Mot de bienvenue de la vice-présidente à l'enseignement. 

Au nom de tout le personnel du Collège Boréal, je vous souhaite la bienvenue. Nous sommes très heureux que vous ayez choisi le Collège Boréal pour parfaire votre éducation postsecondaire et préparer votre entrée sur le marché du travail. Félicitations !

Toute la communauté du Collège Boréal va vous appuyer dans votre réussite.

Le Guide Boréal de l’étudiante et de l’étudiant est un document officiel très important qui vous guidera au travers des différentes directives et procédures qui encadrent votre expérience en ce qui a trait à votre dossier scolaire, vos droits et vos responsabilités en tant qu’étudiante ou étudiant.

Pour une copie PDF du Guide Boréal, cliquez ici: Guide Boréal PDF

Votre première responsabilité est donc de vous familiariser avec ce guide et de vous y référer au besoin, tout au long de votre passage au Collège Boréal.

Nous vous souhaitons une excellente année scolaire !

Lyne Michaud

Vice-présidente à l’Enseignement

  • Directive

    Le Guide Boréal de l’étudiante et de l’étudiant (Guide Boréal) est un document officiel, mis à jour annuellement et plus souvent lorsque les circonstances le nécessitent. Il regroupe les directives et les procédures administratives relatives à l’enseignement en ce qui a trait à votre dossier scolaire, vos droits et vos responsabilités en tant qu’étudiante ou étudiant, ainsi qu’une brève description des services offerts pour vous appuyer tout au long de vos études.

    Certains programmes peuvent avoir des directives pédagogiques additionnelles que vous devrez connaître et respecter.  Celles-ci se retrouvent dans le guide de programme. Vous êtes invités à consulter votre guide de programme et vous informer auprès du personnel responsable de votre programme pour vous renseigner davantage sur ces directives spécifiques. Dans le cas où les renseignements du guide de programme sont différents de ceux retrouvés dans le Guide Boréal, le Guide Boréal prend préséance sur le guide de programme.

    N.B.  Les programmes accrédités par un organisme externe peuvent avoir des exigences particulières qui vont au-delà des directives et procédures du Guide Boréal et sont notées dans le guide de programme.  Si tel est le cas, le guide de programme prend préséance sur le Guide Boréal. 

    Programmes accrédités : Hygiène dentaire, Assistant de l’ergothérapeute et assistant du physiothérapeute, Échographie diagnostique, Soins infirmiers auxiliaires, Technologie en radiation médicale, Techniques de soins vétérinaires.

    Les directives du Guide Boréal sont en vigueur pour l’année scolaire 2020-2021.

    Les frais administratifs mentionnés dans certaines directives sont sujets à changement.

    Si vous avez des questions ou si vous avez besoin d’informations additionnelles au sujet du contenu de ce guide, nous vous prions de communiquer avec le Bureau de la Vice-présidence à l’enseignement au poste 2500.

  • Le portail des étudiants (Mon Boréal) permet à l’étudiante et l’étudiant d’accéder à différents services et diverses sources d’information reliées à son dossier scolaire.  Le portail des étudiants Mon Boréal permet d’/de :

    • Faire l’inscription en ligne;
    • Payer les frais en ligne (compléter l’Entente de règlement des frais de scolarité);
    • Accéder à l’horaire de cours;
    • Choisir votre cours de formation générale
    • Accéder au portail d’apprentissage en ligne (Brightspace);
    • Accéder au sommaire de compte (facture, vente, paiements);
    • Consulter les renseignements personnels;
    • Modifier les adresses;
    • Recevoir les annonces importantes;
    • Gérer les activités dans un calendrier;
    • Accéder à un relevé de notes et l'imprimer.

    Comment accéder au portail des étudiants Mon Boréal :

    • L’adresse Internet du portail des étudiants Mon Boréal est : https://login.collegeboreal.ca/;
    • Il est aussi accessible à partir du site Web du Collège Boréal en cliquant sur la boîte « MONBORÉAL » au haut du menu à gauche;
    • Insérez votre numéro d’étudiant comme nom d’utilisateur dans la case appropriée. Votre numéro d’étudiant est identifié sur votre lettre d’offre ou sur votre carte d’identité. Si vous avez des difficultés avec votre numéro d’étudiant, communiquez avec le Bureau des admissions et du registrariat (BAR) au 1-800-361-6673, poste 2170 ou par courriel : registrariat@collegeboreal.ca;

    • Lors de votre première visite au portail des étudiants Mon Boréal, votre mot de passe sera votre date de naissance. Vous devez l’inscrire sous ce format : JJMMAAAA. Vous devrez changer votre mot de passe lors de cette première entrée au portail;

    • Cliquez sur « valider »;

    • Suivez les Étapes pour modifier votre mot de passe.

    Pour obtenir de l’assistance technique, communiquez avec le Centre de soutien informatique. Vous pouvez également visiter la page Web du Centre d’assistance.

    • Sudbury :                               poste 2380
    • Timmins:                                poste 5518
    • Toronto:                                 poste 5187
    • Hearst et Kapuskasing :             poste 5024 et 5418
    • Windsor :                               poste 7614
  • Le Bureau des admissions et du registrariat (BAR) est à votre service pour toutes les questions qui se rapportent à votre dossier étudiant : l’admission, l’inscription, les paiements, l’horaire des cours, un changement de cours, de programme ou de statut, la préparation de relevés de notes et ainsi de suite, jusqu’à la remise des diplômes. Un membre du personnel peut vous aider dans chacun des campus du Collège Boréal.

    Pour les questions ayant trait à l’admission :
    Bureau des admissions poste 1090 (admissions@collegeboreal.ca)

    Pour les questions ayant trait à l’inscription et autres :
    registrariat@collegeboreal.ca

    Ottawa poste 2170  
    Hearst poste 5020 
    Kapuskasing poste 5425 
    Nipissing poste 5313 
    Sudbury poste 2170 
    Timmins poste 5504 
    Toronto poste 5104 
    Windsor poste 7600 

  • À titre d’organisme gouvernemental, le Collège Boréal est assujetti à la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée. Pour plus de renseignements, veuillez consulter ces avis sur notre site Web sous Divulgation de renseignements.

    Vous pouvez consulter les renseignements dans votre dossier personnel qui se retrouve au BAR. Cependant, puisque ceux-ci sont confidentiels et privés, le Collège Boréal protège vos renseignements et ne les divulgue que sur obtention de votre autorisation écrite. Vous pouvez obtenir un formulaire de Divulgation de renseignements personnels et scolaires auprès du BAR ou à l’Accueil de votre campus, sur le portail des étudiants Mon Boréal et sur le site Web du Collège Boréal sous Admissions et Inscription .

    Si vous avez des questions face à la protection de vos informations privées au Collège Boréal, veuillez communiquer avec le BAR.

  • Comment faire une demande d’admission au Collège Boréal
    Les personnes qui désirent être admises à un programme approuvé des collèges d’arts appliqués et de technologie de l’Ontario doivent faire demande en ligne à www.collegesdelontario.ca.

    OCAS
    60, cour Corporate
    Guelph ON N1G 5J3
    Téléphone: 1-888-892-2228 (sans frais) ou 1-519-763-4725
    Site Web : www.collegesdelontario.ca

    Le service centralisé de demande d’admission aux collèges publics de l’Ontario OCAS nommé OCAS reçoit et enregistre les demandes d’admission aux programmes menant à un certificat, à un diplôme, à un diplôme (niveau avancé) et à un certificat postdiplôme. Vous pouvez choisir jusqu’à cinq programmes, par ordre de préférence, dont un maximum de trois au même collège.

    Il est nécessaire de faire demande en ligne sur le site www.collegesdelontario.ca. Si vous vous présentez au collège, un membre du personnel pourra vous aider. Toute demande doit être accompagnée du paiement des frais d’admission de 95 $ (montant sous réserve de modifications). Vous pouvez payer ces frais d’admission (non remboursables) en ligne par carte de crédit. La demande d’admission est valable pour une année scolaire seulement et ne peut pas être reportée à l’année suivante.

    Si vous êtes inscrit à des cours ou à des programmes de recyclage tels qu’Alphabétisation et formation de base (AFB) de l’Ontario ou Accès carrières études (ACE), dans les centres de formation des adultes, vous devez vous assurer que tous les documents requis (relevés de notes, rapports d’activités, etc.) parviennent au collège de votre choix. De plus, les cours prérequis doivent avoir été suivis avant le début de l’étape collégiale.

    Les exigences d’admission

    L’exigence minimale d’admission à un programme d'études postsecondaires est un diplôme d’études secondaires de l’Ontario (DESO) ou l’équivalent. Si vous avez 19 ans ou plus, mais ne détenez pas le diplôme d’études secondaires de l’Ontario ou l’équivalent, vous pouvez être admis à titre d’étudiante ou d’étudiant adulte si vous répondez à l'ensemble des critères d'admission propres au programme visé (voir la section ‘Admission : Étudiante ou étudiant adulte’ du présent guide). 

    Il est à noter que la capacité de parler et d’écrire en français et en anglais est essentielle à la réussite scolaire. Certains programmes d’études ont des exigences d’admission particulières. Consultez la description de chaque programme pour de plus amples détails.

    De même, l'admission à certains programmes du Collège Boréal est contingentée, c'est-à-dire que le nombre de places est limité. Cette restriction s'applique aux programmes suivants :

    • Échographie diagnostique (postdiplôme)
    • Techniques de soins vétérinaires
    • Technologie en radiation médicale

    Pour ces programmes, il faut faire demande avant le 1er février et avoir soumis tous les documents servant à l’analyse du dossier d’admission au plus tard le 15 février. Après le 1er février, les demandes seront acceptées, mais seront évaluées selon le principe du « premier arrivé, premier servi ». Le Collège Boréal examinera les demandes aux programmes à admission contingentée, selon l’ordre de priorité suivant :
    1. Résidentes et résidents permanents de l’Ontario;
    2. Résidentes et résidents permanents des autres provinces et territoires canadiens;
    3. Résidentes et résidents des pays autres que le Canada.

    Note : Il se pourrait donc que votre nom soit placé sur une liste d'attente.

    La date où OCAS (Service d’admission des collèges de l’Ontario) reçoit le règlement des frais d'admission est considérée comme la date de réception de la demande. Les offres d’admission pour tous les programmes sont envoyées à compter du 1er février, sauf pour les programmes à admission contingentée, c’est-à-dire un programme pour lequel le nombre de places est limité, l’offre d’admission est acheminée à la mi-février.

    Si vous recevez une offre d’admission conditionnelle, vous devez vous assurer de répondre aux exigences de votre programme avant le début des cours. L’offre sera retirée si vous ne réussissez pas à satisfaire à ces exigences et il vous sera alors impossible de vous inscrire.

    Confirmation et réservation d’une place
    Afin de confirmer une offre d’admission, vous devez retourner à votre compte dans www.collegesdelontario.ca à l’intérieur des délais prescrits. Vous pouvez sélectionner l’offre d’admission que vous souhaitez et cliquez confirmer. Le service OCAS informera les collèges de votre décision.

    Dans l’éventualité d’un refus d’admission à un programme particulier, nous pouvons vous aider à choisir un autre programme qui répondra à vos intérêts. Vous pouvez communiquer avec le Bureau des admissions et du registrariat (BAR) pour connaître les raisons du refus.

  • Vous pouvez être admissible à un programme d’études si l’ensemble des critères d’admission du programme de votre choix est satisfait. 

    Si vous ne possédez pas un diplôme d’études secondaires, vous avez d’autres possibilités :

    a)      Le programme ACE offre un certificat d’études du Collège Boréal qui est équivalent à la 12e année pour fins d’admissions aux programmes collégiaux et d’apprentissages en Ontario.

    b)     Le programme de perfectionnement des adultes est offert à ceux et celles à qui il manque certaines des matières requises pour leur admission.

    Pour en savoir plus, veuillez communiquer avec le Bureau du perfectionnement des adultes en composant le poste 3085.

    Vous devez faire votre demande d’admission à OCAS.                                                                    

  • Pour être admis au Collège Boréal, il faut faire une demande d’admission en remplissant le formulaire d’admission internationale qui est disponible sur le site Web du Collège Boréal sous Futurs étudiants/Informations par profil. Vous devez faire parvenir le formulaire dûment rempli et vos documents scolaires originaux (relevés de notes et diplômes) ou des copies certifiées  par courriel à l’adresse courriel international@collegeboreal.ca. Assurez-vous d’acheminer votre demande d’admission avant le 30 juin pour un programme débutant à l’automne, et avant le 31 octobre, pour un programme débutant à l’hiver.

    Vos documents scolaires

    Afin de déclencher le processus d’évaluation de votre dossier, vous devez premièrement payer des frais de 350 $ CAN.  Les frais sont payables par Flywire, un portail de paiement international sécurisé (collegeboreal.flywire.com) ou par carte de crédit.

    Si vous désirez, vous pouvez faire évaluer vos documents vous-même par une autre agence telle que le World Education Services (WES) ou le Service canadien d’évaluation de documents scolaires internationaux (ICAS).

  • Le Collège Boréal reconnaît à tout candidat à qui on refuse l’admission à un programme d’études le droit de faire appel de la décision.

    Vous devez adresser une demande formelle et écrite au BAR en précisant que vous faites appel de la décision relative à votre demande d’admission.  La demande doit être soumise dans les dix (10) jours ouvrables suivant la réception de la décision du Collège Boréal.  Si la ou le Registraire juge que la décision mérite d’être revue, elle ou il assurera la réévaluation dans un délai de dix (10) jours ouvrables suivant la demande d’appel officielle.

    La ou le registraire rendra sa décision finale et vous en informera par écrit.

  • Le Collège Boréal reconnaît les acquis éducatifs formels des candidats à l’admission sous forme de transfert de crédits et d’équivalences, accordés pour un cours ou un programme suivi dans un autre établissement. Le transfert en bloc permet à une étudiante ou un étudiant de commencer un programme à un niveau avancé. Le BAR, en collaboration avec le secteur de l’Enseignement, est responsable de la coordination du traitement des demandes de transfert en bloc.

    Une personne doit être admise à un programme par l’entremise de OCAS afin de pouvoir déposer une demande de transfert en bloc. Une personne qui fait une demande de transfert de crédits pour plusieurs cours d’un programme, ce qui pourrait entraîner un transfert en bloc, doit le faire avant la date prescrite au calendrier scolaire.

    Seules les demandes pour des cours dont une note minimale de « C- », ou supérieure à 60 %, a été reçue peuvent être traitées aux fins d’un transfert de crédits, à l’exception des programmes qui ont des notes de passage excédant un « C- ».

    Les transferts de crédits pour des cours suivis antérieurement ne peuvent pas être accordés deux (2) fois dans un même programme.

    Une étudiante ou un étudiant doit avoir suivi un minimum de 25 % d’un programme d’études au Collège Boréal et répondre aux exigences scolaires de ce dernier afin d’obtenir un diplôme ou un certificat du Collège Boréal. 

    Responsabilités de l’étudiante ou l’étudiant:

    ●    Comparer le Cursus du programme au Collège Boréal au Cursus du programme à l’établissement auxquels les cours ont été réussis afin de s’assurer de ne pas déposer une demande inutilement;

    ●    Effectuer une première analyse comparative des résultats d’apprentissage qui figurent dans les plans de cours de chacune des institutions afin de s’assurer de ne pas déposer une demande inutilement;  

    ●      Se procurer et remplir le formulaire de  Demande de transfert en bloc (BAR-029) et payer les frais ancillaires en se rendant à l’accueil de son campus ou au BAR;

    ●      Soumettre les documents nécessaires pour appuyer la demande de transfert en bloc, comme indiqué sur le formulaire  BAR-029;

    ●      Respecter les échéanciers, tels qu’établis au calendrier scolaire.

  • L’étudiante ou l’étudiant qui a suivi un cours dans une autre institution postsecondaire et qui a atteint les résultats d’apprentissage du cours en question peut déposer une demande de transfert de crédits.

    Le BAR, en collaboration avec le secteur de l’Enseignement, est responsable de la coordination du traitement des demandes de transfert de crédits.

    Une personne doit être admise à un programme par l’entremise de OCAS afin de pouvoir déposer une demande de transfert de crédits.

    Une personne qui demande un transfert de crédits pour un cours dans lequel elle est inscrite doit le faire avant la date prescrite au calendrier scolaire et demeurer inscrite dans ledit cours jusqu’à ce que la demande de transfert de crédits soit traitée et qu’une note lui soit accordée.

    Seules les demandes pour les cours dont une note minimale de « C- », ou supérieure à 60%, a été reçue peuvent être traitées aux fins d’un transfert de crédits, à l’exception des programmes qui ont des notes de passage excédant un « C- ».

    Les transferts de crédits pour des cours suivis antérieurement ne peuvent pas être accordés deux (2) fois dans un même programme. 

    Seules les demandes de transferts de crédits pour les cours suivis à l’intérieur des cinq (5) dernières années pour les cours de spécialisation selon le domaine d’études et des dix (10) dernières années pour tous les autres cours seront analysées par le Collège Boréal.

    Une étudiante ou un étudiant doit avoir suivi un minimum de 25 % d’un programme d’études et répondre aux exigences scolaires d’un collège afin d’obtenir un diplôme ou un certificat de ce dernier. 

    Responsabilités de l’étudiante et l’étudiant:

    • Effectuer une première analyse comparative des résultats d’apprentissage qui figurent dans le plan de cours de chacune des institutions afin de s’assurer de ne pas déposer une demande inutilement;  
    • Se procurer et remplir le formulaire Demande de transfert de crédits (BAR-022) et payer les frais ancillaires, avant la date limite spécifiée dans le calendrier scolaire en se rendant à l’accueil de son campus;
    • Soumettre les documents nécessaires pour appuyer la demande de transfert de crédits, comme indiqué sur le formulaire BAR-022;
    • Demeurer inscrite dans ledit cours jusqu’à ce que la demande de transfert de crédits soit traitée et qu’une note lui soit accordée, le cas échéant;
    • Respecter les échéanciers, tels qu’établis au calendrier scolaire.
  • Une équivalence est un transfert de crédits qui s’applique exclusivement aux cours équivalents suivis à l’intérieur d’un programme offert par le Collège Boréal. Celle-ci est déterminée lors du développement ou la modification d’un programme.

    La note accordée à l’étudiante ou à l’étudiant pour un cours crédité par équivalence est celle qu’elle ou il a reçu pour le cours qu’elle ou il a suivi. Les crédits sont comptés dans le total des crédits repris pour compléter le programme ainsi que dans le calcul de la Moyenne Pondérée Cumulative (MPC) du programme.

    L'étudiante ou l'étudiant n'a pas de formulaire à remplir.

  • La reconnaissance des acquis (RDA) offre aux étudiantes et étudiants la possibilité d’acquérir des crédits pour des connaissances et des aptitudes acquises antérieurement. La RDA est basée sur l’évaluation des apprentissages non traditionnels (non scolaires), tels que l’expérience acquise en milieu de travail, les stages, le bénévolat, les ateliers et les conférences, la formation autodidacte, les activités politiques, sportives, culturelles et sociales, les voyages, etc.

    Le BAR, en collaboration avec le secteur de l’Enseignement, est responsable de la coordination du traitement des demandes de RDA.

    Une personne doit être admise à un programme par l’entremise de OCAS afin de pouvoir déposer une demande de RDA.

    Une demande de RDA peut être déposée pour un ou plusieurs cours d’un même programme. 

    Une personne ne peut déposer plus d’une demande de RDA pour un cours qu’elle aurait précédemment échoué au cours d’une même étape ou pour un cours qui aurait été l’objet d’une évaluation de RDA au cours d’une même étape, à moins qu’elle puisse démontrer qu’elle a acquis des connaissances et des compétences par le biais d’un emploi ou d’un autre mode d’apprentissage non scolaire.

    Une personne qui demande une RDA pour un cours dans lequel elle est inscrite doit le faire avant la date prescrite au calendrier scolaire et demeurer inscrite dans ledit cours jusqu’à ce que le processus de la RDA soit terminé et qu’une note lui soit accordée.

    Une étudiante ou un étudiant doit avoir suivi un minimum de 25 % d’un programme d’études et répondre aux exigences scolaires d’un collège afin d’obtenir un diplôme ou un certificat de ce dernier. 

    Responsabilités de l’étudiante ou l’étudiant:

    • Effectuer une première analyse comparative des résultats d’apprentissage du ou des cours pour lesquels il désire déposer une demande de RDA afin de s’assurer de ne pas déposer une demande inutilement;
    • Se procurer et remplir le formulaire Demande de reconnaissance des acquis (RDA) (BAR-024) et payer les frais ancillaires s’y rattachant en se rendant à l'Accueil de son campus ou BAR;
    • Se soumettre à une évaluation de ses connaissances, compétences et habiletés pouvant prendre la forme d’épreuves écrites et non écrites ou la préparation d’un portfolio;
    • Assister aux classes du cours pour lequel une demande de reconnaissance des acquis est demandée jusqu'à ce qu’un avis écrit indiquant la décision officielle du collège ait été reçu;
    • Contacter la spécialiste de programme du BAR responsable de l’école à laquelle son programme est rattaché pour discuter des prochaines étapes et s’assurer de la mise à jour de son dossier;
    • Respecter les échéanciers, tel qu’établis au calendrier scolaire ainsi que ceux reliés aux travaux exigés pour traiter la demande de reconnaissance des acquis.
  • En collaboration avec plusieurs collèges et universités, le Collège Boréal continue d’assurer la mobilité étudiante par la voie d’ententes d’articulation (des parcours de reconnaissance de crédits déjà établis) permettant aux étudiantes et aux étudiants de poursuivre leur formation et d’atteindre rapidement leurs objectifs professionnels.

    Pour obtenir une liste complète des ententes d’articulation et plus de renseignements sur celles-ci, consulte la page Web des Articulations / Transfert de crédits / Reconnaissance des acquis.  

    Concernant la transition du collège vers l’université, il est important de souligner que le diplôme d’études collégiales sanctionnant 2 années d’études est reconnu dans bon nombre d’universités de l’Ontario et permet généralement la reconnaissance d’un minimum de 30 crédits. Vous trouverez les parcours de reconnaissance de crédits répondant à vos objectifs en matière d’éducation postsecondaire en Ontario sur le site www.ontransfer.ca. Vous pouvez aussi y consulter le Guide interactif de reconnaissance des crédits pour apprendre comment transférer tes crédits d’un établissement à un autre.

  • Le Collège Boréal se réserve le droit de suspendre ou d’annuler tout programme sans préavis si le nombre d’inscriptions est jugé insuffisant.

  • L’étudiante ou l’étudiant peut ajouter un cours ou se retirer d’un cours à partir du portail des étudiants Mon Boréal sans indication à son dossier scolaire, pourvu qu'elle ou il respecte les dates d'échéance d’ajout ou de retrait. Veuillez consulter le calendrier scolaire pour connaître les dates pour l’année scolaire en cours.

    Vous pouvez vous retirer d’un cours avant la date limite de retrait avec mention « R » (avant que 67 % de la durée du cours ne soit écoulée). Vous recevrez alors une mention « R » (retrait) à votre dossier.  

    Si vous vous retirez d’un cours après cette date, vous recevrez une note « EC » (échec).  

    Responsabilités de l’étudiante ou étudiant:

    Modalités relatives à l’ajout ou retrait d’un cours:

    • Attendre pour la confirmation de la spécialiste du BAR avant de se présenter en classe pour l’ajout d’un cours.  Pour le retrait d’un cours, l’étudiant doit continuer à assister au cours jusqu’à ce que la spécialiste confirme le retrait du cours. 
    • L’ajout ou le retrait de cours peut avoir un impact sur votre statut (temps plein versus temps partiel) ainsi que sur vos droits de scolarité. De plus, compte tenu de la date de retrait d’un cours, vous pourriez être inadmissible à un remboursement (voir la section Remboursement du présent guide). C’est la responsabilité de l’étudiante ou l’étudiant de s’informer à ce sujet avant de procéder à un ajout ou à un retrait de cours.

    Cours additionnels

    L’étudiante ou l’étudiant peut s'inscrire à des cours en plus de ceux qui figurent dans le cursus pour l'étape dans laquelle il ou elle est inscrite en payant les droits de scolarité qui sont associés au cours. Les frais de scolarité pour chaque étape sont facturés selon le cursus du programme.

    Responsabilités de l’étudiante et l’étudiant:

    • Communiquer avec le BAR afin de procéder à une inscription supplémentaire;
    • Remplir un formulaire Ajout ou retrait de cours (BAR-016) et s’acquitter des droits de scolarité, des frais de matériel et des autres frais obligatoires rattachés au cours.

    Si vous ne vous inscrivez pas à tous les cours du cursus (p. ex. en raison d’une reconnaissance des acquis ou d’un transfert de crédit ou un transfert de crédit en bloc, vous pouvez vous inscrire à un ou à plusieurs cours crédités additionnels sans avoir à payer des droits de scolarité additionnels, à condition que vous ne dépassiez pas le nombre maximum de cours permis pour votre programme d’études et que le cours soit relié au programme pour lequel vous êtes inscrit.

    Cours échoués

    Une étudiante ou un étudiant ayant échoué à un cours peut habituellement s'inscrire de nouveau à ce cours. Si vous échouez une deuxième fois à un même cours, vous devez obtenir l’approbation du doyen ou de la doyenne avant de vous y réinscrire. Dans des cas exceptionnels, il se peut qu’on vous refuse le droit de vous réinscrire à un cours. Veuillez consulter le guide du programme pour vous assurer qu’il n’y a pas d’exigences particulières pour votre programme en ce qui concerne les échecs de cours.

    Si vous vous inscrivez à un cours additionnel auquel vous avez déjà échoué et qui figure en plus du nombre maximum de cours que vous pouvez suivre, vous devez payer les droits de scolarité du cours en question au complet. La note de cours la plus récente sera utilisée (même si celle-ci est plus basse) pour calculer votre moyenne pondérée cumulative (MPC) dans le programme.

  • Une étudiante ou un étudiant peut changer de programme après le début des classes tout en respectant les dates prescrites au calendrier scolaire.

    Responsabilités de l’étudiante et l’étudiant :

    • Aviser le BAR ou un membre du personnel à l’Accueil du campus de son intention de changer de programme;
    • Selon la situation, le personnel du BAR ou de l’Accueil avisera l’étudiante ou l’étudiant de déposer une demande à OCAS ou de remplir le formulaire  Demande de changement de programme ou de campus (BAR-021);
    • Si vous changez de programme après avoir complété le 1er semestre, vous devez obtenir l'approbation de la doyenne/du doyen et de la direction du campus/du gestionnaire postsecondaire.

    Responsabilités du Collège Boréal

    • Le BAR vérifie si vous répondez à tous les critères d'admission du nouveau programme.
  • Dans les cas où un programme est offert à plus d’un campus, incluant Boréal en ligne, il est possible qu’une étudiante ou un étudiant soit en mesure de changer de campus après le début des classes.
     
    Responsabilités de l’étudiante et l’étudiant 

    Responsabilités du Collège Boréal 

    • Le BAR évaluera la demande en communiquant avec les responsables du programme concerné;
    • Le BAR communiquera la décision finale concernant la demande de changement de campus. 
  • Le Collège Boréal respecte les définitions du ministère des Collèges et Universités (MCU) pour le statut d’inscription.

    Étudiant à plein temps : personne inscrite au programme d’études d’un collège à raison d’un minimum de 70 % des heures de contact d’enseignement ou de 66,66 % des cours exigés dans le programme d’études dans un semestre donné ou une période visée. On ne considère pas comme étant inscrit à ce cours une étudiante ou un étudiant à qui l’on accorde une équivalence de cours, un transfert de crédit, une reconnaissance des acquis par cours ou une exemption à un cours.

    Pour les étudiantes et étudiants ayant des besoins particuliers, un minimum de 40 % des heures de contact d’enseignement ou des cours exigés dans le programme d’études dans un semestre donné ou une période visée est exigé pour être considéré à titre d’étudiant à temps plein.

    Étudiant à temps partiel : personne inscrite à au moins un cours ou à moins 70 % du nombre total d’heures de contact d’enseignement ou à 66,66 % des cours exigés pour un programme d’études à plein temps au cours d’un semestre ou d’une période de déclaration.

    Lorsque les étudiantes et étudiants ayant des besoins particuliers suivent moins de 40 % des heures de contact d’enseignement ou des cours exigés dans le programme d’études dans un semestre donné ou une période visée, le statut d’étudiant à temps partiel s’applique.

    Changements de statut d’étudiant

    Changement du temps plein au temps partiel

    Une étudiante ou un étudiant peut changer le statut de son inscription du temps plein au temps partiel après la date de début des classes tout en suivant les dates prescrites au calendrier scolaire.

    Responsabilités de l’étudiante et l’étudiant :

    Si le changement de statut d’étudiant se fait avant la date d'échéance prescrite au calendrier scolaire, vous recevez la différence des droits de scolarité pour la première étape, le cas échéant.

    Changement du temps partiel au temps plein

    Une étudiante ou un étudiant peut changer le statut de son inscription du temps partiel au temps plein dans les dix (10) jours ouvrables qui suivent la date de début des classes.

    Responsabilités de l’étudiante et l’étudiant:

    • Aviser le BAR de son intention de passer du statut de temps partiel au temps plein;
    • Procéder au processus d’admission à un programme à temps plein (voir la section Admission du présent guide).

    S'il ne reste plus de place au programme à temps plein, vous conservez votre inscription à temps partiel.

    Auditrices et auditeurs libres

    Une auditrice libre ou un auditeur libre est une personne qui répond aux critères d’admission d’un programme postsecondaire, et est inscrite à un cours, mais ne reçoit pas de crédits, ne subit pas d'évaluations et ne reçoit pas de notes. Le personnel scolaire peut accepter de l’évaluer officieusement, mais la note obtenue n’est pas remise au BAR et ne comptera pas, à l’avenir, envers des crédits.

    Responsabilités de l’étudiante et l’étudiant:

    • S’inscrire au cours auprès du BAR;
    • Payer les droits de scolarité et les frais ancillaires au cours;
    • Comprendre qu’on ne peut pas faire une demande de reconnaissance des acquis suite à l’audition libre d’un cours et qu’aucun crédit ne sera accordé.

    L'admission à l’audition libre dépend du nombre de places libres dans le cours, donc elle aura lieu seulement après l'inscription des étudiantes et des étudiants inscrits à un programme (à temps plein ou à temps partiel) et qui poursuivent des crédits.

    Personnes du troisième âge

    Une étudiante ou un étudiant qui a 60 ans ou plus peut s'inscrire à des cours crédités à frais réduits.

    Responsabilités de l’étudiante et l’étudiant:

    • S’inscrire au cours auprès du BAR;
    • Payer une somme représentant 25 % des droits de scolarité réguliers (inscription à temps partiel seulement);
    • Payer les frais ancillaires et les frais de matériel pour chaque cours.
  • Retrait de programme par l’étudiant

    L’étudiante ou l’étudiant qui désire se retirer officiellement de son programme doit se procurer le formulaire de retrait de programme auprès du BAR, y faire apposer les signatures nécessaires et le rapporter au BAR avant la date limite indiquée dans le calendrier scolaire.

    Responsabilités de l’étudiante et l’étudiant:

    • Discuter de la situation avec le personnel scolaire, la coordonnatrice ou le coordonnateur de votre programme, la doyenne ou le doyen de votre programme ou la direction du campus ou la gestionnaire postsecondaire;
    • Prendre un rendez-vous avec une conseillère ou un conseiller aux Services aux étudiants pour discuter des différentes possibilités de carrière;
    • Remplir le formulaire  Annulation - Retrait de programme (BAR-014);
    • Obtenir la signature de la doyenne ou du doyen du programme, de la direction du campus ou la gestionnaire postsecondaire sur le formulaire;
    • Remettre le formulaire dûment rempli au BAR ou à l’Accueil de son campus avec sa carte d'identité et les autres documents pertinents;
    • Communiquer par écrit avec le BAR à l’adresse registrariat@collegeboreal.ca avant la date limite s’il lui est impossible de se rendre physiquement au Collège Boréal;
    • S’acquitter de ses obligations envers le Collège Boréal au moment du retrait, sinon le remboursement des droits de scolarité sera reporté;
    • Suivre toutes les étapes décrites ci-dessus et respecter les échéanciers afin d’avoir droit à un remboursement.

    Si vous complétez un retrait officiel avant les dates d’échéance, il ne paraît pas à votre dossier scolaire.

    Si vous complétez un retrait officiel après les dates d’échéances pour recevoir un remboursement, mais avant les dates d’échéance du retrait d’un programme, la mention « R » (abandon) apparaîtra à votre relevé de notes. 

    Après cette deuxième date d’échéance, vous ne recevez aucun remboursement et la mention « EC » (échec) apparaîtra à votre relevé de notes.

    Retrait forcé

    Le Collège Boréal se réserve le droit de refuser l’inscription ou la poursuite d’un programme à une étudiante ou à un étudiant qui ne répond pas aux critères de réussite du programme, qui ne se conforme pas aux directives ou aux lignes de conduite du Collège Boréal (voir la Section 7 – ‘Civisme et code d’éthique’ du présent document). 

    L’étudiante ou l’étudiant recevra par écrit la décision concernant le retrait du programme. Une copie de la documentation sera versée au dossier officiel de l’étudiante ou l’étudiant au BAR.

    Si le retrait au programme est relié aux critères de réussite du programme, le Collège Boréal vous encouragera à rencontrer une conseillère ou un conseiller aux Services aux étudiants afin d’explorer les possibilités de mise à niveau ou encore d’inscription à un autre programme au Collège Boréal. 

    Si le retrait est relié aux lignes de conduite du Collège Boréal, le collège vous encouragera à rencontrer une conseillère ou un conseiller aux Services aux étudiants qui pourra vous aiguiller aux services appropriés dans la communauté quant aux options de redressement et l’exploration des options selon la nature du défi ou du comportement. Un comportement perturbateur pourrait engendrer un blocage complet du compte ainsi qu’une interdiction d’accès au collège en permanence ou pour une période déterminée, selon la nature du défi ou du comportement.

    Si vous prenez la décision de quitter le Collège Boréal, vous devez vous acquitter de vos obligations envers le collège au moment du retrait.

    Vous pouvez faire appel d’une décision administrative (voir la section 8 ‘Appel d’une décision administrative ou d’une sanction’ du présent guide).

    Interruption des études (réadmission)

    Le Collège Boréal reconnaît que certains étudiantes ou étudiants vont interrompre leurs études et revenir à une date ultérieure pour terminer un programme d'études. Tout étudiante ou étudiant qui interrompt ses études à temps plein peut revenir à une date ultérieure pour terminer son programme, pourvu que le programme n’ait pas été annulé par le collège, selon la politique de Suspension et annulation de l’offre de programme(s) du Collège Boréal. 

    L’étudiante ou l’étudiant désirant poursuivre un programme d'études après une interruption d'un an ou plus doit suivre le cursus du programme en vigueur au moment de son retour.

    Responsabilités de l’étudiante ou l’étudiant :

    • Communiquer avec le BAR afin d’entamer le processus de réadmission;
    • Satisfaire aux exigences du programme en vigueur au moment de son retour au Collège Boréal;
    • Rencontrer la ou le spécialiste du programme concerné au BAR afin de déterminer le cheminement scolaire qu’il devra suivre.

    Une note confirmant l’approbation de la doyenne ou du doyen et/ou de la coordonnatrice ou du coordonnateur du programme, ainsi que le nouveau cheminement, est remise à l’étudiante ou à l’étudiant par la ou le spécialiste au BAR. L’étudiante ou l’étudiant peut alors procéder avec l’inscription formelle au Registrariat.

    Conformément à la politique de Transfert de crédits, Transfert en bloc et Reconnaissance de crédits du Collège Boréal, dans le cas des cours ayant été modifiés au point où les crédits obtenus précédemment par l’étudiante ou l'étudiant ne sont plus comparables aux crédits actuellement offerts, l’étudiante ou l’étudiant peut se prévaloir du processus de reconnaissance des acquis et des évaluations qui s’y rattachent. Sinon, l’étudiante ou l'étudiant doit reprendre le cours.

    L’étudiante ou l’étudiant ayant interrompu ses études ne pourra être diplômé d’un programme qui n'est plus offert par le collège à moins qu’un arrangement à cet égard ait été négocié et approuvé par écrit par la doyenne ou le doyen en collaboration avec la ou le registraire.

    Dans le cas où une étudiante ou un étudiant entreprend une charge de cours réduite, son programme d'études demeurera, dans la mesure du possible, assujetti au Cursus du programme en vigueur au moment de son inscription. Cependant, la révision des Cursus fait partie du processus de gestion de la qualité afin de préparer adéquatement les étudiantes et les étudiants à subir les examens professionnels et à participer au marché de l’emploi dans leur domaine d’études. Ainsi, dans la plupart des cas, le cheminement scolaire de l’étudiante ou de l’étudiant devra être adapté en fonction du nouveau Cursus, ce qui pourrait se traduire par l’ajout de cours à suivre pour obtenir le diplôme visé, en conformité avec la politique de Certificats et de diplômes du Collège Boréal.

    À noter : Dans certains cas, l’ajout de cours pourrait mener à une surcharge de cours. Dans ce cas, l’étudiante ou l’étudiant sera responsable de défrayer les coûts additionnels.

    Achèvement des études

    Le Collège Boréal appuie la formation de façon continue et reconnaît que les étudiantes ou les étudiants peuvent avoir besoin de plus de temps pour terminer leur programme d'études. Le collège reconnaît également que le contenu du programme d’études doit être pertinent et aller de pair avec les besoins de l'industrie.

    Le Collège Boréal permet aux étudiantes et aux étudiants d’étendre la durée de leurs études jusqu’au double de l’échéance prévue pour l’achèvement de leur programme, pourvu qu’ils continuent à être inscrits au Collège Boréal. Veuillez consulter le guide de programme pour vous assurer qu’il n’y a pas d’exigences particulières pour votre programme en ce qui concerne la durée maximale pour l’achèvement des études. À titre de ligne directrice, l’échéancier suivant s’appliquera (Voir le Tableau A) :

    Pour les programmes offerts en collaboration avec un autre établissement d'enseignement postsecondaire, le Collège s’en remettra aux lignes directrices de cet établissement pour l'achèvement du programme.

    Les programmes ayant des composantes d’alternance travail-études (coop) peuvent avoir un calendrier accéléré qui sera reconnu et respecté.

    Les plans d'apprentissage individualisés offerts aux étudiantes et aux étudiants seront reconnus et respectés.

    Les échéanciers d’un programme peuvent être prolongés à la discrétion de la ou le registraire, sur recommandation de la doyenne, du doyen, de la coordonnatrice ou du coordonnateur de programme.

    À noter : Dans certains cas, l’ajout de cours pourrait mener à une surcharge de cours. Dans ce cas, l’étudiante ou l’étudiant sera responsable de défrayer les coûts additionnels.

     

  • Cette démarche innovante permet au Collège Boréal d’offrir à sa clientèle un service inégalé pour renforcer la satisfaction de ses diplômées et diplômés.

    Le Collège Boréal s’engage à offrir une deuxième formation collégiale postsecondaire à temps plein sans exiger de droits de scolarité (Le diplômé doit payer les frais ancillaires et résiduels qui s’appliquent) pour un maximum de 2 ans à la diplômée ou au diplômé qui ne s’est pas trouvé d’emploi dans son domaine après les douze mois suivants l’obtention de son diplôme. La diplômée ou le diplômé doit fournir un effort raisonnable de recherche d’emploi et peut seulement s’inscrire à une deuxième formation sitôt écoulée les douze mois suivants l’obtention de son diplôme.  La diplômée ou le diplômé doit payer les frais ancillaires obligatoires et résiduels qui s’appliquent.

    Adhésion

    Pour adhérer à l’initiative Garantie Boréal, la diplômée ou le diplômé doit s’acquitter des responsabilités énumérées ci-dessous :

    • Remplir le formulaire d’adhésion (BAR-199 Garantie Boréal) et
    • S’acquitter de ses responsabilités telles qu’énumérées sous la rubrique responsabilité de l’étudiante ou l’étudiant.

    Le Centre d’emploi étudiant et le BAR pourront informer les demandeurs quant aux critères et exigences de la Garantie Boréal.

    Le Centre d’emploi étudiant vérifiera le registre des initiatives de recherches d’emploi ou d’ateliers suivis par les étudiantes et les étudiants et confirmera l’éligibilité de la participante ou du participant par signature du formulaire d’adhésion au programme Garantie Boréal.

    Il est à noter que la participante ou le participant ne pourra pas bénéficier du programme si les droits de scolarité de son premier programme ont été payés par un programme de subvention tel que « Deuxième carrière », un parrain, un commanditaire, ou un organisme de bienfaisance.  

    Responsabilités de l’étudiante ou l’étudiant

    1)     Pendant les études, l’étudiante ou l’étudiant qui voudra se prévaloir de la Garantie Boréal dans le cadre des programmes visés à partir de 2020-2021 devra :

    • Être citoyenne canadienne, citoyen canadien, résidente permanente, résident permanent ou avoir le statut de personne protégée;
    • Ne pas s’être prévalu(e) auparavant de la bourse Garantie Boréal;
    • Avoir payé les droits de scolarité réguliers du programme auquel il était inscrit et ne pas avoir été récipiendaire de financement Deuxième carrière ou d’une tierce partie qui a financé ses études;
    • Avoir été formé(e) en matière d’employabilité par sa participation aux ateliers en employabilité du Centre d’emploi (Les ateliers sont conçus en fonction des besoins des étudiantes et étudiants). Il incombe à l’étudiant(e) de répondre à cette condition AVANT qu’il entame sa recherche d’emploi active;

    • Être diplômé(e) avec une moyenne pondérée cumulative d’au moins 2,0 d’un programme visé à partir de l’année 2020-2021.

    Programmes visés à partir de 2020-2021

    Le Collège Boréal offre des programmes sur une base d’offre et de demande et ne peut donc pas toujours garantir le démarrage d’un programme tel que prévu à une session donnée. Les programmes visés en 2020-2021 sont ceux qui sont terminaux, c’est-à-dire qu’une fois le programme terminé, il n’est plus possible de poursuivre à une année de spécialisation.

    Adjoint juridique 
    Administration des affaires – comptabilité 
    Assistante/assistant de l’ergothérapeute/du physiothérapeute 
    Coiffure 
    Directrice/directeur de funérailles (classe 1 et 2) 
    Éducation en services à l’enfance 
    Études sur la paix et les conflits 
    Hygiène dentaire 
    Massothérapie 
    Pratique d’appui aux tribunaux 
    Pratique de la charpenterie et de la rénovation 
    Préposé aux services de soutien personnel 
    Promotion de l’activité physique et de la santé 
    Soins infirmiers auxiliaires 
    Soins paramédicaux 
    Techniques agricoles 
    Techniques d’éducation spécialisée  
    Techniques d’esthétique 
    Techniques de plomberie 
    Techniques de soins vétérinaires  
    Techniques de soudage et fabrication 
    Techniques de travail social 
    Techniques des services policiers 
    Techniques des véhicules à moteur – camions et autobus 
    Techniques du génie mécanique – mécanicien-monteur industriel (Millwright) 
    Techniques en administration de bureau 
    Techniques en administration des affaires 
    Techniques en prospection et exploration minière 
    Techniques en réparation de machinerie lourde 
    Technologie de gestion de la pêche et de la faune  
    Technologie de l’architecture 
    Technologie du génie de construction - civil et minier 
    Technologie du génie électrique 
    Technologie du génie électronique - instrumentation 
    Technologie du génie informatique 
    Technologie en environnement forestier 
    Technologie en radiation médicale  

    Par exemple, Pratiques en administration de bureau n’est pas un programme visé par la Garantie Boréal parce qu’il est suivi d’une année de spécialisation potentielle. Cependant, Techniques en administration de bureau est un programme visé puisqu’une fois terminé, il n’y a plus de possibilité de se spécialiser davantage à Boréal dans ce domaine.

    2)     Après l’obtention du premier diplôme, l’étudiante ou l’étudiant qui voudra se prévaloir de la Garantie Boréal dans le cadre des programmes visés à partir de 2020-2021 devra :

    • Ne pas avoir été inscrit(e) au Collège Boréal entre le moment où il a obtenu le premier diplôme et le moment où il s’est inscrit à la deuxième formation;
    • S’inscrire (selon les modalités d’admission et d’inscription) à un programme d’études postsecondaires à temps plein, dans un domaine d’études différent du premier programme d’études (Exemple de domaines connexes : Un diplômé de Technologie du génie électrique ne peut pas revenir en Technologie du génie électronique - instrumentation. Un diplômé de Techniques en administration des affaires ne peut pas revenir en Administration des affaires - comptabilité), et ce, suite à l’écoulement d’une période de douze mois après l’obtention du premier diplôme;

    • Produire les preuves qu’il a démontré un effort raisonnable de recherche d’emploi (Définition de « recherche d’emploi active » : Temps et énergie consacrés à la recherche d’un emploi, c’est-à-dire préparation (p. ex. :création du curriculum vitae et des lettres de motivation, entraînement pour les entrevues éventuelles, compilation des références, etc.), recherche (p. ex. consultation des annonces d’emploi, utilisation des clubs de recherche d’emploi, visite de salons de l’emploi, etc.) et sollicitation d’un emploi (p. ex. appels à froid, candidature chez un employeur connu et qui embauche, bénévolat, etc.) pour trouver un emploi dans les domaines pertinents à l’expérience de travail, aux compétences, à l’éducation et à la formation d’une personne. Il est obligatoire de documenter les activités de recherche d’emploi. Le Centre d’emploi étudiant du Collège Boréal évaluera chaque demande pour déterminer s’il y a eu un effort raisonnable de recherche active d’emploi suite à la soumission des preuves de recherche active d’emploi de la candidate ou du candidat. La décision face à l’effort raisonnable est à l’entière discrétion du Collège Boréal et peut faire l’objet de changements) active à l’intérieur des 12 mois suivant l’obtention de son diplôme;

    • Remettre une lettre explicative qui énonce les raisons de son nouveau choix de programme;
    • Rencontrer les critères d’admission du nouveau programme. 
    • Voir Tableau B pour consulter les scénarios possibles.

    3)    L'étudiante ou l’étudiant qui voudra se prévaloir de la Garantie Boréal dans le cadre des programmes visés à partir de 2019-2020 devra :

    • Être inscrit(e) à temps plein à la deuxième formation au moment où la bourse en lien avec la Garantie Boréal (voir ci-bas) est versée à son compte (sauf si le statut temps partiel est attribué en raison de transferts de crédits, de reconnaissance des acquis ou d’équivalences);
    • Maintenir une moyenne pondérée cumulative (M.P.C.) de 2,0 à chaque étape;
    • Ne pas interrompre ses études et obtenir le diplôme de son programme d’études;
    • Payer tous les frais autres que les droits de scolarité de base (ex. : frais ancillaires, stationnement, etc.) pour les deux premières années d’études;
    • Pour les années d’études au-delà de 2 ans, payer tous les droits de scolarité incluant les droits de scolarité de base.

    Début de la deuxième formation

    Si elle ou il souhaite bénéficier de l’initiative Garantie Boréal, l’étudiante ou l’étudiant doit s’inscrire à sa deuxième formation à la première offre du programme en question sitôt écoulés les douze mois suivant l’obtention de son diplôme. La Garantie Boréal est disponible une seule fois après l’obtention de son premier diplôme.

    Coûts de la deuxième formation

    La diplômée ou le diplômé qui suit une deuxième formation se voit attribuer une bourse « Garantie Boréal » par étape pour couvrir ses droits de scolarités de base. Cette bourse sera appliquée directement au compte de l’étudiante ou de l’étudiant par le BAR. Il est à noter que tous les autres frais devant être payés (exemple : frais ancillaires obligatoires) sont la responsabilité de l’étudiante et l’étudiant, selon les échéances du BAR publiées au  calendrier scolaire. Une liste complète des frais ancillaires est disponible sur le site Web du Collège Boréal sous Futurs étudiants / Admission et Inscription. La ou le bénéficiaire de la bourse « Garantie Boréal » devra signer une lettre d’entente avec le BAR indiquant le montant de cette bourse ainsi que les frais ancillaires et connexes qu’elle ou il devra assumer. L’étudiante ou l’étudiant devra maintenir une moyenne pondérée minimale de 2,0 ou plus selon les modalités du programme choisi.  

    Retrait et remboursement

    Les bourses sont offertes par le Bureau de développement du Collège Boréal suite à la signature de la lettre d’entente avec le BAR. Il importe de bien comprendre que tous les frais d’études sont facturés à l’étudiante ou l’étudiant et apparaissent à son compte client. L’étudiante ou l’étudiant doit s’acquitter des frais autres que ceux de droits de scolarité avant la date de paiement tel que défini dans le  calendrier scolaire. La portion des droits de scolarité sera versée directement du Bureau de développement au compte client suite à la date de retrait sans remboursement de l’étape en question selon le  calendrier scolaire.

    Si pour une raison quelconque, l’étudiante ou l’étudiant doit se retirer après la date d’abandon comme prescrit dans le  calendrier scolaire, l’étudiante ou l’étudiant sera responsable de payer la totalité des frais pour l’étape (aucune bourse ne sera accordée). De même, si l’étudiante ou l’étudiant se retire pour une raison quelconque d’un programme qui lui a été offert sous l’initiative Garantie Boréal, il ne pourra se réinscrire ultérieurement sous cette initiative et l’offre prend fin.

    La lettre d’entente qui explique les modalités de paiement et de remboursement doit être signée à chaque étape. Pour plus de renseignements au sujet de la lettre d’entente, veuillez contacter le BAR. La bourse est appliquée envers les droits de scolarité.  En aucun cas est-ce qu’une portion ou la totalité de la bourse ne sera versée directement à l’étudiante ou l’étudiant, peu importe les circonstances. La bourse est non remboursable et non transférable.

    Pour de plus amples renseignements, veuillez contacter le BAR au poste 2180 ou le Centre d’emploi étudiant au poste 6034.

  • Une fois votre inscription complétée, le collège produira une carte d’identité (cartes d’ID) à votre intention. La carte d’identité vous permet d’accéder aux services internes du Collège Boréal et de recevoir certains rabais de la part de concessionnaires externes (p. ex., frais de voyage, carte d’autobus, restaurants, etc.).

    Responsabilités de l’étudiante ou de l’étudiant :

    Carte ID - accès pour l’année scolaire en cours

    • Si vous êtes une étudiante ou un étudiant à temps plein du postsecondaire ou de l’apprentissage (temps plein ou temps partiel), les frais de la carte d’identité sont inclus dans les frais ancillaires obligatoires.
    • Si vous êtes une étudiante ou un étudiant du AFB ou du programme ACE, ou une étudiante ou un étudiant à temps partiel du postsecondaire, vous pouvez obtenir une carte d’identité en payant les frais.
    • Les cartes sont généralement produites en septembre et sont en vigueur pour la durée du programme.
    • Si vous perdez votre carte, vous devez en avertir le BAR et payer des frais de remplacement.

    Carte ID - accès limité (Secteur Formation sur mesure)

    • Les droits de scolarité payés par les étudiantes et les étudiants inscrits à temps plein en Commercialisation n’incluent pas les frais pour la carte d’identité.
    • À la demande du secteur et à la réception du formulaire « Demande de carte ID Commercialisation et Apprentissage » du BAR et moyennant le versement des  frais, le BAR produira des cartes d’ID.   
    • Les cartes sont produites au début du programme et seront en vigueur pour l’année scolaire.
    • Si vous perdez votre carte, vous devez en avertir le BAR et payer des frais de remplacement.
  • Lors de l’inscription, vous recevrez toute l’information en ce qui a trait aux droits de scolarité et aux frais ancillaires. Une description complète des frais est disponible sur le site Web du Collège Boréal.

  • Facturation et paiements

    La facture ou l’état de compte est un document comptable qui regroupe les droits de scolarité et autres frais. La réception d’une facture implique une obligation de payer selon une date d’échéance prescrite sur le document.

    Une étudiante ou un étudiant est officiellement inscrit, et une place lui est garantie dans le programme à condition que, dans chacun des cas ci-bas, la facture soit approuvée par l’étudiant au Portail étudiant ET :

    • Les droits de scolarité et les frais ancillaires obligatoires soient payés en totalité OU
    • Une entente de règlement des droits de scolarité et des frais ancillaires obligatoires soit conclue électroniquement avec un dépôt minimum OU
    • Le Collège Boréal reçoit une lettre d’un organisme confirmant son engagement à payer les droits de scolarité et les frais ancillaires de l’étudiante ou l’étudiant.

    Si vous ne suivez pas tous les cours figurant au cursus, bien que vous ayez toujours le statut d’étudiante ou étudiant à temps plein, vous devez payer les frais au complet conformément à la politique du ministère des Collèges et des Universités (MCU).

    Que vous soyez une étudiante ou un étudiant à temps plein ou à temps partiel, vous devez payer la totalité des droits de scolarité pour les cours choisis dans les dix (10) premiers jours ouvrables de l’étape afin d’éviter que des frais de retard soient appliqués au compte client à chaque étape.

    Accéder à la facture

    À la fin mai, les factures relatives aux droits de scolarité et autres frais reliés au programme d’études à temps plein seront téléchargées en ligne dans le dossier de l’étudiante ou l’étudiant qui est accessible par l’entremise du Portail étudiant MonBoréal. Veuillez noter qu’aucune facture ne sera envoyée par la poste.

    Responsabilités de l’étudiante ou de l’étudiant :

    • Accéder au portail étudiant MonBoréal tout en suivant les directives dans la section ‘Mon Boréal- Portail étudiant’ du présent guide;
    • Sélectionner l’onglet « Frais/Fees ». La facture peut être visionnée en cliquant sur le bouton « facture » adjacent au montant pour lequel vous souhaitez obtenir une facture (Veuillez noter que toutes les étapes applicables doivent être choisies).

    Modes de paiement disponibles

    L’étudiante ou l’étudiant est responsable d’entreprendre les démarches nécessaires afin de payer ses frais d’études collégiales avant la date d’échéance prescrite par le Collège Boréal. Comme le Collège Boréal ne souhaite pas désavantager les étudiantes et les étudiants éprouvant des difficultés financières, des ententes de paiements différés sont disponibles. Vous devez prendre rendez-vous avec la spécialiste de votre programme au Bureau des admissions et du registrariat (BAR) pour conclure une entente de paiements différés.

    L’option de paiement en ligne est disponible lorsque la facture est téléchargée dans le dossier de l’étudiante ou l’étudiant sur le portail MonBoréal. Un message est envoyé par courriel lorsque le portail est prêt à traiter les transactions reliées aux droits de scolarité.

    Les quatre options de paiements disponibles sont :

    1. Le paiement des droits de scolarité pour l'année en entier;
    2. Le paiement des droits de scolarité de l’étape par l’étudiante et l’étudiant avec un dépôt minimum;
    3. Le paiement des droits de scolarité de l’étape à l’aide de RAFÉO avec un dépôt minimum;
    4. Le paiement des droits de scolarité de l’étape par un organisme parrain;
    5. Le paiement des droits de scolarité de l’étape par le programme de Deuxième carrière ou la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT). 

    Les modes de paiement acceptables sont :

    • Cartes de débit ou crédit;
    • Chèques (Les chèques postdatés ne sont pas acceptés);
    • Argent comptant;
    • Services bancaires en ligne auprès d’une institution bancaire.

    Pour plus amples renseignements au sujet des droits de scolarité, des frais ancillaires et des autres frais reliés aux programmes, veuillez consulter le site Web du Collège Boréal sous Droits de scolarité et autres frais.

  • L’étudiante ou l’étudiant qui remet au Collège Boréal un chèque sur un compte dans lequel il n'y a pas suffisamment de fonds doit payer des frais supplémentaires et ne peut plus payer par chèque.

  • L’étudiante ou l’étudiant doit payer ses frais en respectant les dates d’échéance ou retourner tout matériel ou équipement emprunté (Centre de ressources, Centre des services informatiques, etc.) avant la fin de l’année scolaire.

    Des frais de retard seront appliqués à chaque étape aux droits de scolarité non payés avant la date d’échéance établie au  calendrier scolaire.

    Si les droits de scolarité ne sont pas payés ou si l’équipement ou le matériel emprunté n’est pas remis dans les délais prévus, votre dossier se verra accablé de la mention « en souffrance », ce qui aura pour effet de bloquer toute transaction, y compris l’accès à votre portail d’apprentissage en ligne (Brightspace). Le cas échéant, communiquez immédiatement avec le BAR.

    Vous ne pourrez pas vous inscrire à la prochaine étape de votre programme, recevoir de relevé de notes, de certificat, de diplôme, d’attestation ou de lettre de confirmation, votre reçu pour usage fiscal (T2202A), etc. jusqu’à ce que vous ayez payé vos frais en entier et/ou retourné tout matériel ou équipement emprunté (voir la section 6.2 ‘Obtention d’un titre de compétence’ du présent guide).

  • Le Collège Boréal remet à tout étudiante et étudiant qui a payé des frais un reçu pour usage fiscal (T2202A). 

    Le Collège Boréal remet à tout étudiante et étudiant qui a reçu une bourse un reçu pour usage fiscal (T4A).

    Le reçu est transmis électroniquement par l’entremise du Portail étudiant et est téléchargeable jusqu’à un maximum de 10 reprises. Par la suite, si vous avez besoin d’une copie d’un reçu pour usage fiscal, vous devez en faire la demande par écrit (courriel) au BAR et payer les frais de remplacement.

    Si votre compte est en souffrance, le Collège Boréal retiendra votre reçu pour usage fiscal (T2202A) jusqu’à ce que vous ayez acquitté les frais en souffrance envers le Collège Boréal.

  • Étudiante ou étudiant du Canada

    L’étudiante ou l’étudiant qui se retire d’un cours avant la date d'échéance sans mention au dossier scolaire a droit à un remboursement. Seulement le BAR peut approuver un remboursement. Le remboursement sera émis à la tierce partie qui aura payé le Collège. Par exemple, le remboursement sera émis au Centre de services national des prêts aux étudiants si RAFÉO a payé le collège ou si l'étudiant détient un solde auprès de RAFÉO.

    Responsabilités de l’étudiante ou de l’étudiant :

    • Consultez le calendrier scolaire pour connaître les dates d'échéance. Ces dates sont conformes aux politiques provinciales. Veuillez vous référer au site Web du MCU pour plus de renseignements.
    • Si l’étudiante ou l’étudiant se retire dans les dix (10) jours ouvrables suivant le début des classes à la session d'automne, d'hiver ou de printemps/été, tous les droits de scolarité pour l’étape en question, moins le dépôt non remboursable, vous sont remboursés.;
    • Si l’étudiante ou l’étudiant se retire après les dix (10) jours ouvrables suivant le début des classes, seuls les droits de scolarité qui ont été payés à l'avance pour les étapes subséquentes vous sont remboursés.

    Étudiante ou étudiant provenant d’autres pays que le Canada

    À l’exception des frais de demande d’admission, l’étudiante ou l’étudiant provenant d’autres pays que le Canada qui n’est pas en mesure d'obtenir un permis d'études du Canada et/ou d’un visa obtient le remboursement de tous autres frais payés, sur preuve de refus.

  • Les étudiantes et les étudiants sont la raison d’être du Collège Boréal. Dès votre inscription au Collège Boréal, vous devenez membre de la communauté collégiale et avez droit, par conséquent, à certains privilèges. Les droits des étudiantes et des étudiants sont sujets aux lois provinciales et fédérales applicables, notamment :

    Le Collège Boréal considère également que les étudiantes et les étudiants sont des membres responsables de la communauté collégiale qui répondent entièrement de leurs actes.

    Droits et responsabilités fondamentaux

    Pour consulter les droits et responsabilités voir le Tableau C.

    Droits et responsabilités scolaires

    Pour consulter les droits et responsabilités scolaires, voir le Tableau D.

  • Afin de recevoir le certificat, le diplôme, le diplôme (niveau avancé) ou le certificat postdiplôme, l’étudiante ou l’étudiant doit :

    • Satisfaire aux exigences de son programme d’études;
    • Réussir tous les cours du programme d’études selon la directive de note de passage de chaque cours;
    • Obtenir une moyenne pondérée cumulative de 2,0 ou plus; et
    • Réussir tous les cours de spécialisation pertinents au programme d'études.

    Pour être admissible à une « grande distinction » ou une « distinction » pour rendement scolaire au moment de l’obtention du titre de compétence, l’étudiante ou l’étudiant doit avoir terminé avec succès un nombre minimum de cours, de crédits ou d’heures de son programme d’études au Collège Boréal. Le pourcentage exact nécessaire peut varier en fonction de la durée du programme et s’applique au rendement des étudiantes et des étudiants dans les programmes qui décernent les titres de compétence suivants :

    1. Diplôme d’études collégiales de l’Ontario (DÉCO) – 50 %
    2. Diplôme d’études collégiales de l’Ontario de niveau avancé (DÉCAO) – 50 %
    3. Certificat postdiplôme de l’Ontario (CPDO) – 75 %

    Définitions :

    a) Diplôme avec grande distinction

    • Reconnaissance accordée, lors de l’obtention du diplôme, aux étudiantes et étudiants d’un programme décernant un diplôme ou diplôme avancé /certificat postdiplôme. L’étudiante ou l’étudiant doit :
      • avoir terminé avec succès le nombre requis de cours, de crédits ou heures de son programme d’études au Collège Boréal;
      • avoir obtenu une moyenne pondérée cumulative de 90,00 % ou plus pour tous les cours du programme d’études; et
      • n'avoir eu aucun échec dans les cours pertinents au programme d’études.
    • Cette distinction est inscrite dans le dossier scolaire officiel de l’étudiante ou l’étudiant.

    b)    Diplôme avec distinction

    • Reconnaissance accordée, lors de l’obtention du diplôme, aux étudiantes et étudiants d’un programme décernant un diplôme ou diplôme avancé / certificat postdiplôme. L’étudiante ou l’étudiant doit :
      • avoir terminé avec succès le nombre requis de cours, de crédits ou heures de son programme d’études au Collège Boréal;
      • avoir obtenu une moyenne pondérée cumulative de 80,00 à 89,99 % pour tous les cours du programme d’études; et
      • n'avoir eu aucun échec dans les cours pertinents au programme d’études.
    • Cette distinction est inscrite dans le dossier scolaire officiel de l’étudiante ou l’étudiant.

    Le Collège Boréal se réserve le droit de retenir le relevé de notes, le certificat, le diplôme et/ou le certificat postdiplôme, des étudiantes et des étudiants qui ne se sont pas acquittés de leurs obligations, financières ou autres, envers le Collège Boréal.

    Le Collège Boréal organise les remises des diplômes à la fin de l’année scolaire, c'est-à-dire, aux mois de mai et juin de chaque année. Si vous ne pouvez pas vous présenter à la remise des diplômes, vous recevrez votre diplôme ou certificat par la poste après la cérémonie.

    Statut provisoire à la diplomation :

    Un étudiant peut participer à la remise de diplômes avec un statut provisoire. Un statut provisoire est accordé lorsqu’une étudiante ou un étudiant est inscrit à la dernière étape de son programme et est en attente de ses notes finales au moment de la remise. Ce statut ou la permission de participer aux remises des diplômes ne constitue pas une diplomation officielle jusqu’à la confirmation que l’étudiante ou l’étudiant a satisfait à toutes les exigences pour l’obtention de son titre de compétence.

  • Les normes des programmes collégiaux sont intégrées dans les programmes postsecondaires.

    Les normes des programmes sont établies et publiées par le ministère des Collèges et Universités (MCU). Elles sont élaborées et révisées sur une base régulière par le biais d’un processus de consultation considérable auquel participent des experts et des organismes du domaine, notamment les employeurs, les ordres et les associations professionnels, les ministères pertinents, des diplômées et diplômés, du personnel scolaire et les cadres responsables des programmes, les représentants de divers établissements, etc.

    Lorsqu’il n’existe pas de normes de programmes publiées par le MCU, chaque établissement postsecondaire élabore des normes de programme maison en s'assurant de répondre aux exigences prescrites par le MCU.

    Les normes de programmes décrivent les exigences et les attentes relatives aux :

    • Résultats d'apprentissage de la formation professionnelle (RAFP);
    • Résultats d’apprentissage relatifs à l’employabilité (RARE);
    • Critères de la formation générale.

    Chaque collège qui offre des programmes postsecondaires conserve l'entière responsabilité de l'organisation et de la prestation du programme.

    Le MCU et le Collège Boréal font périodiquement l'évaluation de la pertinence des résultats d'apprentissage des programmes.

    La démarche d’évaluation de programme du Collège Boréal assure que les normes des programmes collégiaux du MCU sont intégrées à ses programmes.

  • Pour chaque cours, un plan de cours approuvé est affiché dans le portail d’apprentissage en ligne (Brightspace) sous l’onglet « Plan de cours ». Guide essentiel de tous les cours et de toutes les activités pédagogiques offertes au Collège Boréal, le plan de cours constitue un engagement du Collège Boréal envers l’étudiante ou l’étudiant. Le plan de cours vous sera présenté au début du cours ou des activités pédagogiques auxquels vous êtes inscrit.

    Les résultats d’apprentissage en formation professionnelle (RAFP)

    Pour chaque programme, des résultats d’apprentissage en formation professionnelle sont élaborés et doivent être approuvés par le MCU.  Les résultats d’apprentissage en formation professionnelle qui font l’objet du contenu de cours (en partie ou en totalité) sont identifiés au début du plan de cours sous la rubrique « Contribution du cours aux résultats d’apprentissage en formation professionnelle (RAFP) ». Ceux-ci vous permettent de constater le lien et l’apport du cours envers l’atteinte des résultats d’apprentissage en formation professionnelle pour le(s) programme(s) dans lesquels le cours est offert.

    Les résultats d’apprentissage relatifs à l’employabilité (RARE)

    Des résultats d’apprentissage relatifs à l’employabilité ont été élaborés par le MCU et font l’objet de tous les programmes postsecondaires offerts dans les collèges de la province. Ces résultats d’apprentissage relatifs à l’employabilité sont essentiels afin d’assurer que tous les diplômés des programmes du Collège détiennent les compétences jugées essentielles par les employeurs et, de façon plus générale, sur le marché du travail. Pour cette raison, les résultats d’apprentissage relatifs à l’employabilité faisant l’objet du contenu de cours (en partie ou en totalité) sont aussi énumérés au début du plan de cours sous la rubrique « Contribution du cours aux résultats d’apprentissage relatifs à l’employabilité (RARE) ». De même que pour les RAFP (décrits ci-haut), le plan de cours présente les RARE pertinents au début afin de vous renseigner sur la contribution du cours envers l’atteinte de ceux-ci.

    Les résultats d’apprentissage du cours (RAC)

    Chaque plan de cours comprend des résultats d’apprentissage de cours qui décrivent plus précisément ce dont vous serez en mesure de faire par la fin du cours. Ces résultats d’apprentissage du cours (RAC) sont accompagnés d’un certain nombre d’énoncés (nommés des « éléments de performance ») qui décrivent en plus grand détail les connaissances et habiletés qui seront acquises ou développées, et qui feront l’objet d’évaluation afin de déterminer, pour chaque étudiante et étudiant, le niveau d’atteintes des résultats d’apprentissage.

    L’évaluation

    L’évaluation du rendement de l’étudiante ou de l’étudiant doit vérifier l’atteinte des résultats d’apprentissage du cours ainsi que la maîtrise des RAFP et les RARE.

    Les travaux et les activités d’apprentissage qui serviront à l’évaluation du cours sont énumérés dans le plan de cours, y compris la pondération de la note qui leur sera attribuée. De plus, un syllabus détaillé (soit en forme de « Déroulement du cours », de « Liste de vérification » ou d’un autre document écrit) fournit des renseignements sur le contenu du cours et décrit, pour chaque semaine, les concepts qui feront l’objet d’étude ainsi que les activités d’apprentissage prévues.

    N.B. Il est à noter qu’aucune stratégie d’évaluation d’un cours théorique ne peut compter pour plus de 40 % de la note finale. 

    Déroulement du cours ou Liste de vérification

    Le « Déroulement du cours » ou la « Liste de vérification » (pour les cours en ligne) est une feuille de route pour le cours, tant pour les étudiantes et les étudiants que pour le personnel enseignant et les technologues associés aux cours. Il est néanmoins possible que la séquence du contenu telle qu’identifiée dans le document soit modifiée selon les circonstances qui se présentent (p. ex., jour férié, besoins des étudiants, raisons pédagogiques, etc.) et à la discrétion de la professeure ou du professeur. Tout changement de cette nature doit être communiqué aux étudiantes et aux étudiants dans un délai raisonnable.

    Autres considérations

    Lors des premiers cours, le personnel scolaire vous présente le plan de cours dans le portail d’apprentissage en ligne (Brightspace) et en discute avec vous.

    Après le début des classes, tout changement à l’évaluation présentée dans un plan de cours doit être effectué et approuvé par le personnel enseignant et tous les étudiantes et les étudiants inscrits au cours.

    IMPORTANT! Il incombe aux étudiantes et aux étudiants de prendre connaissance du contenu du plan de cours et d’obtenir, au besoin, les clarifications requises auprès de la professeure ou du professeur du cours. Il est aussi fortement recommandé de télécharger et conserver une copie de chaque plan de cours, à titre de référence ou de ressource et pour utilisation éventuelle dans les cas de transferts de crédits, par exemple.

    Conformément à la politique D.5 Plan de cours, le personnel scolaire doit respecter les exigences établies dans le plan de cours et celui-ci doit être partagé avec les étudiantes et les étudiants. 

  • L’étudiante ou l’étudiant inscrit dans un programme menant à un diplôme d’études collégiales de l’Ontario (DÉCO) ou à un diplôme d’études collégiales de l’Ontario de niveau avancé (DÉCAO) au Collège Boréal doit suivre au moins trois (3) cours de formation générale.

    Bien que certains cours de formation générale soient déjà intégrés au sein des programmes, au moins un de ces trois cours doit être un cours de formation générale au choix, c’est-à-dire que vous pouvez suivre un cours de votre choix parmi une liste de divers cours qui vous sont offerts.

  • Le Collège Boréal a établi des mécanismes pour assurer la qualité de ses programmes. Les étudiantes et les étudiants peuvent y participer par l’entremise de divers comités et consultations. Toute question concernant la qualité des programmes peut être adressée directement au le Bureau de la vice-présidence à l’enseignement.

  • Le Collège Boréal s’engage à former des personnes qualifiées afin de satisfaire aux besoins de l’industrie, des entreprises, des organismes de santé et des services communautaires. Les comités consultatifs permettent d’assurer la qualité et la pertinence des programmes et des services du Collège Boréal. Ces comités relèvent du conseil d’administration du Collège Boréal.

    Des étudiantes et étudiants de chaque programme sont invités à participer au comité consultatif de leur programme à titre de membre.

  • Tout stage pratique dans un lieu de travail doit être relié au cursus.

    Responsabilités de l’étudiante ou l’étudiant :

    • Remplir les conditions exigées avant d'entreprendre le stage pratique (voir le guide de programme);
    • Participer activement à la recherche de stage avec l’appui du Centre d’emploi et s’il y a lieu, le personnel assigné au stage;
    • Signer le formulaire d’entente de stage avant le début du stage;
    • Communiquer immédiatement avec la ou le responsable du stage dans le cas d’un accident sur les lieux du stage ou pour toute question reliée au stage.

    Responsabilités du Collège Boréal :

    • Autoriser la tenue d'un stage pratique dans un lieu de travail;
    • Conclure l'entente entre le Collège Boréal et l'employeur et de la réviser au besoin;
    • Décision finale en ce qui a trait à l’évaluation.

    Un stage pratique n’est pas rémunéré. Aucun salaire n’est remis à l’étudiante ou l’étudiant.

    Compétences linguistiques

    L’étudiante ou l’étudiant doit répondre à toutes les exigences de son programme d’études et a donc la responsabilité, s’il y a lieu, de s’inscrire à des cours supplémentaires de langues. Les cours peuvent être suivis au Collège Boréal ou ailleurs. Les coûts reliés aux cours de langues supplémentaires ne sont pas inclus dans les droits de scolarité réguliers et sont la responsabilité de l’étudiante ou de l’étudiant.

    Le Collège Boréal se réserve le droit de refuser à une étudiante ou un étudiant l’accès à son placement ou à son stage et par conséquent la délivrance de son diplôme si l’étudiante ou l’étudiant ne fait pas preuve du niveau de compétence linguistique requis. Bien que des cours de français et d’anglais soient compris dans la plupart des programmes d’études, ceux et celles qui n’ont pas atteint le niveau minimal de compétences linguistiques ou qui éprouvent des difficultés lors des cours de langues prévus au programme, devront suivre et terminer avec succès des cours supplémentaires afin de répondre aux exigences de leur programme et de pouvoir réussir lors du stage ou lors de leur arrivée sur le marché du travail.

  • Grâce aux programmes d’apprentissage-diplôme l’étudiante ou l’étudiant obtient à la fois son diplôme d’études collégiales et la reconnaissance des niveaux de formation théorique du programme d’apprentissage traditionnel pour les métiers spécialisés approuvés par le ministère du Travail, de la Formation et du développement des compétences. Ces programmes avantageux assurent une formation théorique et, de plus, une formation pratique en atelier et sur les lieux de travail industriels. Cette combinaison d’expériences prépare une main-d’œuvre beaucoup mieux formée, plus qualifiée et compétente.

    Responsabilités de l’étudiante et l’étudiant :

    • Obtenir un stage dans un lieu de travail lié au programme d’études;
    • Avoir une moyenne pondérée cumulative minimale de 2,0;
    • Avoir une moyenne minimale de 2,0 dans les cours spécialisés; 
    • N'avoir aucune note de retrait ou d’échec (« R » ou « EC ») dans les cours de son programme; et
    • Participer aux ateliers obligatoires de préparation aux stages.

    Pour tout autre renseignement, veuillez communiquer avec la consultante du Centre d’emploi poste 4321.

  • Le Collège Boréal préconise une stratégie de modernisation de son approche pédagogique afin d’améliorer l’accès à des programmes de qualité adaptés aux besoins de sa clientèle. Il s’agit d’une approche centrée sur les besoins des étudiantes et étudiantes afin de leur offrir ce qu’il leur faut pour réussir dans leur programme et dans leur emploi éventuel.

    L’approche pédagogique modernisée offre aux étudiantes et aux étudiants la flexibilité de poursuivre leur formation en ayant accès à des cours offerts selon divers modes de livraison et souvent en utilisant un modèle hybride pour mieux profiter des diverses stratégies et approches d’apprentissage.

    Parmi les divers modes de livraison, notons :

    • Les cours en face à face (ou en présentiel, incluant la vidéoconférence) et
    • Les cours en ligne.

    En offrant une variété de modes de livraison à ses étudiantes et à ses étudiants, le Collège Boréal permet de développer des compétences qui préparent au travail dans l’économie actuelle.

    Généralement, les cours sont offerts sur une période de 14 semaines. Certains cours peuvent être condensés, sur 7 ou 9 semaines par exemple. Consultez votre guide de programme pour plus de détails.

    Utilisation de la vidéoconférence au Collège Boréal

    Le Collège Boréal a développé un Code d’éthique afin de guider et d’appuyer les participantes et les participants aux cours offerts par vidéoconférence et tous les utilisateurs et utilisatrices des salles de vidéoconférence du collège.

    Responsabilités de l’étudiante ou l’étudiant:

    • Obtenir et apporter tous les documents nécessaires;
    • Arriver au moins cinq (5) minutes avant le début du cours;
    • Éteindre les téléphones mobiles et n'importe quelle pièce d’équipement électronique susceptible de déranger la classe;
    • Désactiver la sourdine (« mute ») du micro seulement lors d’une intervention;
    • S’identifier aux personnes dans les autres sites avant de faire une intervention;
    • Éviter de faire du bruit lorsqu’un micro est ouvert;
    • Éviter de parler en même temps qu’une autre personne;
    • Éviter d’avoir des discussions spécifiques à son site sans inclure les personnes dans les autres sites;
    • Informer l'appui technique s’il y a des problèmes techniques;
    • Ramasser les objets et les déchets avant de quitter la salle afin de la laisser propre pour le prochain groupe;
    • Replacer les chaises et les tables.
  • Le Collège Boréal accorde une grande importance à la formation à distance afin de mieux répondre aux divers besoins (par exemple, accessibilité, flexibilité, style d'apprentissage) des étudiantes et des étudiants dispersés à travers l'Ontario. Le Collège Boréal s’engage à fournir un appui tout au long du cours.

    Utilisation des séances en direct (ou de la webconférence) au Collège Boréal

    Le Collège Boréal utilise le logiciel de communication Zoom pour les webconférences. Les professeurs ont la responsabilité de créer les séances et de partager les liens Web avec les étudiants.

    Responsabilités de l’étudiante ou l’étudiant:

    • Se brancher au moins cinq (5) minutes avant le début du cours;
    • Choisir un lieu tranquille, sans distractions et propice à l’apprentissage pour assister à la webconférence;
    • Éteindre les téléphones mobiles et n'importe quelle pièce d’équipement électronique susceptible de déranger la classe;
    • Désactiver la sourdine (« mute ») du micro seulement lors d’une intervention;
    • Activer votre caméra avant de faire une intervention;
    • S’identifier aux autres participantes et participants avant de faire une intervention;
    • Éviter de parler en même temps qu’une autre personne; et
    • Poser des questions personnelles seulement une fois que les autres étudiants et étudiants auront quitté la webconférence.

    Boréal en ligne

    Boréal en ligne est un campus virtuel qui a adopté une approche avec des webconférences (Zoom) afin de permettre un échange entre le professeur et les étudiants et étudiantes. Ces webconférences ont lieu soit à toutes les semaines ou aux deux semaines, selon le programme. De plus, elles sont offertes en soirée afin d'accommoder les étudiantes et étudiants qui travaillent le jour.

    Réfère-toi au site Web du Collège afin d’avoir de l’information supplémentaire à propos des programmes offerts en ligne.

  • Le Collège Boréal appuie la tenue de sorties éducatives obligatoires dans le cadre d'un programme.

    Responsabilités de l’étudiante ou de l’étudiant :

    • Durant les sorties éducatives, les règlements du Collège Boréal (comme, à titre d’exemple, ceux touchant la conduite, l'usage du tabac et du cannabis, la consommation d'alcool et de substances illicites, les comportements perturbateurs) s'appliquent tout comme sur les lieux du Collège Boréal, ainsi que tout autre règlement s'appliquant directement à l’activité ou au site;
    • Durant les visites, il faut se conformer à la tenue vestimentaire indiquée dans le plan de cours du programme ou exigée par le site ou l’activité;
    • En ce qui a trait à l'hébergement, on doit respecter les droits des personnes avec qui l'on partage une chambre et des personnes qui occupent les chambres voisines; et
    • On pourrait vous inviter à participer à des collectes de fonds pour aider à couvrir les coûts de l’activité (hébergement et transport, par exemple).

    Responsabilités du Collège Boréal :

    • Le personnel scolaire ou l’accompagnateur/l’accompagnatrice discute avec vous des lignes de conduite appropriées;
    • Au moins un membre du personnel du Collège Boréal doit vous accompagner lors d'une sortie éducative obligatoire;
    • Une ou un membre du personnel du collège est responsable de la supervision des étudiantes et des étudiants que pendant les activités prévues à l'horaire;
    • Une ou un membre du personnel du collège peut vous refuser l'accès au transport en commun ou à l’activité s'il y a soupçon que vous n'êtes pas en mesure de bien représenter le Collège Boréal;
    • Le Collège Boréal n'assume aucune responsabilité pour tout dommage à la propriété privée lors d’une sortie éducative obligatoire. Par exemple si une chambre d'hôtel est endommagée, les personnes qui occupaient cette chambre en seront tenues responsables.

    À noter : L'étudiante ou l'étudiant qui choisit d'utiliser son propre moyen de transport ou de covoiturer avec une autre étudiante ou un autre étudiant ne sera pas couvert.e sous les assurances du Collège Boréal. Il incombe à toute étudiante ou à tout étudiant qui est autorisé.e à utiliser sa voiture personnelle d'être assurée contre la responsabilité civile et les dommages matériels. L’étudiante ou l’étudiant sera obligé.e de signer un formulaire de décharge faute de quoi elle ou il devra utiliser le transport organisé par le collège afin de participer à la sortie éducative obligatoire.

    À noter également que l'étudiante ou l'étudiante qui utilise sa voiture personnelle assume tous les frais connexes (p. ex. essence, remorquage, accidents, etc.).
     
    Les étudiantes et les étudiants ne sont pas permis de voyager dans la voiture personnelle du personnel scolaire lors des sorties éducatives obligatoires.

  • Le Collège Boréal appuie la tenue de sorties sociales organisées par l’AGEE.
     
    Responsabilités de l’étudiante ou de l’étudiant : 

    • L’étudiante ou l’étudiant doit en tout temps respecter les consignes des accompagnateurs; 
    • L’étudiante ou l’étudiant est responsable financièrement de tout dommage qui aurait été occasionné par lui ou elle au courant de l’activité; 
    • Aucun usage de tabac n’est permis dans le transport organisé par le Collège ni dans les chambres d’hôtel; 
    • L’usage du cannabis est assujetti à la Loi sur le cannabis;
    • La consommation d’alcool est assujettie à la Loi sur les permis d’alcool
    • La consommation d’alcool est interdite tout au long d’un voyage à but social; et 
    • Les étudiantes et les étudiants ayant les facultés affaiblies par l’alcool, le cannabis ou les drogues illicites ou dont le comportement nuit au bon déroulement de l’activité devront quitter les lieux à la demande des accompagnateurs; 

    À noter : L'étudiante ou l'étudiant qui choisit d'utiliser son propre moyen de transport ou de covoiturer avec une autre étudiante ou un autre étudiant ne sera pas couvert.e sous les assurances du Collège Boréal. Il incombe à toute étudiante ou à tout étudiant qui est autorisé.e à utiliser sa voiture personnelle d'être assurée contre la responsabilité civile et les dommages matériels. L’étudiante ou l’étudiant sera obligé.e de signer un formulaire de décharge faute de quoi elle ou il devra utiliser le transport organisé par le collège afin de participer à la sortie sociale.

    À noter également que l'étudiante ou l'étudiante qui utilise sa voiture personnelle assume tous les frais connexes (p. ex. essence, remorquage, accidents, etc.).
     
    Les étudiantes et les étudiants ne sont pas permis de voyager dans la voiture personnelle du personnel du Collège lors des sorties sociales. 

  • Les pratiques d’évaluation au Collège Boréal peuvent être de nature formative ou de nature sommative.

    Les évaluations formatives sont d’ordre pédagogique et diagnostique. Elles permettent de fournir à l’étudiante ou l’étudiant une rétroaction sur ses progrès, sur ses défis ou ses lacunes et sur les correctifs à apporter pour cheminer dans son apprentissage. De ce fait, ces évaluations sont souvent remises à l’étudiante ou l’étudiant afin que celui-ci puisse comparer ses résultats et se dresser un plan pour modifier ses stratégies.

    Conformément à la politique D.6 Évaluation du rendement des étudiantes et des étudiants du Collège Boréal, l’évaluation sommative doit être effectuée régulièrement, et cela tout au long de la période des études. 

    Les évaluations sommatives sont d’ordre administratif. Elles permettent de vérifier la maîtrise d’un cours ou d’une partie d’un cours. Elles établissent un bilan de ce que l’étudiante ou l’étudiant a appris. Le collège laisse à la discrétion de la professeure ou du professeur de remettre ces évaluations à l’étudiante ou à l’étudiant. L’étudiante ou l’étudiant peut toutefois demander à la professeure ou au professeur de lui remettre un bilan de ses évaluations.

    Conformément à la politique D.6 Évaluation du rendement des étudiantes et des étudiants du Collège Boréal, au moins une évaluation sommative doit figurer dans le premier tiers de la durée totale d’un cours. 

  • Les modalités de l’évaluation sont précisées dans le plan de cours.

    La responsabilité de l’évaluation du rendement de l’étudiante ou l’étudiant revient au personnel scolaire.

    Pour consulter le barème de notation, voir Tableau E.

    Calcul de la moyenne pondérée cumulative (MPC)

    Pour calculer la MPC, il faut d’abord attribuer une valeur en points pondérés à chaque cours. Chaque cours comporte un nombre de crédits prescrit pour l’atteinte des objectifs. Le nombre de points accumulés par cours se calcule en multipliant le nombre de crédits prescrits par la valeur numérique de la note obtenue. Le résultat numérique correspond à la valeur cumulative pour ce cours. 

    La prochaine étape consiste à diviser la valeur cumulative totale par le nombre total de crédits pour lesquelles une note ayant une valeur numérique a été attribuée à l’étape ci-dessus. Il importe de signaler que dans ce calcul, les notes « EC » et « ECR » prennent la valeur numérique (0), tandis que le (-) ne figure pas dans le calcul. Le résultat de cette opération constitue la moyenne pondérée cumulative. 

    Pour les étudiantes et étudiants ayant obtenu leur diplôme du Collège Boréal avant l’automne 2003, le barème de notation s’établissait selon l’échelle qui se trouve dans le Tableau F.  

    Pour obtenir de plus amples explications sur le système de notation du Collège, veuillez vous adresser au BAR.

  • EX (transfert de crédit) vous est attribué si votre demande de transfert de crédits à l’égard d’un cours suivi au Collège Boréal ou dans un autre établissement d’enseignement est acceptée.

    ND (non disponible) est une désignation provisoire attribuée lorsque le cours est soit terminé, mais les notes ne sont pas disponibles, ou n'est pas terminé à la date à laquelle les notes doivent être communiquées.

    IN (incomplet) est attribué lorsque vous n’avez pas pu satisfaire à toutes les exigences du cours. Dans ce cas :

    • Le personnel scolaire fixe un délai de réalisation raisonnable;
    • Le personnel scolaire vous informe et informe le BAR par écrit des conditions fixées pour l'élimination de la mention « IN », ainsi que de la date limite;
    • Si vous parvenez à satisfaire aux exigences du cours dans le délai fixé, vous recevez la note accordée et la mention « IN » est retirée;
    • Si vous ne parvenez pas à satisfaire à toutes les exigences du cours dans le délai fixé par le personnel scolaire, vous recevez une mention « EC » (Échec);
    • Si vous obtenez la mention « IN » pour un cours prérequis à l'inscription à un autre cours, vous ne pouvez pas vous inscrire à l’autre cours sans l'autorisation du personnel-cadre responsable.

    PT (pas terminé) est utilisé lorsque vous n’avez pas pu satisfaire à toutes les exigences du cours pour une raison indépendante de votre volonté et que cette raison vous empêche de satisfaire aux exigences dans le délai de réalisation raisonnable. Dans ce cas :

    • À la demande de l’étudiante ou de l’étudiant, et en consultation avec le personnel scolaire, la coordonnatrice ou le coordonnateur, la direction du campus ou la ou le gestionnaire postsecondaire peut faire demande auprès de la doyenne ou du doyen pour obtenir approbation de la mention « PT »;
    • La coordonnatrice ou le coordonnateur, la direction du campus ou la ou le gestionnaire postsecondaire remplit le formulaire d’approbation pour la mention « PT » avec vous et l’achemine à la doyenne ou au doyen. Une preuve à l’appui doit accompagner le formulaire dûment complété (une note médicale, par exemple);
    • La doyenne ou le doyen peut accorder la demande de mention « PT » pour le cours et, en consultation avec la coordonnatrice ou le coordonnateur, la direction du campus ou la ou le gestionnaire postsecondaire, fixera un délai de réalisation raisonnable qui ne dépasse pas la fin des deux étapes suivantes;
    • La doyenne ou le doyen achemine la demande approuvée ainsi que la nouvelle date de fin du cours au BAR;
    • Si la mention « PT » est accordée, vous devez vous réinscrire sans frais à une nouvelle section du cours;
    • Si vous obtenez la mention « PT » pour un cours prérequis, vous ne pouvez pas vous inscrire à l’autre cours à moins d’avoir obtenu une autorisation spéciale de la doyenne ou du doyen. Cette autorisation doit être justifiée et documentée adéquatement;
    • Si vous parvenez à satisfaire aux exigences du cours dans le délai fixé, vous recevez une note pour la nouvelle section du cours et une note FAPT pour la section du cours initiale;
    • Si vous ne parvenez pas à satisfaire à toutes les exigences du cours dans le délai fixé, vous recevez une note « EC » (Échec) pour le cours;
    • Le personnel scolaire ou la coordonnatrice ou le coordonnateur achemine une demande de changement de note au BAR.

    FAPT (fin d’activité de cours pas terminé) est attribué à la section initiale du cours ayant un PT une fois que l’étudiante ou l’étudiant a satisfait aux exigences du cours. La note FAPT remplace la note PT afin de permettre de fermer le dossier. 

    AE (aegrotat ou compassion) vous est attribué si vous ne remplissez pas toutes les exigences d’un cours pour des raisons indépendantes de votre volonté (p. ex., maladie grave, décès d'un proche, situation d’urgence exceptionnelle, etc.), mais que vos autres notes vous assurent la réussite. La décision relève du Collège Boréal. Une note de compassion est accordée aux étudiantes et aux étudiants qui réussissent aux cours, mais qui ne peuvent pas effectuer une ou plusieurs épreuves finales en raison d'une situation d'urgence exceptionnelle. Dans ce cas :

    • Vous devez informer le personnel scolaire de votre situation avant l'épreuve ou l'examen;
    • Le personnel scolaire discute de la situation avec la doyenne ou le doyen et détermine si une note aegrotat (AE) sera accordée;
    • Si le personnel scolaire décide d’accorder un AE, dépendant des circonstances, le Collège pourrait vous offrir le choix d’accepter la note ou de subir l'épreuve ou l'examen à une date ultérieure; et
    • La décision de vous conférer la note AE ou de vous offrir une épreuve antérieure relève du Collège Boréal.

    R (abandon) vous est attribué si vous vous retirez officiellement d'un cours dans le délai prescrit, c’est-à-dire avant la date limite de retrait avec la mention « R ». La date limite de retrait avec la mention « R » se calcule comme étant la date avant que 67 % du temps du cours soit écoulé. Vous recevrez alors une mention « R » (abandon) à votre dossier. Si vous vous retirez d’un cours après que plus de 67 % du temps entre la date de début et la date de fin du cours se soit écoulé, vous recevrez une note « EC » (échec).

    AU (auditrice ou auditeur libre) désigne une étudiante ou un étudiant qui est inscrit à un cours seulement pour s’informer. Aucune évaluation n'est effectuée. Cette inscription doit être approuvée par le personnel-cadre responsable du cours.

    AT (Attestation) est attribué à une étudiante ou un étudiant qui a démontré avoir atteint les résultats d’apprentissage d’un cours ou d’un programme non crédité et sans note numérique ou alphabétique ou autre.

    NAT (Non-attestation) est attribué à une étudiante ou un étudiant qui n’a pas démontré avoir atteint les résultats d’apprentissage d’un cours ou d’un programme non crédité et sans note numérique ou alphabétique ou autre.

    FA (fin d’activité) est utilisé pour mettre fin au dossier de l’étudiant qui suit des cours dans le Programme d’alphabétisation et de formation de base (AFB) ou le Programme Accès Carrières Études (ACE).

  • L’étudiante ou l’étudiant reçoit une rétroaction quant à son rendement scolaire. Vous pouvez, en tout temps, consulter le personnel scolaire afin de recevoir une explication de la note obtenue. 

    Évaluation
    Chaque programme établit son horaire en ce qui concerne la période d'évaluation formative et sommative de ses programmes – voir section 6.12 du Guide Boréal. (p. ex., travaux, examens, entrevues, rencontres, etc.). Ces informations sont partagées avec l’étudiante ou l’étudiant lors de la présentation du plan de cours.

    Réussite scolaire

    Le Collège Boréal a un processus pour dépister et aider l’étudiante et l’étudiant en difficulté. Les Réunions d’évaluation du rendement scolaire (RERS) sont un ensemble de processus et de procédures pour apprécier le niveau d’atteinte des résultats d’apprentissage dans le but d’une prise de décision relative à la planification du cheminement des étudiantes et des étudiants afin de suggérer des stratégies de réussite aux étudiantes et aux étudiants en difficulté et de soutenir et de renforcer ceux et celles qui réussissent.

    Le personnel scolaire doit suivre de près le cheminement de l’étudiante ou de l’étudiant, l’informer de son rendement et offrir des suggestions afin d’assurer sa réussite.

    Contrat d’apprentissage

    L’étudiante ou l’étudiant est informé de son rendement par courriel à la fin de l’étape. Selon son rendement scolaire, il lui sera présenté un contrat d’apprentissage accompagné d’un cheminement personnalisé. L’étudiante ou l’étudiant qui reçoit un cheminement doit rencontrer la coordonnatrice ou le coordonnateur de son programme ou la direction du campus ou la gestionnaire postsecondaire dans le plus bref délai afin de discuter de son rendement global et recevoir des recommandations pour assurer sa réussite. Les résultats officiels des cours sont disponibles à la suite des RERS.

    Tout changement apporté à la note après la RERS doit être approuvé par la doyenne ou le doyen et la ou le registraire au plus tard quatre (4) semaines après l’affichage des notes dans le Portail étudiant. Pour modifier une note après le délai prescrit, il faut obtenir l'autorisation du Bureau de la vice-présidence à l’enseignement.

    Si l’étudiante ou l’étudiant échoue à un cours qui n'est plus offert par le Collège Boréal, il peut suivre un cours équivalent. Cette décision doit être approuvée par la doyenne ou le doyen, en consultation avec le personnel scolaire, avant le début du cours.

  • La note de passage d'un cours est habituellement de 50 % (D). La note de passage pour certains cours ou certains programmes peut varier et doit être justifiée auprès de la doyenne ou du doyen. La note de passage requise est indiquée dans le plan de cours ou sur le Portail étudiant dans le document « Cheminement scolaire ».

    Des exigences particulières s'appliquent à certains programmes. Ces exigences sont partagées avec vous lors de la présentation du plan de cours et se retrouvent également dans le guide de programme.

  • Le privilège de reprise n’est pas un droit; il est accordé à la discrétion du collège dans le cadre des réunions de réussite. Seul.e la doyenne ou le doyen a le droit d’accorder un privilège de reprise.

    Une étudiante ou un étudiant qui a obtenu une note finale à laquelle il ne manque que 5 % ou moins pour atteindre la note de passage peut se voir accorder le privilège d’une reprise.

    Suite à la décision d’offrir le privilège de reprise à l’étudiante ou l’étudiant, la coordonnatrice ou le coordonnateur du programme ou la direction ou le/la gestionnaire postsecondaire du campus communiquera avec elle ou lui pour l’informer de la décision. Une fois averti, l’étudiante ou l’étudiant a cinq (5) jours ouvrables pour confirmer son intérêt et payer ses frais au BAR.  L’évaluation de reprise doit être complétée dans les 10 jours ouvrables qui suivent la demande de reprise.

    L’évaluation de reprise compte pour 100 % de la note et l’étudiante ou l’étudiant qui réussit une reprise obtient la note de passage du cours en question. En cas d’échec, la note finale avant l'évaluation de reprise demeure la note finale du cours échoué pour l'étudiante ou l'étudiant.

    Le Collège Boréal n’accorde qu’une seule fois le privilège de reprise pour le même cours.

    Les éléments évalués pour accepter d’accorder un privilège de reprise sont les suivants:

    • L’étudiante ou l’étudiant doit avoir participé à au moins 80 % des cours en question;
    • L’étudiante ou l’étudiant doit avoir complété toutes les évaluations sommatives du cours en question;
    • L’étudiante ou l’étudiant doit n’avoir été l’objet d’aucune mesure disciplinaire au Collège Boréal (p. ex., comportement perturbateur, malhonnêteté intellectuelle);
    • L’étudiante ou l’étudiant doit avoir une moyenne pondérée de l’étape d’au moins 2,0.

    Responsabilités de l’étudiante ou de l’étudiant :

    L’étudiante ou l’étudiant à qui on accorde le privilège d’une reprise :

    • Se présente au BAR ou à l’Accueil de son campus pour payer les frais d'évaluation de reprise et remet le reçu au membre du personnel enseignant avant l’évaluation.
  • Lors des rencontres d’évaluation du rendement scolaire, le statut de chaque étudiante et étudiant est discuté basé sur la réussite scolaire et les possibilités de promotion disponibles dans chaque programme.

    Le statut scolaire de l’étudiante ou de l’étudiant est indiqué à son dossier scolaire et est visible sur son relevé de notes via le Portail étudiant. Pour consulter les divers statuts scolaires, voir Tableau G.

  • L’étudiante ou l’étudiant qui désire obtenir une révision officielle de la note finale inscrite à son relevé de notes doit suivre les étapes ci-dessous dans les dix (10) jours ouvrables qui suivent la réception du relevé de fin d’étape.

    Responsabilités de l’étudiante ou de l’étudiant :

    • Avant de procéder au processus d'appel de note officiel, vous devez discuter de la question avec les personnes suivantes et dans l’ordre présenté :
      • Le personnel scolaire assigné au cours;
      • La doyenne ou le doyen de l’École concernée, la direction du campus ou la ou le gestionnaire postsecondaire;
      • Le Bureau de la vice-présidence à l’Enseignement.
    • S’il n’y a pas eu résolution du différend suite à ces discussions et que vous désirez toujours contester officiellement l'une de vos notes, communiquez avec le BAR afin de signaler votre intention de faire une demande d’appel de note dans les dix (10) jours ouvrables qui suivent la réception du relevé de notes de fin d’étape; ;
    • Se procurer et remplir le formulaire pour l’Appel de note (BAR-032) au BAR ou à l’Accueil de son campus et payer les frais ancillaires;
    • La demande doit inclure le titre du cours, la note à réviser, la raison de l’appel et les signatures requises sur le formulaire;
    • Vous devez joindre au formulaire de demande d’appel de note une lettre qui explique le motif et les faits qui supportent votre demande d’appel de note et soumettre cette documentation au BAR au plus tard trois (3) jours suivant l’obtention de la dernière signature. 

    Responsabilités du Collège Boréal :

    La ou le registraire agit à titre de facilitateur du processus d’appel de note. Ses responsabilités sont les suivantes :

    • Accuser réception de la demande d’intention de déposer un appel de note;
    • Expliquer la démarche à suivre ainsi que remettre le formulaire officiel de demande d’appel de note;
    • Accuser réception, vérifier et valider le formulaire;
    • Mettre en place le comité d’appel de note (nommer les membres du comité afin d’assurer que le comité soit constitué de façon juste et équitable);
    • Fournir aux membres la documentation requise pour l'évaluation du cas d'appel;
    • Fixer les dates des réunions;
    • Présider les réunions;
    • Remettre la décision du comité à toutes les personnes concernées.

    La ou le registraire informe toutes les parties impliquées de la demande d'appel et met sur pied un comité qui comprend les membres suivants :

    • Une ou un spécialiste du domaine (du Collège Boréal ou de l'extérieur);
    • Un membre du personnel collégial relié au programme visé;
    • Une personne non reliée au programme et qui n'a jamais enseigné à l’étudiante ou l’étudiant;
    • Une étudiante ou un étudiant du Collège Boréal inscrit à un autre programme que celui faisant l'objet de l'appel.

    Audience

    • Le comité traitera la demande d’appel de note à l’intérieur des quinze (15) jours ouvrables suivant le dépôt officiel de la demande;
    • Le comité revoit la documentation présentée par l’étudiante ou l’étudiant et le personnel scolaire;
    • Lors d'une audience, l’étudiante ou l’étudiant a l’occasion de faire une déclaration d'ouverture en exposant les motifs de l’appel. L’étudiante ou l’étudiant a le droit de faire son exposé sans interruption et de présenter des documents pertinents et des témoins;
    • Le personnel scolaire a l'occasion de demander des clarifications aux témoins et d'examiner toute documentation pertinente présentée;
    • Le personnel scolaire peut répliquer sans interruption et peut aussi présenter des documents pertinents et des témoins;
    • L’étudiante ou l’étudiant a l'occasion de demander des clarifications aux témoins et d'examiner toute documentation présentée par le personnel scolaire;
    • Le comité peut interroger l’étudiante ou l’étudiant et interroger le personnel scolaire ou les témoins;
    • À la suite de cette audience, si le comité désire obtenir de plus amples renseignements, il peut interroger la doyenne ou le doyen de l’École à laquelle le programme en question est rattaché et le Bureau de la vice-présidence à l’enseignement;
    • Le comité analyse toutes les données présentées et doit parvenir à une décision. La décision doit être présentée par écrit avec des recommandations visant à prévenir des situations semblables à l'avenir;
    • La décision, accompagnée des recommandations, doit être communiquée à l’étudiante ou l’étudiant, ainsi qu’au membre du personnel scolaire concerné, au plus tard trois (3) jours ouvrables après qu'elle a été prise.
    • La décision est également communiquée à la doyenne ou le doyen, à la direction du campus ou à la ou le gestionnaire postsecondaire (au besoin), au personnel scolaire et à la coordonnatrice ou le coordonnateur.

    En faisant appel vous :

    • Ne renoncez pas à tout autre droit prévu par la loi;
    • N’êtes pas pénalisé par l’échéancier relié à :
      • L’abandon d’un programme avec remboursement des droits de scolarité (moins les frais d’administration);
      • Le retrait d’un cours sans mention au dossier scolaire;
    • Êtes autorisé à assister aux cours pour lesquels le ou les cours faisant l’objet d’un appel de note est un prérequis jusqu’au moment où la décision vous est transmise. Il en est ainsi pour les appels de note d’échec et/ou où le rendement scolaire ne satisfait pas aux exigences du programme. Dans l’éventualité où l’appel de note serait rejeté par le comité d’appel, vous devez vous retirer du ou des cours et communiquer avec la coordonnatrice ou le coordonnateur du programme afin de revoir votre cheminement scolaire;
    • Pourriez retarder le début de votre stage dans l’éventualité où la note en appel est pour un cours directement relié à l’accès au stage. Sans avoir la confiance que tous les résultats d’apprentissage sont atteints, le stage en milieu de travail ne peut avoir lieu.

    La décision du comité est finale et sans appel.

  • Le Collège Boréal, en partenariat avec l’effectif étudiant, le personnel administratif, le personnel scolaire et le personnel de soutien, établit un Conseil collégial dont le rôle est de conseiller la présidence en ce qui a trait aux programmes et services du collège afin de promouvoir l’apprentissage et l’excellence.

    Le Conseil collégial fait des recommandations à la présidence afin d’améliorer les programmes et les services du Collège Boréal et de lui permettre de réaliser sa mission et sa vision et ce, dans tous ses sites et campus.

  • La communauté Collège Boréal au complet doit se conformer aux dispositions de la Loi sur le droit d’auteur ainsi qu’aux décisions des tribunaux qui interprètent ces textes.

    La législation sur le droit d'auteur au Canada s'applique à la reproduction et à la diffusion de documents protégés par le droit d'auteur. Certaines reproductions et diffusions peuvent enfreindre la législation sur le droit d'auteur. Les présentes lignes directrices concernant l'utilisation équitable vous sont offertes à titre de renseignement préliminaires. Vous êtes seul.e responsable de connaître vos droits et vos responsabilités conformément à la Loi sur le droit d'auteur.

    Le « droit d’auteur » signifie « droit de reproduire ». Seul le titulaire d’une œuvre a le droit de la reproduire, de la présenter publiquement, de la louer ou de la publier.

    La disposition relative à l'utilisation équitable dans la Loi sur le droit d'auteur autorise la reproduction et la diffusion de brefs extraits d'œuvres protégées par un droit d'auteur, sans autorisation ni paiement de redevances.

    1. Une étudiante ou un étudiant peut reproduire et diffuser, en format papier ou électronique, une seule copie d'un bref extrait d'une œuvre protégée par un droit d'auteur à des fins de recherche, d'étude personnelle, de critique, de compte rendu, de communication de nouvelles, d'éducation, de satire ou de parodie;
    2. La reproduction à des fins de communication de nouvelles, de critique ou de compte rendu doit préciser la source et, s'il est mentionné dans la source, le nom de l'auteur ou du créateur de l'œuvre;
    3. Une seule copie d'un court extrait d'une œuvre protégée par un droit d'auteur peut être fournie ou transmise à un système d'apprentissage ou de gestion de cours protégé par un mot de passe ou limitée aux étudiants d'un cours en particulier;
    4. Un court extrait signifie une des possibilités de (a) à (g)  ci-après :
      • Jusqu’à 10 p. cent d'une œuvre protégée par un droit d'auteur (y compris une œuvre littéraire, une partition musicale, un enregistrement sonore, une œuvre audiovisuelle);
      • L’intégralité d'un chapitre d'un livre;
      • L’intégralité d'un article d'un périodique;
      • L’intégralité d'une reproduction d'une œuvre artistique (y compris une peinture, une impression, une photographie, un diagramme, un dessin, une carte, un tableau et un plan) d'une œuvre protégée par un droit d'auteur renfermant d'autres œuvres artistiques;
      • L’intégralité d'un article ou d'une page de journal;
      • L’intégralité d'un poème ou d'une partition musicale d'une œuvre protégée par un droit d'auteur renfermant d'autres poèmes ou d'autres partitions musicales;
      • L’intégralité d'une rubrique d'une encyclopédie, d'une bibliographie annotée, d'un dictionnaire ou d'un ouvrage de référence analogue.

    5. La reproduction ou la diffusion de plusieurs courts extraits de la même œuvre protégée par un droit d'auteur, dans l'intention de copier ou de communiquer de façon importante l'ensemble de l'œuvre, est interdite.

    Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la page Web de la bibliothèque sous Droits d'auteur.

    Le Collège Boréal n’est pas responsable des copies illégales faites par les utilisateurs de ses appareils (ex. photocopieurs).

  • La malhonnêteté intellectuelle n'est pas tolérée au Collège Boréal. On considère un acte de malhonnêteté intellectuelle comme la participation, volontaire directe ou indirecte, à un acte de mauvaise foi ou avec de mauvaises intentions dans l’accomplissement de son travail.  Le plagiat et la tricherie sont des actes de malhonnêteté intellectuelle.          

    Plagiat

    Le plagiat se définit comme le fait de s’attribuer intégralement ou en partie une production créée par une autre personne, quelle qu’en soit la source, sans la citer.

    Voici quelques actes considérés comme du plagiat dans la réalisation de travaux, d’épreuves ou lors d’examens (veuillez noter que cette liste n’est pas exhaustive) :

    • Plagier, copier ou utiliser frauduleusement une partie d'un travail (incluant les documents électroniques) ou les réponses à une évaluation (copier le travail, utiliser du matériel non autorisé, utiliser des citations sans en indiquer la source, paraphraser sans en indiquer la source, faire passer pour le sien le travail d'un autre, collaborer avec d’autres étudiantes et étudiants pendant une évaluation, sans autorisation, reprendre un travail déjà effectué dans un cours et le soumettre une autre fois dans un cours différent, utiliser des photos, images, graphiques, statistiques sans en indiquer la source);
    • En toute connaissance de cause, fournir, rendre disponible, utiliser, vendre, acheter ou voler le contenu d'une évaluation ou d'un travail;
    • Présenter des données falsifiées;
    • Attribuer une déclaration ou une référence à une source inventée.

    Sanctions pour le plagiat

    Premier avis :

    L’étudiante ou l’étudiant qui commet un acte de plagiat et qui n’a pas d’infraction de malhonnêteté intellectuelle à son dossier reçoit automatiquement la note zéro dans la ou les sections de son travail ou de l'évaluation en question. Une lettre de réprimande est ajoutée au dossier de l’étudiant avec copie au BAR. Une rencontre est prévue avec le personnel scolaire et la coordonnatrice ou le coordonnateur, la direction du campus ou la ou le gestionnaire postsecondaire.

    1re infraction :

    Si l’étudiante ou l’étudiant a déjà reçu un avis de plagiat et commet un deuxième acte de plagiat, il reçoit automatiquement la note zéro pour le travail ou l'évaluation en question. Une rencontre est prévue avec le professeur et le coordonnateur, la direction du campus ou la ou le gestionnaire postsecondaire et un rapport d’incident de malhonnêteté intellectuelle est ajouté au dossier de l’étudiant au BAR. 

    2e infraction :

    L’étudiante ou l’étudiant qui commet un troisième acte de plagiat reçoit automatiquement la note « EC » pour le cours dans lequel l'infraction a été commise. Une rencontre est prévue avec la doyenne ou le doyen de l’École concernée, la direction du campus ou la ou le gestionnaire postsecondaire et un rapport d’incident de malhonnêteté intellectuelle est ajouté au dossier de l’étudiant au BAR et envoyé à la coordonnatrice ou le coordonnateur.

    3e infraction :

    L’étudiante ou l’étudiant qui commet un quatrième acte de plagiat reçoit automatiquement la note « EC » pour le cours dans lequel la dernière infraction a été commise. Une rencontre est prévue avec la doyenne ou le doyen de la l’École concernée, la direction du campus ou la ou le gestionnaire postsecondaire et la ou le registraire et un rapport d’incident de malhonnêteté intellectuelle est ajouté au dossier de l’étudiant au BAR et envoyé à la coordonnatrice ou le coordonnateur. Sans égard au cours dans lequel l'infraction a eu lieu, l’étudiante ou l’étudiant est suspendu et ne peut donc s'inscrire à aucun programme du Collège Boréal pendant un an. Afin d’être réadmis, il faut satisfaire aux exigences du programme.

    À noter que les actes de malhonnêteté intellectuelle sont cumulatifs. Après 3 infractions, que celles-ci traitent de plagiat ou tricherie, l’étudiante ou l’étudiant sera suspendu de son programme pour une période d’un an.

    Tricherie

    La tricherie se définit comme le fait de copier ou la tentative de copier le travail d’une autre personne, consentante ou non, lors de la réalisation d’une évaluation.

    Voici quelques actes considérés comme de la tricherie dans la réalisation de travaux, d’épreuves ou lors d’examens (veuillez noter que cette liste n’est pas exhaustive):

    • Subir une évaluation à la place d'une autre personne ou permettre qu'une autre personne le fasse à sa place;

    •  Regarder à la copie d’une autre personne lors d’une évaluation;

    • Communiquer et/ou partager des informations avec d’autres personnes pendant une évaluation;

    • Utiliser des appareils électroniques lorsque ces derniers ne sont pas permis.

    Sanctions pour la tricherie

    Première infraction :

    L’étudiante ou l’étudiant qui commet un premier acte de tricherie reçoit automatiquement la note zéro dans l'évaluation en question. Une rencontre est prévue avec le personnel scolaire et la coordonnatrice ou le coordonnateur, la direction du campus ou la ou le gestionnaire postsecondaire et un rapport d’incident de malhonnêteté intellectuelle est versé au dossier de l’étudiant et au BAR.

    2e infraction :

    L’étudiante ou l’étudiant qui commet un deuxième acte de tricherie reçoit automatiquement la note « EC » attribuée au cours dans lequel la dernière infraction a été commise. Une rencontre est prévue avec la doyenne ou le doyen de la l’École concernée, la direction du campus ou la ou le gestionnaire postsecondaire et un rapport d’incident de malhonnêteté intellectuelle est versé au dossier de l’étudiant et au BAR et envoyé à la coordonnatrice ou le coordonnateur.

    3e infraction :

    L’étudiante ou l’étudiant qui commet un troisième acte de tricherie reçoit automatiquement la note « EC » automatiquement attribuée au cours dans lequel la dernière infraction a été commise. Une rencontre est prévue avec la doyenne ou le doyen de l’École concernée, la direction du campus ou la ou le gestionnaire postsecondaire et la ou le registraire et un rapport d’incident de malhonnêteté intellectuelle est versé au dossier de l’étudiant et au BAR et envoyé à la coordonnatrice ou le coordonnateur. Sans égard au cours dans lequel l'infraction a eu lieu, l’étudiante ou l’étudiant est suspendu et ne peut donc s'inscrire à aucun programme du Collège Boréal pendant un an. Afin d’être réadmis, il faut satisfaire aux exigences du programme.

    À noter que les actes de malhonnêteté intellectuelle sont cumulatifs. Après 3 infractions, que celles-ci traitent de plagiat ou tricherie, l’étudiante ou l’étudiant sera suspendu de son programme pour une période d’un an.

    Responsabilités de l’étudiante ou de l’étudiant :

    • Agir de bonne foi;
    • Utiliser des citations et des références dans son travail;
    • Obtenir la permission du professeur avant d’utiliser un travail soumis dans un autre cours dans un deuxième cours;
    • Ne pas consulter un.e collègue de classe ou lui parler du tout lors d’évaluations;
    • Se former et s’informer au sujet de tout acte qui risque d’être perçu comme de la malhonnêteté intellectuelle.

    Responsabilité du Collège :

    • Le professeur ou la professeure qui croit qu’une étudiante ou un étudiant est coupable de malhonnêteté intellectuelle doit suivre la procédure indiquée dans le formulaire de Rapport d’incident de malhonnêteté intellectuelle.

    Infractions subséquentes

    À la suite d’une période de suspension d'un an pour malhonnêteté intellectuelle, si une étudiante ou un étudiant est admis de nouveau à un programme collégial et commet à nouveau une infraction, elle ou il sera expulsé du Collège Boréal sans pouvoir y revenir.

    Appel d’une décision d’un cas de malhonnêteté intellectuelle

    L’étudiante ou l’étudiant qui le désire peut en appeler de la décision du Collège Boréal en ce qui a trait à la malhonnêteté intellectuelle, auprès du BAR, dans les dix (10) jours ouvrables suivants la date d’une décision (voir la section 8 ‘Appel d’une décision administrative ou d’une sanction’ du présent guide).

  • La volonté d'améliorer les compétences en expression orale et écrite, notamment en ce qui concerne le français, doit être collective, motivante, organisée et institutionnelle.

    L'effort langagier du Collège Boréal s'inscrit dans le contexte de la vie et des activités socioculturelles franco-ontariennes et y contribue activement. En tant qu'établissement francophone, le Collège Boréal favorise des attitudes et des actions qui renforcent l'appartenance culturelle de ses étudiantes, ses étudiants et son personnel, à la francophonie.

    En Ontario, les francophones doivent également maîtriser la langue anglaise pour communiquer oralement et par écrit, tant dans leur vie professionnelle que sociale.

    Français

    • L'apprentissage de la langue doit se poursuivre pendant toutes les études collégiales. Il s'agit de la capacité de produire ou d'interpréter des discours écrits ou parlés ainsi que l'acquisition du vocabulaire d'une discipline;

    • Les plans de cours sont conformes à la politique de valorisation de la langue française et comprennent des objectifs d'ordre linguistique;

    • Dans la mesure du possible, le Collège Boréal favorise l’utilisation des manuels français qui sont appropriés au domaine d’études visé. Si un texte approprié n'est pas disponible en français, le manuel anglais est utilisé avec l’approbation du personnel-cadre responsable;

    • Le Collège Boréal met à la disposition des étudiantes et des étudiants et des membres du personnel des moyens de diagnostiquer leurs lacunes en français. Le Collège Boréal maintient un service d'aide aux personnes qui veulent améliorer la qualité de leur français.

    Anglais

    • L'apprentissage de la langue anglaise doit se poursuivre pendant toutes les études collégiales. Il s'agit de la capacité de produire ou d'interpréter des discours écrits ou parlés ainsi que l'acquisition du vocabulaire d'une discipline;

    • Les plans de cours sont conformes à la politique de valorisation de la langue anglaise et comprennent des objectifs d'ordre linguistique;

    • Le Collège Boréal met à la disposition des étudiantes et des étudiants des moyens de diagnostiquer leurs lacunes en anglais. Le Collège Boréal maintient un service d'aide aux individus qui veut améliorer la qualité de leur anglais.

  • Le Collège Boréal valorise la rétroaction et la satisfaction des étudiantes et étudiants dans le processus continu de l’amélioration de la qualité des programmes d’études et des services. À cet effet, il utilise plusieurs outils de rétroaction afin d’obtenir vos commentaires et vos observations.

    Nous vous demandons de tirer profit de ces opportunités pour nous aider à mieux vous servir.  Votre rétroaction est importante pour nous. Il est important d'avoir une opinion honnête et constructive de votre part. N'hésitez pas à vous prévaloir de l'occasion de nous informer à l’aide des outils qui vous seront proposés.

    Voici les outils qui sont utilisés annuellement afin de recueillir votre rétroaction.

    Les sondages sur les indicateurs de rendement

    Un sondage provincial mandaté par le MCU est administré annuellement par le Collège Boréal. Il  obtenir le taux de satisfaction des étudiantes et des étudiants, des diplômés, des employeurs ainsi que le taux d’obtention du diplôme et le taux d’employabilité des personnes diplômées. Trois groupes sont sondés :

    • Étudiantes et étudiants : administré à tous les étudiantes et étudiants inscrits dans un collège en Ontario, aux étapes de l’automne, de l’hiver et de l’été. Le sondage est complété qu’une fois par année scolaire par l’étudiante ou l’étudiant;
    • Diplômés : Administré aux diplômées et diplômés par une firme externe retenue par le MCU six (6) mois après l’obtention du diplôme;
    • Employeurs : Administré aux employeurs et employeuses par une firme externe retenue par le MCU approximativement neuf (9) mois après l’obtention du diplôme;

    Les résultats sont publiés et diffusés publiquement sur le site Web du ministère et du Collège.

    Les sondages « Évaluation de cours et de l’environnement »

    Un sondage administré auprès des étudiantes et des étudiants pour chaque cours et à chaque étape du programme d’études.

    • Permet d’obtenir de la rétroaction sur l’organisation du cours, l’interaction étudiant-professeur, la présentation de la matière et les méthodes d’évaluation.Permets d’aller chercher de la rétroaction sur l’organisation du cours, l’interaction étudiant-professeur, la présentation de la matière et les méthodes d’évaluation.

    Les forums des étudiantes et des étudiants

    Un forum mensuel donnant à l’étudiante et l’étudiant l’occasion de discuter de la qualité des programmes et des services en soulevant des préoccupations, posant des questions, proposant des suggestions, identifiant des pistes de solutions et informant les étudiantes et les étudiants des suivis qui sont effectués.

    • Tenu au moins 4 fois par année dans tous les campus et animé par une représentante ou un représentant de la Vie collégiale.

    Les visites en salle de classe

    • En octobre et en novembre, le président, les vice-présidents et les doyennes ou doyens du collège ou leurs délégués visitent les classes. Ces personnes sont normalement accompagnées d’un ou de plusieurs représentant.e.s du collège. La population visée par les visites en salle de classe comprend tout individu inscrit à un programme préparatoire ou à un programme à plein temps d’études postsecondaires au collège.  Tous les étudiantes et les étudiants de chaque programme et de chaque année d’études sont rencontrés.

    L’adresse courriel « Solutions@collegeboreal.ca »

    L’adresse électronique sécuritaire « solutions@collegeboreal.ca » (Solutions) est un autre moyen d’obtenir de la rétroaction de la part des étudiants du collège. Elle sert de mesure de la qualité, permettant aux étudiants de partager avec le collège, en tout temps, et par un moyen informatisé, leurs commentaires, leurs préoccupations et leurs suggestions. Des courriels peuvent être envoyés par les étudiants à l’adresse Solutions en tout temps durant l’année, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, que ce soit pour de l’appui, pour remercier le collège et son personnel, pour apporter des suggestions ou pour offrir des pistes d’amélioration, entre autres.

  • Il incombe à chaque étudiante et étudiant d'assister à ses cours et de prendre les mesures appropriées pour atteindre les résultats d'apprentissage liés à toute classe manquée. L’assiduité et la ponctualité aux cours et aux activités pédagogiques sont requises pour favoriser la réussite scolaire. Un retard non justifié et non communiqué au préalable pourrait engendrer une interdiction d’accès à la salle de classe jusqu’à la pause afin de minimiser les dérangements lors d’activités pédagogiques en cours.  C’est la responsabilité de l’étudiante ou de l’étudiant d’obtenir les notes de cours, un aperçu de la matière enseignée et le matériel distribué par le biais de ses collègues de classe.

    Salle de classe et présence au cours:

    Responsabilité de l’étudiante ou de l’étudiant en raison d’absence motivée :

    • Aviser le personnel scolaire de son absence avant le cours;

    • Consulter son plan de cours et s’informer auprès de ses collègues de classe afin d’obtenir les informations concernant les activités d'apprentissage, la matière enseignée et le matériel distribué lors de son absence;

    • Compléter toutes les activités d’apprentissage assignées lors de son absence selon l’échéancier prescrit.

    Remise de travaux et évaluations:

    Responsabilité de l’étudiante ou de l’étudiant en raison d’absence motivée :

    • Aviser le personnel scolaire de son absence avant le cours;

    • Soumettre une preuve justifiant son absence (p. ex., un billet médical) au plus tard lors de son retour;

    • Déposer une demande par écrit au professeur avant la prochaine classe, afin de compléter l’activité manquée selon un échéancier qui convient.

    L’étudiant obtiendra le privilège de faire l’activité d’évaluation manquée uniquement dans les situations jugées raisonnables et acceptables par le collège. Ce privilège ne sera en aucun temps accordé à un étudiant qui accusera une absence non motivée lors d’une activité d’évaluation.

    Des détails supplémentaires et des précisions spécifiques à votre programme sur l'assiduité (retard, absence, ponctualité) seront précisés par le personnel scolaire au début du cours ou du programme, ou seront stipulés dans le guide de programme.

    Pour des raisons extraordinaires, il se peut que le personnel scolaire ne puisse se rendre au cours. En cette occurrence, veuillez attendre l'arrivée de la professeure ou du professeur pendant au moins 15 minutes, sauf en cas d’indication contraire dans des circonstances particulières.

    Lorsqu’une professeure ou un professeur doit s’absenter d’un cours, le personnel scolaire proposera un plan de contingence afin d’assurer que l’étudiant possède les connaissances nécessaires pour atteindre les résultats d’apprentissage identifiés pour le cours qui a dû être annulé.

    Le Collège Boréal s’efforce de vous contacter lorsqu’un avis au préalable est possible d’une telle absence, via le Portail étudiant et le courriel.

    Une fois le cours débuté, le personnel scolaire peut vous refuser l’accès à la salle de classe à sa discrétion si votre retard dérange le déroulement du cours.

    Si des circonstances exceptionnelles motivent votre absence, vous devez en aviser le personnel scolaire au préalable ou dans les plus brefs délais.

  • L'utilisation d'un ordinateur portable n’est permise dans les lieux d'enseignement et sur les lieux de stage que dans la mesure où la stratégie pédagogique le prévoit.

    Toute autre utilisation de matériel électronique (par exemple téléphone cellulaire, tablette, etc.) est interdite dans les lieux d'enseignement sans l'autorisation de l’enseignante ou de l'enseignant ou du responsable de l'activité.

    Cette directive ne s’applique pas aux étudiantes et aux étudiants ayant des besoins particuliers et dont les besoins d’accommodement sont documentés.

  • Le Collège Boréal considère l'accès à l’Internet, au courrier électronique, au Système de gestion de l’apprentissage (BrightSpace) et au système téléphonique comme des outils de travail pouvant faciliter la recherche, la communication et l'apprentissage. Ces outils constituent un important appui pour l’étudiante ou l’étudiant dans la poursuite de ses études et pour les membres du personnel dans l'exercice de leurs fonctions.

    L'accès à l’Internet, au courrier électronique, au système téléphonique et au Système de gestion de l’apprentissage (Brightspace) au Collège Boréal est strictement réservé à des fins éducatives.

    L’enregistrement des cours ou l’utilisation d’un enregistrement est strictement interdit sans le consentement préalable de la professeure ou du professeur.

    Le Collège Boréal ne tolère aucune utilisation abusive des privilèges d'accès à ces services ainsi qu’aucune utilisation illicite de ces outils. 

    Le privilège d'accès aux outils peut être retiré si les écarts de conduite sont jugés inacceptables. Par écart de conduite, on entend, sans s’y limiter :

    • La transmission d'informations illicites;

    • La diffusion ou le téléchargement de matériel pornographique ou de littérature haineuse;

    • Le recours à un langage grossier ou aux insultes;

    •  Les incitations à la violence;

    • Les interventions préjudiciables à autrui;

    • Le taxage (bullying) ou le harcèlement;

    • L'entrave au bon fonctionnement des communications;

    • Le bavardage excessif;

    • La diffusion de matériel à grande échelle par l’entremise de médias sociaux tels que Facebook et Twitter;

    • Tout autre comportement qui fait preuve de manque de respect, qui entrave le droit des autres ou est contraire aux règles de conduite du Collège Boréal.

    Le Collège Boréal se dégage de toutes ses responsabilités légales lorsque l’utilisation des outils, ainsi que des médias sociaux (tels que Facebook, Instagram, Twitter, etc.) dépasse les fins éducatives.

    Toute personne qui contrevient à cette directive est passible de suspension, de renvoi et de poursuites judiciaires.

    Selon les cas et selon la gravité de l’acte, le Collège Boréal peut imposer d'autres mesures disciplinaires, dont les suivantes :

    • Avis de comportement perturbateur déposé au dossier étudiant;

    • Interdiction de participer à certaines activités pendant une période donnée;

    • Remboursement des dépenses encourues par le Collège Boréal;

    • Suspension touchant un ou plusieurs cours;

    • Expulsion du Collège Boréal pour une période déterminée par le Collège Boréal;

    • Renvoi du Collège Boréal.

    Première infraction

    Selon la sévérité du cas, l’étudiante ou l’étudiant coupable d'une infraction ou d'un écart de conduite relativement au présent règlement peut recevoir une réprimande verbale de la doyenne, du doyen, de la direction du campus ou de la ou du gestionnaire postsecondaire. Une lettre de réprimande sera versée au dossier officiel de l'étudiante ou de l'étudiant au BAR et une copie sera envoyée à l’étudiante ou à l’étudiant. La personne sanctionnée peut exiger que sa réaction écrite faisant état de sa propre version des faits soit également versée à son dossier.

    Deuxième infraction

    L’étudiante ou l’étudiant qui, ayant fait l'objet d'une première réprimande, commet une seconde infraction au présent règlement perd automatiquement ses privilèges d'accès à Internet et au courrier électronique au Collège Boréal.

    Toute infraction que le Collège Boréal estime être un acte illégal entraîne la suspension automatique des privilèges d'accès à Internet, au courrier électronique et au système téléphonique et la possibilité de renvoi. Le Collège Boréal peut en tout temps remettre ce dossier aux autorités policières sans nécessairement avoir recours aux étapes susmentionnées.

    Lorsque le Collège Boréal estime que l'infraction commise constitue un acte illégal et qu'elle entraîne une suspension ou une expulsion, il revient à la doyenne ou au doyen responsable du secteur du programme, à la direction du campus ou à la ou le gestionnaire postsecondaire d'informer l’étudiante ou l’étudiant de cette décision.

    L’étudiante ou l’étudiant sanctionné peut en appeler de la décision du Collège Boréal en s'adressant au BAR ou à l’Accueil de son campus pour connaître la marche à suivre dans le cas d’un appel d’une décision administrative ou d’une sanction ou d’une résolution de plaintes (voir les sections 8 et 9 : ‘Appel d’une décision administrative ou d’une sanction et Résolution de plaintes’, respectivement, du présent guide).

  • Le Collège Boréal entreprend de créer un environnement sain et de réduire au minimum les risques liés à la consommation et à l’usage du tabac et du cannabis tout en respectant les lois pertinentes et, le cas échéant, en élaborant et en appliquant des normes, des procédures, des directives et des programmes internes à l’intention de la communauté collégiale.

    Le Collège Boréal reconnaît et accepte que certaines activités ou cérémonies traditionnelles autochtones utilisent des bâtonnets de purification ou d’autres matières, comme le prévoit la Loi de 2006 favorisant un Ontario sans fumée.

    Les membres de la communauté collégiale sont responsables de veiller au respect de la présente Directive.

    DIRECTIVE

    (Extrait de la directive B 06.01 - Directive en matière d’usage de tabac et de cannabis)

    Sites en location

    Tabac :

    • Pour les sites loués par le Collège Boréal, les utilisateurs sont tenus de suivre les politiques et les directives du propriétaire de l’édifice ou du terrain en plus de celles du Collège Boréal.

    Cannabis :

    • Pour les sites loués par le Collège Boréal, l’usage du cannabis à des fins récréatives est interdit.

    Sites dont le collège est propriétaire (Sudbury, Timmins et Windsor)

    Tabac :

    • Sauf dans la « zone fumeurs » identifiée comme telle (campus de Sudbury uniquement), fumer le tabac est interdit partout sur les campus, y compris les véhicules se trouvant sur les terrains appartenant au Collège Boréal.

    • La « zone fumeurs » se situe uniquement au campus de Sudbury en raison de l’étendue du terrain. La zone est pourvue d’un écriteau facilement reconnaissable et de récipients pour les déchets reliés au tabac. Les fumeurs doivent utiliser la « zone fumeurs » et les récipients à déchets.

    • La vente et la promotion de produits du tabac sont interdites sur les campus.

    • Les commandites de compagnies de tabac pour les initiatives liées au Collège Boréal sont interdites. Aucune entente contractuelle ne pourra être conclue avec les compagnies de tabac ou leurs filiales.

    • L’âge légal en Ontario pour avoir en sa possession ou fumer des produits de tabac est 19 ans.

    Cannabis à usage récréatif

    • Fumer ou faire l’usage du cannabis est interdit partout sur les campus, y compris tous les terrains et dans tous les véhicules sur les terrains appartenant au Collège Boréal, à l’exception de la « zone fumeurs » .

    • Une personne ne peut être en possession de plus que 30 grammes de cannabis sec à la fois.

    Cannabis à usage médical

    Le collège traite l’utilisation de cannabis pour des fins médicales au cas par cas et prend des mesures d'adaptation conformément au Code des droits de la personne de l'Ontario et tout autre loi et règlement provincial et fédéral à cet effet.

    • La possession et l’usage du cannabis à des fins médicales sur la propriété du Collège Boréal sont réservés aux membres de la communauté ayant l’autorité légale de posséder du cannabis à des fins médicales.

    • Le collège examinera les demandes de consommation de cannabis à des fins médicales avec son obligation d'accommodement en vertu du Code des droits de la personne de l'Ontario et toutes autres loi et règlement provinciaux et fédéraux à cet effet.

    • Les membres de la communauté ayant une autorisation légale de possession du cannabis à des fins médicales sont encouragés à identifier eux-mêmes leurs besoins auprès du service approprié du collège.

    • Là où il est interdit de fumer, il est également interdit de fumer du cannabis à des fins médicales.

    • Les membres de la communauté qui fument du cannabis à des fins médicales doivent être munis de la preuve de leur droit légal de posséder du cannabis à des fins médicales et sur demande et à la satisfaction d'une autorité ou des autorités du collège, fournir immédiatement ces documents.

      • Les membres de la communauté doivent exercer toutes les autorisations accordées aux présentes, avec discrétion et en tenant compte des droits et privilèges des autres membres de la communauté.
      • Le collège a le droit d'enquêter sur les plaintes, observations et autres informations relatives à la possession et à l'utilisation du cannabis sur les terrains et installations du Collège Boréal.

    CONSÉQUENCES

    Les fumeurs doivent utiliser les zones fumeurs et les récipients à déchets qui y sont fournis.

    Le non-respect d’une directive est passible de mesures disciplinaires, de se voir donner des contraventions par les inspecteurs municipaux de la région ou, en cas de mauvais usage d’une zone, de se voir privés de ladite zone.

    1. Avertissement verbal.
    2. Avertissement écrit.
    3. Amende définie par le Code criminel selon les lois respectives sur le tabac et le cannabis.
    4. Le Service de sécurité ou les directions de campus feront appel aux inspecteurs municipaux chargés de l'exécution des règlements de la municipalité, qui pourront donner une amende.
    5. Une personne non membre du personnel ou de la communauté étudiante du collège qui enfreint la directive peut être priée de quitter les lieux, ou le collège peut prendre les mesures qu'il juge nécessaires pour faire respecter la directive, y compris envoyer des avis aux inspecteurs municipaux chargés de l'exécution des règlements municipaux concernant l'usage du tabac et du cannabis dans les endroits publics ou sur les lieux de travail, ou aux inspecteurs nommés par le ministre de la Santé en vertu de la Loi favorisant un Ontario sans fumée.


    LOIS SUR QUI CETTE DIRECTIVE EST BASÉE :

    • La Loi de 2006 favorisant un Ontario sans fumée.
    • Le règlement de l’Ontario 48/06.
    • La Loi sur le cannabis au 17 octobre 2018.
    • La Loi canadienne sur les droits de la personne.
    • Documents variés de la Commission ontarienne sur les droits de la personne.

    Annexe 1 – Zone fumeurs Collège Boréal Sudbury 

  • Le fait de posséder, de transporter, de consommer, de donner, de servir ou de vendre des boissons alcoolisées n’est aucunement toléré, sauf durant les activités du Collège Boréal où un permis à cet effet a été délivré.

    Les étudiantes et les étudiants en résidence sont tenus de respecter l’article 5.2 des Normes de la communauté résidentielle concernant la consommation d’alcool.

    Toute personne qui contrevient à cette directive est passible de suspension, de renvoi et de poursuites judiciaires.

    Selon les cas et selon la gravité de l’acte, le Collège Boréal peut imposer d'autres mesures disciplinaires, dont les suivantes :

    • Interdiction de participer à certaines activités pendant une période donnée;

    • Remboursement des dépenses encourues par le Collège Boréal;

    • Suspension touchant un ou plusieurs cours;

    • Expulsion du Collège Boréal pour un ou plusieurs semestres;

    • Renvoi du Collège Boréal.

    Première infraction

    Selon le cas, une étudiante ou un étudiant coupable d'une infraction ou d'un écart de conduite relativement au présent règlement peut recevoir une réprimande verbale de la doyenne, du doyen, de la direction du campus ou de la ou le gestionnaire postsecondaire.

    Une lettre de réprimande est également versée au dossier officiel de l'étudiante ou de l'étudiant au BAR et une copie est envoyée à l’étudiante ou à l’étudiant. La personne sanctionnée peut exiger que sa réaction écrite faisant état de sa propre version des faits soit également versée à son dossier.

    Deuxième infraction

    L’étudiante ou l’étudiant qui, ayant fait l'objet d'une première réprimande, commet une seconde infraction au présent règlement peut être assujetti aux mesures disciplinaires indiquées ci-haut.

    Le Collège Boréal peut en tout temps remettre ce dossier aux autorités policières sans nécessairement avoir recours aux étapes susmentionnées.

    Lorsque le Collège Boréal estime que l'infraction commise constitue un acte illégal et qu'elle entraîne une suspension ou une expulsion, il revient au doyen ou à la doyenne responsable de l’École pertinente, à la direction du campus ou à la ou le gestionnaire postsecondaire d'informer l’étudiante ou l’étudiant de cette décision.

    L’étudiante ou l’étudiant sanctionné peut en appeler de la décision du Collège Boréal en s'adressant au BAR ou à l’Accueil de son campus pour connaître la marche à suivre dans le cas d’un appel d’une décision administrative ou d’une sanction ou d’une résolution de plainte (voir les sections 8 et 9, ‘Appel d’une décision administrative ou d’une sanction et Résolution de plaintes’, respectivement, du présent guide).

  • Il est interdit de boire ou de manger dans toute salle ou partie de salle où le Collège Boréal a affiché cette interdiction.

    Responsabilités de l’étudiante et l’étudiant :

    L’étudiante ou l’étudiant qui ne respecte pas cette directive pourrait se voir obligé de quitter la salle ou l’endroit où la consommation d’aliments est interdite.

    Tout refus de la part de l’étudiante ou l’étudiant est documenté, sera considéré comme un comportement perturbateur et une note à cet effet sera versée à son dossier officiel au BAR. L’étudiante ou l’étudiant devra suivre le processus de sanction ou de réprimande en lien avec la section 7.14 du présent Guide. Une copie est envoyée à l’étudiante ou à l’étudiant. La personne sanctionnée peut exiger que sa réaction écrite faisant état de sa propre version des faits y soit annexée.

  • Il est interdit de posséder, de consommer, de donner, d'échanger ou de vendre des drogues illicites (narcotiques, stupéfiants, hallucinogènes, etc.). Est également interdite, toute action ou accessoire susceptible de favoriser l'usage de drogues illicites en tous lieux où le Collège Boréal a autorité ou organise des activités.

    Toute personne qui contrevient à cette directive est passible de suspension, de renvoi et de poursuites judiciaires.

    Selon les cas et selon la gravité de l’acte, le Collège Boréal peut imposer d'autres mesures disciplinaires, dont les suivantes :

    ●      Interdiction de participer à certaines activités pendant une période donnée;

    ●      Remboursement des dépenses encourues par le Collège Boréal;

    ●      Suspension touchant un ou plusieurs cours;

    ●      Expulsion du Collège Boréal pour un ou plusieurs semestres;

    ●      Renvoi du Collège Boréal.

    Première infraction

    Selon le cas, l’étudiante ou l’étudiant coupable d'une infraction ou d'un écart de conduite relativement au présent règlement peut recevoir une réprimande verbale de la doyenne, du doyen, de la direction du campus ou de la ou le gestionnaire postsecondaire.

    Une lettre de réprimande est également versée au dossier officiel de l'étudiante ou de l'étudiant au BAR et une copie est envoyée à l’étudiante ou à l’étudiant. La personne sanctionnée peut exiger que sa réaction écrite faisant état de sa propre version des faits y soit annexée.

    Deuxième infraction

    L’étudiante ou l’étudiant qui, ayant fait l'objet d'une première réprimande, commet une seconde infraction au présent règlement, peut être assujetti.e aux mesures disciplinaires indiquées ci-haut.

    Le Collège Boréal peut en tout temps remettre ce dossier aux autorités policières sans nécessairement avoir recours aux étapes susmentionnées.

    Lorsque le Collège Boréal estime que l'infraction commise constitue un acte illégal et qu'elle entraîne une suspension ou une expulsion, il revient à la doyenne ou au doyen responsable du secteur du programme, à la direction du campus et à la ou le gestionnaire postsecondaire d'informer l’étudiante ou l’étudiant de cette décision.

    L’étudiante ou l’étudiant sanctionné peut en appeler de la décision du Collège Boréal en s'adressant au BAR ou à l’Accueil de son campus pour connaître la marche à suivre dans le cas d’un appel d’une décision administrative ou d’une sanction ou d’une résolution de plainte (voir les sections 8 et 9, ‘Appel d’une décision administrative ou d’une sanction et Résolution de plaintes’, respectivement, du présent guide).

  • Tout étudiante ou étudiant ou toute personne dont les facultés sont affaiblies par l’alcool, le cannabis ou toutes autre substance ou médicament et dont le comportement est perturbateur et/ou nuit au bon déroulement d’activités en classe ou d’une activité sociale, doit quitter les lieux à la demande d’un membre du personnel du Collège Boréal.

    En cas de non-respect de cette directive:

    • Le personnel du Bureau de la sécurité ou de l’administration du campus ou site est informé de la demande émise par le membre du personnel du Collège Boréal;

    • Si nécessaire, le personnel du Bureau de la sécurité ou de l’administration du campus ou site accompagne la personne ayant une faculté affaiblie hors des lieux du Collège Boréal tout en assurant la sécurité de l’individu et des membres du personnel du Collège ainsi que de toute personne présente sur les lieux;

    • Le personnel du Bureau de la sécurité peut faire appel en tout temps et selon le besoin aux autorités policières;

    • Le membre du personnel témoin ainsi que le personnel du Bureau de la sécurité documentent l’incident;

    • La documentation est versée au dossier officiel de l’étudiante ou l’étudiant qui est entreposé au BAR. Une copie est envoyée à l’étudiante ou à l’étudiant. La personne sanctionnée peut exiger que sa réaction écrite faisant état de sa propre version des faits y soit annexée et versée à son dossier étudiant.

  • Les graffitis, le vol et le vandalisme, de même que le bris, la détérioration et la destruction volontaires de tout bien, tant mobilier qu'immobilier, appartenant aux étudiantes et aux étudiants, au Collège Boréal, à ses employés ou aux visiteurs ne sont aucunement tolérés. Toute personne qui commet de tels délits est tenue de dédommager le Collège Boréal pour la remise en état des lieux ou de l'équipement.

    Toute personne qui contrevient à cette directive est passible de suspension, de renvoi et de poursuites judiciaires.

    Selon les cas et selon la gravité de l’acte, le Collège Boréal peut imposer d'autres mesures disciplinaires, dont les suivantes :

    • Interdiction de participer à certaines activités pendant une période donnée;

    • Remboursement des dépenses encourues par le Collège Boréal;

    • Suspension touchant un ou plusieurs cours;

    • Expulsion du Collège Boréal pour un ou plusieurs semestres;

    • Renvoi du Collège Boréal.

    Première infraction

    Selon le cas, l’étudiante ou l’étudiant coupable d'une infraction ou d'un écart de conduite relativement au présent règlement peut recevoir une réprimande verbale de la doyenne, du doyen, de la direction du campus ou de la ou le gestionnaire postsecondaire.

    Une lettre de réprimande est également versée au dossier officiel de l'étudiante ou de l'étudiant au BAR et une copie est envoyée à l’étudiante ou à l’étudiant. La personne sanctionnée peut exiger que sa réaction écrite faisant état de sa propre version des faits y soit annexée.

    Deuxième infraction

    L’étudiante ou l’étudiant qui, ayant fait l'objet d'une première réprimande, commet une seconde infraction au présent règlement peut être assujetti aux mesures disciplinaires indiquées ci-haut.

    Le Collège Boréal peut en tout temps remettre ce dossier aux autorités policières sans nécessairement avoir recours aux étapes susmentionnées.

    Lorsque le Collège Boréal estime que l'infraction commise constitue un acte illégal et qu'elle entraîne une suspension ou une expulsion, il revient à la doyenne ou au doyen responsable du secteur du programme, à la direction du campus ou à la ou le gestionnaire postsecondaire d'informer l’étudiante ou l’étudiant de cette décision.

    L’étudiante ou l’étudiant sanctionné peut en appeler de la décision du Collège Boréal en s'adressant au BAR ou à l’Accueil de son campus pour connaître la marche à suivre dans le cas d’un appel d’une décision administrative ou d’une sanction ou d’une résolution de plainte (voir les sections 8 et 9, ‘Appel d’une décision administrative ou d’une sanction et Résolution de plaintes’, respectivement, du présent guide).

  • L’étudiante ou l’étudiant a accès aux salles durant les heures d'ouverture du Collège Boréal et doit les utiliser d'une façon respectueuse de l'environnement de travail. Tout manquement doit être souligné à un membre du personnel ou du personnel du Bureau de la sécurité.

    Sanctions :

    • L’étudiante ou l’étudiant qui ne respecte pas cette directive peut se voir obligé de quitter les lieux à la demande d’un membre du personnel du Collège Boréal;

    • Le personnel Bureau de la sécurité ou de l’administration du campus ou site est informé de la demande émise par le membre du personnel du Collège Boréal ou d’une autre étudiante ou d’un autre étudiant;

    • Si nécessaire, le personnel du Bureau de la sécurité ou de l’administration du campus ou site accompagne la personne hors des lieux du Collège Boréal tout en assurant la sécurité de celui-ci;

    • Le personnel du Bureau de la sécurité peut faire appel en tout temps et au besoin les autorités policières;

    • Le personnel du Bureau de la sécurité documente l’incident;

    • La documentation est versée au dossier officiel de l’étudiante ou l’étudiant et acheminée au BAR. Une copie est envoyée à l’étudiante ou à l’étudiant. La personne sanctionnée peut exiger que sa réaction écrite faisant état de sa propre version des faits y soit annexée.

  • Toute activité commerciale (vente ou sollicitation) doit être autorisée par écrit par le Bureau de la vice-présidence - services corporatifs. Une telle activité doit être menée conformément aux directives et aux procédures établies par le Collège Boréal à cet effet.

    Toute personne qui contrevient à cette directive est passible de suspension, de renvoi et de poursuites judiciaires.

    Selon les cas et selon la gravité de l’acte, le Collège Boréal peut imposer d'autres mesures disciplinaires, dont les suivantes :

    • Interdiction de participer à certaines activités pendant une période donnée;

    • Remboursement des dépenses encourues par le Collège Boréal;

    • Suspension touchant un ou plusieurs cours;

    • Expulsion du Collège Boréal pour un ou plusieurs semestres;

    • Renvoi du Collège Boréal.

    Première infraction

    Selon le cas, l’étudiante ou l’étudiant coupable d'une infraction ou d'un écart de conduite relativement au présent règlement peut recevoir une réprimande verbale de la doyenne, du doyen, de la direction du campus ou de la ou le gestionnaire postsecondaire.

    Une lettre de réprimande est également versée au dossier officiel de l'étudiante ou de l'étudiant au BAR et une copie est envoyée à l’étudiante ou à l’étudiant. La personne sanctionnée peut exiger que sa réaction écrite faisant état de sa propre version des faits y soit annexée.

    Deuxième infraction

    L’étudiante ou l’étudiant qui, ayant fait l'objet d'une première réprimande, commet une seconde infraction au présent règlement, peut être assujetti.e aux mesures disciplinaires indiquées ci-haut.

    Le Collège Boréal peut en tout temps remettre ce dossier aux autorités policières sans nécessairement avoir recours aux étapes susmentionnées.

    Lorsque le Collège Boréal estime que l'infraction commise constitue un acte illégal et qu'elle entraîne une suspension ou une expulsion, il revient à la doyenne ou au doyen responsable du secteur du programme, à la direction du campus ou à la ou le gestionnaire postsecondaire d'informer l’étudiante ou l’étudiant de cette décision.

    L’étudiante ou l’étudiant sanctionné peut en appeler de la décision du Collège Boréal en s'adressant au BAR ou à l’Accueil de son campus pour connaître la marche à suivre dans le cas d’un appel d’une décision administrative ou d’une sanction ou d’une résolution de plainte (voir les sections 8 et 9, ‘Appel d’une décision administrative ou d’une sanction et Résolution de plaintes’, respectivement, du présent guide).

  • L’affichage dans les locaux du Collège Boréal relève conjointement des secteurs de la Vie collégiale, des Communications et des Ressources physiques.

    Tous les tableaux autres que ceux qui sont clairement désignés par leur département spécifique relèvent du secteur de la Vie collégiale.

    L’affichage est autorisé dans les espaces dûment identifiés par le secteur de la Vie collégiale. Sont exclus tous les espaces publics tels que les ascenseurs, les portes, les fenêtres, les rampes d’escalier, les surfaces de bois, ou n’importe quel mur, plafond ou plancher, à moins qu’il en soit précisé autrement par le secteur de la Vie collégiale.

    Responsabilités de l’étudiante et de l’étudiant :

    • Toutes les affiches doivent être autorisées par le secteur de la Vie collégiale (svp, consultez la personne responsable de la Vie collégiale à votre campus;

    • Toutes les affiches doivent avoir une date d’échéance;

    • Toutes les affiches périmées doivent être enlevées dans un délai de 48h après l'événement ou la date d’échéance;

    • Tous les clubs et organisations doivent soumettre l’adresse et le numéro de téléphone de la personne responsable de la publicité au secteur de la Vie collégiale;

    • L’affichage sur les portes et fenêtres des bureaux de département et d’autres bureaux est à la discrétion des occupants;

    • Le secteur de la Vie collégiale doit être averti avant que n’importe quelle affiche soit installée à la cafétéria;

    • Toute publicité venant d’organismes externes doit être soumise et approuvée par le secteur de la Vie collégiale;

    • Le secteur de la Vie collégiale, en consultation avec les secteurs des Communications et des Ressources physiques, se réserve le droit d’enlever toute affiche qui ne se conforme pas à la directive d’affichage;

    • Toute affiche doit être rédigée en français et sans erreur. Certaines exceptions seront permises après avoir été approuvées par le secteur de la Vie collégiale.

  • Le Collège Boréal ne tolère pas le fait d'aider, d'inciter ou d'encourager une personne à ne pas respecter les directives ou les procédures décrites dans cette section du guide.

    L’étudiante ou l’étudiant qui ne respecte pas cette directive peut se voir imposer les mêmes sanctions que la personne qui enfreint la directive.

    Au minimum une note est versée à son dossier officiel au BAR. Une copie est envoyée à l’étudiante ou à l’étudiant. La personne sanctionnée peut exiger que sa réaction écrite faisant état de sa propre version des faits y soit annexée.

  • À titre d’établissement de formation et d’enseignement et à titre d’employeur, le Collège Boréal s’engage à protéger la santé et la sécurité de tous les membres de la communauté collégiale, et ce conformément à la Loi sur la santé et la sécurité au travail, au  Code des droits de la personne, et au Plan d’action contre la violence et le harcèlement sexuels.

    Le milieu collégial doit être accueillant pour chaque personne qui y étudie, y travaille, y demeure en résidence ou le visite. Tous les membres du personnel et les étudiantes et les étudiants sont responsables de maintenir un environnement de travail, de résidence et d’études sécuritaire.

    Les personnes qui se trouvent sur les lieux du collège ou qui participent à des activités sanctionnées par le collège doivent résoudre leurs conflits et régler leurs différends d’une façon rationnelle et non violente.

    Il est interdit d'utiliser la menace, l'intimidation, le taxage (bullying), le harcèlement physique, psychologique ou électronique, la violence ou la contrainte physique dans la poursuite de ses fins (voir les définitions dans le lexique à la fin du présent guide). Le collège ne tolèrera pas les actes de violence décrits ci-dessus ainsi que tous autres actes qui vont à l’encontre du Code criminel, y compris le port d’une Arme ou d’armes sur les lieux du collège ou sur les lieux utilisés par le collège.

    Le Collège Boréal adopte un niveau de tolérance zéro. Cette directive s'applique sur tous les terrains et dans tous les campus et sites du Collège Boréal, de même qu'en tous lieux pouvant être considéré comme un prolongement ou une extension des campus sur lesquels le Collège Boréal a autorisé ou organisé des activités.

    Responsabilités de l’étudiante et de l’étudiant :

    • Toutes les étudiantes et tous les étudiants sont tenus de respecter les directives et les procédures qu’indiquent les divers articles du présent document. Le présent article s’applique à l’ensemble des autres articles;

    • Toutes les étudiantes et tous les étudiants ou toute personne à qui un.e membre du personnel du Collège Boréal ou un agent de sécurité demande de quitter une salle ou de cesser une action doit obéir immédiatement;

    • Tout geste susceptible de mettre en danger la sécurité des gens ou des biens, tout comportement contraire aux bonnes mœurs et toute action visant à empêcher les étudiantes et les étudiants et le personnel de s'occuper de leurs occupations légitimes sont interdits et sujets aux sanctions décrites ci-dessous;

    • Toutes les étudiantes et tous les étudiants qui n’ont pas respecté l'un ou l'autre des articles de la présente directive se voient imposer, selon la gravité de l'acte, l'une ou l'autre des sanctions suivantes ou une combinaison de celles-ci :

      • Un avertissement verbal;
      • Un avertissement écrit versé au dossier;
      • L'interdiction pour une période définie de participer à certaines activités scolaires;
      • L'obligation d'adopter certaines attitudes ou de poser certains gestes;
      • La suspension du Collège Boréal pour une période à déterminer;
      • L'expulsion éventuelle du Collège Boréal pour le reste de l'étape ou une année scolaire, avec ou sans droit de retour selon les conditions déterminé par la haute direction.

    Le Collège Boréal peut en tout temps signaler ces cas aux autorités policières.

    Les sanctions prévues sont imposées par la doyenne ou le doyen du programme dans lequel l’étudiante ou l’étudiant est inscrit ou par la direction du campus ou la ou le gestionnaire postsecondaire.

    Toute la documentation pertinente à la décision est versée au dossier officiel de l’étudiante ou l’étudiant au BAR. La personne sanctionnée peut exiger que sa réaction écrite faisant état de sa propre version des faits y soit annexée.

    Selon la gravité des faits reprochés, la sanction peut être appliquée immédiatement ou dans les 48 heures suivant l’infraction.

    Pour toute situation ne mettant pas en cause le bien-être des personnes, la sanction est appliquée dans les dix (10) jours ouvrables suivant l'infraction ou la notification de l'infraction.

  • Le Collège Boréal reconnaît à sa clientèle étudiante le droit d’observer des fêtes religieuses reconnues.

    Le Collège Boréal, à sa discrétion, peut faire les arrangements nécessaires pour permettre à l'étudiante ou à l'étudiant d’observer une fête religieuse reconnue.

    L'étudiante ou l'étudiant est responsable d'aviser la doyenne et le doyen de son programme ou la direction de son campus ou la ou le gestionnaire postsecondaire, par écrit, à l’avance et dans un délai raisonnable, de son intention de s’absenter d’une épreuve à l’occasion de l’observation d’une fête religieuse reconnue. 

  • L’hygiène corporelle et vestimentaire se définit comme la capacité d’une personne à tenir son corps ainsi que ses vêtements propres quotidiennement.

    Les pratiques d’hygiène corporelle et vestimentaire :

    • Contribuent à la prévention de l’infection et de maladies;
    • Créent une ambiance de travail agréable;
    • Promeuvent le respect de soi et des autres;
    • Renforcent la collaboration;
    • Renvoient aux autres une image positive de soi-même;
    • Empêchent la prolifération de bactéries et de mauvaises odeurs.

    Afin d’assurer un environnement d’apprentissage sain et plaisant dans les salles de classe, chaque étudiante et étudiant a la responsabilité de maintenir une hygiène corporelle et vestimentaire propre et convenable.

    Il est à noter qu’en raison des problèmes de santé que peut causer chez certaines personnes l’exposition à des produits parfumés, le collège a instauré une directive visant à créer un environnement sans parfum.

  • L’étudiante ou l’étudiant qui n’est pas satisfait d’une décision administrative ou qui s’est vu imposer une sanction peut la porter en appel à l’intérieur de dix (10 jours) ouvrables qui suivent la date à laquelle ladite décision lui a été communiquée par écrit.

    La directive s’applique à toutes les décisions qui affectent le dossier de l’étudiante ou l’étudiant sauf les décisions qui font appel à une note finale d’un cours. Pour l’appel de note, voir la section  6.21 ‘Appel de note’ du présent guide.

    Responsabilités de l’étudiante et de l’étudiant :

    Avant de procéder au processus d’appel, l’étudiante ou l’étudiant doit discuter de la question avec les personnes suivantes :

    • Le personnel scolaire si l’appel relève d’un cours en particulier;
    • La personne qui a imposé la sanction ou son supérieur;
    • La doyenne ou le doyen de l’École auquel son programme est rattaché, la direction du campus, la ou le gestionnaire postsecondaire ou la ou le chef du site.

    S’il n’y a pas eu résolution du différend suite à ces consultations, l’étudiante ou l’étudiant qui désire toujours contester officiellement la décision administrative ou la sanction doit remplir le formulaire de demande d’appel d’une décision administrative (Appel d’une décision administrative BAR-105, payer les frais ancilliaires et le remettre au Bureau des admissions et du registrariat (BAR) ou à l’Accueil de son campus. Ce formulaire est disponible au BAR ou à l’Accueil de son campus;

    • La demande doit inclure la raison de l’appel et les signatures requises sur le formulaire;

    • Une lettre qui explique le motif et les faits pour appuyer la demande d’appel d’une décision administrative ou sanction doit être jointe au formulaire de demande d’appel d’une décision administrative; et

    • Les frais liés à chaque demande d’appel doivent être payés.

    Responsabilités du Collège Boréal :

    La ou le registraire agit à titre de facilitateur du processus. Ses responsabilités sont les suivantes :

    • Accuser réception de la demande d’appel d’une décision administrative;

    • Expliquer la démarche à suivre ainsi que les délais du processus;

    • Nommer les membres du comité d’appel afin d’assurer que le comité soit constitué de façon équitable;

    • Fournir aux membres la documentation requise pour l’évaluation du cas d’appel;

    • Fixer les dates des réunions;

    • Présider aux réunions;

    • Remettre la décision du comité à toutes les personnes concernées.

    La ou le registraire met sur pied un comité de révision qui comprend les membres suivants :

    • Une étudiante ou un étudiant;
    • Une ou un membre du personnel scolaire;
    • Une ou un membre personnel de soutien;
    • Une ou un membre du personnel administratif; et
    • Une ou un membre du personnel provenant du campus ou du site de l’étudiant.

    Audience

    • Le Comité entend les parties au plus tard dix (10) jours ouvrables après la réception de la demande officielle d’appel;

    • Le comité revoit toute la documentation;

    • Lors d’une audience, les parties peuvent faire une déclaration d’ouverture en exposant les motifs de l’appel et de la décision. Les parties ont le droit de faire exposé sans interruption et de présenter des documents pertinents et des témoins;

    • Les parties auront l’occasion de demander des clarifications aux témoins et d’examiner toute la documentation pertinente qui sera présentée;

    • Le comité peut interroger les parties et les témoins;

    • Le comité analyse toutes les données présentées et doit parvenir à une décision. La décision doit être présentée par écrit avec des recommandations visant à prévenir des situations semblables à l’avenir;

    • Dans les dix (10) jours ouvrables suivant les auditions, le comité présente à la personne responsable du secteur et à la ou le registraire sa recommandation de maintenir, de modifier ou d’annuler la décision administrative; et

    • La ou le registraire communique la décision aux parties au plus tard trois (3) jours ouvrables après que la décision a été prise.

    Toutes les transcriptions ou les notes et tous les documents ou dossiers relatifs à la procédure d’appel sont conservés au BAR.

    La décision du comité est finale et sans appel.

  • Le processus de résolution de plaintes adopté par le Collège Boréal est fondé sur l’application de la justice naturelle. Cette démarche a pour but d’assurer que des mécanismes de médiation préalable soient offerts et qu’une procédure équitable soit établie et pratiquée de façon constante pour traiter de toute plainte portée contre quiconque au Collège Boréal.

    L’approche proposée doit toutefois responsabiliser la partie plaignante face à la plainte qu’elle exprime.

    La démarche vise, dans la mesure du possible, la satisfaction de la plaignante ou du plaignant et une résolution rapide. Ce processus vise à traiter les plaintes touchant l’enseignement, les installations, la qualité des cours offerts, la prestation/livraison des cours, et les services offerts au Collège Boréal, etc.

    Les plaintes reliées à la discrimination et le harcèlement quant aux droits de la personne sont traitées selon la directive en matière de harcèlement et discrimination du Collège Boréal.  

    Une plainte peut être déposée par une personne ou par un groupe.

    Procédures

    Étapes préliminaires 

    • Avant de recourir à une plainte formelle, les parties impliquées doivent tenter de régler le conflit. Une discussion entre les parties doit avoir lieu.

    • Si le problème n’est pas réglé, la partie plaignante doit exprimer ses inquiétudes à la direction du programme (doyenne, doyen, direction du campus ou gestionnaire postsecondaire) et si possible, une médiation doit avoir lieu à ce niveau.

    • Si la satisfaction de tous et de toutes n’est pas atteinte, le processus de plainte formel est alors enclenché.

    • Une étudiante ou un étudiant peut avoir recours aux services d’un conseiller ou d’une conseillère des Services aux étudiant.es si elle ou s’il requiert de l’appui dans la démarche à suivre.

    Procédure formelle

    Les plaintes reliées à l’enseignement doivent être présentées dans les dix (10) jours ouvrables suivant la rencontre avec la direction du programme (doyenne, doyen, direction du campus ou gestionnaire postsecondaire). Il s’agit de :

    1. Se présenter au Bureau de la vice-présidence à l’enseignement et demander une rencontre avec la personne responsable des plaintes ou communiquer au poste 2500;
    2. Un rendez-vous est fixé avec la ou le responsable à l’intérieur de dix (10) jours ouvrables;
    3. À la suite de la rencontre avec le Bureau de la vice-présidence à l’enseignement, l’étudiante ou l’étudiant peut remplir le formulaire de résolution de plainte formelle et le remettre dûment signé à la direction des Ressources humaines au plus tard vingt (20) jours ouvrables après la fin de la procédure de médiation ou l’envoyer au courriel ressources.humaines@collegeboreal.ca. Le formulaire de résolution de plainte formelle est disponible au Bureau de la vice-présidence à l’enseignement;
    4. La direction des Ressources humaines convoquera le Comité d’audition des plaintes à l’intérieur de dix (10) jours ouvrables qui suivent le dépôt de la plainte;
    5. Le Comité d’audition des plaintes a habituellement trente (30) jours civils pour entendre la plainte et préparer un rapport écrit incluant les recommandations sur la façon de régler la question;
    6. La direction des Ressources humaines rend sa décision aux parties concernées, par écrit, dans les quinze (15) jours ouvrables suivant la réception du rapport du Comité d’audition des plaintes. 

    Appels

    Conformément à la procédure formelle, la décision du comité est définitive. Aucune autre mesure ne sera prise en vertu de cette procédure à l’intérieur du Collège Boréal.

    Droit d’être accompagné

    À toute étape de la procédure, la partie plaignante et la partie intimée peuvent choisir d’être accompagnées de la personne de leur choix. Cette personne assistera aux rencontres à titre d’observatrice ou d’observateur seulement.

    Protection contre des représailles

    Toute personne a le droit de recourir aux procédures décrites dans la présente directive, de déposer une plainte ou de participer de bonne foi à différentes étapes de ces procédures sans crainte de représailles. Toutes représailles sont considérées comme du harcèlement en vertu de la directive sur le harcèlement en vigueur au Collège Boréal et ne sont pas tolérées.

    Plaintes vexatoires

    Certaines plaintes peuvent être frivoles, vexatoires ou de mauvaise foi. Le comité peut décider de ne pas entendre une telle plainte.

    Conflit d’intérêts ou préjugé apparent

    Un membre doit se déclarer en conflit d’intérêts s’il y a lieu. Advenant qu’une personne qui joue un rôle dans le traitement de la plainte perçoive l’existence d’un conflit d’intérêts ou d’un préjugé possible de sa part ou de la part d’une autre représentante ou d’un autre représentant du Collège Boréal, la direction des Ressources humaines détermine s’il y a effectivement conflit d’intérêts et retire du comité la personne en conflit.

    Advenant qu’une des représentantes ou qu’un des représentants du Collège Boréal se retire du processus, la direction des Ressources humaines nomme immédiatement une personne suppléante au besoin. Dans un tel cas, la personne suppléante passe en revue les démarches faites avant sa nomination.

    Le Collège Boréal ne paie pas les dépenses des parties, notamment les frais de conseils juridiques ou de représentation. Advenant qu’une des parties choisisse d’être accompagnée d’une avocate, d’un avocat, ou d’une représentante ou d’un représentant quelconque, sa présence est à titre d’observatrice ou d’observateur seulement.

    Confidentialité

    Toutes les sections de la présente directive et les renseignements personnels que le Collège Boréal a en sa possession sont sujets à la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée. Il est conseillé aux parties de ne pas discuter du dossier avec quiconque n'est pas impliqué dans le processus.

    Le Collège Boréal et ses représentants sont tenus à la confidentialité. Le Collège Boréal vise ainsi à protéger les parties en cause et à s'assurer que la partie plaignante puisse déposer une plainte sans crainte de représailles. Cette façon de procéder permet également de protéger la réputation des parties pendant le déroulement des procédures.

    Le caractère confidentiel de la plainte peut faire l'objet d'exceptions dans des situations prévues par certaines lois provinciales et fédérales. Néanmoins, la procédure formelle est basée sur le principe que la partie intimée doit être informée de la plainte le plus tôt possible dans le processus.

    Toutes les transcriptions ou les notes et tous les documents ou les dossiers relatifs à la directive sont confidentiels. Ils sont conservés au Bureau des admissions et du registrariat (BAR). La divulgation de renseignements personnels se fait conformément à la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée.

    Plaintes reliées à la violence et le harcèlement psychologique

    Les plaintes reliées à la violence et le harcèlement psychologique sont traitées selon la directive en matière de violence en milieu collégial du Collège Boréal (en annexe à la directive sur la santé et la sécurité du Collège Boréal). 

    La direction responsable du programme devrait être informée de tout incident la journée même de l’incident, dans la mesure du possible. 

    La direction responsable du programme traite de la plainte dans les plus brefs délais et réfère au Bureau des ressources humaines advenant qu’elle ne soit pas en mesure de régler la situation.

    Le Bureau des ressources humaines entame une enquête le plus tôt possible. Le Bureau des ressources humaines évalue les options et élabore un plan d’action en consultation avec le secteur responsable. Le secteur responsable effectue les suivis nécessaires.

    Le Bureau des ressources humaines impose des mesures disciplinaires au besoin ou travaille de près avec le secteur responsable.

    Plaintes reliées à la violence à caractère sexuel:

    Les plaintes reliées à la violence à caractère sexuel sont traitées selon la directive en matière de violence à caractère sexuel.

  • Le Collège Boréal se préoccupe d’abord et avant tout de la réussite et du mieux-être de l’étudiante et de l’étudiant. Tout un éventail de services a été mis en place pour appuyer les études et offrir une vie sociale remplie d’activités. Les services suivants sont également décrits sur notre site Web.

  • Aide financière gouvernementale

    Fondés sur les besoins financiers, des régimes gouvernementaux aident l’étudiante ou l’étudiant à temps plein à assumer le coût de ses études postsecondaires, telles que les droits de scolarité, les manuels, les instruments, le transport, la garde d'enfants et le logement. Voici un aperçu des programmes d'aide financière gouvernementaux les plus fréquemment utilisés :

    Personne-ressource : Agente ou agent au bureau de l'aide financière, poste 2158.

    Confidentialité

    À titre d’organisme gouvernemental, le Collège Boréal est assujetti à la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée. Veuillez consulter ces avis sur notre site Web : les dossiers sont traités en respect de la loi.

    Toute plainte relative à un bris de confidentialité sera traitée selon le processus de plaintes indiqué à la section 9 : ‘Résolution de plaintes’ du présent guide.

    Bourses d’études

    L’étudiante ou l’étudiant qui démontre un besoin d’argent pour entreprendre ou terminer ses études doit communiquer avec la personne responsable au Bureau des admissions et du registrariat (BAR) qui se retrouve à l’Accueil ou le Bureau de développement (poste 6017).

    Personne-ressource : Agente ou agent au bureau de l'aide financière, poste 2158 ou Agente ou agent au bureau de développement, poste 6017.

    Bourse pour besoins urgents et exceptionnels

    Ce service de dépannage ponctuel est offert aux étudiantes et aux étudiants du Collège Boréal qui sont dans une situation financière urgente et exceptionnelle causée par des circonstances hors de leur contrôle. Les personnes qui accèdent à ce service sont aussi orientées vers d’autres ressources internes et externes. Pour connaître les critères d’admissibilité, les procédures et les responsabilités rattachées à ce service, informez-vous auprès du Bureau de développement.

    Personne-ressource : Agente ou agent au Bureau de développement, poste 6017.

    Travail-Boréal

    Le programme Travail-Boréal offre aux étudiantes et étudiants des collèges d’arts appliqués et de technologie une aide financière pour aider à combler leurs frais d’éducation en travaillant à temps partiel pendant l’année scolaire.

    Ce programme représente une excellente occasion pour les étudiantes et les étudiants qui y sont admissibles. Les critères d’admissibilité sont les suivants :

    • Être inscrit(e) à temps plein à un programme postsecondaire approuvé;

    • Maintenir une moyenne de 2,0 ou plus;

    • Avoir des besoins financiers liés directement aux dépenses essentielles d’éducation et de subsistance (budget et lettre doivent démontrer le besoin financier);

    • Être citoyen(ne) canadien(ne) ou résident(e) permanent(e) ou réfugié(e) avec preuve d’attestation de statut de personne protégée (les étudiants étrangers ne sont pas admissibles);

    • Ne pas être bénéficiaire du programme Deuxième carrière ou commandité par le CSPAAT.

    Personne-ressource : Agente ou agent d’information à l’aide financière, poste 2158.

  • Le Centre coup de pouce (Coup de pouce) est un centre d’appui à l’apprentissage qui aide l’étudiante et l’étudiant à s’adapter aux méthodes de travail que demande une éducation collégiale. Le Coup de pouce réunit une équipe de personnes spécialisées qui offrent leur appui dans les domaines suivants :

    • Gestion des apprentissages (gestion du temps, méthodes d'étude, prise de notes, etc.);
    • Français et anglais (communication orale, lecture, grammaire, anglais langue seconde);
    • Mathématiques et sciences;
    • Informatique (logiciels adaptatifs);
    • Présentation d'un travail écrit, méthodes de recherche;
    • Accès à des logiciels correcteurs (français, anglais);
    • Autres domaines, selon les besoins.

    Bureaux :

    • Sudbury : local 2010
    • Kapuskasing : local 144B
    • Timmins : local 220

    Pour joindre un Coup de pouce, composez le 705-560-6673 ou le 1-800-361-6673 et signalez le poste indiqué selon votre campus ou site.

    • Sudbury : poste 2110
    • Hearst : poste 5000
    • Kapuskasing : poste 7415
    • Nipissing : poste 5300
    • Timmins : poste 5510
    • Toronto : poste 5100
    • Windsor : poste 7600

    Courriel : coupdepouce@collegeboreal.ca

  • L’équipe d’intervenantes et d’intervenants en matière d’accessibilité travaille en collaboration avec la communauté collégiale et ses partenaires afin de créer un milieu éducatif accessible favorisant la réussite des étudiantes et des étudiants ayant des besoins particuliers. Les intervenantes et intervenants peuvent appuyer le développement et la mise en place d’un plan d’accommodements qui répondent aux besoins des étudiants et des étudiantes ayant un besoin particulier documenté qu’il soit permanent, temporaire ou en voie d’être confirmé.

    De la documentation confirmant les limitations fonctionnelles reliées aux besoins particuliers devra être fournie; toutefois, des accommodements intérimaires pourront être mis en place jusqu’à l’obtention de la documentation. Toute la documentation sera conservée de façon confidentielle.

    Une étudiante ou un étudiant ayant des besoins particuliers, temporaires ou permanents peut bénéficier d’accommodements adaptés à ses besoins, de façon intérimaire ou rétroactive, pour la durée de son programme.

    Nature des besoins:

    • Troubles d’apprentissage;
    • Trouble déficitaire de l’attention;
    • Condition psychologique/santé mentale;
    • Condition médicale;
    • Limitation physique;
    • Traumatisme crânien;
    • Trouble du spectre de l’autisme;
    • Trouble du langage;
    • Trouble auditif ou visuel.

    Accommodements possibles :

    • le dépistage et l’évaluation des besoins;
    • la référence pour une évaluation diagnostique;
    • les accommodements pour les épreuves adaptées;
      • tests et examens de votre programme
      • examen des ordres professionnels
    • les manuels et la documentation en format alternatif;
    • le système d’amplification FM;
    • la technologie d’agrandissement;
    • le service d’interprétation;
    • la possibilité d’une charge de cours réduite;
    • la prise de notes manuelle ou informatisée;
    • le tutorat spécialisé;
    • l’encadrement individualisé;
    • des logiciels et technologies d’adaptation (Kurzweil, Médialexie, Word Q, Inspiration, Antidote, ainsi qu’un inventaire d’applications);
    • des stratégies d’apprentissage (gestion du temps, méthodes d’étude, etc.);
    • ou tout autre accommodement, selon les besoins identifiés.

    Le RAFÉO offre aux étudiantes et aux étudiants ayant des besoins particuliers un soutien financier pour leur permettre de défrayer les coûts des services et de l'équipement nécessaires pour poursuivre leurs études postsecondaires.

    Pour recevoir des services, vous devez d’abord prendre rendez-vous auprès d’une intervenante ou d’un intervenant de votre campus en composant le 705-560-6673 ou le 1-800-361-6673 et en signalant le poste correspondant à votre campus ou site.

    • Sudbury : poste 2020
    • Hearst : poste 5000
    • Kapuskasing : poste 5400
    • Nipissing : poste 5300
    • Timmins : poste 5500
    • Toronto : poste 5100
    • Winsdsor : poste 7600

    Courriel :servicedaccessibilite@collegeboreal.ca

  • Le Service de counseling aide l’étudiante ou l’étudiant dans son cheminement scolaire, professionnel et personnel. Les rencontres se déroulent dans le plus grand respect et en toute confidentialité. Nous offrons des séances individuelles et de groupe. Voici certains services offerts :

    Cheminement scolaire :

    • Planification du cheminement scolaire;
    • Résolution de problèmes reliés aux études (résultats insatisfaisants, conflits avec les professeures ou les professeurs, par exemple);
    • Changement de programme d’études.

    Cheminement de carrière :

    • Explorer les options de carrières en utilisant des outils d'évaluation;
    • Renseignements concernant les programmes de formations postsecondaires et d'apprentissage ainsi que les perspectives d'emploi;
    • Planification de carrière;

    Cheminement personnel :

    • Découverte de soi;
    • Gestion du stress;
    • Résolution de problèmes;
    • Croissance et défis personnels;
    • Évaluation et traitement de divers défis au niveau de la santé mentale;
    • Gestion de crise psychologique;
    • Gestion de cas.

    Séances de groupe :

    • Intervention de groupe selon les circonstances;
    • Débreffage relatif à un incident critique.

    Pour recevoir des services, vous devez d’abord prendre rendez-vous auprès d’une intervenante ou d’un intervenant de votre campus en composant le: 705-560-6673 ou le 1-800-361-6673 et en signalant le poste correspondant à votre campus ou site.

    • Sudbury : poste 2020
    • Hearst : poste 5000
    • Kapuskasing : poste 5400
    • Nipissing : poste 5300
    • Timmins : poste 5500
    • Toronto : poste 5500
    • Windsor : poste 7600

    Courriel : counseling@collegeboreal.ca

  • Au Collège Boréal, l’étudiante ou l’étudiant ayant besoin d’appui Au Collège Boréal, l’étudiante ou l’étudiant ayant besoin d’appui dans une matière quelconque peut obtenir l’aide d’une tutrice-étudiante, d’un tuteur-étudiant ou d’une tutrice spécialisée, d'un tuteur spécialisé. Il suffit de se rendre aux Services aux étudiants et le personnel d’accueil vous dirige vers la personne-ressource. Dans les campus et les sites, on peut s’adresser à la personne responsable des Services aux étudiants ou à la réception du campus pour connaitre les modalités du service de tutorat par les pairs.

    Pour recevoir des services, vous devez d’abord prendre rendez-vous auprès d’une intervenante ou d’un intervenant de votre campus en composant le: 705-560-6673 ou le 1-800-361-6673 et en signalant le poste correspondant à votre campus ou site.

    • Sudbury : poste 2020
    • Hearst : poste 5000
    • Kapuskasing : poste 5400
    • Nipissing : poste 5300
    • Timmins : poste 5528
    • Toronto : poste 5141
    • Windsor : poste 7600

    Courriel : tutorat@collegeboreal.ca

  • Le Service de santé est destiné aux étudiantes et aux étudiants, à leurs conjointes ou conjoints et leurs enfants. Le service est assuré à Sudbury par une infirmière praticienne (IP) qui répond aux besoins des individus, des groupes et des membres de la communauté du Collège Boréal en mettant toujours l’accent sur la promotion de la santé et la prévention de la maladie. Son champ de pratique élargi comprend l’examen physique complet, la demande de certains tests de laboratoire, d’échographies et de radiographies, et la prescription de certains médicaments selon le besoin de la personne. Elle peut aussi offrir des informations sur la santé et t’aider avec les choses comme les vaccins. Lorsqu’il y a lieu, l’infirmière praticienne consulte un médecin, d’autres professionnels de la santé ou des organismes communautaires et oriente le client vers ces services.

    L’équipe du Service de santé peut aussi vous diriger vers des cliniques et des ressources de votre région.

    Pour recevoir des services, vous devez d’abord prendre rendez-vous en composant le: 705-560-6673 ou le 1-800-361-6673 et en signalant le poste correspondant à votre campus ou site.

    • Sudbury : poste 2010
    • Hearst : poste 5000
    • Kapuskasing : poste 5400
    • Nipissing : poste 5300
    • Timmins : poste 5500
    • Toronto : poste 5100
    • Windsor : poste 7600

    Courriel : servicedesanté@collegeboreal.ca

  • Ce service s'adresse aux étudiantes et aux étudiants issus de l'immigration et d'origine internationale.   C’est un service externe offert par le programme d’établissement. L'étudiante ou l’étudiant peut recevoir de l'appui dans les domaines suivants :

    • Accueil;
    • Service d'intégration sociale;
    • Appui dans la recherche de logement;
    • Appui-conseil;
    • Orientation;
    • Mentorat.

    Sudbury :

    Centre de santé communautaire de Sudbury : (705) 670-2274

    Toronto :

    Centre Francophone de Toronto : (416) 922-2672

    Région de Mississauga-Peel :

    Collège Boréal :  (905) 306-1562

    Hamilton :

    Centre de santé communautaire Hamilton/Niagara : (905) 528-0163/ (905) 734-1141

    London :

    Collège Boréal : (519) 451-5194

    Windsor :

    College Boréal : (519) 948-6019

  • Le Collège Boréal offre maintenant de l’appui en matière d’immigration aux étudiants internationaux. Une conseillère réglementée en immigration pour étudiants étrangers (CRIÉÉ) est disponible pour fournir des conseils en ce qui concerne les permis d’études, les visas de résident temporaire, les permis de travail post-diplôme et la façon dont les permis d’études se rattachent à d’autres programmes d’immigration canadienne actuellement offerts.

    Personne-ressource : Conseillère réglementée en immigration pour étudiants étrangers, poste 1062.

  • Le groupe d'entraide du Collège Boréal est un groupe d’étudiantes et d’étudiants bénévoles qui œuvrent ensemble dans le but de s'entraider. Les thèmes de l'entraide sont établis par le groupe et peuvent comprendre, par exemple, l'ajustement social, l'estime de soi, la gestion du stress, la motivation scolaire, etc.

    Le fonctionnement est défini par le groupe qui choisit de s’engager dans le groupe d’entraide. Le groupe d’entraide bénéficie de coordination et de facilitation par l’équipe des Services aux étudiants, incluant le Service de santé et de bien-être.

    Pour participer au groupe d’entraide, veuillez vous adresser à la Vie collégiale à Sudbury.

    Pour les personnes dans les campus ou les centres d'accès, veuillez vous adresser au personnel responsable des Services aux étudiants de votre campus.

    Personne-ressource : Poste 2812.

  • Centre de ressources Alphonse-Desjardins (Sudbury)

    Le Centre de ressources Alphonse-Desjardins est la bibliothèque du campus de Sudbury (salle 2600). Avec ses salles de travail privées, ses espaces d’études confortables et ses rayons de ressources spécialisés, ce centre offre aux étudiants un appui vers le succès.

    De plus, l’équipe du Centre de ressources Alphonse-Desjardins vous offre des services qui peuvent vous aider. Ces services comprennent :

    • Des informations sur les références et les droits d’auteurs;
    • L’accès aux ressources électroniques en distance;
    • L’accès au partenariat d’emprunt entre les collèges ontariens;
    • L’accès au programme de Prêt entre bibliothèques (PEB)
    • Des ateliers de recherche

    Services en région

    • Hearst
      • Salle d’étude : Local 119
      • Accès à la Bibliothèque de l’Université de Hearst
    • Kapuskasing
      • Salle d’études : Locaux 110 et 111
    • Nipissing
      • Salle d’études : Local 637
      • Salon des étudiants : local 632
    • Timmins
      • Salle d’études : Local 213
      • Accès à la Bibliothèque de l’Université de Hearst
    • Toronto
      • Centre de ressources : Local 3203
      • Salles d’études : Locaux 3210, 3211 et 3212
    • Windsor
      • Centre de ressources : Local 325
    • Ottawa
      • Bibliothèque et archives Jean-Léon Allie : 613-236-1393, poste 2357
  • Les laboratoires d’études permettent d’offrir aux étudiantes et aux étudiants un espace favorisant la collaboration, le sentiment d’appartenance et l’engagement. Les laboratoires d’études ont été mis en place pour soutenir les étudiantes et les étudiants qui poursuivent leurs études à distance, mais sont également mis à la disposition de toute la population étudiante.

    Malgré que les étudiantes et les étudiants aient choisi de faire leurs études à distance, l’objectif de ces espaces multifonctionnels est d’assurer un lieu physique où trouver de l’appui, faire du travail, accéder à des ressources et rencontrer des collègues de classe pour des travaux de groupe. Afin de consulter l'emplacement (adresse et numéro de téléphone) des sites, voir le Tableau H.

  • Le coach d’appui technologique aux étudiants a comme mandat de vous appuyer pour toute question d’utilisation des technologies lors de votre séjour au Collège Boréal. Qu’il s’agisse de la plateforme d’apprentissage (Brightspace), de votre courriel (Outlook), du système de vidéoconférence (Zoom), ou d’une autre technologie, votre coach est là pour vous appuyer.

    705.560.6673 ou 1-800-361-6673, poste 2793

    coachappui@collegeboreal.ca

  • Services offerts aux étudiantes et aux étudiants ou aux diplômées et aux diplômés

    Le Centre d'emploi est le premier endroit où s'adressent les étudiantes et les étudiants ainsi que les diplômées et les diplômés qui veulent se renseigner pour mieux relever les défis que posent la préparation à l'emploi, l’exploration des possibilités d'emploi, des stages et de stages coopératifs (coop) et l'obtention d’informations sur des emplois particuliers. Le Centre d'emploi offre aux étudiantes et aux étudiants diplômés de tous les campus du Collège Boréal l'accès au guichet emploi 'JOB'. 

    705.560.6673 ou 1-800-361-6673, poste 4321

  • Le Centre Louis-Riel est un milieu d’accueil axé sur la culture et la réussite, offrant aux étudiants autochtones et métis des locaux dédiés spécifiquement pour eux, afin de valoriser la richesse de leur patrimoine tout en offrant un service d’appui adapté à leur culture.
     
    L’équipe du Centre Louis-Riel travaille sur 4 axes principaux : 

    • ACCÈS ET PARTICIPATION : Augmenter le nombre d’apprenants autochtones qui accèdent à l’éducation postsecondaire et à la formation.

    • RÉUSSITE : Accroître le nombre d’apprenants autochtones qui terminent des programmes d’éducation postsecondaire et de formation menant à des grades, à des diplômes et à des certificats.

    • TRANSITION : Faciliter et améliorer les transitions des apprenants autochtones entre les paliers secondaire et postsecondaire, le premier cycle et les cycles supérieurs ou les études professionnelles, et les itinéraires d’études entre l’éducation postsecondaire et la formation et le marché du travail ou la poursuite d’autres études.

    • PARTENARIATS : Renforcer les partenariats et la collaboration pour promouvoir l’accès et de la réussite des apprenants autochtones dans l’éducation postsecondaire et la formation.

     Auto- identification :  Pourquoi est-ce avantageux de s’auto-identifier ? 

    • Pour favoriser un sentiment de collectivité et de fierté;

    • Pour avoir des renseignements pertinents à la population autochtone et métisse;

    • Pour avoir accès à des bourses ou toute autre forme d’aide financière;

    • Pour s’informer au sujet d’événements culturels;·

    • Pour obtenir des services de soutien;

    • Pour avoir accès à un espace culturel.

    *Le processus d’auto-identification s’effectue sur une base volontaire. Vous n’êtes aucunement obligé de prouver votre identité autochtone ou métisse.
     
    705.560.6673 ou 1-800-361-6673, poste 2793 
    centrelouisriel@collegeboreal.ca 

  • Le CSI offre aux étudiantes et aux étudiants et aux membres du personnel du Collège Boréal des services multiples ayant trait à l’informatique, l’audiovisuel et la vidéoconférence. Son personnel polyvalent et compétent s’efforce d’assurer à la clientèle un service efficace, rapide et courtois, compte tenu des ressources matérielles et humaines à sa disposition.

    Pour de plus amples renseignements, communiquez avec l’une ou l’un des membres du CSI à l’adresse CSI@collegeboreal.ca ou la technicienne ou le technicien de votre campus aux postes suivants :

    705-560-6673 ou 1-800-361-6673 :

    Sudbury : poste 2380
    Hearst et Kapuskasing : poste 5024 et 5418
    Nipissing : poste 2380
    Timmins : poste 5518
    Toronto : poste 5187
    Windsor : poste 7614

  • Première entreprise du genre au niveau collégial à l’extérieur du Québec, la COOP gère la librairie, l’imprimerie, le service d’emplois temporaires, le pub et les services alimentaires du Collège Boréal. En plus de participer aux décisions, les étudiantes et les étudiants qui en sont membres profitent d’aubaines et peuvent obtenir des emplois à temps partiel pendant l’année scolaire. Veuillez consulter le site Web de la COOP pour plus de renseignements.

  • La résidence pour étudiantes et étudiants à Sudbury

    Situé dans un environnement boisé et calme, du côté sud du campus, l’immeuble est à deux pas de la cafétéria et des services du Collège Boréal ainsi que du sentier pédestre.

    Cette résidence moderne comprend 138 places. Chaque unité est meublée de lits à une place, d’une cuisinette avec réfrigérateur, d’un four à microondes, d’armoires, d’un évier, d’une table et de chaises et d’une salle de bain. Certaines de ces unités sont aménagées pour les personnes ayant des besoins particuliers. Il y a aussi des aires communes, une grande salle polyvalente pour la lecture et la détente, une cuisine commune et une buanderie.

    L’immeuble offre un milieu de vie agréable et sécuritaire, à coût abordable. Les frais incluent l'accès aux services du téléphone, du câble et d’Internet haute vitesse avec ou sans fil. De plus, les conseillers en résidence organisent des activités qui promettent une vie en résidence agréable. 

    Chaque locataire est affecté à une unité par un comité qui, selon l’analyse du formulaire de demande, s’efforce de jumeler des personnes ayant les mêmes besoins et un mode de vie semblable. Aucun changement d’unité ne peut se faire par la suite sans l’approbation du chef de service, selon les directives en vigueur.

    Pour connaître le processus de demande ou prendre d'autres renseignements, veuillez consulter le site Web ou communiquer au Bureau de la résidence au poste 15000.

    Logement hors campus

    Dans chacun des six campus du Collège Boréal, on peut obtenir de l'aide pour la recherche d'un logement ou d'un hébergement. Il suffit de communiquer avec le campus directement ou vous référer au site Web

    • Hearst : 705-362-6673
    • Kapuskasing : 705-337-6673
    • Nipissing : 705-753-5420
    • Sudbury : 705-560-6673 ou 1-800-361-6673, poste 15000
    • Timmins : 705-267-5850, poste 5504
    • Toronto : 416-289-5130, poste 5141
    • Windsor : 519-948-6019
  • Le Centre de garde et d’apprentissage francophone pour la petite enfance

    Situé au campus de Sudbury, le Centre de garde et d’apprentissage pour la petite enfance, sous la responsabilité du Carrefour francophone, répond d’abord aux besoins des enfants des membres de la communauté collégiale. Si vous prévoyez utiliser ce service, communiquez le plus tôt possible avec la superviseure des services à l’enfance pour Boréal des tout-petits et Tremplin Boréal au 705-560-6673, poste 3281 ou par courriel à l’adresse suivante: nlbel@carrefour.ca ou visitez le site www.carrefour.ca.

    Pour les étudiantes et les étudiants des autres régions, n’hésitez pas à communiquer avec l’Accueil de votre campus pour en connaître davantage face aux services de garderies de votre communauté.

  • Vie collégiale

    La vie collégiale, c’est non seulement les études, mais aussi les rencontres sociales et les activités de loisirs. C’est la possibilité de développer un sens d’appartenance et de créer un équilibre entre les études et la vie sociale, de tisser des liens d’amitié et d’assurer une bonne santé mentale. La vie collégiale vous permet de faire l’exploration des différences culturelles et de développer un intérêt accru pour la culture francophone.

    De nombreuses activités sportives et socioculturelles sont organisées pendant l’année scolaire. Nous vous invitons à faire partie de l’association étudiante (AGEE) de votre campus.

    Personne-ressource : Agente ou agent – Vie collégiale, poste 2371

    Courriel : viecollegiale@collegeboreal.ca

    L’Association générale des étudiantes et des étudiants

    Les étudiantes et les étudiants du Collège Boréal se sont regroupés pour former un organisme connu sous le nom de l’Association générale des étudiantes et des étudiants, dont la forme abrégée officielle est l’AGEE.

    L’AGEE prend le nom d’AGEE du campus, dans le cas des conseils de campus relevant de l’Association générale des étudiantes et des étudiants du Collège Boréal (p. ex., AGEE-Nipissing, AGEE-Toronto, etc.). L’AGEE est un regroupement de leaders étudiants qui représentent le corps étudiant et qui travaillent à offrir une gamme d’activités et de services qui répondent aux intérêts et aux besoins de sa population. Veuillez vous adresser à l’AGEE afin de prendre connaissance des statuts et règlements de l’organisme. Les objectifs de l’AGEE sont la promotion de la vie étudiante, l’inclusion de ses campus et la défense et la promotion des intérêts et des droits de ses membres.

    Pour les sportifs, l’AGEE organise une gamme d’activités de loisirs, des jeux intramuros et intra campus (entre les campus). Pour plus de renseignements concernant les activités sportives au Collège Boréal, communiquez avec l’Association générale des étudiantes et des étudiants de votre campus. Courriel : agee@collegeboreal.ca.

    Les Vipères du Collège Boréal

    Sous l’égide de l’AGEE, les Vipères jouent dans l’Association du sport collégial de l’Ontario (OCAA) qui regroupe les équipes de tous les collèges de la province. Nos athlètes portent fièrement nos couleurs dans tout le réseau collégial. Elles et ils font compétition aux niveaux régional, provincial et national. On retrouve nos Vipères dans les deux disciplines suivantes : le badminton et le volleyball. Le programme des sports intercollégiaux des Vipères présente aux étudiantes et aux étudiants athlètes une expérience enrichissante au niveau éducatif, social et professionnel.

    Personne-ressource : Agente ou agent – Centre sportif et sports intercollégiaux, 705-521-1021.

  • Campus autres que Sudbury

    Les étudiants et étudiantes à temps plein des divers campus du Collège Boréal sont abonnés pour l’année scolaire à un centre sportif dans leur région respective. L’étudiante ou l’étudiant dans un campus à l’extérieur de Sudbury doit communiquer avec le Bureau d’accueil de son campus afin de connaître les possibilités d’accès à un centre sportif dans son campus ou dans sa région.

    Sudbury

    Les étudiantes et étudiants à temps plein du campus de Sudbury sont abonnés pour l’année scolaire au centre sportif.

    Le Centre sportif du campus de Sudbury comprend un gymnase, un terrain de squash, des vestiaires, une salle d’entraînement cardiovasculaire munie de vélos stationnaires, de machines elliptiques de « vélos spin », de tapis roulants et d’autres appareils d’entraînement cardiovasculaire, ainsi qu’une salle d’haltérophilie moderne équipée de poids libres, d’une variété d’appareils fixes et d’une cage d'entraînement. Le personnel du Centre est à votre disposition pour vous aider dans l’utilisation sécuritaire de l’équipement.

    Pour de plus amples renseignements, communiquez avec le Centre sportif au 705-521-6005.

  • Campus autres que Sudbury

    L’étudiante ou l’étudiant dans un campus à l’extérieur de Sudbury doit communiquer avec le Bureau d’accueil de son campus afin de connaître les directives et procédures du stationnement pour son campus.

    Sudbury

    Vous pouvez faire l’achat d’une vignette qui s’accroche au rétroviseur du parebrise de votre voiture, ce qui vous permettra d’utiliser le stationnement pour lequel vous avez acheté un permis. Si vous ne voulez pas vous procurer un permis permanent, vous pouvez payer tous les jours que vous utilisez un stationnement. Des horodateurs (appareils qui impriment la date et l’heure) sont installés dans chaque terrain de stationnement à l’exception du B5 (stationnement Terry Fox), qui est strictement réservé aux étudiantes ou aux étudiants. Vous pouvez aussi utiliser l’application électronique HoSpotMobile pour payer tous les jours que vous utilisez un stationnement.

    À partir de la fin septembre 2020, et ce jusqu’à la fin mai 2021, un agent de sécurité fera le tour des stationnements pour s’assurer que les véhicules soient stationnés dans le terrain correspondant au permis ayant été émis. Si un véhicule n’est pas dans le bon stationnement ou n’est pas muni d’un permis papier placé sur le tableau de bord ou électronique pour la journée, l‘agent donnera une contravention.

    À NOTER : aucune contravention ne sera annulée.

    Comme par les années passées, seuls les membres du personnel permanent ont l’option de payer leur stationnement par des retenues sur la paie en 6 versements mensuels, débutant en octobre 2020 jusqu’à la fin mars 2021.

    Stationnement B1

    Pour celles et ceux qui désirent stationner dans le B1, le coût est de 490 $ pour l’année ou 245 $ par étape. Les permis seront distribués selon le principe du premier arrivé, premier servi, car il y a un nombre limité de places. Il est aussi possible d’utiliser le stationnement au coût de 8 $ maximum par jour.

    Stationnements B2 et B3

    Le coût du permis pour le stationnement B2 ou B3 est de 351 $ pour l’année, 205 $ par étape ou 95 $ pour un mois. Les permis seront également accordés selon le principe du premier arrivé, premier servi, car il y a un nombre limité de places. Il est aussi possible d’utiliser le stationnement au coût de 5 $ maximum par jour.

    Stationnement B5

    Réservé seulement pour les étudiantes et les étudiants.

    Pour celles et ceux qui désirent stationner dans le B5, le coût est de 226 $ pour l’année ou 113 $ par étape ou 70 $ pour un mois. Les permis seront distribués selon le principe du premier arrivé, premier servi, car il y a un nombre limité de places.

    Stationnement à la résidence

    Réservé uniquement aux étudiantes et étudiants qui habitent à la résidence.

    Pour celles et ceux qui désirent stationner dans le stationnement à la résidence, le coût est de 351 $ pour l’année ou 175.50$ par étape. Les permis seront distribués selon le principe du premier arrivé, premier servi, car il y a un nombre limité de places.

    Parcomètres

    Les personnes qui désirent payer à l’heure sont priées d’utiliser les parcomètres au nord de l’édifice principal ainsi que dans le stationnement B1.

    À NOTER :

    Le coût de remplacement d’une vignette est de 50 $. Des frais administratifs de 30 $ seront applicables aux demandes de remboursement.  Les demandes de remboursement seront acceptées si elles sont reçues selon les échéanciers suivants :

    • Permis annuel : dans les 10 jours suivant la date d’achat de la vignette ou le 10e jour suivant la date de début des classes en septembre

    • Permis par étape ou mensuel : dans les 5 jours ouvrables suivant la date d’achat de la vignette ou le 10e suivant la date de début des classes en septembre ou janvier.

    Il n’y aura aucun remboursement après la date d’échéance.

    RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS :

    Il est obligatoire d’accrocher la vignette au rétroviseur du parebrise ou afficher le permis de l’horodateur sur le tableau de bord pendant que vous utilisez les stationnements au Collège Boréal.

    Stationnement pour personnes ayant des besoins particuliers

    Nous vous prions de respecter les places réservées aux personnes ayant des besoins particuliers.

    Il existe 2 types de stationnements de ce genre :

    A) Places de stationnement réservé aux personnes handicapées (devant l’immeuble)

    Toute personne ayant une invalidité permanente doit faire une demande de permis auprès de la Ville du Grand Sudbury afin d’utiliser les places réservées aux personnes handicapées. Les fautifs pourraient être passibles d’une amende de 350 $.

    B) Places de stationnement réservé à l’intérieur du B1 (permis temporaire) pour les membres du personnel et les étudiantes et les étudiants autorisés :

    Les quatre places de stationnement réservées dans le terrain B1 sont destinées aux gens qui, temporairement et pour des raisons médicales, doivent stationner leur véhicule près de l’immeuble principal. Veuillez les laisser libres pour les personnes autorisées à les utiliser.

    Si votre état physique vous donne droit à une telle autorisation temporaire, veuillez vous adresser aux personnes responsables afin que des dispositions soient prises auprès de l’agent de sécurité. Les membres du personnel sont priés de s’adresser à la direction des Ressources humaines, au poste 2740. Les étudiantes et les étudiants doivent s’adresser à la conseillère aux Besoins particuliers, au poste 2130.

    Contraventions

    Veuillez respecter les panneaux et les stationnements désignés. Nous vous rappelons de ne pas stationner aux endroits interdits comme indiqué sur les panneaux. Les voitures stationnées aux endroits interdits feront l’objet d’une contravention (le long des courbes déjà indiquées par un panneau routier, par exemple).

    Vandalisme

    Plusieurs caméras de surveillance ont été installées dans les stationnements. Les personnes reconnues coupables de vandalisme seront poursuivies en justice.

    La vitesse maximale permise sur la propriété du Collège Boréal est de 30 km/h.

  • Veillant à promouvoir l’innovation et à assurer la croissance et la productivité économiques, le Collège Boréal entreprend des projets de recherche appliquée en partenariat avec les entreprises, les industries et les organismes communautaires. Des projets sont menés notamment en vue du développement de produits, de procédés, de prototypes, de design industriel et de stratégies de mise en marché. Les étudiantes et les étudiants mettent en pratique les compétences acquises en salle de cours en travaillant à des projets réels, en fonction de besoins précis, tout en développant des liens directs avec des entreprises de leur région.

    Pour toutes questions concernant la recherche appliquée au Collège Boréal, veuillez communiquer avec la Direction au poste 2048.

  • Le Collège Boréal prépare et circule annuellement un Plan des mesures d’urgence au personnel de Sudbury afin de protéger les occupants des risques de feu et aider à l’évacuation de nos immeubles en cas d’urgence de toute nature. Des plans similaires seront préparés en 2020-2021 pour les campus de Timmins et Windsor.

    Le plan décrit les responsabilités du Collège Boréal, durant et après la situation d’urgence, en vue de maintenir le contrôle, l’ordre, la santé et la sécurité de la communauté. La collaboration et la participation de chaque employé, de l’effectif étudiant, et des autres utilisateurs sont critiques lors d’une situation d’urgence. Le Collège Boréal s’engage à établir et à maintenir un environnement sain et sécuritaire pour les occupants et ses immeubles. 

    Le Collège Boréal fait tous les efforts possibles pour respecter et appliquer les règlements du Code de prévention des incendies de l’Ontario et tout autre règlement relatif à la santé et la sécurité au travail. 

    Pour toute question ou commentaire, ou mise à jour au sujet du Plan des mesures d’urgence, veuillez communiquer avec le chef de Santé sécurité et de la Maintenance, poste 2300 au campus de Sudbury. Dans les campus et sites, veuillez vous adresser à la direction pour obtenir le Plan des mesures d’urgence de votre campus.

    En cas d'urgence médicale, voir Tableau I.

    En cas d'incendie, voir Tableau J.

    En cas de situation avec arme à feu ou autre, voir Tableau K.

    En cas d'actes de violence criminelle, voir Tableau L.

    En cas de détresse psychologique

    La détresse psychologique est un état de souffrance émotionnelle caractérisé par des symptômes de dépression et d'anxiété. Elle est utilisée comme un indicateur de la santé mentale parce que, si elle persiste et s'intensifie, elle peut engendrer des troubles de santé mentale. 

    Si vous êtes en état de détresse psychologie, voir le Tableau M.

    En cas de crise psychologique

    Une crise psychologique est présente lorsqu’un individu menace de se faire du mal ou de faire du mal à autrui. Elle peut aussi se présenter lorsque l’individu est déconnecté de la réalité en raison de réactions graves à une drogue ou d’une crise psychotique. La crise psychotique peut se manifester par des hallucinations ainsi que des comportements incontrôlables.

    En cas de situation de violence ou de harcèlement à caractère sexuel

    Tous les membres de la communauté collégiale du Collège Boréal ont le droit de travailler et d’étudier dans un milieu dépourvu de toute forme de violence sexuelle. À cette fin, le Collège Boréal a une politique en matière de violence sexuelle qui fait en sorte que les personnes qui ont survécu à la violence sexuelle soient crues et que leurs droits soient respectés, que le collège dispose d’une procédure d’enquête qui protège les droits des personnes et que quiconque a commis un acte de violence sexuelle en soit tenu responsable.

    Veuillez consulter le site Web Prévention de la violence sexuelle du Collège Boréal pour de l’information supplémentaire.

    Si vous êtes contacté par une personne ayant été victime d’agression sexuelle, veuillez consulter le Tableau N.

    Personnes-ressources :

    • Les Services aux étudiants, 705-560-6673, poste 2010;
    • Sudbury – Conseillère ou conseiller, 705-560-6673, poste, 2020;
    • Sudbury - Infirmière praticienne, 705-560-6673, poste 6003;
    • Autres régions - La direction ou une conseillère ou un conseiller dans votre campus ou site.
  • Activité d'apprentissage
    Toute activité (lecture, recherche, travail, etc.) par laquelle l’étudiante ou l’étudiant réalise les résultats d'apprentissage d'un cours.

    Arme
    Tout appareil conçu pour ou pouvant être utilisé pour intimider, menacer, blesser ou tuer. Des exemples d’armes sont, sans s’y limiter : pistolet, carabine, carabine à air comprimé, fusil à plombs ou à balles de peinture, arme à balles BB, arbalète, épée, couteau de chasse, couteau de pêche, arme d’arts martiaux, coup-de-poing américain (brass knuckles), réplique d’arme. Ceci inclut tout autre article interdit tel que défini dans le Code criminel du Canada .

    Annuaire
    Recueil publié qui contient tous les renseignements reliés à la prestation des programmes.

    Étudiante et étudiant
    Une personne qui participe activement à son apprentissage.

    Audioconférence
    Équipement qui permet à plusieurs personnes distantes d’échanger des paroles. Un instrument appelé « pont » regroupe plusieurs lignes téléphoniques et permet cette discussion de groupe.

    Barème d'évaluation
    Échelle d'évaluation dans laquelle des notes alphabétiques correspondant à des valeurs numériques attribuées pour décrire le rendement d'une étudiante ou d'un étudiant dans un cours donné.

    Cannabis  

    Le Collège Boréal, reconnaît que l’usage du cannabis peut avoir des effets nocifs semblables à ceux causés par l’usage du tabac et aussi que la Loi sur le cannabis a pour objet de protéger la santé et la sécurité publique et notamment

    • De protéger en restreignant l’accès au cannabis.

    • De protéger les jeunes et toute autre personne des effets de l’usage du cannabis par les autres.

    • De permettre la production licite de cannabis afin de limiter l’exercice d’activités illicites qui sont liées au cannabis.

    • De prévenir les activités illicites liées au cannabis à l’aide de sanctions et de mesures d’application appropriées.

    • De réduire le fardeau sur le système de justice pénale relativement au cannabis.

    • De donner accès à un approvisionnement de cannabis dont la qualité fait l’objet d’un contrôle.

    • De mieux sensibiliser le public aux risques que présente l’usage du cannabis pour la santé.  

    Certificat postdiplôme
    Programme conçu pour favoriser la poursuite de résultats d'apprentissage plus spécialisés que ceux déjà obtenus dans un programme pour lequel un certificat, un diplôme ou un baccalauréat a déjà été décerné.

    Classe
    Partie d'un cours se rapportant à un segment d'une matière.

    Comité consultatif
    Groupe de personnes de la communauté collégiale qui donne des conseils sur des programmes actuels ou proposés.

    Communauté collégiale, membres de la 

    • Le personnel administratif, scolaire et de soutien (permanent et temporaire). 
    • Les membres du conseil d'administration du collège et du Bureau de développement du collège.

    • Les clients, les stagiaires et la population étudiante du Collège Boréal.

    • Les entrepreneurs (en construction par exemple), les fournisseurs de services, les experts-conseils et les chercheurs.

    • Les membres ou les représentants des syndicats, des associations d'étudiantes et d'étudiants, des clubs et des associations rattachées à l'établissement ou dont le collège est responsable.

    • Les locataires au Collège Boréal, ainsi que les membres de comités permanents ou spéciaux du collège.

    • Les étudiantes, étudiants et personnes demeurant en résidence.

    • Les visiteurs, les invitées et invités, les membres de la communauté en général se trouvant au collège.

    • Les visiteurs, les invitées et invités, les membres de la communauté en général se trouvant au Collège. 

    Cours
    Unité d'enseignement ou d'apprentissage dans une matière donnée. Il peut être dispensé en tant que composante obligatoire d'un cursus ou en tant qu'entité distincte.

    Cours associé
    Cours dont le contenu est lié à celui d'un autre cours et qu’on doit suivre simultanément.

    Cours consécutif
    Cours dont le contenu est lié à un autre cours et qu’on doit suivre en deuxième lieu.

    Cours crédité
    Cours reconnu pour l'obtention d'un certificat ou d'un diplôme dans un programme autorisé.

    Cours en ligne
    Mode de livraison d’un cours où l’étudiant ou l,’étudiante ne doit pas se présenter à l’un des campus ou sites du collège. La personne peut suivre son cours à 100% en ligne à un emplacement et à un temps qui lui convient tout en respectant les dates d’échéance déterminées dans le plan de cours. Toutefois, un cours en ligne peut être un cours en ligne hybride.

    Cours hybride
    Lorsque le mode de livraison d’un cours comporte des composantes mixtes et au moins une composante est offerte « en ligne ». Les cours hybrides peuvent être offerts à distance ou sur campus via des séances en direct (ou la webconférence).

    Cours obligatoire
    Cours faisant partie d'un cursus et exigé pour l'obtention d'un certificat ou d'un diplôme.

    Cours offert par vidéoconférence 
    Mode de livraison d’un cours où le professeur et les étudiantes ou les étudiants sont branchés entre les campus du Collège Boréal en utilisant un système de vidéoconférence et qu’il y a une interaction synchrone (en même temps).
     
    Cours offert par séance en direct 
    Mode de livraison d’un cours où le professeur et les étudiantes ou les étudiants sont branchés à distance en utilisant une application telle que Zoom et qu’il y a une interaction synchrone (en même temps).

    Cours prérequis
    Cours dont le contenu est lié à un autre cours et qu’il faut suivre en premier lieu.

    Cursus
    Ensemble de cours agencés pour atteindre dans une période de temps établie les résultats d'apprentissage correspondant à différents niveaux de connaissances ou de compétences.

    Droits et responsabilités
    Ensemble des droits et obligations des étudiantes et des étudiants ainsi que du personnel collégial dans le cadre de la structure du Collège Boréal.

    Épreuve
    Outil d'évaluation sous forme de test, d'entrevue structurée, d'examen, d'étude de cas, de projet spécial, etc

    Étape
    Une période du calendrier scolaire dont la durée peut atteindre 16 semaines.

    Études à temps plein
    Statut des étudiantes et des étudiants qui suivent plus de 70 pour cent des heures normales de cours ou 66 pour cent des cours d'un programme.

    Études à temps partiel
    Statut des étudiantes ou des étudiants qui suivent moins de 70 pour cent des heures normales de cours ou moins de 66 pour cent des cours d'un programme.

    Évaluation
    Processus permettant de vérifier dans quelle mesure les résultats d'apprentissage ont été atteints.

    Formation à distance
    Ensemble des méthodes d'apprentissage faisant appel aux diverses technologies de communication. L’étudiante ou l’étudiant et le personnel enseignant sont habituellement éloignés l'un de l'autre. L'autonomie et l'interaction sont favorisées.

    Formation générale
    Ensemble de bienfaits en ce qui concerne l'épanouissement et l'enrichissement personnel, civique et professionnel. Un cours de formation générale est conçu en fonction d'un ou de plusieurs des buts suivants : l'esthétique, la croissance personnelle, la culture, la société, la science, la technologie, le monde du travail et le civisme.

    Formation professionnelle
    Compétences spécifiques d’un domaine qui préparent une étudiante ou un étudiant à une carrière.

    Frais ancillaires 
    Droits exigés dans le but de soutenir les services et les activités qui ne font pas partie des programmes d’études ou des frais généraux pour l’établissement.
     
    Fumer  
    Inhaler ou exhaler la fumée ou la vapeur produite par une cigarette, cigarette électronique, un cigare, une pipe, un narguilé ou un autre accessoire allumé servant à fumer du tabac, du cannabis ou toute autre matière.

    • Tabac sans fumée : tabac qui n’est pas fumé, mais qui sert à d’autres fins, comme à mâcher ou à priser. 
    • Cannabis sans fumée : cannabis qui n’est pas fumé, mais qui sert à d’autres fins, comme à ingérer, à mâcher ou à priser.  

    Guide de programme
    Document de référence pour les étudiantes et les étudiants donnant des informations complémentaires pour chaque programme.

    Harcèlement :
    Harcèlement criminel : (Stalking – Code criminel)
    Série de gestes qui deviennent de plus en plus importuns avec le temps ET qui provoquent la crainte chez la victime et son entourage.
    Exemples :

    • Faire des appels téléphoniques, envoyer des lettres, des télécopies ou des courriels de façon répétée;
    • Donner des cadeaux ou des fleurs quand l’autre personne n’en veut pas;
    • Se présenter sans avoir été invité;
    • Rôder autour du domicile de la personne;
    • Suivre la personne, la surveiller ou la traquer;
    • Menacer de blesser la personne, sa famille ou ses amis;
    • Agresser la personne physiquement ou sexuellement.

    Harcèlement électronique :
    Utilisation du réseau Internet (sites Web, courrier électronique, médias sociaux, messagerie texte/SMS, etc.) pour harceler ou menacer quelqu’un de façon répétée.

    Exemples :

    • Transmission de courriels ou de messages non sollicités ou menaçants;
    • Incitation de tierces personnes à transmettre à la victime des courriels non sollicités ou menaçants ou à la surcharger d’un très grand nombre de messages électroniques;
    • Transmission de virus par courrier électronique (sabotage électronique);
    • Diffusion de rumeurs;
    • Transmission de commentaires diffamatoires au sujet de la victime dans des groupes de débat public;
    • Transmission de messages négatifs directement à la victime;
    • Utilisation en ligne de l’identité de la personne pour transmettre un message controversé, offensant ou injurieux qui suscitera chez de tierces personnes une réponse négative à la victime ou une réaction défavorable à son égard;
    • Harcèlement de la victime pendant une discussion en direct;
      Enregistrement de messages abusifs dans la rubrique des commentaires d’un site Web;
    • Transmission à la victime de documents pornographiques ou d’autre matériel graphique à caractère offensant;
    • Création d’une page Web (Facebook, etc.) décrivant la victime de façon négative.

    Harcèlement psychologique
    Conduite abusive et répétée qui se manifeste par des comportements, des paroles, des intimidations, des actes, des gestes, des modes d’organisation du travail et des écrits, dont le but ou la nature portent atteinte à la personnalité, à la dignité ou à l’intégrité physique ou psychique de la personne dans l’exécution de son travail, mettent en péril son emploi ou ses études ou créant un environnement intimidant, hostile, dégradant, humiliant ou offensant.
    Exemples :

    • Refus de toute communication, isolement;
    • Déconsidération de la personne auprès de ses collègues;
    • Conditions de travail ou d’études dégradantes;
    • Critiques incessantes, sarcasmes répétés, brimades, humiliations;
    • Propos diffamatoires, insultes;
    • Menaces verbales ou écrites;
    • Retrait d’outils, de ressources, ou d’autres choses nécessaires au travail;
    • Discréditer les compétences et les activités de la personne.

    Malhonnêteté intellectuelle
    Tout acte considéré comme une fraude dans la réalisation de travaux et d'épreuves.

    Menaces verbales ou écrites
    Toute expression d’une intention de faire du mal à quelqu’un ou tout comportement qui abaisse, gêne, déconcerte, ou humilie une personne. Exemples : rumeurs, jurons, injures, mauvais tours, langage méprisant.

    Ministère des Collèges et Universités (MCU)
    La Loi constitutionnelle donne à chaque province du pays le pouvoir exclusif d'administrer son propre système d'éducation. En Ontario, la responsabilité de l’éducation postsecondaire offerte par les 24 collèges et des plus de 400 collèges privés d’enseignement professionnel de l’Ontario incombe au MCU.

    Ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences
    En Ontario, la responsabilité de gérer les programmes d’apprentissage, les métiers spécialisés, la formation en industrie et les services d’emploi en Ontario incombe au ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences.

    MPC
    Moyenne pondérée cumulative calculée en multipliant le nombre de crédits prescrits par la valeur numérique de la note obtenue. Le résultat numérique correspond à la valeur cumulative pour le cours.

    La prochaine étape consiste à diviser la valeur cumulative totale par le nombre total de crédits pour lesquelles une note ayant une valeur numérique a été attribuée dans l’étape ci-dessus.

    Note de passage
    Seuil de réussite d'un cours.

    Plan de cours
    Document comprenant divers renseignements, dont la description du cours ainsi que les activités et les résultats d'apprentissage.

    Portfolio
    Dossier faisant état de l'expérience acquise et qui peut équivaloir à l'apprentissage.

    Programme d'apprentissage
    Composante scolaire de la préparation à un métier. Ce type de programme est règlementé par la Loi sur les qualifications professionnelles des gens de métier.

    Programme d'éducation coopérative

    Type de formation qui fait alterner l'étude théorique et les stages pratiques. Les périodes d'études théoriques sur campus correspondent normalement à la moitié du programme, mais ne peuvent constituer moins du tiers de la formation. Pendant les stages en milieu de travail, l'employeur verse habituellement à l’étudiante ou l’étudiant un salaire au taux normal.

    Programme en ligne
    Se dit d’un programme qui comporte seulement des cours ou des composantes qui sont offerts « en ligne ».

    Programme hybride
    Se dit d’un programme qui comporte des cours ou des composantes mixtes; au moins un cours ou une composante est offert.e « en ligne ».

    Programme postsecondaire
    Programme conçu à l'intention des personnes détenant un diplôme d'études secondaires de l'Ontario (DESO) ou son équivalent.

    Résultats d'apprentissage en formation professionnelle (RAFP)
    Somme cumulée des aptitudes, habiletés et connaissances acquises et maîtrisées par une diplômée ou un diplômé. Ce n'est ni l'expression d'une habileté élémentaire, ni un énoncé général sur des connaissances, mais l'expression d'un savoir-faire complexe et vérifiable aux fins de l'obtention d’un certificat ou d'un diplôme.

    Résultats d'apprentissages relatifs à l’employabilité (RARE)
    Désignent les connaissances, habiletés et attitudes qui, sans égard au programme d’études ou à la discipline d’une étudiante ou étudiant, sont cruciales à la réussite professionnelle et personnelle ainsi qu’à l’apprentissage continu.

    Reconnaissance des acquis (RDA)
    Un processus qui consiste en l’évaluation des apprentissages non scolaires, tels que l’expérience acquise en milieu de travail, les stages, le bénévolat, les ateliers et conférences, la formation autodidacte, les ateliers et conférences, les activités politiques, sportives, culturelles et sociales, les voyages, etc.

    Stage coopératif
    Activités planifiées permettant à l'étudiante et l'étudiant d'acquérir de l'expérience pratique en milieu de travail tout en étant habituellement rémunérés par l'employeur hôte.

    Stage pratique
    Activités planifiées permettant à l'étudiante et l'étudiant d'acquérir une expérience pratique dans un lieu de travail, mais sans rémunération.

    Tabac 
    Le Collège Boréal reconnait que, selon les preuves scientifiques:

    • Les produits du tabac sont nocifs pour l’individu et pour les autres en raison de la fumée secondaire.  
    • L’usage du tabac, comme en fumer et en mâcher, peut causer des maladies cardiovasculaires et respiratoires et le cancer, notamment.  
    • Pour les personnes ayant des problèmes de santé, comme l’asthme, même une petite quantité de fumée dans leur milieu peut avoir des effets indésirables. Le tabac est une substance qui crée une dépendance. 

    Taxage (Bullying) :
    Un comportement offensant et persistant par lequel une ou des personnes visent, par des moyens malveillants et humiliants, à rabaisser une ou plusieurs personnes.

    Exemples :

    • Élever le ton de la voix ou crier contre les personnes qui demeurent en résidence ou d’autres membres de la communauté collégiale;

    • Reprendre ou contrarier constamment quelqu’un;

    • Prétendre de façon insistante qu’il n’y a qu’une bonne façon de faire les choses – sa façon;

    • Proférer des propos abaissants, des insultes, des commentaires méprisants ou des remarques désobligeantes;

    • Utiliser un contact visuel agressif (lancer un regard furieux, exiger un contact visuel lorsqu’on parle à la personne, mais éviter par exprès le contact visuel lorsque la personne parle);

    • Accuser la personne d’un écart de conduite, la blâmer pour une erreur qu’elle n’a pas commise;

    • Manquer de respect par un langage corporel dominateur (p. ex., forcer la personne à s’assoir pendant qu’on se tient debout et qu’on rôde autour d’elle).

    Transfert de crédits
    Crédits accordés pour un cours formellement suivi au Collège Boréal ou dans un autre établissement postsecondaire. 

    Transfert en bloc (placement avancé)
    Transferts de crédits accordés pour un groupe de crédits ou de cours en se basant sur leur équivalence à un ensemble défini de résultats pour des cours ou un programme suivi dans un autre établissement et qui permet à l’étudiante ou à l’étudiant de commencer un programme à un niveau avancé.

    Vidéoconférence
    Équipement permettant la transmission interactive de la parole, de documents graphiques, d'images animées et d’images des participantes et des participants éloignés les uns des autres. Une caméra spéciale permet également de montrer des objets en trois dimensions. Les images sont reproduites sur des écrans de télévision.

    Webconférence (cours offert par séance en direct)
    Rencontre virtuelle permettant un échange entre le professeur et les étudiants et étudiantes de la classe. En plus d'échanger des vidéos avec les participants, la webconférence permet de partager des documents ou même le bureau de l’ordinateur du professeur via un navigateur Internet, d’utiliser un tableau blanc virtuel et bien plus encore.