est appliquée dans les dix (10) jours ouvrables suivant l’infraction ou la notification de l’infraction.
• Le Collège Boréal peut en tout temps signaler ces cas aux autorités policières.
• Les sanctions prévues sont imposées par la supervision postsecondaire.
• Toute documentation pertinente à la décision est versée à votre dossier officiel au Bureau des admissions et du registrariat.
• Vous avez le droit de demander que votre propre version écrite des faits soit également versée à votre dossier.
• Vous pouvez faire appel de la décision du Collège Boréal en vous adressant au Bureau des admissions et du registrariat ou à l’accueil de votre campus afin de connaître la marche à suivre. Voir aussi Section 8 : Appel d’une décision administrative ou d’une sanction et Section 9 : Règlement des plaintes.

Le Collège Boréal reconnaît à sa clientèle étudiante le droit d’observer des fêtes religieuses reconnues.

Le Collège Boréal, à sa discrétion, peut faire les arrangements nécessaires pour permettre à l'étudiante ou à l'étudiant d’observer une fête religieuse reconnue.

L'étudiante ou l'étudiant est responsable de suivre les consignes sur l’assiduité qui peuvent être consultées à la section 7.1 du présent guide.

L’hygiène personnelle et vestimentaire est la capacité d’une personne à garder son corps et ses vêtements propres sur une base quotidienne. Afin d’assurer un environnement d’apprentissage sain et agréable en salle de classe, vous êtes responsable de maintenir une hygiène personnelle et des vêtements propres et convenables.

Les bonnes pratiques d’hygiène corporelle et vestimentaire :

• contribuent à la prévention des infections et des maladies;
• créent une ambiance de travail agréable;
• favorisent le respect de soi et des autres;
• renforcent la collaboration;
• reflètent une image positive de soi aux autres.

Environnement sans parfum

Veuillez noter qu’en raison des problèmes de santé que peut causer chez certaines personnes l’exposition à des produits parfumés, le Collège a mis en place une directive visant à créer un environnement sans parfum.

Si vous souhaitez contester une décision administrative ou une sanction qui vous a été imposée, vous avez le droit de faire appel dans les dix (10) jours ouvrables suivant la date à laquelle vous avez reçu la notification écrite de cette décision ou sanction. Cette directive s’applique à toutes les décisions qui affectent votre dossier étudiant sauf celles qui font appel de la note finale d’un cours. Pour demander un appel de note, voir la section 6.24 Appel de note.

Démarche

• Avant de procéder au processus d’appel, et selon la situation, vous devez en discuter avec l’une des personnes suivantes :
  • le personnel enseignant si l’appel est lié à un cours ou à un programme en particulier;
  • la personne qui a imposé la sanction ou la personne dont elle relève;
  • la supervision postsecondaire.
• Si le problème n’a pas été réglé après cette consultation et que vous désirez toujours contester officiellement la décision administrative ou la sanction, vous devez :
  • obtenir le formulaire « Appel d’une décision administrative » (BAR-105) auprès du Bureau des admissions et du registrariat ou de l’accueil de votre campus, le remplir et le soumettre;
  • payer les frais de service qui s’y rattachent.
• Votre demande doit inclure :
  • la raison de l’appel;
  • les signatures requises;
  • une lettre expliquant la raison de votre appel et les faits à l’appui;
  • les frais à payer.
• Le BVPE a les responsabilités suivantes :
  • accuser réception de la demande d’appel d’une décision administrative;
  • expliquer la démarche à suivre ainsi que les délais du processus;
  • établir un comité d’appel de façon équitable en incluant une ou un membre de chacun des groupes suivants :
    • la communauté étudiante;
    • le personnel enseignant;
    • le personnel de soutien;
    • le personnel administratif;
    • le personnel provenant du campus ou du site de l’étudiante ou de l’étudiant.
  • fournir aux membres la documentation requise pour l’évaluation du cas d’appel;
  • fixer les dates des réunions;
  • présider les réunions;
  • remettre la décision du comité à toutes les personnes concernées.
• Avant l’audience :
  • le Comité tiendra une audience au plus tard dix (10) jours ouvrables après la réception de la demande officielle d’appel;
  • le comité examinera toute la documentation.
• Pendant l’audience :
  • les parties pourront faire une déclaration d’ouverture en expliquant les motifs de l’appel et de la décision;
  • les parties auront le droit de présenter, sans interruption, leur déclaration ainsi que des documents pertinents et des témoins;
  • les parties auront l’occasion de demander des précisions aux témoins et d’examiner toute documentation pertinente;
  • le comité pourra interroger les parties et les témoins.
• Après l’audience :
  • le comité analysera toutes les données présentées et parviendra à une décision;
  • le comité présentera par écrit sa décision et ses recommandations sur les façons d’éviter des situations semblables à l’avenir;
  • le comité présentera à la personne responsable du secteur et au Bureau des admissions et du registrariat sa recommandation de maintenir, de modifier ou d’annuler la décision administrative dans les dix (10) jours ouvrables suivant les audiences;
  • le BVPE communiquera la décision aux parties au plus tard trois (3) jours ouvrables après la prise de décision;
  • l’ensemble des transcriptions, notes, documents ou dossiers relatifs à la procédure d’appel seront conservés au Bureau des admissions et du registrariat;
  • la décision du comité sera finale et sans appel.

Cette section porte sur le règlement des plaintes concernant :

• le harcèlement ou la violence psychologique;
• le harcèlement ou la violence sexuelle;
• la discrimination;
• la conduite inappropriée d’un membre de la communauté collégiale;
• la violation de la confidentialité. 
   

Une plainte peut être déposée par une personne ou par un groupe contre :

• le personnel enseignant
• le personnel de soutien;
• l’administration;
• un service ou un département;
• une étudiante ou un étudiant;
• une personne visitant le Collège Boréal.

Le processus de règlement des plaintes adopté par le Collège Boréal repose sur le principe de la justice naturelle. Cette approche permet d’appliquer une procédure équitable et systématique dans le traitement des plaintes déposées au Collège Boréal. Le processus vise, dans la mesure du possible, une résolution rapide et la satisfaction de la partie plaignante.

Démarche

Étapes préliminaires 

• Avant de recourir à une plainte officielle, les parties concernées doivent avoir une discussion afin de tenter de régler le conflit elles-mêmes.
• Si le problème n’est pas réglé, une médiation doit avoir lieu, si possible. La partie plaignante doit exprimer ses inquiétudes :
  • à la doyenne ou au doyen (au campus de Sudbury); ou
  • à la supervision postsecondaire (sur un campus autre que Sudbury). 
• Si la satisfaction des deux parties n’est pas atteinte, la procédure de plainte officielle est lancée.
• Les étudiantes et étudiants peuvent faire appel aux Services de counseling en santé mentale.
• Toute plainte doit être déposée dans les dix (10) jours ouvrables suivant la rencontre avec la direction du programme (doyenne ou doyen, direction du campus ou gestionnaire postsecondaire).

Démarche

• La partie plaignante :
  • communique avec le Bureau de la vice-présidence à l’enseignement (BVPE) :
    • par téléphone, au 705-560-6673 ou 1-800-361-6673, poste 2500;
    • en personne, au local 3016 du campus de Sudbury;
    • par courriel, à appui-bvpe@collegeboreal.ca;
  • fixe un rendez-vous avec la vice-présidence à l’enseignement (VPE) dans les dix (10) jours ouvrables suivant la prise de contact;
  • obtient le formulaire de résolution de plainte officielle auprès du BVPE, le remplit et le soumet.
• Le BVPE :
  • transmet le formulaire de plainte signé aux personnes suivantes, selon le cas :
    • la direction des ressources humaines, si la partie intimée (personne ou collectivité faisant l’objet d’une plainte.est membre du personnel);
    • la direction du campus, si la plainte concerne un campus autre que celui de Sudbury;
    • le doyen ou la doyenne de l’école à laquelle est rattachée la partie intimée si elle est membre du personnel;
    • la direction des Ressources matérielles, si la plainte implique la sécurité, le stationnement ou les installations physiques du Collège;
    • le service de police local si un danger imminent se présente;
    • la direction de tout autre département impliqué dans la plainte;
    • la partie intimée, si la plainte est contre une personne;
  • convoque le Comité d’audition des plaintes dans les dix (10) jours ouvrables qui suivent le dépôt de la plainte.
• Le Comité d’audition des plaintes :
  • a trente (30) jours civils pour entendre la plainte et préparer un rapport écrit comportant des recommandations sur la façon de régler la plainte.
• La VPE :
  • rend sa décision aux parties concernées, par écrit, dans les quinze (15) jours ouvrables suivant la réception du rapport du Comité d’audition des plaintes.
     

Autres informations pertinentes

Appels

• La décision du comité est définitive et sans appel.

Appui

• Les étudiantes et étudiants qui ont besoin de soutien peuvent faire appel à des services de conseil en santé mentale en contactant les Services aux étudiants de leur campus pour prendre rendez-vous (servicesauxetudiants@collegeboreal.ca).

Autres plaintes ou préoccupations

• Pour contester une note de cours : Section 6.24 : Appel de note.
• Pour contester une décision administrative : Section 8 : Appel d’une décision administrative ou d’une sanction.
• Pour faire part de vos commentaires concernant la qualité des programmes d’études et des services du Collège Boréal : Section 6.29 : Outils de rétroaction.
• Pour contester une décision liée à votre admission : Section 4.6 : Appel relatif à l’admission.

Confidentialité

• Toutes les sections de la présente directive ainsi que les renseignements personnels que possède le Collège Boréal sont assujettis à la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée. Les parties sont avisées de ne pas discuter du dossier avec toute personne non impliquée dans la procédure.
• Le Collège Boréal et ses représentants sont tenus à la confidentialité. Cette obligation protège les parties en cause et assure qu’une personne peut déposer une plainte sans crainte de représailles. Elle permet également de protéger la réputation des parties au cours de la procédure.
• Le caractère confidentiel de la plainte peut faire l’objet d’exceptions dans des situations prévues par certaines lois provinciales et fédérales. Néanmoins, la procédure formelle est basée sur le principe selon lequel la partie intimée doit être informée de la plainte le plus tôt possible dans le processus.
• L’ensemble des transcriptions, notes, documents et dossiers relatifs à la procédure de plainte officielle sont confidentiels et sont conservés au BVPE. La divulgation de renseignements personnels se fait conformément à la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée.

Conflit d’intérêts ou partialité apparente

• Si une personne impliquée dans une procédure de plainte officielle perçoit une possibilité de conflit d’intérêts ou de partialité de sa part ou de la part d’une autre personne concernée, elle doit le déclarer. Dans un tel cas, la VPE déterminera si un conflit d’intérêts existe et retirera la personne en conflit du comité.
• Dans le cas où une personne représentant le Collège Boréal se retire de la procédure de plainte officielle, la VPE nommera immédiatement une personne remplaçante, si nécessaire. Celle-ci passera en revue les démarches entreprises avant sa nomination.
• Si une personne membre du BVPE est impliquée dans la plainte, la direction du Service aux étudiantes et étudiants assumera le rôle de la VPE dans la procédure de plainte officielle.
• Si la VPE est impliquée dans la plainte, la vice-présidence des services corporatifs assumera le rôle de la VPE dans la procédure de plainte officielle.

Dépenses des parties

• Le Collège Boréal ne paiera pas les dépenses des parties impliquées dans la procédure de plainte officielle, y compris les frais de conseil juridique ou de représentation.
• Si l’une des parties choisit d’être accompagnée d’une avocate ou d’un avocat ou d’une autre personne chargée de la représenter, le rôle de cette personne sera uniquement d’observer de déroulement de la procédure.

Droit d’être accompagné

• À toute étape, la partie plaignante et la partie intimée peuvent choisir d’être accompagnées par une personne de leur choix dont le rôle sera uniquement d’observer la procédure.

Plaintes vexatoires

• Certaines plaintes peuvent être frivoles, vexatoires ou déposées de mauvaise foi. Le comité peut décider de ne pas entendre une telle plainte.

Protection contre des représailles

• Toute personne a le droit de recourir ou de participer à la procédure de règlement des plaintes décrite dans la présente section sans crainte de représailles.
• Toute mesure de représailles sera considérée comme du harcèlement en vertu de la Directive C 04.11 – Violence et harcèlement en milieu collégial en vigueur au Collège Boréal et ne sera pas tolérée.

Le Collège Boréal se préoccupe d’abord et avant tout de la réussite et du mieux-être de sa population étudiante. Vous découvrirez tout un éventail de services pour appuyer vos études et vous offrir une vie sociale remplie d’activités en consultant le site Web de Boréal.

Bourses Boréal

Pour découvrir les bourses offertes non seulement par le Collège Boréal, mais aussi par divers organismes, veuillez consulter Bourses Boréal ou vous adresser aux endroits suivants en appelant le 705-560-6673 ou le 1-800-361-6673 :

• Bureau d’aide financière, poste 2156
• Bureau des admissions et du registrariat, poste 2155
• Fondation Boréal, poste 6017
• Bureau d’accueil de votre campus

Ressources gouvernementales

Si vous étudiez à temps plein, vous pouvez bénéficier d’une aide financière gouvernementale fondée sur vos besoins afin de couvrir les coûts associés à vos études postsecondaires, notamment les droits de scolarité, les livres, les instruments, le transport, la garde d’enfants et le logement. Vous devez adresser votre demande financière au ministère responsable de l’enseignement postsecondaire dans la province où vous habitez. Voici quelques-uns des programmes d’aide financière gouvernementaux les plus couramment utilisés, selon votre province de résidence :

• Pour les résidents de l'Ontario – Régime d'aide financière aux étudiants de l'Ontario (RAFEO);
• Pour les résidents du Québec – Aide financière aux études;
• Pour les résidents du Nouveau-Brunswick – Services financiers pour étudiants
• Pour les résidents du Manitoba - Aide aux étudiants du Manitoba
• Pour les résidents de Terre-Neuve et Labrador - Aide financière aux étudiants de T.-N.-L.
• Pour les résidents de l’Île-du-Prince-Édouard - Prêts, bourses, subventions et prix pour étudiants
• Pour les résidents de la Saskatchewan - Prêts étudiants
• Pour les résidents de la Colombie-Britannique – StudentAid BC 
• Pour les résidents de l’Alberta - Alberta Student Aid
• Pour les résidents de la Nouvelle-Écosse - Student Assistance
• Pour les résidents des Territoires du Nord-Ouest – Aide financière aux étudiants 
• Pour les résidents du Yukon - Soutien financier accordé aux étudiants

Aide financière d’urgence

Ce service de dépannage ponctuel est offert aux étudiantes et aux étudiants du Collège Boréal qui se trouvent dans une situation financière urgente et exceptionnelle causée par des circonstances indépendantes de leur volonté. Les personnes qui ont recours à ce service sont aussi orientées vers d’autres ressources internes et externes. Pour connaître les critères d’admissibilité, les procédures et les responsabilités liées à ce service, communiquez avec le Bureau de développement au 705-560-6673 ou 1-800-361-6673, poste 6017.

Bourses pour les étudiantes et étudiants autochtones

Pour en savoir plus sur les bourses disponibles pour la population étudiante autochtone, veuillez vous adresser au Centre Louis-Riel (voir Section 10.14 : Ressources pour étudiantes et étudiants autochtones) ou consulter la Fondation Boréal et Bourses Boréal.

Travail-Boréal

Le programme Travail-Boréal vous permet d’obtenir une aide financière pour vos frais d’études en travaillant à temps partiel pendant l’année scolaire. Pour être admissible, vous devez :

• vous inscrire à temps plein à un programme postsecondaire approuvé;
• maintenir une moyenne de 2,0 ou plus;
• avoir des besoins financiers liés directement aux dépenses essentielles d’éducation et de subsistance et fournir des documents à l’appui (budget et lettre);
• avoir la citoyenneté canadienne, le statut de résidence permanente ou le statut de personne protégée avec attestation (les étudiantes et étudiants étrangers ne sont pas admissibles);
• ne pas être bénéficiaire du programme Meilleurs emplois Ontario ou parrainé(e) par la CSPAAT.

Pour toute autre information sur l’aide financière, veuillez appeler le bureau d’aide financière au 705-560-6673 ou au 1-800-361-6673, poste 2156.

Confidentialité : À titre d’organisme gouvernemental, le Collège Boréal est assujetti à la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée et vos dossiers seront traités conformément à la loi. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre site Web à la page Divulgation des renseignements. Toute plainte relative à un bris de confidentialité sera traitée selon la procédure de plaintes officielles indiquée à la Section 9 : Règlement des plaintes.

Le centre Coup de pouce de votre campus soutient votre apprentissage en facilitant votre adaptation aux méthodes de travail requises pour les études collégiales. Son équipe de spécialistes vous appuiera dans les domaines suivants :

• gestion des apprentissages (p. ex., gestion du temps, méthodes d'étude, prise de notes);
• français et anglais (communication orale, lecture, grammaire, anglais langue seconde);
• mathématiques et sciences;
• informatique (logiciels adaptatifs);
• présentation des travaux écrits, méthodes de recherche;
• accès et utilisation des logiciels correcteurs (français, anglais);
• autres domaines, selon les besoins.

Vous pouvez réserver les services Coup de pouce à partir du portail MonBoréal, sous le services aux étudiantes et étudiants. Pour joindre le centre Coup de pouce de votre site, composez le 705-560-6673 ou le 1-800-361-6673 et signalez le poste indiqué dans le Tableau H.

L’équipe du service d’accessibilité, en collaboration avec la communauté du Collège et ses partenaires, s’efforce de créer un milieu éducatif accessible pour favoriser votre réussite scolaire. Si vous avez un besoin particulier documenté, que celui-ci soit permanent, temporaire ou en voie d’être confirmé, l’équipe peut vous aider à élaborer et à mettre en œuvre un plan d’accommodement et ce, pour la durée de votre programme si nécessaire.

Vous devrez fournir une preuve confirmant les limitations fonctionnelles liées à votre besoin particulier. Toutefois, des accommodements temporaires pourront être mis en place jusqu’à ce que nous recevions cette preuve. Toute documentation sera traitée de façon confidentielle.

Les besoins particuliers permanents ou temporaires peuvent inclure, entre autres :

• un troubles d’apprentissage;
• un trouble déficitaire de l’attention;
• un problème de santé physique ou mentale;
• une limitation physique;
• un traumatisme crânien;
• un trouble du spectre de l’autisme;
• un trouble du langage;
• un trouble auditif ou visuel.

Les accommodements dont vous pourriez bénéficier comprennent, entre autres :

• le dépistage et l’évaluation des besoins;
• l’orientation vers un service d’évaluation diagnostique;
• l’adaptation des épreuves et d’autres évaluations;
• les examens d’ordres professionnels;
• les manuels et la documentation en format alternatif;
• le système d’amplification FM;
• la technologie d’agrandissement;
• le service d’interprétation;
• la réduction de la charge de cours;
• la prise de notes manuelle ou informatisée;
• le tutorat spécialisé;
• l’encadrement individualisé;
• les logiciels et technologies d’adaptation (Kurzweil, Médialexie, Word Q, Inspiration, Antidote, et autres);
• les stratégies d’apprentissage (gestion du temps, méthodes d’étude, etc.);
• ou tout autre accommodement, selon le besoin identifié.

Aide financière

Si vous avez un besoin particulier, le RAFÉO peut vous offrir un soutien financier pour vous aider à payer les coûts des services et de l’équipement nécessaires pour poursuivre vos études postsecondaires.

Obtenir de l’aide

Pour en savoir plus ou pour prendre rendez-vous, veuillez contacter le service d’accessibilité de votre campus ou de votre site :

par téléphone: 705-560-6673 ou 1-800-361-6673 au poste indiqué :

Campus de Sudbury et Boréal en ligne: poste 2020
Campus du Nord et de l'Est-Ontarien (Hearst, Kapuskasing, Timmins, Nipissing et Ottawa): poste 5528
Campus du Centre Sud-Ouest (Toronto, Hamilton et Windsor): poste 5141

par courriel : servicedaccessibilite@collegeboreal.ca

site Web: www.collegeboreal.ca/services/service-daccessibilite 

Les Services de counseling sont là pour vous aider à planifier votre cheminement scolaire, professionnel et personnel. Les rencontres se déroulent dans le plus grand respect et en toute confidentialité. Nos services sont adaptés à vos besoins; en voici des exemples :

Cheminement scolaire :

• planification du cheminement scolaire;
• résolution de problèmes liés aux études (p.ex., résultats insatisfaisants, conflits avec le personnel enseignant);
• changement de programme d’études;
• évaluation de votre style d'apprentissage.

Cheminement de carrière :

• exploration des options de carrière;
• évaluation de vos champs d'intérêt, de vos aptitudes et de votre personnalité;
• renseignements concernant les programmes de formations postsecondaires et d’apprentissage ainsi que les perspectives d'emploi.

Cheminement personnel :

• découverte de soi;
• gestion du stress et de l'anxiété (p. ex., rendement scolaire, adaptation à la vie collégiale au Canada);
• résolution de conflits personnels et familiaux;
• croissance et défis personnels;
• orientation vers des services d’évaluation et de traitement des problèmes la santé mentale;
• gestion de crise psychologique (p. ex., idées suicidaires).

Pour en savoir plus ou pour prendre rendez-vous, veuillez contacter les Services de counseling de votre campus ou de votre site :

téléphone: 705-560-6673 ou 1-800-361-6673, poste 2020

courriel : counseling@collegeboreal.ca

site Web:  www.collegeboreal.ca/services/encadrement/services-de-counseling

Si vous avez besoin d’aide dans une matière quelconque, vous pouvez faire appel au Service de tutorat du Collège Boréal afin d’obtenir le soutien de vos pairs. Pour en savoir plus ou pour vous inscrire, veuillez contacter les Services aux étudiantes et étudiants ou l’accueil de votre campus ou de votre site :

téléphone : 705-560-6673 ou 1-800-361-6673, poste 2020

courriel : tutorat@collegeboreal.ca

site Web: www.collegeboreal.ca/services/encadrement/services-de-tutorat

Le Service de santé est offert aux membres de la communauté étudiante du campus de Sudbury ainsi qu’à leurs conjointes ou conjoints et leurs enfants. Assuré par une infirmière praticienne (IP), il met l’accent sur la promotion de la santé et la prévention de la maladie et peut inclure les services suivants :

• effectuer des examens physiques complets;
• prescrire des tests de laboratoire, des échographies et des radiographies;
• prescrire certains médicaments;
• fournir des conseils et des renseignements généraux sur divers sujets liés à la santé (p. ex., les vaccins, la santé sexuelle).

Au besoin, l’infirmière praticienne peut consulter un médecin, d’autres professionnels de la santé ou des organismes communautaires concernant un problème de santé que vous pourriez avoir. Elle peut également vous orienter vers d’autres services, cliniques ou ressources dans votre région.

Pour en savoir plus ou pour prendre rendez-vous, veuillez contacter le service de santé de votre campus ou de votre site :

téléphone : 705-560-6673 ou 1-800-361-6673, poste 2010

courriel : servicedesante@collegeboreal.ca

site Web: www.collegeboreal.ca/services/services-externes/clinique-d-infirmiere-praticienne

Ce service s'adresse aux étudiantes et aux étudiants qui sont nouvellement arrivés au Canada et qui ont obtenu la résidence permanente. Il s’agit d’un service externe offert par le programme d’établissement. Si vous venez d’arriver au Canada, vous pouvez recevoir de l’appui dans les domaines suivants  :

• accueil;
• service d'intégration sociale;
• recherche de logement;
• appui-conseil;
• orientation;
• mentorat.

La liste de tous les fournisseurs de services d’établissement peut être accédé ici : https://etablissement.org/.

Sudbury :

Centre de santé communautaire de Sudbury : (705) 670-2274

Toronto :

Centre Francophone de Toronto : (416) 922-2672

Région de Mississauga-Peel :

Collège Boréal :  (905) 306-1562

Hamilton :

Centre de santé communautaire Hamilton/Niagara : (905) 528-0163/ (905) 734-1141

Hearst :

Services d’établissement du Nord-est de l’Ontario : (705) 372-1781, poste 294

Kapuskasing :

Services d’établissement du Nord-est de l’Ontario : (705) 372-1781, poste 205

London :

Collège Boréal : (519) 451-5194

Nipissing :

Centre multiculturel de North Bay et du district: (705) 495-8931

Ottawa :

Centre de services communautaires Vanier: (613) 744-2892

Windsor :

College Boréal : (519) 948-6019

Le Collège Boréal offre un soutien en matière d’immigration à la communauté étudiante internationale. Une conseillère ou un conseiller réglementé en immigration pour étudiants étrangers (CRIÉÉ) peut fournir des conseils concernant les permis d’études, les visas de résidence temporaire, les permis de travail post-diplôme et le rapport entre les permis d’études et les autres programmes d’immigration canadiens qui sont offerts. Pour plus d’information, veuillez appeler le 705-560-6673 ou le 1-800-361-6673 au poste 1062.

Le groupe d’entraide par les pairs du Collège Boréal est composé d’étudiantes et d’étudiants bénévoles qui travaillent ensemble pour se soutenir mutuellement. Le groupe établit ses propres thèmes de soutien, qui peuvent comprendre l’ajustement social, l’estime de soi, la gestion du stress et la motivation scolaire, entre autres. Le groupe d’entraide est coordonné et facilité par l’équipe des Services aux étudiants, y compris le Service de santé.

Pour participer au groupe d’entraide, veuillez appeler la Vie collégiale au 705-560-6673 ou au 1-800-361-6673, poste 2812. Pour les autres campus ou sites, adressez-vous aux Services aux étudiants.

Le Centre de ressources Alphonse-Desjardins est la bibliothèque du campus de Sudbury (salle 2600). Grâce à ses salles de travail privées, ses aires d’études confortables et ses rayons de ressources spécialisées, il vous aidera à poursuivre votre cheminement vers la réussite.

Le Centre de ressources Alphonse-Desjardins offre les services suivants :

• prêts de matériel imprimé et audiovisuel;
• informations sur les droits d’auteurs et le plagiat;
• accès aux ressources électroniques;
• accès au partenariat d’emprunt entre les établissements postsecondaires ontariens;
• accès au programme de Prêt entre bibliothèques (PEB);
• ateliers et tutoriels (p. ex., travaux de recherche, utilisation des bases de données).

Même si le Centre de ressources Alphonse-Desjardins est situé au campus de Sudbury, vous avez accès à plusieurs services et ressources électroniques, peu importe où vous étudiez. Veuillez consulter la liste ci-dessous pour savoir où trouver les ressources dans votre région.

Hearst

• Salle d’étude : Local 119
• Accès à la Bibliothèque de l’Université de Hearst

Kapuskasing

• Salle d’études : Locaux 110 et 111

Nipissing

• Salle d’études : Local 637
• Salon des étudiants : local 632

Timmins

• Salle d’études : Local 213
• Accès à la Bibliothèque de l’Université de Hearst

Toronto

• Centre de ressources : Local 3203
• Salles d’études : Locaux 3210, 3211 et 3212

Windsor

• Centre de ressources : Local 325

Ottawa

• Bibliothèque et archives Jean-Léon Allie : 613-236-1393, poste 2357

Les laboratoires et salles d’étude vous offrent un espace qui favorise la collaboration, le sentiment d’appartenance et l’engagement. Ils ont été mis en place pour soutenir les études à distance, mais toute la population étudiante peut en bénéficier. Ces espaces multifonctionnels ont été conçus pour fournir un lieu physique où vous pouvez trouver de l’appui, faire votre travail, accéder à des ressources et rencontrer vos collègues de classe pour des travaux de groupe. 

Afin de consulter l'emplacement (adresse et numéro de téléphone) des sites, voir le Tableau I.

Le coach d’appui technologique est là pour vous aider à régler tous vos problèmes technologiques, qu’il s’agisse de la plateforme d’apprentissage Brightspace, de votre courriel Outlook, du système de vidéoconférence Zoom ou de toute autre technologie. Pour obtenir de l’aide, appelez le 705-560-6673 ou le 1-800-361-6673, poste 2793, ou envoyez un courriel à coachappui@collegeboreal.ca

Le Centre d’emploi est votre point de départ pour vous aider à vous préparer à l’emploi, à explorer les possibilités d’emploi, de placements et de stages coopératifs, et à vous renseigner sur des emplois particuliers. Sur tous les campus du Collège Boréal, le Centre d’emploi vous permet également d’accéder au guichet Options emploi. Veuillez appeler le 705-521-6034 ou le 1-800-361-6673, poste 6034 ou envoyer un courriel à job@collegeboreal.ca. 

Le Centre Louis-Riel

Le Centre Louis-Riel est un lieu accueillant dédié aux étudiantes et étudiants autochtones, c’est-à-dire membres des Premières Nations, des Métis et des Inuits. En mettant l’accent sur la culture et la réussite, le Centre valorise la richesse du patrimoine autochtone tout en offrant à ses membres des services de soutien adaptés à la culture.
 
L’équipe du Centre Louis-Riel travaille sur 4 axes principaux : 

• l'accès et la participation, afin d’augmenter le nombre d’Autochtones qui suivent des études ou une formation postsecondaire; 
• la réussite,afin d’accroître le nombre d’Autochtones qui terminent des programmes d’éducation ou de formation postsecondaire menant à un grade, un diplôme ou un certificat;
• la transition, afin de faciliter et d’améliorer la transition des apprenantes et des apprenants autochtones entre les divers niveaux d’éducation et vers le marché du travail;
• les partenariats, afin de faciliter l’accès et la réussite des Autochtones en matière d’études ou de formation postsecondaire.

Auto-identification autochtone

Si vous souhaitez vous identifier comme Autochtone, veuillez remplir le formulaire d’Auto-identification autochtone. Cette auto-identification peut vous offrir les avantages suivants :

• un sentiment de collectivité et de fierté;
• des renseignements sur la population autochtone;
• des bourses ou d'autres formes d’aide financière réservées aux Autochtones;
• des événements culturels;
• des services de soutien;
• un espace culturel.

À noter : L’auto-identification autochtone est volontaire. Vous n’êtes aucunement obligé de prouver votre identité autochtone.

Parrainage

Si vous souhaitez bénéficier d’un parrainage pour vous aider à payer vos études, vous devez soumettre au Bureau des admissions et du registrariat (registrariat@collegeboreal.ca) une lettre indiquant que vous avez un parrain et précisant les modalités de paiement des frais de scolarité. Pour en savoir plus sur le processus de parrainage des étudiantes et étudiants autochtones, veuillez consulter votre bande ou un organisme autochtone.

Renseignements

• Pour obtenir les manuels et l’équipement spécialisé qu’il vous faut pour vos études, veuillez communiquer avec la Coopérative Boréal (librairie@collegeboreal.ca) ou le Centre Louis-Riel (centrelouisriel@collegeboreal.ca).
• Pour de plus amples renseignements, veuillez appeler le 705-560-6673 ou le 1-800-361-6673 aux postes 2025 ou 2021, ou envoyer un courriel à centrelouisriel@collegeboreal.ca 

Le CSI offre de multiples services pour répondre à vos besoins en matière d’informatique, d’audiovisuel et de vidéoconférence. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le CSI ou le service technique de votre campus :

courriel: CSI@collegeboreal.ca 

téléphone: 705-560-6673 ou 1-800-361-6673, poste 2380

site Web: www.collegeboreal.ca/services/centre-des-services-informatiques-csi 

La COOP Boréal est une entreprise qui offre divers services à la communauté du Collège Boréal. Elle gère la librairie, l’imprimerie et le service d’emplois temporaires pour les étudiantes et étudiantes de tous les campus du Collège. À Sudbury seulement, la COOP offre également des services alimentaires, dont la cafétéria, le Pub l’Étang, des plans-repas et même un service de traiteur. En plus de participer aux décisions, les membres étudiantes et étudiants bénéficient de réductions sur les produits et peuvent obtenir un emploi à temps partiel pendant l’année scolaire.

Pour en savoir plus, rendez-vous sur Coopérative Boréal ou sur COOP Boréal.

La résidence étudiante à Sudbury

Située sur un terrain boisé et calme du côté sud du campus de Sudbury, la résidence étudiante est à deux pas de la cafétéria et des services du Collège Boréal. Cet immeuble moderne peut héberger 138 personnes dans de petits appartements comprenant deux chambres à coucher, une cuisinette et une salle de bain. Certains de ces logements sont aménagés pour les personnes ayant des besoins particuliers. Dans les aires communes de la résidence, il y a une grande salle polyvalente pour la lecture et la détente, une cuisine où vous pourrez préparer des repas, et une buanderie. Une variété d’activités organisées promet une vie en résidence agréable.

La résidence offre un milieu de vie sympathique et sécuritaire à un coût abordable. Les frais incluent le téléphone, le câble et l’Internet haute vitesse avec ou sans fil.

Une fois que votre demande aura été analysée, le comité s’efforcera de vous jumeler avec une personne ayant des besoins et un mode de vie semblables aux vôtres. Aucun changement de logement ne pourra être effectué sans l’approbation de la direction du service.

Pour connaître le processus de demande ou pour obtenir plus de renseignements, veuillez consulter le site Web www.residenceboreal.ca ou communiquer avec le bureau de la résidence au 705-560-6673, poste 15000.

La résidence étudiante à Ottawa

Les étudiantes et étudiants du Collège Boréal peuvent habiter à la résidence de l’Université Saint-Paul à Ottawa. L’immeuble moderne comprend de petits appartements avec deux chambres, une cuisinette et une salle de bain. Pour de plus amples renseignements, veuillez appeler le 613-236-3131 ou consulter le site Web residencesaintpaul.ca/.

Logement hors campus

Chacun des campus du Collège Boréal peut vous aider à trouver un logement. Veuillez communiquer directement avec le campus ou consulter la page Logement hors campus. 

Hearst: 705-362-6673
Kapuskasing: 705-337-6673
Nipissing: 705-753-5420
Timmins: 705-267-5850, poste 5504
Toronto: 416-289-5130, poste 5141
Sudbury: 705-560-6673 ou au 1-800-361-6673, poste 15000            
Windsor: 519-948-6019
Ottawa: 800-361-6673, poste 5200                                      

Campus de Sudbury

Le Collège Boréal offre des services de garde d’enfants à la communauté étudiante et au personnel. Au campus de Sudbury, ce service est assuré par le Carrefour francophone, qui gère le centre Boréal des tout-petits et le Tremplin Boréal. Pour inscrire votre enfant ou pour plus de renseignements :

Émilie Castilloux, superviseure Boréal des tout-petits et du Tremplin Boréal : 705-560-6673, poste 328; ecastilloux@carrefour.ca

Paulette Larocque, directrice des services à l’enfance : 705-675-6493, poste 204; plarocque@carrefour.ca 

site Web: www.carrefour.ca.

Autres campus et sites

Si vous étudiez à l’extérieur de Sudbury, veuillez communiquer avec l’accueil de votre campus ou de votre site pour en connaître davantage sur les services de garde dans votre communauté.

Le Collège Boréal offre une variété de services et d’activités culturelles et de loisirs qui vous permettront de tisser des liens d’amitié, de renforcer votre sentiment d’appartenance, d’explorer différentes cultures et de développer votre intérêt pour la culture francophone. Ainsi, vous serez en mesure de maintenir un bon équilibre entre vos études et votre vie sociale et d’assurer votre bien-être général pendant votre séjour au Collège Boréal.

Pour joindre la Vie collégiale, veuillez appeler le 705-560-6673 ou 1-800-361-6673, poste 2371 ou envoyer un courriel à viecollegiale@collegeboreal.ca.

Vous trouverez les sections suivantes sous l’onglet « Vie collégiale » de la page d’accueil du Collège Boréal :

Calendriers

Comprend le calendrier d’activités socioculturelles, sportives et académiques et le Calendrier scolaire contenant les dates importantes liées à vos études.

Les sports Vipères

Les Vipères sont les équipes de sports intercollégiaux et récréatifs du Collège Boréal. À Sudbury, les équipes de volleyball féminin et masculin et de badminton mixte font partie du circuit intercollégial compétitif. Sur les autres campus, les sports non compétitifs comprennent le hockey, le soccer et le basketball. Pour en savoir plus :

Centre sportif et sports intercollégiaux : 705-521-1021
courriel : Viperes@collegeboreal.ca
sites Web : www.collegeboreal.ca/vie-collegiale/les-viperes

www.collegeboreal.ca/vie-collegiale/les-viperes/sports

Vie collégiale

Offre divers renseignements sur la vie collégiale et le Pub l’Étang.

Association générale des étudiantes et des étudiants (AGEE)

Offre une variété d’activités et de services à la communauté étudiante du Collège Boréal. Présente sur chaque campus, l’AGEE représente les intérêts, les besoins et les droits de ses membres. Elle gère, entre autres, l’assurance étudiante et les Vipères, le groupe sportif du Collège. Pour plus d’information, veuillez contacter l’AGEE de votre campus :

Hearst : 705-362-6673
Kapuskasing : 705-337-6673
Nipissing : 705-753-5420
Sudbury : 705-560-6673
Timmins : 705-267-5850
Toronto : 416-289-5123
Windsor : 519-948-6019

courriel : AGEE@collegeboreal.ca

 site Web :
www.collegeboreal.ca/vie-collegiale/association-generale-des-etudiantes-et-etudiants-agee

Association des anciennes et anciens

Réseau d’anciens étudiants et étudiantes du Collège Boréal qui sert à soutenir la communauté étudiante alors qu’elle se prépare au marché du travail. Site Web : excellence.collegeboreal.ca/anciens.

Votre inscription à temps plein au Collège Boréal comprend un abonnement à une installation sportive dans la région où vous étudiez.

À Sudbury

Le centre sportif de Boréal à Sudbury se nomme la Zone Vipères. Elle comprend un gymnase, des vestiaires, un terrain de squash, une salle d’entraînement cardiovasculaire et une salle d’haltérophilie. Pour de plus amples renseignements ou pour faire une réservation, appelez le 705-521-6005 ou envoyez un courriel à Centre.sportif@collegeboreal.ca.

À l’extérieur de Sudbury

Veuillez vous adresser au bureau d’accueil de votre site ou campus pour vous renseigner sur les installations sportives disponibles pour la communauté Boréal.

Frais de stationnement pour la population étudiante au campus de Sudbury (2022-2023)

Pour consulter les frais de stationnement voir le Tableau J.

Plan du stationnement

Afin de voir où se trouvent les divers terrains de stationnement au campus de Sudbury, consultez le Plan du stationnement en ligne.

Types de stationnement

a) Stationnement temporaire

• Parcomètres (Sudbury)
  • appareils installés sur les places de stationnement individuelles;
  • permettent de payer à l’heure.
• Moyens de payer :
  • HotSpot (Sudbury, Timmins)
    • application qui permet de payer le stationnement à partir de votre téléphone mobile;
    • voir htsp.ca/fr/ et youtu.be/uR8lKbXaCZE.
  • Fast Tap (Sudbury, Timmins)
    • option offerte par HotSpot qui permet de payer le stationnement sans utiliser l’application ou avoir un compte;
    • permet d’utiliser la fonction « toucher pour payer » en balayant le code QR ou en touchant l’icône sur l’enseigne Fast Tap avec votre téléphone;
    • disponible dans les terrains de stationnement B1, B2 et B3;
    • voir youtu.be/VArDWZPErdE.

b) Stationnement prolongé

• Vous devez acheter votre permis de stationnement en utilisant l’application HotSpot sur votre téléphone mobile.
• Le permis est disponible par étape, par mois ou par année.
• Les frais d’abonnement (Ces frais sont remis à l’entreprise HotSpot et non pas au Collège Boréal) sont ajoutés aux frais de stationnement et permettent l’accès à HotSpot partout en Amérique du Nord :
  • frais annuels : 20 $
  • frais mensuels : 2 $
• Option sans abonnement : 0,25 $ (Hotspot) ou 0,35 $ (Fast Tap) ajoutés aux frais de chaque séance de stationnement.
• Des frais de 2,99 % sont ajoutés pour l’utilisation de la carte de crédit ou de débit.

c) Stationnement de la résidence

• Réservé aux étudiantes et étudiants qui habitent à la résidence.

d) Stationnement pour personnes ayant des besoins particuliers

Personnes handicapées

• Pour les personnes qui ont une invalidité permanente.
• Quatre (4) places sont réservées à cette fin dans le terrain B1.
• Ce permis est émis par la Ville du Grand Sudbury (et non pas par le Collège Boréal).
• Une amende de 350 $ sera infligée à toute personne qui stationne illégalement dans ces places.

Personnes ayant des besoins particuliers temporaires

• Pour les personnes qui doivent stationner près de l’immeuble principal pour des raisons médicales temporaires.
• Quatre (4) places sont réservées à cette fin dans le terrain B1;
• Pour obtenir un permis temporaire, veuillez vous adresser au Service d’accessibilité, au 705-560-6673 ou 1-800-361-6673, poste 2130.

Autres campus et sites 

• Si vous fréquentez un campus à l’extérieur de Sudbury, veuillez vous adresser au bureau d’accueil de votre site afin de vous renseigner sur les coûts et les modalités relatives au stationnement.

Demande de remboursement d’un permis

• Frais administratifs : 30 $
• Permis annuel :
  • remboursable dans les 10 jours ouvrables suivant la date d’achat OU le début des cours en septembre.
• Permis par étape ou par mois :
  • remboursable dans les 5 jours ouvrables suivant la date d’achat OU le 10e jour suivant la date de début des cours en septembre ou en janvier.
• Il n’y aura aucun remboursement après la date limite.

Contraventions

• De la fin de septembre jusqu’à la fin de mai de chaque année, le service de sécurité émettra des contraventions lorsqu’un véhicule :
  • n’est pas muni d’un permis de stationnement;
  • n’est pas stationné dans le terrain correspondant au permis;
  • est stationné dans un endroit interdit;
  • est stationné dans un endroit réservé aux personnes handicapées.
• Aucune contravention ne sera annulée.

Vandalisme

• Plusieurs caméras de surveillance ont été installées dans les stationnements.
• Les personnes reconnues coupables de vandalisme seront poursuivies en justice.

Vitesse maximale sur le campus

• 30 km/h

Pour obtenir de l’aide ou des renseignements

• Veuillez communiquer avec les Services aux étudiants ou le Bureau des admissions et du registrariat.

Afin de promouvoir l’innovation et d’assurer la croissance et la productivité économiques, le Collège Boréal mène des projets de recherche appliquée en partenariat avec des entreprises, des industries et des organismes dans la communauté. Ses projets portent notamment sur le développement de produits, de procédés, de prototypes, de design industriel et de stratégies de marketing.

Dans le cadre de vos études, vous pouvez mettre en pratique les compétences que vous avez acquises en salle de classe en travaillant à des projets concrets répondant à des besoins réels, tout en établissant des liens directs avec les entreprises de votre région. Pour toute question concernant la recherche appliquée au Collège Boréal, veuillez communiquer avec la direction au 705-560-6673 ou 1-800-361-6673, poste 2048.

Le Collège Boréal s’engage à créer et à maintenir un environnement sain et sécuritaire pour sa population étudiante, son personnel, sa clientèle et toute personne se trouvant sur ses lieux. Conformément au Code de prévention des incendies de l’Ontario et à tout autre règlement relatif à la santé et la sécurité au travail, le Collège Boréal a élaboré des mesures d’urgence qui peuvent être consultées en tout temps. Les documents suivants concernent le campus de Sudbury; veuillez vous adresser au bureau d’accueil de votre site pour connaître ses mesures d’urgence.

• Plan de sécurité incendie (campus principal)
• Plan de sécurité incendie (résidence étudiante)
• Procédures d’évacuation pour personnes ayant des besoins particuliers
• Formulaire d’identification et plan d’évacuation pour personnes ayant des besoins particuliers

Les vidéos suivantes présentent les pratiques exemplaires en matière de santé et sécurité, la procédure d’évacuation et la procédure de confinement au Collège Boréal, ainsi que les formations obligatoires que vous devez suivre :

• Ma sécurité, c’est aussi mon choix
• My Safety, My Choice

Pour joindre le service de Santé et sécurité et entretien de l’immeuble du campus de Sudbury, veuillez appeler le 705-560-6673 ou le 1-800-361-6673, poste 2300.

Accord de transfert de crédits (articulation)
Entente officielle conclue entre des établissements d’enseignement postsecondaire, aussi nommée « articulation », qui précise comment les cours suivis et les crédits obtenus dans l’établissement d’origine seront reconnus et appliqués par l’établissement de destination.

Activité d’apprentissage
Toute activité (lecture, recherche, travail, etc.) qui sert à atteindre les résultats d’apprentissage d’un cours.

Arme
Tout appareil pouvant être utilisé pour intimider, menacer, blesser ou tuer. Des exemples d’armes comprennent, sans s’y limiter : pistolet, carabine, carabine à air comprimé, fusil à plomb ou à balles de peinture, fusil à balles BB, arbalète, épée, couteau de chasse, couteau de pêche, arme d’arts martiaux, coup-de-poing américain (brass knuckles), réplique d’arme. Ceci inclut tout autre article interdit tel que défini dans le Code criminel du Canada.

Asynchrone
Mode d’enseignement à distance dans lequel les interactions entre le personnel enseignant et les étudiantes et étudiants ont lieu à des moments différents par le biais d’enregistrements vidéo ou audio, de courriels, de forums, etc.

Autochtone
Membre des Premières Nations, des Métis ou des Inuits.

Bande
Communauté d’Autochtones reconnue comme une unité par le gouvernement canadien.

Barème de notation
Échelle d’évaluation dans laquelle des notes alphabétiques correspondant à des valeurs numériques sont attribuées au rendement dans un cours donné.

Candidate ou candidat adulte
Adulte qui ne possède pas de diplôme d’études secondaires de l’Ontario ou de titre équivalent, et a au moins 19 ans à la date du début du programme d’études auquel l’admission est demandée.

Cannabis
Drogue récréative ou médicale qui est le produit de la plante de cannabis. Son usage à des fins récréatives a été légalisé au Canada en 2018. Aussi appelée « marijuana ».

Certificat post-diplôme de l’Ontario
Titre de compétence décerné par un collège d’arts appliqués et de technologie, un institut de technologie et d’enseignement supérieur ou un collège privé d’enseignement professionnel dans le cadre d’un programme d’un an (2 semestres); destiné aux personnes qui détiennent déjà un diplôme collégial ou avancé et qui cherchent à approfondir les connaissances et les habiletés déjà acquises dans leur programme, ou aux titulaires de baccalauréats souhaitant acquérir des connaissances et habiletés spécialisées dans un domaine professionnel appliqué.

 
Certificat d’études collégiales de l’Ontario
Titre de compétences accordé par un collège d’arts appliqués et de technologie ou un institut de technologie et d’enseignement supérieur dans le cadre d’un programme d’un an (deux ou trois semestres); mène les titulaires à acquérir les habiletés, les connaissances et les attitudes nécessaires pour remplir des fonctions spécifiques associées à des tâches habituelles et à des processus connus, et les amène à acquérir des connaissances en dehors de leur principal domaine d’études.

Certificat d’études du Collège Boréal
Titre de compétences décerné dans le cadre d’un programme à durée déterminée par le Collège Boréal et approuvé par le Conseil d’administration; équivalent à la 12e année aux fins d’admission aux programmes collégiaux et d’apprentissage en Ontario.

Comité consultatif
Groupe de personnes qui donne des conseils sur les programmes actuels ou proposés; peut comprendre des membres de la population étudiante, du personnel enseignant et de soutien, de l’administration, du conseil d’administration, de la communauté dans son ensemble, etc.

Cours

Unité d’enseignement d’un ou deux semestres dans une matière donnée; peut être offert en tant que composante obligatoire d’un programme d’études ou en tant qu’entité distincte.

Cours associé

Cours dont le contenu est lié à celui d’un autre cours qui doit être suivi en même temps.

Cours consécutif

Cours dont le contenu est lié à un autre cours qui doit être suivi par la suite.

Cours crédité
Cours reconnu pour l’obtention d’un certificat, d’un diplôme ou d’un grade dans un programme autorisé.

Cours de formation générale
Cours de niveau collégial contribuant aux thèmes suivants : les arts dans la société, le citoyen, le social et le culturel, la croissance personnelle, la science et la technologie; renforcent les aptitudes relatives à l’employabilité (p. ex., analyse critique, résolution de problème, la communication); peuvent être obligatoires ou au choix.

Cours de spécialisation
Tous les cours d’un programme à l’exception des cours de formation générale.

Cours en ligne
Cours offert par Internet et ne nécessitant pas la présence physique des étudiantes et étudiants. Le contenu est entièrement dispensé en ligne selon un plan de cours et des échéanciers.

Cours obligatoire
Cours faisant partie d’un cursus et requis pour l’obtention d’un certificat, d’un diplôme ou d’un grade.

Cours offert par vidéoconférence
Cours dispensé en utilisant un système de vidéoconférence et permettant une interaction synchrone entre le personnel enseignant et les étudiantes et étudiants.

Cours offert par séance en direct
Mode de livraison d’un cours où le personnel enseignant et les étudiantes ou les étudiants sont branchés à distance en utilisant une application telle que Zoom et où il y a une interaction synchrone (en même temps).

Cours optionnel
Cours non spécialisé au niveau du grade, non lié aux cours obligatoires d’un programme; peut inclure au moins deux des domaines suivants autres que ceux des cours obligatoires du programme : sciences humaines, sciences sociales, cultures globales et mathématiques.

Cours préalable (un préalable)
Cours qui doit être suivi avant un autre cours dans un programme d’étude.

Cursus
Ensemble des cours et des formations faisant partie d’un programme d’études défini.

Diplôme d’études collégiales de l’Ontario
Titre de compétence décerné pour les programmes qui amènent les étudiantes et étudiants à acquérir des connaissances en dehors de leur domaine d’études principal.

Diplôme d’études collégiales de l’Ontario – niveau avancé

Titre de compétences accordé par un collège d’arts appliqués et de technologie ou un institut de technologie et d’enseignement supérieur dans le cadre d’un programme de deux ans (quatre semestres); fournit aux titulaires les compétences et les connaissances nécessaires pour fonctionner dans un large éventail de disciplines techniques ou administratives, y compris la coordination et l’évaluation, et les amène à réaliser des apprentissages en dehors de leur principal domaine d’études.

Double reconnaissance de crédit (DRC)
Programme qui permet aux élèves du secondaire admissibles de suivre des cours collégiaux ou d’apprentissage qui comptent pour l’obtention du DESO ou d’un certificat, diplôme, grade ou certificat d’apprentissage de niveau postsecondaire.

Droits accessoires
Frais facturés aux étudiantes et étudiants pour des services et des activités qui ne font pas partie des programmes d’études ou des frais institutionnels généraux (p. ex., équipement technologique, sports et loisirs, santé, activités sociales). Voir Droits de scolarité, droits accessoires et frais de service.

Droits de scolarité
Frais facturés aux étudiantes et étudiants pour couvrir les coûts de fonctionnement et d’immobilisations liés à la prestation des programmes d’études ainsi que les frais généraux de l’établissement. Voir Droits de scolarité, droits accessoires et frais de service.

Épreuve
Outil d’évaluation sous forme de test, d’entrevue structurée, d’examen, d’étude de cas, de projet spécial, etc.

Étape
Période du calendrier scolaire dont la durée peut atteindre 16 semaines; synonyme de « semestre » ou « session ».

Études à temps plein
Inscription à un minimum de 70 % des heures d’enseignement ou de 66,66 % des cours requis dans un programme d’études durant un semestre ou une période donnée.

Études à temps partiel
Inscription à au moins un cours; moins de 70 % du nombre total d’heures d’enseignement; ou moins de 66,66 % des cours requis dans un programme d’études à temps plein durant un semestre ou une période donnée.

Équivalence
Transfert de crédits qui s’applique exclusivement aux cours équivalents suivis dans le cadre d’un programme offert par le Collège Boréal.

Évaluation
Processus permettant de vérifier dans quelle mesure les résultats d’apprentissage ont été atteints.

Évaluation du dossier
Processus par lequel le dossier étudiant est examiné afin de déterminer quels crédits peuvent être reconnus pour les cours suivis dans un autre établissement d’enseignement en vue d’un transfert de crédits; effectué lorsqu’il n’existe pas d’entente officielle ou de parcours général établi.

Formation en ligne
Une formation qui favorise une combinaison d’apprentissage synchrone et asynchrone.

Formation professionnelle

Programme d’études permettant d’acquérir les compétences et connaissances nécessaires à une profession.

Frais de service
Droits exigés pour la livraison d’un service quelconque (p. ex., stationnement, demande de transfert de crédit). Voir Droits de scolarité, droits accessoires et frais de service.

Fumer
Aspirer la fumée ou la vapeur d’une cigarette, d’une cigarette électronique, d’un cigare, d’une pipe, d’un narguilé (houka) ou de tout autre dispositif allumé servant à fumer du tabac, du cannabis ou toute autre matière.

Grade d’études appliquées (baccalauréat spécialisé)
Titre de compétence décerné dans le cadre de programmes de 4 ans (8 étapes) qui transmettent des concepts et des connaissances plus spécialisés et une plus grande autonomie intellectuelle que les programmes de baccalauréat général; peut exiger la réalisation d’un document de recherche, d’une thèse, d’un projet, d’une exposition ainsi que d’exercices pratiques conçus pour développer les compétences professionnelles ou démontrer l’employabilité.

Guide de programme
Document de référence comprenant toutes les informations pertinentes d’un programme.

Harcèlement
Le fait d’être désagréable de façon fréquente et répétée envers une personne, notamment en la dérangeant, en l’ennuyant, en la menaçant, etc.; il existe plusieurs types de harcèlement (physique, psychologique, verbal, criminel, sexuel, etc.).

Harcèlement criminel (stalking) 
Consiste à traquer ou à poursuivre de façon répétée une personne ou même ses proches d’une manière qui l’amène à craindre pour sa sécurité; p. ex., appels, courriels, messages, visites, etc. persistants ou menaçants.

Harcèlement électronique ou cyberintimidation
Consiste à utiliser l’Internet pour harceler une personne de façon malicieuse et répétée; p. ex., diffusion de rumeurs, de vidéos ou de messages diffamatoires ou menaçants par courriel, médias sociaux, textos, etc.

Harcèlement psychologique
Conduite vexatoire et répétée pouvant se manifester par des comportements, des paroles (écrites ou verbales), des actes ou des gestes, qui portent atteinte à la dignité ou à l’intégrité physique ou psychologique d’une personne et qui créent un environnement de travail ou d’études néfaste; p. ex., exclure et ignorer la personne, faire des remarques critiques, intimidantes, humiliantes, diffamatoires, etc., retirer des outils de travail nécessaires, dénigrer ses compétences et ses activités.

Hybride (cours ou programme)
Cours ou programme partiellement offert en ligne; certaines composantes peuvent être offertes à distance ou sur campus via des séances en direct (webconférences).

Intimidation (bullying)
Tout geste ou parole qui amène une personne à craindre pour sa sécurité; p. ex., attaques physiques, verbales, psychologiques. Voir aussi harcèlement.

Malhonnêteté intellectuelle
Participation volontaire (directe ou indirecte) à un acte de mauvaise foi ou avec de mauvaises intentions dans la réalisation d’un travail ou d’une épreuve; p. ex., plagiat, tricherie.

Menace verbale ou écrite
Toute expression de l’intention de faire du mal à une personne ou tout comportement qui abaisse, gêne, perturbe ou humilie celle-ci; p. ex., rumeurs, jurons, injures, mauvais tours, langage méprisant.

Ministère des Collèges et Universités (MCU)
Ministère responsable de la gestion de l’éducation postsecondaire offerte par les collèges et les universités de l’Ontario en vertu de la Loi constitutionnelle de 1867, qui donne à chaque province le pouvoir exclusif d’administrer son propre système d’éducation.

Ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences (MTIFDC)
Ministère responsable de la gestion des programmes d’apprentissage, des métiers spécialisés, de la formation en industrie et des services d’emploi en Ontario.

Moyenne pondérée cumulative (MPC)
Moyenne calculée en multipliant le nombre de crédits prescrits d’un cours par la valeur numérique de la note obtenue. Le résultat numérique correspond à la valeur cumulative pour le cours. La prochaine étape consiste à diviser la valeur cumulative totale par le nombre total de crédits pour lesquels une note ayant une valeur numérique a été attribuée dans l’étape ci-dessus.

 
Note de passage
Seuil de réussite d’un cours.

Organismes autochtones
Organismes liés aux peuples des Premières Nations, des Métis et des Inuits du Canada.

Placement coopératif
Stage permettant d’acquérir de l’expérience pratique en milieu de travail; généralement rémunéré par l’employeur.

Plan de cours
Document comprenant divers renseignements relatifs à un cours (p. ex., description et calendrier du cours, activités, évaluations, résultats d’apprentissage).

Portfolio
Dossier faisant état de l’expérience et de l’apprentissage acquis.

Programme d’apprentissage
Programme de formation permettant d’obtenir une formation professionnelle tout en travaillant; comporte une composante pratique en milieu de travail et une composante théorique en salle de classe.

Programme d’éducation coopérative

Type de formation qui fait alterner l’étude théorique avec les stages pratiques. Les périodes d’études théoriques sur campus correspondent normalement à la moitié du programme, mais ne peuvent constituer moins du tiers de la formation. Pendant les stages en milieu de travail, l’employeur verse habituellement à l’étudiante ou l’étudiant un salaire au taux normal.

Programme en ligne

Programme qui comporte seulement des cours ou des composantes qui sont offerts « en ligne ».

Programme hybride

Programme qui comporte des cours ou des composantes mixtes; au moins un cours ou une composante est offert « en ligne ».

Programme postsecondaire
Programme destiné aux personnes détenant un diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO) ou l’équivalent.

Résultats d’apprentissage du cours (RAC)
Connaissances et compétences à atteindre dans un cours; décrits dans le plan de cours.

Résultats d’apprentissage de la formation professionnelle (RAFP)
Connaissances et compétences à atteindre dans une formation professionnelle.

Résultats d’apprentissage relatifs à l’employabilité (RARE)
Connaissances et compétences à atteindre en vue de préparer une personne au marché du travail.

Reconnaissance des acquis (RDA)
Processus d’évaluation dans lequel les compétences non scolaires acquises par une personne dans le cadre de son travail et de sa vie sont analysées afin de déterminer dans quelle mesure elles peuvent être converties en crédits postsecondaires officiels.

Reconnaissance des acquis (RDA) sur l’intégralité d’un programme
Processus de demande de reconnaissance globale des compétences d’une personne à l’égard du programme dans lequel elle est officiellement admise.

Stage pratique
Stage permettant d’acquérir une expérience pratique dans un lieu de travail, mais sans rémunération.

Supervision postsecondaire
Personnel qui assure la supervision immédiate du personnel enseignant, c’est-à-dire le doyen ou la doyenne, la gestion postsecondaire ou la direction d’un campus.

Synchrone
Mode d’enseignement à distance dans lequel les interactions entre le personnel enseignant et les étudiantes et étudiants ont lieu simultanément, en temps réel, par le biais d’outils de webconférence, de vidéoconférence ou d’audioconférence.

Tabac
Feuilles de la plante de tabac, qui sont séchées et utilisées pour fabriquer des cigarettes, être fumées dans une pipe ou mâchées; sa consommation peut créer une dépendance et nuire à la santé; sa fumée est nocive pour toute personne qui y est exposée.

Transfert de crédit
Crédits accordés par le Collège Boréal pour un ou plusieurs cours suivi(s) dans un autre établissement postsecondaire.

Transfert de crédits en bloc
Transfert de crédits accordés par le Collège Boréal pour un groupe de crédits ou de cours suivis dans un autre établissement postsecondaire.

Transfert intercampus ou à l’apprentissage en ligne
Transfert de crédits accordés lorsqu’une étudiante ou un étudiant a suivi des cours sur un campus du Collège Boréal et souhaite compléter son programme sur un autre campus de Boréal ou en ligne.

Vidéoconférence
Conférence à distance et en temps réel utilisant des moyens de télécommunication (caméra, micro, écran de télévision).

Webconférence
Conférence à distance par l’intermédiaire de l’Internet permettant le partage de documents et la collaboration en temps réel.